Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2018/70 de la Commission du 16 janvier 2018 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, de chlorpyrifos-méthyle, de cyproconazole, de difénoconazole, de fluazinam, de flutriafol, de prohexadione et de chlorure de sodium présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/01/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2018/70
Adopté le16 janvier 2018
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32018R0070
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fluazinam, de flutriafol et de prohexadione ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorpyrifos-méthyle, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour l'amétoctradine, le cyproconazole et le difénoconazole, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le chlorure de sodium, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(2)
(2) Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active amétoctradine sur les «fines herbes et fleurs comestibles», une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation du chlorpyrifos-méthyle sur les kakis et les grenades, pour l'utilisation du cyproconazole sur les graines de bourrache, pour l'utilisation du difénoconazole sur les abricots, les fraises, les choux pommés, les laitues et salades, les cardes, les fines herbes et fleurs comestibles, les cardons, les poireaux, les rhubarbes, les légumineuses séchées, l'orge et les racines ou rhizomes, pour l'utilisation du fluazinam sur les oignons, les échalotes et les aulx, et pour l'utilisation de la prohexadione sur les prunes.
(4)
(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite pour le flutriafol utilisé sur le houblon. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR figurant dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ladite culture.
(5)
(5) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) En ce qui concerne le cyproconazole, l'Autorité a évalué une demande de fixation d'une LMR pour les graines de colza et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer aux graines de bourrache la LMR pour les graines de colza.
(8)
(8) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(9)
(9) Le chlorure de sodium est approuvé en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2017/1529 de la Commission. Les conditions d'utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l'annexe II, les colonnes du «chlorpyrifos-méthyl», du fluazinam, du flutriafol et de la prohexadione sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Fluazinam (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151010Raisins de table
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0300010Haricots
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flutriafol
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/nèfles du Japon
0130990Autres
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213010Betteraves
0233010Melons
0233030Pastèques
0500060Riz
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012030Foie
1013030Foie
1014030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017030Foie
Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorpyrifos-méthyle (L) | Fluazinam (L) | Flutriafol | Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | 0,05 | | |
| 0110020 | Oranges | 0,5 | | |
| 0110030 | Citrons | 0,3 | | |
| 0110040 | Limettes | 0,05 | | |
| 0110050 | Mandarines | 1 | | |
| 0110990 | Autres | 0,05 | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | | 0,4 (+) | 0,1
| 0130010 | Pommes | | 0,3 (+) | |
| 0130020 | Poires | | 0,3 (+) | |
| 0130030 | Coings | | 0,01 | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | |
| 0130990 | Autres | | 0,01 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | |
| 0140010 | Abricots | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,05 | | 1 | 0,4
| 0140030 | Pêches | 0,5 | | 0,6 | 0,01
| 0140040 | Prunes | 0,05 | | 0,4 | 0,05
| 0140990 | Autres | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,2 | | | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | | 0,01 (+) | 0,8 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 3 (+) | 1,5 (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 0,01 | 1,5 | 0,15
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,05 | 0,01 (+) | 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | | 3 | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,01 | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,01 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,01 | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 | |
| 0154990 | Autres | | 0,01 | |
| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01 | | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | 0,01 |
| 0161010 | Dattes | 0,05 | | |
| 0161020 | Figues | 0,05 | | |
| 0161030 | Olives de table | 0,05 | | |
| 0161040 | Kumquats | 0,05 | | |
| 0161050 | Caramboles | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | |
| 0161990 | Autres | 0,05 | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,05 | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | 0,05 | | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,05 | | 0,3 |
| 0163030 | Mangues | 0,05 | | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,05 | | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,3 | | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,05 | | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,01 |
| 0163100 | Durions | | | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,05 | | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 | | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,02 | 0,01 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | 0,01 | |
| 0213010 | Betteraves | | | 0,06 (+) |
| 0213020 | Carottes | | | 0,01 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | | | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | | | 0,01 |
| 0213060 | Panais | | | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,01 |
| 0213080 | Radis | | | 0,01 |
| 0213090 | Salsifis | | | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,01 |
| 0213110 | Navets | | | 0,01 |
| 0213990 | Autres | | | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,06 | |
| 0220020 | Oignons | | 0,06 | |
| 0220030 | Échalotes | | 0,06 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 | |
| 0220990 | Autres | | 0,01 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| 0,5 | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,3 | 0,8 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01 | 1 |
| 0231030 | Aubergines | | 0,01 | 0,01 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,01 |
| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,05 | 0,01 | 0,15 |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,05 | 0,01 | |
| 0233010 | Melons | | | 0,2 (+) |
| 0233020 | Potirons | | | 0,01 |
| 0233030 | Pastèques | | | 0,2 (+) |
| 0233990 | Autres | | | 0,01 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | |
| 0242990 | Autres | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | |
| 0243990 | Autres | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,05 | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 0,01 |
| 0251020 | Laitues | | | 1,5 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,01 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 0,01 |
| 0251990 | Autres | | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | |
| 0260990 | Autres | | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | |
| 0270020 | Cardons | | | |
| 0270030 | Céleris | | | |
| 0270040 | Fenouils | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | |
| 0270990 | Autres | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | (+) | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05 | 0,01 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 0,02 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,15 | 0,9
| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,02 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,02 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 0,5 | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,4 | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,5 | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,5 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | | | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | | | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | | | 0,5 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres | | | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,02 | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 3 | 0,02 | |
| 0500010 | Orge | | | 0,15 | 0,1
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,01 | 0,02
| 0500030 | Maïs | | | 0,01 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,01 | 0,02
| 0500050 | Avoine | | | 0,01 | 0,1
| 0500060 | Riz | | | 1,5 (+) | 0,02
| 0500070 | Seigle | | | 0,15 | 0,1
| 0500080 | Sorgho | | | 1,5 | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,15 | 0,1
| 0500990 | Autres | | | 0,01 | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,1 | 0,1 | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | 0,15 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,1 | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,1 | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 3 (+) | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1 | 20 | 0,01
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres | | | |
| 0820000 | Fruits | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres | | | |
| 0830000 | Écorces | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres | | | |
| 0870000 | Arilles | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,06 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,01 |
| 0900990 | Autres | | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,05 | 0,01 | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1011020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1011030 | Foie | | | 0,1 (+) |
| 1011040 | Reins | | | 0,01 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 |
| 1011990 | Autres | | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1012020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1012030 | Foie | | | 0,3 (+) |
| 1012040 | Reins | | | 0,01 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 |
| 1012990 | Autres | | | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1013020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1013030 | Foie | | | 0,3 (+) |
| 1013040 | Reins | | | 0,01 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 |
| 1013990 | Autres | | | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1014020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1014030 | Foie | | | 0,3 (+) |
| 1014040 | Reins | | | 0,01 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 |
| 1014990 | Autres | | | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1015020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1015030 | Foie | | | 0,3 (+) |
| 1015040 | Reins | | | 0,01 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 |
| 1015990 | Autres | | | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | |
| 1016010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1016030 | Foie | | | 0,03 |
| 1016040 | Reins | | | 0,03 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,03 |
| 1016990 | Autres | | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | 0,01 |
| 1017020 | Tissus adipeux | | | 0,01 |
| 1017030 | Foie | | | 0,3 (+) |
| 1017040 | Reins | | | 0,01 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,01 |
| 1017990 | Autres | | | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | |
| 1020020 | Ovins | | | |
| 1020030 | Caprins | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | |
| 1020990 | Autres | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | | 0,01 | 0,01 | 0,01
2) l'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes de l'amétoctradine, du cyproconazole et du difenoconazole sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Amétoctradine (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Amétoctradine — code 1000000, sauf 1040000: Amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl [1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl [1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Cyproconazole (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Difénoconazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amétoctradine (R) | Cyproconazole (L) | Difénoconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,05 | 0,6
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,1 | 0,8
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | |
| 0140010 | Abricots | | 0,1 | 0,7
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 | 0,3
| 0140030 | Pêches | | 0,1 | 0,5
| 0140040 | Prunes | | 0,05 | 0,5
| 0140990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 6 | 0,2 | 3
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,05 | 0,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,05 |
| 0153010 | Mûres | | | 1,5
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,1
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 1,5
| 0153990 | Autres | | | 0,1
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,05 |
| 0154010 | Myrtilles | | | 0,1
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,1
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,2
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,1
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,8
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,1
| 0154990 | Autres | | | 0,1
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,05 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,1
| 0161020 | Figues | | | 0,1
| 0161030 | Olives de table | | | 2
| 0161040 | Kumquats | | | 0,6
| 0161050 | Caramboles | | | 0,1
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,8
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,1
| 0161990 | Autres | | | 0,1
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | 0,1
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,6
| 0163020 | Bananes | | | 0,1
| 0163030 | Mangues | | | 0,1
| 0163040 | Papayes | | | 0,2
| 0163050 | Grenades | | | 0,1
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,1
| 0163070 | Goyaves | | | 0,1
| 0163080 | Ananas | | | 0,1
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,1
| 0163100 | Durions | | | 0,1
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,1
| 0163990 | Autres | | | 0,1
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,05 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 | | 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | | 0,1
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01 | |
| 0213010 | Betteraves | | | 0,4
| 0213020 | Carottes | | | 0,4
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 2
| 0213040 | Raiforts | | | 0,4
| 0213050 | Topinambours | | | 0,4
| 0213060 | Panais | | | 0,4
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,4
| 0213080 | Radis | | | 0,4
| 0213090 | Salsifis | | | 0,4
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,4
| 0213110 | Navets | | | 0,4
| 0213990 | Autres | | | 0,4
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,05 |
| 0220010 | Aulx | 1,5 | | 0,5
| 0220020 | Oignons | 1,5 | | 0,5
| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | 0,5
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 5 | | 9
| 0220990 | Autres | 0,01 | | 0,5
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,05 |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 2 | | 2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | | 0,8
| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 0,6
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,05
| 0231990 | Autres | 1,5 | | 0,05
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | 0,3
| 0232010 | Concombres | 2 | |
| 0232020 | Cornichons | 3 | |
| 0232030 | Courgettes | 3 | |
| 0232990 | Autres | 3 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 | | 0,2
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,05 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | 6 | | 1
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | 0,2
| 0241990 | Autres | 0,01 | | 0,05
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | 0,3
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | |
| 0242020 | Choux pommés | 15 | |
| 0242990 | Autres | 0,01 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 2
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 | |
| 0243990 | Autres | 0,01 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | 0,05
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 50 | 5 | 7
| 0251020 | Laitues | 40 | 0,05 | 4
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 40 | 0,05 | 0,8
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 40 | 0,05 | 4
| 0251050 | Cressons de terre | 40 | 0,05 | 4
| 0251060 | Roquette/Rucola | 40 | 0,05 | 2
| 0251070 | Moutarde brune | 40 | 0,05 | 4
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 40 | 0,05 | 4
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 4
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 60 | 0,05 |
| 0252010 | Épinards | | | 2
| 0252020 | Pourpiers | | | 2
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 4
| 0252990 | Autres | | | 0,05
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,05 | 0,5
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,05 | 0,08
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 20 | 0,05 |
| 0256010 | Cerfeuils | | | 10
| 0256020 | Ciboulettes | | | 4
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | 10
| 0256040 | Persils | | | 10
| 0256050 | Sauge | | | 4
| 0256060 | Romarin | | | 4
| 0256070 | Thym | | | 4
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | 10
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | 4
| 0256100 | Estragon | | | 4
| 0256990 | Autres | | | 4
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,05 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 1
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 1
| 0260040 | Pois (écossés) | | | 1
| 0260050 | Lentilles | | | 0,05
| 0260990 | Autres | | | 0,05
| 0270000 | Légumes-tiges | | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,05 | 7
| 0270030 | Céleris | 20 | 0,2 | 7
| 0270040 | Fenouils | 20 | 0,05 | 5
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 0,1 | 1
| 0270060 | Poireaux | 5 | 0,05 | 0,6
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,05 | 0,5
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,08 |
| 0300010 | Haricots | | | 0,06
| 0300020 | Lentilles | | | 0,06
| 0300030 | Pois | | | 0,1
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,06
| 0300990 | Autres | | | 0,06
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | 0,2
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,05 | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,4 | 0,05
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,05 | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,05 | 0,05
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,4 | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,07 | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,4 | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | | 0,05 | 0,05
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,05 | 0,05
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,05 | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,4 | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,4 | 0,05
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,05 | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,05 | 0,05
| 0401990 | Autres | | 0,05 | 0,05
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | | | 2
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,05
| 0402040 | Kapoks | | | 0,05
| 0402990 | Autres | | | 0,05
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | |
| 0500010 | Orge | | 0,2 | 0,3
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,1 | 0,05
| 0500030 | Maïs | | 0,1 | 0,05
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,1 | 0,05
| 0500050 | Avoine | | 0,2 | 0,05
| 0500060 | Riz | | 0,1 | 3
| 0500070 | Seigle | | 0,1 | 0,1
| 0500080 | Sorgho | | 0,1 | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,1 | 0,1
| 0500990 | Autres | | 0,1 | 0,05
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | |
| 0610000 | Thés | | 0,05 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | 20
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 100 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,05 | 0,3
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,05 | 0,3
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,05 | 0,3
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,05 | 3
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,05 | 3
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,05 | 3
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 3
| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,05 | 0,3
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,05 | 0,3
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,05 | 0,3
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,1 | 0,2
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,05 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,05 | 0,6
| 0900990 | Autres | | 0,05 | 0,05
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | | 0,05 | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,05 | 0,05
| 1011030 | Foie | | 0,5 | 0,2
| 1011040 | Reins | | 0,5 | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,2
| 1011990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | | 0,05 | 0,05
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,05 | 0,05
| 1012030 | Foie | | 0,5 | 0,2
| 1012040 | Reins | | 0,5 | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,2
| 1012990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | | 0,05 | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,05 | 0,05
| 1013030 | Foie | | 0,5 | 0,2
| 1013040 | Reins | | 0,5 | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,2
| 1013990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | | 0,05 | 0,05
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,05 | 0,05
| 1014030 | Foie | | 0,5 | 0,2
| 1014040 | Reins | | 0,5 | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,2
| 1014990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | | 0,05 | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,05 | 0,05
| 1015030 | Foie | | 0,5 | 0,2
| 1015040 | Reins | | 0,5 | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,2
| 1015990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,05 | 0,1
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | | 0,05 | 0,1
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,05 | 0,1
| 1017030 | Foie | | 0,5 | 0,2
| 1017040 | Reins | | 0,5 | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,2
| 1017990 | Autres | | 0,05 | 0,1
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,05 | 0,005
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,05 | 0,05
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,05 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,05 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,05 | 0,05
b) dans la partie B, la colonne du «chlorpyrifos-méthyl» est remplacée par la colonne suivante:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Chlorpyrifos-méthyle (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorpyrifos-méthyle (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,5
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,5
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05
| 0161050 | Caramboles | 0,05
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,5
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,05
| 0163070 | Goyaves | 0,05
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,05
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05
| 0251050 | Cressons de terre | 0,05
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05
| 0252020 | Pourpiers | 0,05
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05
| 0256050 | Sauge | 0,05
| 0256060 | Romarin | 0,05
| 0256070 | Thym | 0,05
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,05
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,05
| 0256100 | Estragon | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05
| 0402040 | Kapoks | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille | 0,2
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,1
| 0631030 | Rose | 0,1
| 0631040 | Jasmin | 0,1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1
| 0631990 | Autres | 0,1
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1
| 0632010 | Fraises | 0,1
| 0632020 | Rooibos | 0,1
| 0632030 | Maté | 0,1
| 0632990 | Autres | 0,1
| 0633000 |
c) Racines
| 0,1
| 0633010 | Valériane | 0,1
| 0633020 | Ginseng | 0,1
| 0633990 | Autres | 0,1
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 1
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 1
| 0810030 | Céleri | 1
| 0810040 | Coriandre | 1
| 0810050 | Cumin | 1
| 0810060 | Aneth | 1
| 0810070 | Fenouil | 1
| 0810080 | Fenugrec | 1
| 0810090 | Noix muscade | 1
| 0810990 | Autres | 1
| 0820000 | Fruits | 0,3
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,3
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,3
| 0820030 | Carvi | 0,3
| 0820040 | Cardamome | 0,3
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,3
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,3
| 0820070 | Vanille | 0,3
| 0820080 | Tamarin | 0,3
| 0820990 | Autres | 0,3
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,1
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 5
| 0840020 | Gingembre | 5
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 5
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 5
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1
| 0850020 | Câpres | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,1
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,1
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,1
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05
| 0900990 | Autres | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1030020 | Cane | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,01
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
3) à l'annexe IV, la substance suivante est ajoutée selon l'ordre alphabétique: «chlorure de sodium».