Article 1
(ne concerne pas la version française)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 25/01/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Une erreur s'est glissée dans les versions croate, espagnole, estonienne, finnoise, grecque, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, portugaise, roumaine, slovène et suédoise du règlement d'exécution (UE) 2015/504 de la Commission, où le terme «STAGE 3» au point 4.2.1.3 de son annexe IV devrait figurer en anglais.
(2) En outre, une autre erreur s'est glissée dans les versions croate, estonienne, grecque, lettone, lituanienne, portugaise et roumaine du règlement d'exécution (UE) 2015/504, où les termes «C2a STAGE 1» dans les modèles figurant aux points 3 et 4 de l'appendice 1 de son annexe IV devraient figurer en anglais.
(3) Des erreurs supplémentaires se sont glissées dans la version estonienne du règlement d'exécution (UE) 2015/504, plus précisément aux points 2.1.1.6 à 2.1.1.9 et aux points 4.2.1.6 à 4.2.1.9 de son annexe IV, ainsi qu'aux points 1 à 6 de l'appendice 1 de ladite annexe, dans certaines lettres relatives au modèle pour la plaque réglementaire.
(4) Des erreurs supplémentaires se sont glissées dans la version espagnole du règlement d'exécution (UE) 2015/504, plus précisément aux points 2.1.1.6, 2.1.1.7, 2.1.1.9, 4.2.1.6, 4.2.1.7 et 4.2.1.9 de son annexe IV, dans certaines lettres relatives au modèle pour la plaque réglementaire.
(5) Il convient dès lors de rectifier en conséquence les versions croate, espagnole, estonienne, finnoise, grecque, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, portugaise, roumaine, slovène et suédoise du règlement d'exécution (UE) 2015/504. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées par ces corrections.
(6) Les mesures faisant l'objet du présent règlement sont conformes à l'avis du comité visé à l'article 69, paragraphe 1, du règlement (UE) no 167/2013,
(ne concerne pas la version française)
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.