Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2019/90 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d'oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 18/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2019/90
Adopté le18 janvier 2019
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32019R0090
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bromuconazole, de carboxine, de fenpyrazamine et de pyridabène ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxyde de fenbutatine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne le bromuconazole, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, dans lequel elle a conclu, à propos des LMR concernant respectivement le seigle, le froment (blé), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux ainsi que les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne la carboxine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR concernant tous les produits, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Comme un risque pour les consommateurs ne peut être exclu, l'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux au niveau de la limite de détection (LD) applicable. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne l'oxyde de fenbutatine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Le règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission prévoit le retrait de l'approbation de l'oxyde de fenbutatine, les informations confirmatives complémentaires pour cette substance active, dont la présentation était requise par la directive 2011/30/UE de la Commission, n'ayant pas été fournies. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de l'oxyde de fenbutatine ont été révoquées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour l'oxyde de fenbutatine à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement. L'Autorité n'a pas recommandé pas le maintien des limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes, étant donné que les données toxicologiques concernant la substance active et son métabolite, le dihydroxyoxyde de fenbutatine, n'ont pas été fournies et que le risque pour les consommateurs n'a pas pu être évalué. L'Autorité a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux aux LD applicables. Il convient dès lors de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) En ce qui concerne la fenpyrazamine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé, en ce qui concerne les abricots, les cerises, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, le maintien des LMR existantes et, en ce qui concerne les pêches, le relèvement de la LMR. En ce qui concerne la LMR relative aux amandes, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(6)
(6) En ce qui concerne le pyridabène, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines et les fraises et le maintien des LMR existantes en ce qui concerne les concombres, les cornichons et les courgettes. À propos des LMR concernant respectivement les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les tomates, les aubergines, les haricots (non écossés), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés et le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire les LMR relatives à ces produits à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux prunes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) et aux poivrons doux/piments doux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(7)
(7) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
(13)
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(14)
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 13 août 2019.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes suivantes, relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène, sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement, les études en champ sur les cultures par assolement et le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données concernant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données relatives aux métabolites dérivés du triazole, et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres (2)
Fenpyrazamine (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120010Amandes
Pyridabène (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0140010Abricots
0140030Pêches
0231010Tomates
0231030Aubergines
0260010Haricots (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d'alimentation animale et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L) | Carboxine [somme de la carboxine et de ses métabolites le sulfoxyde de carboxine et l'oxycarboxine (sulfone de carboxine), exprimée en carboxine] | Fenpyrazamine (L) | Pyridabène (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,03 | 0,01 | 0,3
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | | | (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,03 | 0,01 | 0,9
| 0130010 | Pommes | | | | (+)
| 0130020 | Poires | | | | (+)
| 0130030 | Coings | | | | (+)
| 0130040 | Nèfles | | | | (+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | (+)
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,03 | |
| 0140010 | Abricots | | | 5 | 0,3 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 4 | 0,01
| 0140030 | Pêches | | | 5 | 0,3 (+)
| 0140040 | Prunes | | | 3 | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,03 | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | 3 | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | 3 | 0,9
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | 5 | 0,01
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | | | 4 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | | | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers | | | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | 0,03 | |
| 0161020 | Figues | | 0,03 | |
| 0161030 | Olives de table | | 0,05 | |
| 0161040 | Kumquats | | 0,03 | |
| 0161050 | Caramboles | | 0,03 | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,03 | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,03 | |
| 0161990 | Autres (2) | | 0,03 | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,03 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,05 | |
| 0163020 | Bananes | | 0,03 | |
| 0163030 | Mangues | | 0,03 | |
| 0163040 | Papayes | | 0,03 | |
| 0163050 | Grenades | | 0,03 | |
| 0163060 | Chérimoles | | 0,03 | |
| 0163070 | Goyaves | | 0,03 | |
| 0163080 | Ananas | | 0,03 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,03 | |
| 0163100 | Durions | | 0,03 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,03 | |
| 0163990 | Autres (2) | | 0,03 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | | | |
| 0213020 | Carottes | | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | |
| 0213040 | Raiforts | | | |
| 0213050 | Topinambours | | | |
| 0213060 | Panais | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | |
| 0213080 | Radis | | | |
| 0213090 | Salsifis | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | |
| 0213110 | Navets | | | |
| 0213990 | Autres (2) | | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | |
| 0220020 | Oignons | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | |
| 0220990 | Autres (2) | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,03 | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | | | 3 | 0,05 (+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 3 | 0,01
| 0231030 | Aubergines | | | 3 | 0,05 (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | 0,7 | 0,15
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | 0,01 | 0,01
| 0233010 | Melons | | | |
| 0233020 | Potirons | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | |
| 0242990 | Autres (2) | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,03 | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 8 |
| 0251020 | Laitues | | | 8 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 4 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 8 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 8 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 8 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 8 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,01 |
| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,03 | 8 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,06 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | |
| 0256040 | Persils | | | |
| 0256050 | Sauge | | | |
| 0256060 | Romarin | | | |
| 0256070 | Thym | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | |
| 0256100 | Estragon | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,03 | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,2 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,01
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | |
| 0270020 | Cardons | | | |
| 0270030 | Céleris | | | |
| 0270040 | Fenouils | | | |
| 0270050 | Artichauts | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | |
| 0270990 | Autres (2) | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | | |
| 0401990 | Autres (2) | | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,01 | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | |
| 0500050 | Avoine | 0,01 | | |
| 0500060 | Riz | 0,01 | | |
| 0500070 | Seigle | 0,03 (+) | | |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,2 (+) | | |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | | |
| 0620000 | Grains de café | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | |
| 0633010 | Valériane | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | |
| 0900990 | Autres (2) | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | | |
| 1011020 | Graisse | | | |
| 1011030 | Foie | | | |
| 1011040 | Reins | | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1011990 | Autres (2) | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | (+) | | | (+)
| 1012020 | Graisse | (+) | | | (+)
| 1012030 | Foie | (+) | | | (+)
| 1012040 | Reins | (+) | | | (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1012990 | Autres (2) | | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | (+) | | | (+)
| 1013020 | Graisse | (+) | | | (+)
| 1013030 | Foie | (+) | | | (+)
| 1013040 | Reins | (+) | | | (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1013990 | Autres (2) | | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | (+) | | | (+)
| 1014020 | Graisse | (+) | | | (+)
| 1014030 | Foie | (+) | | | (+)
| 1014040 | Reins | (+) | | | (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1014990 | Autres (2) | | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | (+) | | | (+)
| 1015020 | Graisse | (+) | | | (+)
| 1015030 | Foie | (+) | | | (+)
| 1015040 | Reins | (+) | | | (+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1015990 | Autres (2) | | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | |
| 1016010 | Muscles | (+) | | |
| 1016020 | Graisse | (+) | | |
| 1016030 | Foie | (+) | | |
| 1016040 | Reins | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | | |
| 1017020 | Graisse | | | |
| 1017030 | Foie | | | |
| 1017040 | Reins | | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | |
| 1017990 | Autres (2) | | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | | | (+)
| 1020020 | Ovins | (+) | | | (+)
| 1020030 | Caprins | (+) | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | (+) | | | (+)
| 1020990 | Autres (2) | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 (+) | 0,03 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,03 | 0,01 | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
b) la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée;
2) l'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives au bromuconazole, à la carboxine, à la fenpyrazamine et au pyridabène sont supprimées:
b) dans la partie B, la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est supprimée;
3) dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à l'oxyde de fenbutatine, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Oxyde de fenbutatine (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,02
| 0161040 | Kumquats | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |