Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2021/1531 de la Commission du 17 septembre 2021 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’aclonifène, d’acrinathrine, de Bacillus pumilus QST 2808, d’éthirimol, de penthiopyrade, de piclorame et de Pseudomonas sp. souche DSMZ 13134, présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 17/09/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2021/1531
Adopté le17 septembre 2021
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32021R1531
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’aclonifène, d’acrinathrine et d’éthirimol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le penthiopyrade et le piclorame, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour Bacillus pumilus QST 2808 et Pseudomonas sp. souche DSMZ 13134, aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n’ont pas été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(2)
(2) Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aclonifène» sur les graines de fenouil et les fruits du carvi, une demande de modification des LMR en vigueur a été présentée conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont été présentées pour l’utilisation de l’acrinathrine sur les laitues, du penthiopyrade sur les céleris et les fenouils, du piclorame sur les choux (développement de l’inflorescence).
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité» ou l’«EFSA») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour toutes ces demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) En ce qui concerne l’éthirimol, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2020/1566 de la Commission. Ce règlement a abaissé la LMR pour l’éthirimol dans les concombres à 0,05 mg/kg en raison d’une erreur de déclaration. L’éthirimol est le principal métabolite du bupirimate, que plusieurs États membres utilisent actuellement dans des produits phytopharmaceutiques. Par conséquent, l’abaissement de la LMR pour l’éthirimol est susceptible d’entraîner des dépassements de la LMR à la suite de l’utilisation licite du bupirimate. Pour éviter cela, l’État membre rapporteur a présenté le 25 août 2020 un rapport d’évaluation modifié à l’Autorité, laquelle a publié, le 30 septembre 2020, une correction de l’avis motivé pertinent, dans lequel elle recommandait de fixer la LMR pour l’éthirimol dans les concombres à 0,2 mg/kg. Dans un souci de sécurité juridique, il convient que la LMR pour l’éthirimol dans les concombres, fixée dans le présent règlement, s’applique à partir de la même date que la date d’application du règlement (UE) 2020/1566.
(8)
(8) En ce qui concerne Bacillus pumilus QST 2808 et Pseudomonas sp. souche DSMZ 13134, l’Autorité a émis des avis motivés conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Dans ces avis, l’Autorité recommandait l’inscription de ces deux substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 17 mai 2021 en ce qui concerne la LMR pour l’éthirimol dans les concombres.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant l’aclonifène, l’acrinathrine et l’éthirimol sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L) = liposoluble
Acrinathrine (L)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
Éthirimol (D) (L) (R)
(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du déséthyl-éthirimol n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 28 octobre 2021 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:
éthirimol – code 1000000: déséthyl-éthirimol
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0151000 a) Raisins
0231030 Aubergines
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1012000 b) Bovins
1013000 c) Ovins
1014000 d) Caprins
1015000 e) Équidés
1016000 f) Volailles
1020000 Lait
1030000 Œufs d’oiseaux»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Aclonifène | Acrinathrine (L) | Éthirimol (D) (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,02 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres (2) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,02 | 0,01
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres (2) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,02 |
| 0130010 | Pommes | | | 0,06
| 0130020 | Poires | | | 0,06
| 0130030 | Coings | | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | | | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,02 |
| 0140010 | Abricots | | | 0,04
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,01
| 0140030 | Pêches | | | 0,04
| 0140040 | Prunes | | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | 0,4 (+)
| 0151010 | Raisins de table | | 0,05 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 0,1 |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,02 | 0,3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,02 |
| 0153010 | Mûres | | | 0,07
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,07
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 0,15
| 0153990 | Autres (2) | | | 0,07
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,02 | 2
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres (2) | | |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,02 | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres (2) | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres (2) | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres (2) | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,02 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres (2) | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | |
| 0213020 | Carottes | 0,08 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 | |
| 0213040 | Raiforts | 0,07 | |
| 0213050 | Topinambours | 0,1 | |
| 0213060 | Panais | 0,1 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | |
| 0213080 | Radis | 0,01 | |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,02 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,02 | |
| 0220020 | Oignons | 0,02 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,02 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,01 | | 0,01
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,02 | | 0,09
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | | 0,1 (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | |
| 0232010 | Concombres | | | 0,2
| 0232020 | Cornichons | | | 0,05
| 0232030 | Courgettes | | | 0,05
| 0232990 | Autres (2) | | | 0,05
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | | 0,15
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres (2) | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 | | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres (2) | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres (2) | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres (2) | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 0,06 (+) |
| 0251020 | Laitues | | 0,1 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,06 (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 0,06 (+) |
| 0251050 | Cressons de terre | | 0,02 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 0,06 (+) |
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,06 (+) |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 0,02 |
| 0251990 | Autres (2) | | 0,02 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres (2) | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,8 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres (2) | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,02 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,08 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,08 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,02 | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,02 | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | |
| 0270030 | Céleris | 0,01 | |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | 0,02 | |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,08 | |
| 0300020 | Lentilles | 0,08 | |
| 0300030 | Pois | 0,08 | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | |
| 0300990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres (2) | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | |
| 0500990 | Autres (2) | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,08 | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres (2) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,08 | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05 | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres (2) | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,01 | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,01 | |
| 0810030 | Céleri | 0,01 | |
| 0810040 | Coriandre | 0,01 | |
| 0810050 | Cumin | 0,01 | |
| 0810060 | Aneth | 0,01 | |
| 0810070 | Fenouil | 0,03 | |
| 0810080 | Fenugrec | 0,01 | |
| 0810090 | Noix muscade | 0,01 | |
| 0810990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0820000 | Fruits | | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,01 | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,01 | |
| 0820030 | Carvi | 0,03 | |
| 0820040 | Cardamome | 0,01 | |
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,01 | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | 0,01 | |
| 0820070 | Vanille | 0,01 | |
| 0820080 | Tamarin | 0,01 | |
| 0820990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres (2) | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | (+)
| 1011010 | Muscles | | |
| 1011020 | Graisse | | |
| 1011030 | Foie | | |
| 1011040 | Reins | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1011990 | Autres (2) | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | (+)
| 1012010 | Muscles | | |
| 1012020 | Graisse | | |
| 1012030 | Foie | | |
| 1012040 | Reins | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1012990 | Autres (2) | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | (+)
| 1013010 | Muscles | | |
| 1013020 | Graisse | | |
| 1013030 | Foie | | |
| 1013040 | Reins | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1013990 | Autres (2) | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | (+)
| 1014010 | Muscles | | |
| 1014020 | Graisse | | |
| 1014030 | Foie | | |
| 1014040 | Reins | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1014990 | Autres (2) | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | (+)
| 1015010 | Muscles | | |
| 1015020 | Graisse | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1015990 | Autres (2) | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | (+)
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Graisse | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres (2) | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | | |
| 1017020 | Graisse | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1017990 | Autres (2) | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+)
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres (2) | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+)
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres (2) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes concernant le penthiopyrade et le piclorame sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Penthiopyrade | Piclorame
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 4 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 4 |
| 0140030 | Pêches | 4 |
| 0140040 | Prunes | 1,5 |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 3 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,4 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | 0,01 |
| 0161020 | Figues | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,4 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 |
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 0,01 |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,04 |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,6 |
| 0213020 | Carottes | 0,6 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,6 |
| 0213040 | Raiforts | 0,6 |
| 0213050 | Topinambours | 0,6 |
| 0213060 | Panais | 0,6 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,6 |
| 0213080 | Radis | 3 |
| 0213090 | Salsifis | 0,6 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,6 |
| 0213110 | Navets | 0,6 |
| 0213990 | Autres (2) | 0,6 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,8 |
| 0220020 | Oignons | 0,8 |
| 0220030 | Échalotes | 0,8 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 4 |
| 0220990 | Autres (2) | 0,8 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 2 |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,7 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,6 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 4 | 0,08
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 0,01
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 |
| 0242020 | Choux pommés | 4 |
| 0242990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,01
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 15 |
| 0251020 | Laitues | 15 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 15 |
| 0251050 | Cressons de terre | 15 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | 15 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 50 |
| 0251990 | Autres (2) | 15 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 30 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | 20 |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,01 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,01 |
| 0256040 | Persils | 20 |
| 0256050 | Sauge | 0,01 |
| 0256060 | Romarin | 0,01 |
| 0256070 | Thym | 0,01 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,01 |
| 0256100 | Estragon | 0,01 |
| 0256990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 3 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,4 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 4 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 15 |
| 0270030 | Céleris | 20 |
| 0270040 | Fenouils | 20 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 3 |
| 0270070 | Rhubarbes | 15 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,3 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05 | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 1,5 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 0,03
| 0401070 | Fèves de soja | 0,3 | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,03
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,03
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,3 | 0,2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,2
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,8 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,3 | 0,2
| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,8 | 0,2
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,2
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,2
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,01
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,02 | 0,01
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,01
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,01
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,01
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,01
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,01
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,01
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,01
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,5 | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,2
| 1011020 | Graisse | | 0,01
| 1011030 | Foie | | 0,01
| 1011040 | Reins | | 5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | | 0,2
| 1012020 | Graisse | | 0,2
| 1012030 | Foie | | 0,01
| 1012040 | Reins | | 5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | | 0,2
| 1013020 | Graisse | | 0,2
| 1013030 | Foie | | 0,01
| 1013040 | Reins | | 5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | | 0,2
| 1014020 | Graisse | | 0,2
| 1014030 | Foie | | 0,01
| 1014040 | Reins | | 5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,2
| 1015020 | Graisse | | 0,01
| 1015030 | Foie | | 0,01
| 1015040 | Reins | | 5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,2
| 1016020 | Graisse | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 0,01
| 1016040 | Reins | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,01
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,2
| 1017020 | Graisse | | 0,01
| 1017030 | Foie | | 0,01
| 1017040 | Reins | | 5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
3) À l’annexe IV, les substances suivantes sont insérées selon l’ordre alphabétique: «Bacillus pumilus QST 2808» et «Pseudomonas sp. souche DSMZ 13134».