Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2022/93 de la Commission du 20 janvier 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acrinathrine, de fluvalinate, de folpet, de fosétyl, d’isofétamide, de «Pepino Mosaic Virus – souche européenne (EU), isolat Abp1 peu virulent», de «Pepino Mosaic Virus — souche CH2, isolat Abp2 peu virulent», de spinetoram et de spirotétramate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 20/01/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2022/93
Adopté le20 janvier 2022
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32022R0093
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acrinathrine, de fluvalinate, de folpet, d’isofétamide, de spinetoram et de spirotétramate ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fosétyl, les LMR ont été inscrites à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le Pepino Mosaic Virus (virus de la mosaïque du pépino) – souche européenne (EU), isolat Abp1 peu virulent, et pour ce même virus – souche CH2, isolat Abp2 peu virulent, aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n’ont pas été inscrites à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s’applique.
(2)
(2) Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acrinathrine» sur les pêches et les poivrons doux/piments doux, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour le fluvalinate sur les tomates et les pastèques. En ce qui concerne le folpet, une demande similaire a été introduite pour l’orge, l’avoine et le seigle. En ce qui concerne le fosétyl, une telle demande a été introduite pour les citrons, les limettes, les mandarines et les «infusions à base de feuilles et d’autres parties aériennes» à la suite de l’utilisation de phosphonates de potassium. Pour ce qui est de l’isofétamide, une demande similaire a été introduite pour les fruits de ronces. Une telle demande a également été introduite pour le spinetoram sur les pourpiers. En ce qui concerne le spirotétramate, une demande similaire a été introduite pour les poireaux, les «oignons de printemps/oignons verts et ciboules» ainsi que pour les «miels et autres produits de l’apiculture».
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité» ou l’«EFSA») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour ce qui est du spinetoram sur les pourpiers, l’Autorité a évalué une demande en vue de la fixation d’une LMR sur les laitues et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. À cette occasion, l’Autorité a évalué des essais relatifs aux résidus réalisés sur des laitues dans le cadre d’une bonne pratique agricole (BPA), ce qui a abouti à une proposition de LMR de 4 mg/kg. Conformément aux lignes directrices de l’Union en vigueur concernant l’extrapolation des LMR, il convient de fixer la LMR pour les pourpiers à 4 mg/kg sur la base des essais relatifs aux résidus réalisés sur les laitues.
(7)
(7) En ce qui concerne toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Ce faisant, elle a tenu compte des informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(8)
(8) Dans le cadre de l’approbation des substances actives à faible risque «Pepino Mosaic Virus – souche européenne (EU), isolat Abp1 peu virulent» et «Pepino Mosaic Virus – souche CH2, isolat Abp2 peu virulent», des demandes de LMR pour les utilisations représentatives sur les tomates, correspondant aux BPA dans l’Union, ont été incluses dans les dossiers récapitulatifs, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement, ces demandes ont été évaluées par l’État membre concerné. L’Autorité a évalué les demandes et rendu ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides. Dans ce cadre, l’Autorité n’a pas jugé nécessaire de fixer des valeurs de référence pour ces substances et a recommandé l’inscription des substances «Pepino Mosaic Virus – souche européenne (EU), isolat Abp1 peu virulent», et «Pepino Mosaic Virus – souche CH2, isolat Abp2 peu virulent», à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acrinathrine, au fluvalinate, au folpet, à l’isofétamide, au spinetoram et au spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Acrinathrine (L)
(L) = liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
Fluvalinate (somme des isomères) découlant de l’utilisation du tau-fluvalinate (L)
(L) = liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d’élevage et les études d’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
1016020 Graisse
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0232010 Concombres
Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)
(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: code 1000000, excepté le code 1040000: phtalimide, exprimé en folpet.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0161030 Olives de table
0402010 Olives à huile
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0211000 a) Pommes de terre
0231010 Tomates
0233010 Melons
0500090 Froment (blé)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0152000 b) Fraises
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l’étude quantitative des résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (A)
(L) = liposoluble
(A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinetoram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au 7 juillet 2022 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0161030 Olives de table
0401070 Fèves de soja
0401090 Graines de coton
0402010 Olives à huile
0500030 Maïs
0500060 Riz
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0140010 Abricots
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0154020 Airelles canneberges
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080 Baies de sureau noir
Spirotétramate et spirotétramate-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R)
(R): La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Spirotétramate — code 1000000, excepté le code 1040000: Spirotétramat-énol, exprimé en spirotétramate.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.
0242010 Choux de Bruxelles
0244000 d) Choux-raves»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Acrinathrine (L) | Fluvalinate (somme des isomères) découlant de l’utilisation du tau-fluvalinate (L) | Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R) | Isofétamide | Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (A) | Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R)
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,02 | 0,4 | 0,03 | 0,01 | | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | 0,02 |
| 0110020 | Oranges | | | | | 0,07 |
| 0110030 | Citrons | | | | | 0,02 |
| 0110040 | Limettes | | | | | 0,02 |
| 0110050 | Mandarines | | | | | 0,15 |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | 0,02 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,02 | 0,5
| 0120010 | Amandes | | | | | (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | (+) |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | (+) |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | (+) |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | (+) |
| 0120060 | Noisettes | | | | | (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | (+) |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | (+) |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | (+) |
| 0120100 | Pistaches | | | | | (+) |
| 0120110 | Noix communes | | | | | (+) |
| 0120990 | Autres (2) | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02 | 0,3 | | 0,6 | 0,15 | 0,7
| 0130010 | Pommes | | | 0,3 | | (+) |
| 0130020 | Poires | | | 0,3 | | (+) |
| 0130030 | Coings | | | 0,03 | | (+) |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,03 | | (+) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,03 | | (+) |
| 0130990 | Autres (2) | | | 0,03 | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,03 | | | 3
| 0140010 | Abricots | 0,02 | 0,3 | | 3 | 0,2(+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,02 | 0,4 | | 4 | 2 |
| 0140030 | Pêches | 0,08 | 0,3 | | 3 | 0,3 |
| 0140040 | Prunes | 0,02 | 0,01 | | 0,8 | 0,02 |
| 0140990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 1 | | 4 | 0,4 | 2
| 0151010 | Raisins de table | 0,05 | | 6 | | (+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,1 | | 20 | | (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,02 | 0,3 | 5(+) | 4 | 0,2 | 0,3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 7 | 1 | 0,02
| 0153010 | Mûres | | | | | (+) |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | (+) |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | | | 1,5
| 0154010 | Myrtilles | | | | 0,01 | 0,4 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | 4 | 0,4(+) |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | 0,01 | 0,5 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | 0,01 | 0,4(+) |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | 0,01 | 0,4(+) |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | 0,01 | 0,4(+) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | 0,6 | 0,4(+) |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | 0,01 | 0,4(+) |
| 0154990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,4 |
| 0160000 | Fruits divers | 0,02 | 0,01 | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0161020 | Figues | | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | | 0,15(+) | 0,01 | 0,07(+) | 1,5
| 0161040 | Kumquats | | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0161050 | Caramboles | | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,03 | 0,6 | 0,02 | 0,4
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,03 | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | 0,02 | 3
| 0162020 | Litchis | | | | | 0,015 | 15
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | 0,4 | 0,02
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | 0,02 | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | 0,02 | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | 0,02 | 0,02
| 0162990 | Autres (2) | | | | | 0,02 | 0,02
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,03 | 0,01 | 0,02 |
| 0163010 | Avocats | | | | | | 0,4
| 0163020 | Bananes | | | | | | 0,4
| 0163030 | Mangues | | | | | | 0,3
| 0163040 | Papayes | | | | | | 0,4
| 0163050 | Grenades | | | | | | 0,4
| 0163060 | Chérimoles | | | | | | 0,02
| 0163070 | Goyaves | | | | | | 2
| 0163080 | Ananas | | | | | | 0,15
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | | 0,02
| 0163100 | Durions | | | | | | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | | 0,02
| 0163990 | Autres (2) | | | | | | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | 0,06(+) | | | 0,8
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,03 | | | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | 0,07
| 0213010 | Betteraves | | | 0,03 | | |
| 0213020 | Carottes | | | 0,03 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,03 | | |
| 0213040 | Raiforts | | | 0,03 | | |
| 0213050 | Topinambours | | | 0,03 | | |
| 0213060 | Panais | | | 0,03 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,03 | | |
| 0213080 | Radis | | | 0,04(+) | | |
| 0213090 | Salsifis | | | 0,04(+) | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,03 | | |
| 0213110 | Navets | | | 0,03 | | |
| 0213990 | Autres (2) | | | 0,03 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | | | | 0,02 | 0,3
| 0220020 | Oignons | | | | | 0,02 | 0,4
| 0220030 | Échalotes | | | | | 0,02 | 0,3
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | | 0,8 | 0,9
| 0220990 | Autres (2) | | | | | 0,02 | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | | 1
| 0231010 | Tomates | 0,02 | 0,15 | 5(+) | 1,5 | 0,06 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,08 | 0,01 | 0,03 | 3 | 0,4 |
| 0231030 | Aubergines | 0,02 | 0,15 | 0,03 | 1,5 | 0,05 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 3 | 0,02 |
| 0231990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 3 | 0,02 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,02 | 0,02 | 0,03 | 1 | 0,06 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | (+) | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,02 | | | 0,01 | 0,03 | 0,2
| 0233010 | Melons | | 0,09 | 0,4(+) | | |
| 0233020 | Potirons | | 0,01 | 0,03 | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,09 | 0,03 | | |
| 0233990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,03 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 1,5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,02 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,3 | | | | 1
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,15 | | | | 0,3(+)
| 0242020 | Choux pommés | | 0,3 | | | | 2
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 0,01 | | | | 7
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,08 | | | | 1,5(+)
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,7 | 0,03 | | | 7
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,06(+) | | | 0,01 | 4 |
| 0251020 | Laitues | 0,1 | | | 20 | 1,5 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,06(+) | | | 0,01 | 0,02 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,06(+) | | | 0,01 | 4 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,02 | | | 0,01 | 4 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,06(+) | | | 0,01 | 4 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,06(+) | | | 0,01 | 4 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,02 | | | 0,01 | 4 |
| 0251990 | Autres (2) | 0,02 | | | 0,01 | 0,02 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 20 | | 7
| 0252010 | Épinards | | | | | 0,9 |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | 4 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | 1,5 |
| 0252990 | Autres (2) | | | | | 0,02 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 7
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,03
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02 | 0,06 | 20 | 4 | 4
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02 | | 0,03 | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,6 | | 0,6 | 0,05 | 2
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 1,5
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,6 | | 0,6 | 0,02 | 2
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 1,5
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 1,5
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02
| 0270030 | Céleris | | 0,01 | | | 0,02 | 4
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | | | 0,02 | 4
| 0270050 | Artichauts | | 0,8 | | | 0,02 | 1
| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | | | 0,05 | 0,9
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | | | 0,02 | 4
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,02 | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,07 | 0,01 | 0,02 | 2
| 0300010 | Haricots | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | 0,07 | | 0,02 |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,02 | | 0,015 | | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | 0,01 | (+) | 4
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 0,09 | | 0,01 | (+) | 0,4
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,02 | | 0,01 | | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,15(+) | | 0,06(+) | 1,5
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,07 | | 0,02 | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,07 | | 0,02 | 0,02
| 0402040 | Kapoks | | | 0,07 | | 0,02 | 0,02
| 0402990 | Autres (2) | | | 0,07 | | 0,02 | 0,02
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0500010 | Orge | | 0,4 | 2 | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,07 | | |
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,07 | | (+) |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,07 | | |
| 0500050 | Avoine | | 0,4 | 2 | | |
| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,07 | | (+) |
| 0500070 | Seigle | | 0,05 | 0,3 | | |
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,07 | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,05 | 0,4(+) | | |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,07 | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 |
| 0610000 | Thés | | | | | | 0,1
| 0620000 | Grains de café | | | | | | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | | 0,1
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | | | 50
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | 0,1
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | | | 0,1
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | | | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | | | 0,1
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 400(+) | 0,05 | 0,1 | 15
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,02 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,07
| 0900990 | Autres (2) | | | | | | 0,02
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | 0,05 | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,015 | | | | 0,05
| 1011020 | Graisse | | 0,05 | | | | 0,02
| 1011030 | Foie | | 0,01 | | | | 0,7
| 1011040 | Reins | | 0,01 | | | | 0,7
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | | | | 0,7
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,05
| 1012020 | Graisse | | 0,3 | | | (+) | 0,02
| 1012030 | Foie | | 0,01 | | | (+) | 0,7
| 1012040 | Reins | | 0,015 | | | (+) | 0,7
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | | | | 0,7
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,05
| 1013020 | Graisse | | 0,3 | | | | 0,02
| 1013030 | Foie | | 0,01 | | | | 0,7
| 1013040 | Reins | | 0,015 | | | | 0,7
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | | | | 0,7
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,05
| 1014020 | Graisse | | 0,3 | | | | 0,02
| 1014030 | Foie | | 0,01 | | | | 0,7
| 1014040 | Reins | | 0,015 | | | | 0,7
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | | | | 0,7
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,05
| 1015020 | Graisse | | 0,3 | | | (+) | 0,02
| 1015030 | Foie | | 0,01 | | | (+) | 0,7
| 1015040 | Reins | | 0,015 | | | (+) | 0,7
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | | | | 0,7
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | | | 0,02
| 1016010 | Muscles | | 0,01 | (+) | | |
| 1016020 | Graisse | | 0,03(+) | (+) | | (+) |
| 1016030 | Foie | | 0,01 | (+) | | (+) |
| 1016040 | Reins | | 0,01 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,03(+) | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,05
| 1017020 | Graisse | | 0,3 | | | | 0,02
| 1017030 | Foie | | 0,01 | | | | 0,7
| 1017040 | Reins | | 0,015 | | | | 0,7
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | | | | 0,7
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | 0,03 | | | |
| 1020020 | Ovins | | 0,02 | | | |
| 1020030 | Caprins | | 0,02 | | | |
| 1020040 | Chevaux | | 0,03 | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | (+) | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | (+) | | (+) |
| 1030020 | Cane | | | (+) | | (+) |
| 1030030 | Oie | | | (+) | | (+) |
| 1030040 | Caille | | | (+) | | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | | | (+) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,5
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
2) À l’annexe III, partie A, la colonne relative au fosétyl est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
| 1 | 2 | 3
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses | 75
| 0110020 | Oranges | 75
| 0110030 | Citrons | 150
| 0110040 | Limettes | 150
| 0110050 | Mandarines | 150
| 0110990 | Autres (2) | 75
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes | 1 500
| 0120020 | Noix du Brésil | 500
| 0120030 | Noix de cajou | 500
| 0120040 | Châtaignes | 1 500
| 0120050 | Noix de coco | 500
| 0120060 | Noisettes | 1 500
| 0120070 | Noix de Queensland | 500
| 0120080 | Noix de pécan | 500
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 500
| 0120100 | Pistaches | 1 500
| 0120110 | Noix communes | 1 500
| 0120990 | Autres (2) | 500
| 0130000 | Fruits à pépins | 150
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 2
| 0140020 | Cerises (douces) | 2
| 0140030 | Pêches | 50
| 0140040 | Prunes | 2
| 0140990 | Autres (2) | 2
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table | 100
| 0151020 | Raisins de cuve | 200
| 0152000 |
b) Fraises
| 100
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres | 300
| 0153020 | Mûres des haies | 2
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 300
| 0153990 | Autres (2) | 2
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 200
| 0154020 | Airelles canneberges | 2
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 200
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 200
| 0154050 | Cynorrhodons | 2
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 2
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 50
| 0154080 | Baies de sureau noir | 80
| 0154990 | Autres (2) | 2
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 2
| 0161020 | Figues | 2
| 0161030 | Olives de table | 100
| 0161040 | Kumquats | 2
| 0161050 | Caramboles | 2
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 50
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 2
| 0161990 | Autres (2) | 2
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 150
| 0162020 | Litchis | 2
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 2
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 2
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 2
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 2
| 0162990 | Autres (2) | 2
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 70
| 0163020 | Bananes | 2
| 0163030 | Mangues | 2
| 0163040 | Papayes | 2
| 0163050 | Grenades | 90
| 0163060 | Chérimoles | 2
| 0163070 | Goyaves | 2
| 0163080 | Ananas | 50
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 2
| 0163100 | Durions | 2
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 2
| 0163990 | Autres (2) | 2
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 200
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 2
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves | 2
| 0213020 | Carottes | 2
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 8
| 0213040 | Raiforts | 200
| 0213050 | Topinambours | 2
| 0213060 | Panais | 2
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 2
| 0213080 | Radis | 25
| 0213090 | Salsifis | 2
| 0213100 | Rutabagas | 2
| 0213110 | Navets | 2
| 0213990 | Autres (2) | 2
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx | 30
| 0220020 | Oignons | 50
| 0220030 | Échalotes | 30
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 30
| 0220990 | Autres (2) | 2
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 100
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 130
| 0231030 | Aubergines | 100
| 0231040 | Gombos/Camboux | 2
| 0231990 | Autres (2) | 2
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres | 80
| 0232020 | Cornichons | 75
| 0232030 | Courgettes | 100
| 0232990 | Autres (2) | 75
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 75
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 5
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 70
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 10
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 30
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 10
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 75
| 0251020 | Laitues | 300
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 75
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 75
| 0251050 | Cressons de terre | 75
| 0251060 | Roquette/Rucola | 75
| 0251070 | Moutarde brune | 75
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 75
| 0251990 | Autres (2) | 75
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards | 300
| 0252020 | Pourpiers | 2
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 15
| 0252990 | Autres (2) | 2
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 2
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 2
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 75
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 400
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 2
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges | 2
| 0270020 | Cardons | 2
| 0270030 | Céleris | 2
| 0270040 | Fenouils | 2
| 0270050 | Artichauts | 50
| 0270060 | Poireaux | 30
| 0270070 | Rhubarbes | 2
| 0270080 | Pousses de bambou | 2
| 0270090 | Cœurs de palmier | 2
| 0270990 | Autres (2) | 2
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 2
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 2
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 2
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses | 2
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile | 100
| 0402020 | Amandes du palmiste | 2
| 0402030 | Fruits du palmiste | 2
| 0402040 | Kapoks | 2
| 0402990 | Autres (2) | 2
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 2
| 0500030 | Maïs | 2
| 0500040 | Millet commun/Panic | 2
| 0500050 | Avoine | 2
| 0500060 | Riz | 2
| 0500070 | Seigle | 2
| 0500080 | Sorgho | 2
| 0500090 | Froment (blé) | 150
| 0500990 | Autres (2) | 2
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 5
| 0620000 | Grains de café | 5
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 500
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 2 000
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
| 500
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 500
| 0640000 | Fèves de cacao | 2
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 2
| 0700000 | HOUBLON | 2 000
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 400
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 400
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 400
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 400
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 400
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 400
| 0850000 | Boutons | 400
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 400
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 400
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 2
| 0900020 | Cannes à sucre | 2
| 0900030 | Racines de chicorée | 75
| 0900990 | Autres (2) | 2
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,7
| 1011020 | Graisse | 1,5
| 1011030 | Foie | 0,8
| 1011040 | Reins | 6
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 6
| 1011990 | Autres (2) | 0,5
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,7
| 1012020 | Graisse | 1,5
| 1012030 | Foie | 1,5
| 1012040 | Reins | 8
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 8
| 1012990 | Autres (2) | 0,5
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,7
| 1013020 | Graisse | 1,5
| 1013030 | Foie | 1,5
| 1013040 | Reins | 8
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 8
| 1013990 | Autres (2) | 0,5
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,7
| 1014020 | Graisse | 1,5
| 1014030 | Foie | 1,5
| 1014040 | Reins | 8
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 8
| 1014990 | Autres (2) | 0,5
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,5
| 1015020 | Graisse | 0,5
| 1015030 | Foie | 0,5
| 1015040 | Reins | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1015990 | Autres (2) | 0,5
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,7
| 1016020 | Graisse | 0,7
| 1016030 | Foie | 0,7
| 1016040 | Reins | 0,5
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7
| 1016990 | Autres (2) | 0,5
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,5
| 1017020 | Graisse | 0,5
| 1017030 | Foie | 0,5
| 1017040 | Reins | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1017990 | Autres (2) | 0,5
| 1020000 | Lait | 0,5
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,7
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,5
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,5
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,5
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,5
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) À l’annexe IV, les entrées suivantes sont insérées suivant l’ordre alphabétique: «Pepino Mosaic Virus — souche européenne (EU), isolat Abp1 peu virulent» et «Pepino Mosaic Virus — souche CH2, isolat Abp2 peu virulent».