Article 1
Les éléments entrant dans le calcul de l’indicateur d’activité, tels qu’énumérés dans le règlement délégué (UE) 2026/1167 de la Commission, sont rattachés comme suit aux cellules des modèles FINREP figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2024/3117:
| Éléments de l’indicateur d’activité | Cellules correspondantes des modèles FINREP figurant à l’annexe I, section 2, du règlement d’exécution (UE) 2024/3117
| Produits d’intérêts [article 1er du règlement délégué (UE) 2026/1167] |
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a) produits d’intérêts sur actifs financiers détenus à des fins de négociation
| F02.00_r0020_c0010
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b) produits d’intérêts sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation, obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat;
| F02.00_r0025_c0010
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c) produit d’intérêts sur actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| F02.00_r0030_c0010
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d) produits d’intérêts sur actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global
| F02.00_r0041_c0010
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e) produits d’intérêts sur actifs financiers au coût amorti;
| F02.00_r0051_c0010
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f) produits d’intérêts sur dérivés en comptabilité de couverture – dérivés de taux d’intérêt
| F02.00_r0070_c0010
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g) produits d’intérêts sur autres actifs
| F02.00_r0080_c0010
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h) produits d’intérêts sur passifs
| F02.00_r0085_c0010
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i) produits des contrats de location simple, y compris revenus locatifs tirés d’immeubles de placement
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F45.03_r0020_c0010 + F45.03_r0030_c0010
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information (pour les seuls actifs en location simple) à partir de F02.00_r340_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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j) produits des variations de la juste valeur d’immeubles de placement qui génèrent des loyers et sont évalués selon le modèle de la juste valeur
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F45.03_r0010_c0010 (pour les seuls actifs donnés en location)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information (pour les seuls actifs donnés en location) à partir de F02.00_r340_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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k) profits sur actifs donnés en location, y compris sur modifications de contrats de location
| F02.00_r0425_c0010 (pour les seuls actifs donnés en location) + F45.3_r0040_c0010 (pour les seuls actifs donnés en location) Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir l’information prévue en F45.3_r0040_c0010 (pour les seuls actifs donnés en location) à partir de F02.00_r340_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
| Charges d’intérêts [article 2 du règlement délégué (UE) 2026/1167] |
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a) charges d’intérêts sur passifs financiers détenus à des fins de négociation
| F02.00_r0100_c0010
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b) charges d’intérêts sur passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
| F02.00_r0110_c0010
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c) charges d’intérêts sur passifs financiers évalués au coût amorti
| F02.00_r0120_c0010
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d) charges d’intérêts sur dérivés en comptabilité de couverture – dérivés de taux d’intérêt
| F02.00_r0130_c0010
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e) charges d’intérêts sur autres passifs
| F02.00_r0140_c0010
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f) charges d’intérêts sur actifs
| F02.00_r0145_c0010
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g) charges sur contrats de location simple, y compris les charges d’exploitation directes sur des immeubles de placement qui génèrent des loyers.
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F45.03_r0020_c0020 (pour les seuls actifs en location simple) + F45.03_r0030_c0020 (pour les seuls actifs en location simple) + F16.08_r100_c0010 (pour les seuls actifs en location simple)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter les modèles F16 ou F45, il est possible d’obtenir cette information (pour les seuls actifs en location simple) à partir de F02.00_r350_c0010 + F02.00_r380_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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h) charges sur les variations de la juste valeur d’immeubles de placement qui génèrent des loyers et sont évalués selon le modèle de la juste valeur
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F45.03_r0010_c0020 (pour les seuls actifs en location simple)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information (pour les seuls actifs en location simple) à partir de F02.00_r350_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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i) pertes sur actifs en location simple
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F45.03_r0040_c0020 (pour les seuls actifs en location simple)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information (pour les seuls actifs en location simple) à partir de F02.00_r350_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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j) amortissements et dépréciations ou reprise de dépréciation d’actifs en location simple dont les produits ou les charges sont inclus dans le calcul de la composante «intérêts et locations».
| F02.00_r0390_c0010 (pour les seuls actifs en location simple) + F02.00_r0520_c0010 (pour les seuls actifs en location simple)
| Composante «actifs» [article 3 du règlement délégué (UE) 2026/1167] |
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a) valeur comptable brute des comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue
| F18.00_r0005_c0010
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b) valeur comptable brute des titres de créance
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F18.00_r0010_c0010 + F18.00_r0181_c0010 + F18.00_r0211_c0010 + F01.01_r0080_c0010 + F01.01_r0094_c0010 + F01.01_r0173_c0010 +
F01.01_r0177_c0010 +
F01.01_r0232_c0010 +
F01.01_r0236_c0010
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c) valeur comptable brute des prêts et avances
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F18.00_r0070_c0010 + F18.00_r0191_c0010 + F18.00_r0221_c0010 + F01.01_r0090_c0010 + F01.01_r0095_c0010 + F01.01_r0174_c0010 +
F01.01_r0178_c0010 +
F01.01_r0233_c0010 +
F01.01_r0237_c0010
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d) juste valeur de tous les dérivés classés en tant qu’actifs financiers à la date de référence pour le calcul de la composante «actifs», pour autant que les flux provenant de ces dérivés aient été comptabilisés au cours de l’exercice dans la composante «intérêts»; inclure les dérivés de couverture détenus à des fins de négociation, y compris les couvertures économiques, et les dérivés traités en comptabilité de couverture
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F01.01_r0060_c0010 (uniquement ceux qui génèrent des intérêts ou des flux similaires) +
F01.01_r0092_c0010 (uniquement ceux qui génèrent des intérêts ou des flux similaires) +
F01.01_r0240_c0010 (uniquement ceux qui génèrent des intérêts ou des flux similaires)
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e) valeur comptable des immobilisations corporelles et incorporelles faisant l’objet d’un contrat de location
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F21.00_r0010_c0010 + F42.00_r0010_c0020 + F21.00_r0040_c0010 + F42.00_r0040_c0020 + F21.00_r0070_c0010 + F42.00_r0070_c0020
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter les modèles F21 ou F42, il est possible d’obtenir cette information (pour les seuls actifs donnés en location) à partir de F01.01_r270_c0010 + F01.01_r320_c0010.
| Composante «dividendes» [article 4 du règlement délégué (UE) 2026/1167]
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a) produits de dividendes sur instruments de capitaux propres et investissements
| F02.00_r0160_c0010
| Autres produits d’exploitation [article 5 du règlement délégué (UE) 2026/1167]
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a) produits des variations de la juste valeur d’immobilisations corporelles évaluées selon le modèle de la juste valeur, à l’exception des produits des variations de la juste valeur d’immeubles de placement qui génèrent des loyers et sont évalués selon le modèle de la juste valeur
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F45.03_r0010_c0010 (à l’exclusion des actifs donnés en location)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information à partir de F02.00_r340_c0010 (à l’exclusion des actifs donnés en location) en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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b) autres produits ne résultant pas de contrats de location
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F45.03_r0040_c0010 (à l’exclusion des actifs donnés en location)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information à partir de F02.00_r340_c0010 (à l’exclusion des actifs donnés en location) en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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c) profits sur actifs non courants et groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées
| F02.00_r0600_c0010
| Autres charges d’exploitation [article 6 du règlement délégué (UE) 2026/1167]
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a) charges sur les variations de la juste valeur d’immobilisations corporelles évaluées selon le modèle de la juste valeur, à l’exception des charges sur les variations de la juste valeur d’immeubles de placement qui génèrent des loyers et sont mesurés selon le modèle de la juste valeur
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F45.03_r0010_c0020 (à l’exclusion des actifs donnés en location)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information à partir de F02.00_r350_c0010 (à l’exclusion des actifs donnés en location) en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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b) autres charges ne résultant pas d’événements de risque opérationnel, ni d’actifs donnés en location
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F45.03_r0040_c0020 (hors événements de risque opérationnel et actifs donnés en location)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information à partir de F02.00_r350_c0010 (hors événements de risque opérationnel et actifs donnés en location), en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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c) pertes sur actifs non courants et groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées
| F02.00_r0600_c0010
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d) pertes, charges, provisions et autres incidences financières dues à des événements de risque opérationnel comptabilisés dans n’importe quel poste du compte de résultat, y compris celles comptabilisées dans les postes suivants:
| Somme des points i) à vii), plus autres pertes, charges, provisions et autres incidences financières dues à des événements de risque opérationnel
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i) charges d’intérêts
| F02.00_r090_c0010 (dues à des événements de risque opérationnel)
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ii) autres charges d’exploitation
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F45.03_r0040_c0020 (dues à des événements de risque opérationnel)
Pour les établissements qui ne sont pas tenus de compléter le modèle F45, il est possible d’obtenir cette information (charges dues à des événements de risque opérationnel) à partir de F02.00_r350_c0010, en ne tenant compte que du montant pertinent pour l’élément décrit dans la colonne de gauche.
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iii) charges de personnel
| F02.00_r0370_c0010 (dues à des événements de risque opérationnel)
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iv) autres charges administratives
| F02.00_r0380_c0010 (dues à des événements de risque opérationnel)
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v) amortissements
| F02.00_r0390_c0010 (dus à des événements de risque opérationnel)
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vi) les provisions ou (–) reprises de provisions;
| F02.00_r0430_c0010 (dues à des événements de risque opérationnel)
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vii) les dépréciations ou (–) reprises de dépréciations
| F02.00_r0460_c0010 (dues à des événements de risque opérationnel) + F02.00_r0510_c0010 (dues à des événements de risque opérationnel)
| Produits d’honoraires et de commissions [article 7 du règlement délégué (UE) 2026/1167]
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a) produits d’honoraires et de commissions par activité
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F22.01_r0020_c0010 + F22.01_r0051_c0010 + F22.01_r0055_c0010 + F22.01_r0060_c0010 + F22.01_r0070_c0010 + F22.01_r0080_c0010 + F22.01_r0110_c0010 + F22.01_r0120_c0010 + F22.01_r0131_c0010 + F22.01_r0140_c0010 + F22.01_r0180_c0010 + F22.01_r0190_c0010 + F22.01_r200_c0010 + F22.01_r0210_c0010 + F22.01_r0211_c0010 + F22.01_r0213_c0010 + F22.01_r0214_c0010 + F22.01_r0220_c0010
Il est aussi possible d’obtenir cette information à partir de F02.00_r200_c0010.
| Charges d’honoraires et de commissions [article 8 du règlement délégué (UE) 2026/1167]
|
a) charges d’honoraires et de commissions par activité
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F22.01_r0235_c0010 + F22.01_r0240_c0010 + F22.01_r0245_c0010 + F22.01_r0250_c0010 + F22.01_r0255_c0010 + F22.01_r0260_c0010 + F22.01_r0270_c0010 + F22.01_r0280_c0010 + F22.01_r0281_c0010 + F22.01_r0282_c0010 + F22.01_r0290_c0010 + F02.00_r0380_c0010 (uniquement pour les frais d’externalisation payés)
Il est aussi possible d’obtenir cette information à partir de F02_r0210_c0010 +
F02.00_r0380_c0010 (uniquement pour les frais d’externalisation payés)
| Composante «portefeuille de négociation» [article 10 du règlement délégué (UE) 2026/1167] |
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a) profits ou (–) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, en net
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F02.00_r0280_c0010 +
F02.00_r0285_c0010
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b) profits ou (–) pertes résultant de la comptabilité de couverture, en net, lorsque la comptabilité de couverture est utilisée pour couvrir des actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation
| F02.00_r0300_c0010 (uniquement pour la composante «portefeuille de négociation»)
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c) différences de change [profits ou (–) pertes], en net, lorsque ces différences proviennent d’actifs et de passifs financiers détenus à des fins de négociation
| F02.00_r0310_c0010 (uniquement pour la composante «portefeuille de négociation»)
| Composante «portefeuille bancaire» [article 11 du règlement délégué (UE) 2026/1167] |
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a) profits ou (–) pertes sur la décomptabilisation d’actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, en net
| F02.00_r0220_c0010
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b) profits ou (–) pertes sur les actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation, obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat
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F02.00_r0287_c0010 +
F02.00_r0295_c0010
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c) profits ou (–) pertes sur les actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, en net
| F02.00_r0290_c0010
|
d) profits ou (–) pertes résultant de la comptabilité de couverture, en net, lorsque la comptabilité de couverture est utilisée pour couvrir des actifs et passifs financiers autres que détenus à des fins de négociation
| F02.00_r0300_c0010 (uniquement pour la composante «portefeuille hors négociation»)
|
e) différences de change [profits ou (–) pertes], en net, lorsque ces différences proviennent d’actifs et de passifs financiers autres que détenus à des fins de négociation
| F02.00_r0310_c0010 (uniquement pour la composante «portefeuille hors négociation»)