Journal officiel · Décret

Décret du 5 août 1954 CREATION DU TITRE DE MAITRE ES SCIENCES MEDICALES ET FIXATION DES CONDITIONS DANS LESQUELLES CE TITRE POURRA ETRE ATTRIBUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le5 août 1954
Publié le10 août 1954
PublicationJORF du 10 août 1954
IdentifiantJORFTEXT000000329233
RéférenceDécret du 5 août 1954 CREATION DU TITRE DE MAITRE ES SCIENCES MEDICALES ET FIXATION DES CONDITIONS DANS LESQUELLES CE TITRE POURRA ETRE ATTRIBUE, JO du 10 août 1954Légifrance →

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Cité par 5 textes
Arrêté du 2 mai 1956 · application
Décret n°57-1217 du 16 novembre 1957 · modifie
Décret n°63-1043 du 14 octobre 1963 · modifie
Décret n°67-478 du 16 juin 1967 · modifie
Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000329233, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).