Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mai 1984 CREATION DES FONCTIONS DE CHARGE DE RECHERCHES DOCUMENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le17 mai 1984

Publié le23 mai 1984

PublicationJORF du 23 mai 1984

IdentifiantJORFTEXT000000468141

RéférenceArrêté du 17 mai 1984 CREATION DES FONCTIONS DE CHARGE DE RECHERCHES DOCUMENTAIRES, JO du 23 mai 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 6 textes

Arrêté du 21 mai 1987 · modifie

Arrêté du 14 avril 1988 · modifie

ARRETE · modifie

Arrêté · modifie