Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 septembre 1960 MODALITES D'INTEGRATION DES PERSONNELS DE SURVEILLANCE ET DE MENAGERIE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE DANS LES ECHELLES D ET C

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 septembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 septembre 1960
Publié le22 septembre 1960
PublicationJORF du 22 septembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000477299
RéférenceArrêté du 16 septembre 1960 MODALITES D'INTEGRATION DES PERSONNELS DE SURVEILLANCE ET DE MENAGERIE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE DANS LES ECHELLES D ET C, JO du 22 septembre 1960Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA4

Décret n°57-174 du 16 février 1957 · application
Décret n°57-175 du 16 février 1957 · application
Décret n°58-616 du 19 juillet 1958 · application
Décret n°60-272 du 18 mars 1960 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000477299, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).