Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 15 avril 1958 MODIFICATION DES CIRCULAIRES DU 26 JUIN 1952, 8 AVRIL 1953, 11 MARS 1954 ET 11 août 1956

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le15 avril 1958
Publié le19 avril 1958
PublicationJORF du 19 avril 1958
IdentifiantJORFTEXT000000498855
RéférenceCirculaire du 15 avril 1958 MODIFICATION DES CIRCULAIRES DU 26 JUIN 1952, 8 AVRIL 1953, 11 MARS 1954 ET 11 août 1956, JO du 19 avril 1958Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA4

Circulaire du 26 juin 1952 · modifie
Circulaire du 8 avril 1953 · modifie
Circulaire du 11 mars 1954 · modifie
Circulaire du 11 août 1956 · modifie
Cité par 1 texte
Circulaire du 16 janvier 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498855, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).