Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 11 mars 1954 MODIFICATION ET COMPLEMENT DES CIRCULAIRES DU 26 JUIN 1952 ET 8 AVRIL 1953

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 mars 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire

Signé le11 mars 1954

Publié le12 mars 1954

PublicationJORF du 12 mars 1954

IdentifiantJORFTEXT000000870981

Référence

Circulaire du 11 mars 1954 MODIFICATION ET COMPLEMENT DES CIRCULAIRES DU 26 JUIN 1952 ET 8 AVRIL 1953, JO du 12 mars 1954

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Circulaire du 26 juin 1952 · modifie

Circulaire du 8 avril 1953 · modifie

Cité par 4 textes

Circulaire du 16 janvier 1956 · modifie

Circulaire du 11 août 1956 · modifie

Circulaire du 15 avril 1958 · modifie