Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°81-334 du 13 avril 1981 DE LA COMMISSION NO 81334 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 70157 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET AU DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT DES VEHICULES A MOTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le13 avril 1981
Publié le18 mai 1981
PublicationJOCE du 18 mai 1981
NOR381L0334
IdentifiantJORFTEXT000000520959
RéférenceDirective Européenne n°81-334 du 13 avril 1981 DE LA COMMISSION NO 81334 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 70157 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU NIVEAU SONORE ADMISSIBLE ET AU DISPOSITIF D'ECHAPPEMENT DES VEHICULES A MOTEUR, JO du 18 mai 1981, NOR 381L0334Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000520959, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).