Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 janvier 1982 MEDAILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS : COMPOSITION DU COMITE PREVU A L'ART. 5 DU DECRET 69942 DU 14-10-1969 CHARGE DE DELIBERER DES QUESTIONS DE NOMINATIONS,DE PROMOTIONS ET DE DISCIPLINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 janvier 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le5 janvier 1982
Publié le22 janvier 1982
PublicationJORF du 22 janvier 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654773
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Décret n°69-942 du 14 octobre 1969 · application
Arrêté du 22 mai 1970 · modifie