Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mars 1982 DES DIPLOMES DU DEUXIEME CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DES TITRES D'INGENIEUR EXIGES POUR L'ACCES, PAR CONCOURS SUR TITRES, A L'ECOLE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE SANTE DES ARMEES.(SPECIALITE PSYCHOLOGIE APPLIQUEE, RECHERCHES ET TECHNIQUES DE LABORATOIRE, GENIE SANITAIRE ET BIOMEDICAL)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mars 1982. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 mars 1982
NatureArrêté
Signé le5 mars 1982
Publié le14 mars 1982
PublicationJORF du 14 mars 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000675341
RéférenceArrêté du 5 mars 1982 DES DIPLOMES DU DEUXIEME CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DES TITRES D'INGENIEUR EXIGES POUR L'ACCES, PAR CONCOURS SUR TITRES, A L'ECOLE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE SANTE DES ARMEES.(SPECIALITE PSYCHOLOGIE APPLIQUEE, RECHERCHES ET TECHNIQUES DE LABORATOIRE, GENIE SANITAIRE ET BIOMEDICAL), JO du 14 mars 1982Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000675341, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).