Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 août 1988 FIXANT LES LISTES DE DISCIPLINES PREVUES PAR LES ART. 61 ET 80 DU DECRET 84135 DU 24-02-1984 MODIFIE PORTANT STATUT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 août 1988
NatureArrêté
Signé le18 août 1988
Publié le24 août 1988
PublicationJORF du 24 août 1988
NORMENU8801529A
IdentifiantJORFTEXT000000690552
RéférenceArrêté du 18 août 1988 FIXANT LES LISTES DE DISCIPLINES PREVUES PAR LES ART. 61 ET 80 DU DECRET 84135 DU 24-02-1984 MODIFIE PORTANT STATUT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES, JO du 24 août 1988, NOR MENU8801529ALégifrance →

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Cité par 6 textes
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Arrêté du 23 décembre 2008, v. init.
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