Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°89-530 du 18 septembre 1989 NO 89530 COMPLETANT ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 76116 CEE EN CE QUI CONCERNE LES OLIGO-ELEMENTS BORE,COBALT,CUIVRE,FER,MANGANESE,MOLYBDENE ET ZINC DANS LES ENGRAIS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le18 septembre 1989
Publié le30 septembre 1989
PublicationJOCE du 30 septembre 1989
NOR389L0530
IdentifiantJORFTEXT000000697413
RéférenceDirective Européenne n°89-530 du 18 septembre 1989 NO 89530 COMPLETANT ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 76116 CEE EN CE QUI CONCERNE LES OLIGO-ELEMENTS BORE,COBALT,CUIVRE,FER,MANGANESE,MOLYBDENE ET ZINC DANS LES ENGRAIS, JO du 30 septembre 1989, NOR 389L0530Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°76-116 du 18 décembre 1975 · modifie
Cité par 3 textes
DECRET91-390 · application
Directive Européenne n°93-69 du 23 juillet 1993 · modifie
Directive Européenne n°97-63 du 24 novembre 1997 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000697413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).