Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°80-665 du 24 juin 1980 NO 80665 CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LE FLETRISSEMENT BACTERIEN DE LA POMME DE TERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juillet 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le24 juin 1980
Publié le14 juillet 1980
PublicationJOCE du 14 juillet 1980
NOR380L0665
IdentifiantJORFTEXT000000704701
RéférenceDirective Européenne n°80-665 du 24 juin 1980 NO 80665 CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LE FLETRISSEMENT BACTERIEN DE LA POMME DE TERRE, JO du 14 juillet 1980, NOR 380L0665Légifrance →

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Cité par 4 textes
Arrêté du 20 février 1981 · application
Arrêté du 2 janvier 1986 · application
Directive Européenne n°93-17 du 30 mars 1993 · application
Directive Européenne n°93-85 du 4 octobre 1993 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000704701, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).