Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-492 du 5 septembre 1990 DE LA COMMISSION NO 90492 PORTANT 2EME ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 88379 CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES,REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES RELATIVES A LA CLASSIFICATION,A L'EMBALLAGE ET A L'ETIQUETAGE DES PREPARATIONS DANGEREUSES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le5 septembre 1990

Publié le5 octobre 1990

PublicationJOCE du 5 octobre 1990

NOR390L0492

IdentifiantJORFTEXT000000705221

Référence

Directive Européenne n°90-492 du 5 septembre 1990 DE LA COMMISSION NO 90492 PORTANT 2EME ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 88379 CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES,REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES DES ETATS MEMBRES RELATIVES A LA CLASSIFICATION,A L'EMBALLAGE ET A L'ETIQUETAGE DES PREPARATIONS DANGEREUSES, JO du 5 octobre 1990, NOR 390L0492

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Textes cités liens · DILA1

Directive 88/379/CEE du Conseil du 7 juin 1988 · modifie

Cité par 3 textes

Directive Européenne n°91-155 du 5 mars 1991 · application

ARRETE · application

Directive Européenne n°99-45 du 31 mai 1999 · abroge