Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 mai 1983 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES LYCEES MILITAIRES: ETABLISSEMENTS QUI CONSTITUENT DES LYCEES MILITAIRES,CONDITIONS D'ADMISSION ET ORGANISATION DES ETUDES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le26 mai 1983

Publié le24 juin 1983

PublicationJORF du 24 juin 1983, numéro complémentaire

IdentifiantJORFTEXT000000837351

Référence

Arrêté du 26 mai 1983 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES LYCEES MILITAIRES: ETABLISSEMENTS QUI CONSTITUENT DES LYCEES MILITAIRES,CONDITIONS D'ADMISSION ET ORGANISATION DES ETUDES, JO du 24 juin 1983

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°82-776 du 10 septembre 1982 · application

Cité par 9 textes

Arrêté du 26 mai 1983 · application

Arrêté du 27 novembre 1985 · modifie

Arrêté du 4 septembre 1986 · modifie

Arrêté du 26 janvier 1987 · modifie

ARRETE · modifie

Arrêté · abroge

Arrêté du 21 mars 2006 - art. 18 (Ab)