Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 septembre 1983 REPARTITION DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE DE PARIS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 septembre 1983
Publié le8 octobre 1983
PublicationJORF du 8 octobre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000843007
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA3
Décret n°56-1008 du 2 octobre 1956 · application
Décret n°60-398 du 22 avril 1960 · application
Arrêté du 15 septembre 1982 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 septembre 1984 · abroge