Journal officiel · Décret

Décret n°60-1287 du 1 décembre 1960 MODIFIANT LE DECRET 5778 DU 28-01-1957 PORTANT REGLEMENT SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE MODIFIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 décembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le1er décembre 1960
Publié le6 décembre 1960
PublicationJORF du 6 décembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000852585
RéférenceDécret n°60-1287 du 1 décembre 1960 MODIFIANT LE DECRET 5778 DU 28-01-1957 PORTANT REGLEMENT SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE MODIFIE, JO du 6 décembre 1960Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°57-78 du 28 janvier 1957 · modifie
Décret n°58-104 du 3 février 1958 · modifie
Cité par 2 textes
Décret n°61-147 du 8 février 1961 · modifie
Décret n°66-545 du 27 juillet 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000852585, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).