Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 avril 1991 RELATIF AUX NORMES CHROMATOGRAPHIQUES DE L'HUILE ESSENTIELLE DE LAVANDE DE HAUTE-PROVENCE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 mai 1991
NatureArrêté
Signé le18 avril 1991
Publié le17 mai 1991
PublicationJORF n°114 du 17 mai 1991
NORECOC9100039A
IdentifiantJORFTEXT000000871939
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Fac-similé du JO du 17 mai 1991 →
Textes cités liens · DILA4
Loi du 6 mai 1919 · application
Loi n°66-482 du 6 juillet 1966 · application
Décret du 14 décembre 1981 · application
Arrêté du 24 août 1983 · abroge
Aller plus loin
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