Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le21 mai 2008
Publié le11 juin 2008
PublicationJOUE L 152 du 11 juin 2008
NOR32008L0050
IdentifiantJORFTEXT000018984836
RéférenceDirective 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe, JO du 11 juin 2008, NOR 32008L0050Légifrance →

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Textes cités liens · DILA4

Directive 96/62/CE du conseil du 27 septembre 1996, v. init. · abroge
Directive 1999/30/CE du Conseil, du 22 avril 1999, v. init. · abroge
Directive 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000, v. init. · abroge
Directive 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002, v. init. · abroge
Cité par 3 textes
Arrêté du 21 octobre 2010, v. init. · transposition
Décret n°2010-1250 du 21 octobre 2010, v. init. · transposition
Directive (UE) 2015/1480 de la Commission du 28 août 2015, v. init. · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018984836, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).