Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mai 2010. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de la défense,
Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, notamment son article 150 ;
Vu la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense, notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ;
Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires ;
Vu le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 modifié instituant une indemnité de conversion et un complément exceptionnel de restructuration en faveur de certains ouvriers du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 instituant un complément spécifique de restructuration en faveur de certains agents du ministère de la défense, modifié notamment par le décret n° 2009-13 du 5 janvier 2009 ;
Vu le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;
Vu le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l'Etat à l'occasion d'opérations de restructuration ;
Vu le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire ;
Vu le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'Etat du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle ;
Vu l'arrêté du 8 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2008 relatif à la modulation de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;
Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant le montant du complément spécifique de restructuration institué par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 en faveur de certains agents du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant les montants de l'indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage et de son règlement général annexé ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2009 portant agrément des accords d'application numérotés de 1 à 21 et 23 à 25 relatifs à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage,
Arrête :
La liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration est fixée en annexes II, III et IV.
Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I ouvrent droit :
1° A la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 susvisé et les arrêtés du 17 avril 2008 et du 5 janvier 2009 susvisés ;
2° Au complément spécifique de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 susvisé et par l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé.
Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 susvisé.
Pour certains fonctionnaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit au complément indemnitaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I ouvrent droit :
1° A l'indemnité de conversion et au complément exceptionnel de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 et l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé ;
2° A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 susvisé ;
3° Au bénéfice des dispositions de l'arrêté du 8 février 2007 susvisé.
Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret du 21 janvier 2009 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les militaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV du présent arrêté ouvrent droit :
a) Au complément et au supplément forfaitaire de l'indemnité pour charges militaires, dans les conditions fixées par le décret du 13 octobre 1959 susvisé ;
b) A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par l'article 1er du décret du 30 juin 2008 susvisé.
Seuls les agents occupant un emploi supprimé dans le cadre des opérations figurant aux annexes II, III et IV bénéficient des dispositions des articles 2 à 7.
En outre, pour l'application des dispositions des articles 2 à 7, les agents civils et les militaires des services et établissements figurant en annexe III du présent arrêté doivent occuper un emploi relevant de l'une des fonctions mentionnées dans la formation, l'unité, le service ou l'établissement intéressé.
Pour les opérations de dissolution, transfert ou réorganisation figurant aux annexes II et IV, les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2012 et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les opérations de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services figurant en annexe III, les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2010.
L'arrêté du 28 janvier 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S A N N E X E I TABLEAU SYNTHÉTIQUE PRÉSENTANT LE CALENDRIER D'OUVERTURE DES DROITS DES AGENTS EN MATIÈRE D'IDV ET DE MOBILITÉ, SELON LA NATURE DE L'OPÉRATION
NATURE DE l'opération de restructuration | DATE DE FIN de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (période 2010 à 2012) | PÉRIODE D'OUVERTURE des droits IDV | PÉRIODE D'OUVERTURE des droits ― Mobilité | OBSERVATIONS |
|---|---|---|---|---|
2010 | 2009 (pour mémoire) 2010 (année n) | 2009 = année n ― 1 (pour mémoire) 2010 (année n) | La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) : | |
Dissolutions, transferts, réorganisations Personnel civil | 2011 | 2010 à 2011 (années n ― 1 et n) | 2009 = année n ― 2 (pour mémoire) 2010 à 2011 (années n ― 1 et n) | ― Droits IDV ouverts selon un principe biennal (années n ― 1 et n) |
2012 | 2011 à 2012 (années n ― 1 et n) | 2010 à 2012 (années n ― 2, n ― 1 et n) | ― Droits mobilité ouverts selon un principe triennal (années n, n ― 1 et n ― 2) | |
2010 | Sans objet | 2009 = année n ― 1 (pour mémoire) 2010-2011 (années n et n + 1) | La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) : | |
Dissolutions, transferts, réorganisations Personnel militaire | 2011 | Sans objet | 2010 à 2012 (années n ― 1, n et n + 1) | ― Droits mobilité ouverts selon un principe triennal (années n ― 1, n et n + 1) avec date butoir 2012 |
2012 | Sans objet | 2011 à 2012 (années n ― 1, n) | ||
Rationalisations (année 2010) | 2010 | 2010 | 2010 | ― Droits IDV et mobilité ouverts l'année de rationalisation 2010 |
A N N E X E I I DISSOLUTIONS ― TRANSFERTS ― RÉORGANISATIONS
ENTITÉ | FORMATION, UNITÉ, SERVICE ou établissement | DÉPARTEMENT | COMMUNE | TYPE DE mesure (1) | Date de début des opérations de restructuration durant la période couverte par l'arrêté 2010-2012 | Date de la fin d'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté 2010-2012 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Armée de l'air (une base aérienne s'entend de l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées) | ||||||||
AIR | Base aérienne n° 278 | 01 | AMBERIEU-EN-BUGEY | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Base aérienne n° 943 | 06 | ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Escadron d'hélicoptères 05 - 067 | 13 | ISTRES | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Ecole du commissariat de l'air 31, 300 Salon-de-Provence | 13 | SALON-DE-PROVENCE | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Groupement des écoles d'administration de l'armée de l'air, GEAAA 30.300 | 13 | SALON-DE-PROVENCE | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Escadron de chasse 01.002 | 21 | DIJON-LONGVIC | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Musique de l'air n° 79.511 | 21 | LONGVIC | D | 2010 | 2010 | ||
AIR | Escadron de défense sol-air n° 07.950 | 2B | VENTISERI | D | 2010 | 2010 | ||
AIR | Base aérienne n° 101 | 31 | CUGNAUX | D | 2010 | 2010 | ||
AIR | Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Service spécialisé d'achat et de mandatement SSAM ARAA 33.504 | 33 | BORDEAUX-BEAUSEJOUR | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Service spécialisé d'achat et de mandatement SSAM ECIA 33.503 | 33 | BORDEAUX-MERIGNAC | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Entrepôt de l'armée de l'air n° 00.609 | 37 | CINQ-MARS-LA-PILE | T | 2010 | 2010 | ||
AIR | Escadron des systèmes d'information et de communication 15927 | 37 | CINQ-MARS-LA-PILE | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Centre des rémunérations et des pensions de l'armée de l'air CERPAA 00.870 | 37 | TOURS | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Escadron de transport Ventoux 03.062 | 40 | MONT-DE-MARSAN | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 112 | 51 | BETHENY | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Escadron de reconnaissance 01.033 Belfort | 51 | BETHENY | D | 2010 | 2010 | ||
AIR | Base aérienne n° 128 | 57 | AUGNY | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Détachement service industriel de l'aéronautique | 57 | PHALSBOURG | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 103 | 59 | HAYNENCOURT | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Base aérienne n° 132 | 68 | MEYENHEIM | D | 2010 | 2010 | ||
AIR | Escadron de chasse n° 01.004 | 70 | LUXEUIL-SAINT-SAUVEUR | D | 2010 | 2011 | ||
AIR | Escadron de chasse n° 02.004 | 70 | LUXEUIL-SAINT-SAUVEUR | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Base aérienne n° 117 | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | Direction des ressources humaines de l'armée de l'air | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | Antenne du bureau gestion financière et précontentieux de la DRHAA | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2010 | ||
AIR | Direction des ressources humaines de l'armées de l'air, bureau de gestion déconcentré du personnel civil | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | Dépôt des essences passif | 82 | MONTBARTIER | D | 2010 | 2010 | ||
AIR | Base aérienne n° 217 | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | District de transit aérien (Le Bourget) | 93 | DUGNY | T | 2010 | 2010 | ||
AIR | Base aérienne n° 921 | 95 | TAVERNY | D | 2010 | 2011 | ||
AIR | Centre d'analyse et de simulation pour la préparation aux opérations aériennes CASPOA 26.542 | 95 | TAVERNY | T | 2010 | 2010 | ||
AIR | Direction de la circulation aérienne militaire DIRCAM 14.664 | 95 | TAVERNY | T | 2010 | 2010 | ||
AIR | Base aérienne n° 365 | 972 | LE-LAMENTIN | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Base aérienne n° 181 | 974 | SAINT-DENIS | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Base aérienne n° 190 | 987 | FAA'A | D | 2010 | 2012 | ||
EPA : Caisse nationale militaire de sécurité sociale | ||||||||
CNMSS | Antenne médico-administrative de Dijon | 21 | DIJON | D | 2010 | 2010 | ||
CNMSS | Antenne médico-administrative de Montpellier | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
Direction générale de l'armement | ||||||||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 03 | MONTLUÇON | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 06 | VALBONNE | T | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 13 | SALON-DE-PROVENCE | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 14 | CAEN | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction de la stratégie, centre d'information et de documentation de l'armement | 16 | ANGOULEME | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de formation de Bourges | 18 | BOURGES | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 19 | TULLE | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 26 | VALENCE | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Département central d'information et de communication, service extérieur de la communication | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 27 | VERNON | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 27 | VERNON | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de prestations de proximité | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de service des ressources humaines | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique DGA maîtrise de l'information | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique, laboratoire de recherche balistique et aérodynamique | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, centre technique des systèmes d'information | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 27 | VERNON | T | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique | 29 | BREST | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 29 | BREST | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, centre technique des systèmes d'information | 29 | BREST | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 31 | AUTERIVE | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction technique, DA essais en vol | 31 | BLAGNAC | R | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction des opérations, service maintien en condition opérationnelle | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique, DGA essais en vol | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, centre technique des systèmes d'information | 31 | TOULOUSE | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de formation (CFLE) | 33 | LATRESNE | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 41 | SALBRIS | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 42 | ROANNE | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, centre technique des systèmes d'information | 42 | SAINT-ETIENNE | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 42 | SAINT-ETIENNE | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 45 | ORLEANS | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Commissariat à l'énergie atomique | 46 | GRAMAT | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de prestations de proximité | 46 | GRAMAT | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 46 | GRAMAT | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, centre technique des systèmes d'information | 46 | GRAMAT | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 49 | CHOLET | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Département central d'information et des communications, service extérieur de la communication | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des opérations, antenne de Unité de management terrestre | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des opérations, service centralisé des achats | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget, sous-direction des méthodes et du management des projets | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de prestations de proximité | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique, établissement technique d'Angers | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, centre technique des systèmes d'information | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des essais, centre de lancement de missiles ou direction technique, DGA essais de missiles | 56 | GAVRES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 56 | GAVRES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information | 56 | GAVRES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de formation de Lorient | 56 | LORIENT | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 58 | NEVERS | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 64 | ANGLET | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 65 | JUILLAN | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 74 | ANNECY | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, formation | 75 | PARIS | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, service d'administration et de rémunération des personnels | 75 | PARIS | R | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 75 | PARIS | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 76 | LE HAVRE | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 76 | ROUEN | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction technique, DGA techniques navales | 83 | CUERS-ET-PIERREFEU-DU-VAR | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique, DGA techniques navales | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des opérations, antenne de unité de management aéronautique | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | D | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction technique DGA essais propulseurs | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Direction technique DGA essais propulseurs (activité Reseda) | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2010 | 2010 | ||
DGA | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines, centre de formation d'Ile-de-France | 91 | VILLEBON-SUR-YVETTE | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 94 | ARCUEIL | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique, service centralisé des achats techniques | 94 | ARCUEIL | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique, service technique, ingénierie des projets | 94 | ARCUEIL | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité | 94 | ARCUEIL | T | 2010 | 2011 | ||
Direction de la protection et de la sécurité de défense | ||||||||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité de la défense | 29 | CROZON | D | 2010 | 2010 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 50 | CHERBOURG | T | 2010 | 2010 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 54 | NANCY | D | 2010 | 2010 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 60 | COMPIEGNE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité de la défense | 60 | CREIL | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense | 75 | PARIS | T | 2010 | 2010 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 78 | VERSAILLES | D | 2010 | 2010 | ||
Services interarmées | ||||||||
IA | District de transit interarmées Méditerranée | 13 | MARSEILLE | T | 2010 | 2012 | ||
IA | District de transit interarmées Atlantique | 17 | LA ROCHELLE | T | 2010 | 2012 | ||
IA | Centre de tri interarmées | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Département central du service de la Poste interarmées | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Détachement de liaison du service de la Poste interarmées auprès de l'état-major de la marine | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Etat-major des armées ― soutien logistique interarmées, état-major de montée en puissance du service interarmées des munitions, EMA/SLI/EMMP SIMU | 75 | PARIS | T | 2010 | 2010 | ||
IA | Bureau postal interarmées | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Forces armées des Antilles, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 971 | POINTE-A-PITRE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées des Antilles, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées des Antilles, état-major interarmées | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées des Antilles, escale de transit aérien et maritime | 972 | LE LAMENTIN | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Guyane, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Guyane, escale de transit aérien et maritime | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Guyane, état-major interarmées | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien, escale de transit aérien et maritime | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien, état-major interarmées | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 974 | SAINT-PIERRE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Polynésie française, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Polynésie française, état-major interarmées | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Polynésie française, service interarmées du transit aérien | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Nouvelle-Calédonie, bureau interarmées du logement, bureau de garnison | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Nouvelle-Calédonie état-major interarmées | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Nouvelle-Calédonie, service de transit militaire interarmées | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense | ||||||||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J278 DIRISI Lyon, Antenne SIC Amberieu | 01 | AMBERIEU-EN-BUGEY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Metz, CIRISI Lille, détachement SIC Sissonne | 02 | SISSONNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J277 DIRISI Lyon, antenne SIC Varennes-sur-Allier | 03 | VARENNES-SUR-ALLIER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J943 DIRISI Toulon, CIRISI Draguignan, antenne Nice | 06 | ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN | D | 2010 | 2012 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Metz, CIRISI Châlons-en-Champagne, détachement SIC Mailly | 10 | MAILLY-LE-CAMP | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 15944 DIRISI Toulon, CIRISI Istres, antenne SIC Narbonne | 11 | NARBONNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations DIRISI Toulon, station Syracuse France Sud | 11 | VILLEPINTE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Bordeaux, CIRISI Toulouse, DET SIC Le Larzac | 12 | LA CAVALERIE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J125 DIRISI Toulon, CIRISI Istres | 13 | ISTRES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 2 DIRISI Toulon, CIRISI Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information, détachement du bureau architecture, réseaux et systèmes DIRISI Toulon, bureau études Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Toulon, CIRISI Marseille, unité de zone Marseille | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J701 DIRISI Toulon, CIRISI Istres, antenne SIC Salon | 13 | SALON-DE-PROVENCE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 18e régiment de transmissions, CTI 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Rennes, CIRISI Tours - Saint-Symphorien, antennes Caen | 14 | BRETTEVILLE-SUR-ODON | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J709 DIRISI Bordeaux, CIRISI Cognac | 16 | COGNAC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J113 | 16 | ROCHEFORT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J721 DIRISI Bordeaux, CIRISI Cognac, antenne SIC Rochefort - Saint-Agnant | 17 | SAINT-AGNANT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J722 DIRISI Bordeaux, CIRISI Cognac, antenne SIC Saintes | 17 | SAINTES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Rennes, CIRISI Avord | 18 | AVORD | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 18e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Rennes, CIRISI Avord, antenne SIC Bourges | 18 | BOURGES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne des systèmes d'information et de communication DIRISI Rennes, CIRISI Avord, antenne SIC Henrichemont | 18 | HENRICHEMONT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 2 DIRISI Metz, CIRISI Dijon Longvic, antenne SIC Dijon | 21 | DIJON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Metz, CIRISI Dijon Longvic, unité de zone Dijon | 21 | DIJON | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J102 DIRISI Metz, CIRISI Dijon Longvic | 21 | LONGVIC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Bordeaux, CIRISI Limoges ― DET SIC la Courtine | 23 | LA COURTINE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 2, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI Metz, CIRISI Besancon | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information, détachement du bureau architecture, réseaux et systèmes DIRISI Metz, détachement DIRISI Besancon | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 2, éuipe assistance intervention DIRISI Metz, CIRISI Besancon, détachement SIC Valdahon | 25 | VALDAHON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Rennes, CIRISI Evreux | 27 | EVREUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 5, section émission DIRISI Ile-de-France, CIRISI Maisons Laffitte, antenne SIC Favieres, section émission Vernon | 27 | VERNON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre radio hautes fréquences DIRISI IDF, CIRISI Brétigny, CRHF Chartres | 28 | CHARTRES | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Antenne des systèmes d'information et de communication DIRISI Rennes, CIRISI Orléans Bricy, antenne SIC Châteaudun | 28 | CHATEAUDUN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 5 DIRISI Ile-de-France, CIRISI Maisons-Laffitte, antenne SIC Favieres | 28 | FAVIERES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Ile-de-France, CIRISI Maison-Laffitte, détachement SIC Favieres, 5e compagnie | 28 | FAVIERES | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations DIRISI Brest | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, antenne SIC Crozon | 29 | CROZON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, antenne SIC Cranou | 29 | HANVEC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, antenne SIC Pencran | 29 | LANDERNEAU | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, antenne SIC Ban Lanvéoc | 29 | LANVEOC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 15928 DIRISI Brest, antenne SIC Loperhet | 29 | PLOUGASTEL-DAOULAS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Toulon, zone Marseille, CIRISI Solenzara, antenne Ajaccio | 2A | AJACCIO | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Toulon, CIRISI Solenzara | 2A | SOLENZARA | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Toulon, CIRISI Orange, antenne Nîmes Garons | 30 | NIMES GARONS | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1, détachement section Assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Toulon, CIRISI Marseille, détachement SIC Nîmes | 30 | NIMES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2 DIRISI Bordeaux, CIRISI Toulouse | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Bordeaux, CIRISI Toulouse, unité de zone Toulouse | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J101 DIRISI Bordeaux, CIRISI Toulouse, antenne Francazal | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 1, groupement de soutien télécommunications et informatique DIRISI Bordeaux, groupement de soutien DIRISI Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI Bordeaux, CIRISI Bordeaux, centre technique Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J120 DIRISI Bordeaux, CIRISI Mérignac, antenne SIC Cazaux | 33 | CAZAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Bordeaux, CIRISI Mérignac DET SIC Saint-Martignas | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J106 DIRISI Bordeaux, CIRISI Mérignac | 33 | MERIGNAC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne des systèmes d'information et de communication DIRISI Toulon, zone Marseille, CIRISI Marseille, antenne Montpellier | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Rennes, CIRISI Rennes, DET SIC Coëtquidan | 35 | GUER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 42e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI Rennes, CIRISI Rennes | 35 | RENNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Rennes, CIRISI Rennes, unité de zone Rennes | 35 | RENNES | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Rennes | 35 | RENNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Rennes, CIRISI Avord, antenne SIC Rosnay | 36 | ROSNAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 15927 DIRISI Rennes, CIRISI tours Saint-Symphorien, antenne SIC cinq-Mars-la-Pile | 37 | CINQ-MARS-LA-PILE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 18e régiment de transmissions, CTI 1, centre télécommunications et informatique 2, DIRISI Rennes, CIRISI Saint-Symphorien, antenne SIC Tours | 37 | TOURS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J705 DIRISI Rennes, CIRISI Tours - Saint-Symphorien | 37 | TOURS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J749 DIRISI Lyon, CIRISI Varces, détachement SIC Montbonnot | 38 | MONTBONNOT-SAINT-MARTIN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1, centre télécommunications et informatique 2, DIRISI Lyon, CIRISI Varces | 38 | VARCES-ALLIERES-ET-RISSET | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J118 DIRISI Bordeaux, CIRISI Mont-de-Marsan | 40 | MONT-DE-MARSAN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication de la DIRISI Brest DIRISI Bordeaux, CIRISI Mont-de-Marsan, antenne SIC Orx | 40 | ORX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J273 DIRISI Rennes, CIRISI Orléans Bricy, antenne SIC Romorantin | 41 | ROMORANTIN-LANTHENAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 42e régiment de transmissions, CTI 1, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI Rennes, zone Rennes, CIRISI Nantes | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Rennes, CIRISI Orléans Bricy | 45 | BRICY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 18e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI Rennes, CIRISI Orléans Bricy, antenne SIC Orléans | 45 | ORLEANS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 43e bataillon de transmissions DIRISI Rennes, 43 BT | 45 | ORLEANS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 42e régiment de transmissions CTI 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention DIRISI Rennes, CIRISI Tours - Saint-Symphorien, DET SIC Angers | 49 | ANGERS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 43e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention DIRISI Rennes, CIRISI Tours - Saint-Symphorien, DET SIC Saumur | 49 | SAUMUR | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, CIRISI Cherbourg, antenne SIC Roule | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Brest, CIRISI Cherbourg | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, CIRISI Cherbourg, antenne SIC Haut Vents | 50 | TOLLEVAST | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI Metz, CIRISI Châlons-en-Champagne | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J112 DIRISI Metz, CIRISI Saint-Dizier, antenne Reims | 51 | COURCY | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Metz, CIRISI Chalons, détachement SIC Mourmelon | 51 | MOURMELON-LE-GRAND | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J113 DIRISI Metz, CIRISI Saint-Dizier | 52 | SAINT-DIZIER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 42e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique DIRISI Rennes, adjoint TEI Laval | 53 | LAVAL | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique DIRISI Metz, adjoint TEI Lunéville | 54 | LUNEVILLE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 1, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI Metz, CIRISI Nancy-Ochey, antenne SIC Nancy | 54 | NANCY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J133 DIRISI Metz, CIRISI Nancy-Ochey | 54 | OCHEY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Brest, CIRISI Lorient | 56 | LORIENT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information de Brest DIRISI Brest, CIRISI Lorient, antenne SIC Lann-Bihoue | 56 | PLOEMEUR - QUEVEN-ET-GUIDEL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Metz, CIRISI Strasbourg, détachement SIC Bitche | 57 | BITCHE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 1, centre télécommunications et informatique 1 DIRISI Metz, CIRISI Metz | 57 | METZ | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Metz | 57 | METZ | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J128 DIRISI Metz, CIRISI Frescaty | 57 | METZ | D | 2010 | 2012 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI Metz, CIRISI Metz, antenne SIC Montigny-les-Metz | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication DIRISI Metz, CIRISI Frescaty ― unité de zone Metz | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique DIRISI Metz, adjoint TEI Thionville | 57 | THIONVILLE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J103 DIRISI Metz, CIRISI Lille, antennes Cambrai | 59 | CAMBRAI | D | 2010 | 2012 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, CTI 1, centre intervention secteur Socrate DIRISI Metz, CIRISI Lille, détachement SIC Douai CIS | 59 | DOUAI | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, centre télécommunications et informatique 1 DIRISI Metz, CIRISI Lille | 59 | LILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, compagnie de télécommunications et informatique 1 DIRISI Metz, CIRISI Lille ― unité de zone Lille | 59 | LILLE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information, détachement du bureau architecture, réseaux et systèmes DIRISI Metz, détachement Lille | 59 | LILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 53e régiment de transmissions, CTI 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Metz, zone Lille, CIRISI Lille, antennes Compiègne | 60 | COMPIEGNE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J110 DIRISI IDF, CIRISI Creil | 60 | CREIL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention DIRISI Lyon, CIRISI Lyon, détachement SIC Clermont-Ferrand | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique DIRISI Lyon, adjoint TEI Issoire | 63 | ISSOIRE | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | SH 11804 DIRISI Lyon, CIRISI Lyon Mont Verdun, antenne SIC Pierre-sur-Haute | 63 | VERTOLAYE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI Bordeaux, CIRISI Mont-de-Marsan, antenne SIC Pau | 64 | UZEIN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J901 DIRISI Metz, CIRISI Strasbourg, antenne SIC Drachenbronn | 67 | DRACHENBRONN-BIRLENBACH | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 40e régiment de transmissions, CTI 2 DIRISI Metz, CIRISI Strasbourg | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J132 DIRISI Metz, CIRISI Strasbourg, antenne Colmar | 68 | MEYENHEIM | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J942 DIRISI Lyon, CIRISI Lyon Mont Verdun | 69 | LIMONEST | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1, groupement de soutien télécommunications et informatique DIRISI Lyon, groupement de soutien de la DIRISI Lyon | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Lyon | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J116 DIRISI Metz, CIRISI Besançon, antenne SIC Luxeuil | 70 | LUXEUIL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'informations et de communication 1J117 DIRISI IDF, CIRISI Balard | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, commandement CTI 1 DIRISI IDF, CIRISI Mindef, détachement SIC Mindef | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 1 DIRISI IDF, CIRISI Mindef | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information, détachement de la section ingénierie tellement réseaux, télécommunications réseaux DIRISI IDF, antenne SIC Vanves, détachement SIC Paris | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information, section production de Bellechasse DIRISI IDF, CIRISI Mindef, antenne Bellechasse | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e RT Cie 1 Section de commandement et de logistique | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI IDF | 78 | HOUILLES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, commandement CTI 6 DIRISI IDF, CIRISI Maisons Laffitte, détachement SIC Maisons-Laffitte | 78 | MAISONS-LAFFITTE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 6 DIRISI IDF, CIRISI Maison-Laffitte | 78 | MAISONS-LAFFITTE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e RT Cie 6 section de commandement et de logistique | 78 | MAISONS-LAFFITTE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 33, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI IDF, CIRISI Villacoublay, antennes Rambouillet | 78 | RAMBOUILLET | D | 2010 | 2012 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, commandement CTI 3 DIRISI IDF, CIRISI Villacoublay, antenne SIC les Loges, détachement SIC les Loges | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 3 DIRISI IDF, CIRISI Villacoublay, antenne SIC les Loges | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication, les Loges 8e RT Cie 3 section de commandement et de logistique | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J107 DIRISI IDF, CIRISI Villacoublay | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | GTIFN DIRISI IDF, CIRISI Maisons-Laffitte, groupement transmissions d'infrastructure forces nucléaires | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, sécurité des systèmes d'information DIRISI IDF, CIRISI MLF, antenne Pole SSI Villacoublay | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 3, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI IDF, CIRISI Villacoublay, antenne SIC Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Bordeaux, CIRISI Limoges, DET SIC Saint-Maixent | 79 | SAINT-MAIXENT-L'ECOLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Station hertzienne n° 11803 DIRISI Bordeaux, CIRISI Istres, antenne SIC Lacaune | 81 | LACAUNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI Bordeaux, CIRISI Toulouse, antenne SIC Caylus | 82 | CAYLUS | R | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | 28e régiment de transmissions, CTI 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention DIRISI Toulon, CIRISI Draguignan, détachement SIC Canjuers | 83 | CANJUERS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Toulon, CIRISI Draguignan | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Toulon, antenne SIC Ban Hyères | 83 | HYERES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Toulon, station La Crau | 83 | LA CRAU | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Ean 51538 DIRISI Toulon, CIRISI Istres, antenne SIC Saint-Mandrier | 83 | SAINT-MANDRIER-SUR-MER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Toulon, station Six-Fours | 83 | SIX-FOURS-LES-PLAGES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DIRISI Toulon, station Croix-Faron | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Toulon | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI Toulon, CIRISI Orange | 84 | ORANGE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 1, centre d'intervention secteur Socrate DIRISI Bordeaux, CIRISI Limoges, antenne SIC Poitiers | 86 | POITIERS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 48e régiment de transmissions, CTI 2, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI Bordeaux, zone Toulouse, CIRISI Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, détachement du bureau architecture, réseaux et systèmes DIRISI Bordeaux, détachement BARS, antenne DIRISI Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne des systèmes d'information et de communication DIRISI IDF, CIRISI Villacoublay, antenne SIC Brétigny | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Centre radio hautes fréquences DIRISI IDF, CIRISI Brétigny ― CRHF Etampes | 91 | ETAMPES | D | 2010 | 2010 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 2, centre télécommunications et informatique 2 DIRISI IDF, CIRISI Brétigny, antenne SIC Montlhéry | 91 | MONTLHERY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI IDF, antenne SIC Vanves | 92 | MALAKOFF | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information DIRISI IDF, centre de formation à l'informatique Vanves | 92 | MALAKOFF | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions DIRISI IDF, 8e RT | 92 | SURESNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e RT Cie 4, section de commandement et de logistique | 92 | SURESNES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | CTEIN ― GSTEI DIRISI IDF, CIRISI Maisons-Laffitte, antenne SIC Suresnes | 92 | SURESNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information, section logistique DIRISI IDF, Houilles, antenne section logistique Créteil | 94 | CRETEIL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 2 DIRISI IDF, CIRISI les Loges, antenne SIC Bicêtre | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e RT Cie 2, section de commandement et de logistique | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information DC DIRISI | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, direction de soutien DIRISI soutien Bicêtre | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, service central marches DIRISI SCM | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, service central opérations logistiques DIRISI SCOE | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'informations, service central projets achats DIRISI SCP | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | 8e régiment de transmissions, CTI 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention DIRISI IDF, CIRISI les Loges, antenne SIC Bicêtre, détachement SIC Vincennes | 94 | VINCENNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J921 DIRISI IDF, CIRISI Creil, antenne Taverny | 95 | TAVERNY | D | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | Antenne de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et systèmes d'information de Metz, détachement du bureau architecture, FFECSA Donaueschingen DIRISI Metz, détachement Donaueschingen | Allemagne | DONAUESCHINGEN | R | 2010 | 2011 | ||
Marine nationale | ||||||||
MARINE | Atelier militaire de la flotte (AMF) | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base navale | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre de formation pratique et entraînement sécurité (CFPES) | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre des allocations financières de la marine (CAFIM) | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction locale du service soutien de la flotte | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre d'expertise de patrouille de surveillance et d'intervention maritime (Centex Patsimar) | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Flottille 21 F | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base aréonavale de Nîmes-Garons | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Ecole du personnel volant | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Flottille 28 F | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Commandement de de flottille des patrouilleurs de la Manche (Flomanche) | 50 | CHERBOURG | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Atelier militaire de la flotte (AMF) | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base navale | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Services inspections de la marine | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Commandement de la marine à Paris (COMAR Paris) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Direction centrale du service de soutien de la flotte (fonction Munitions vers direction centrale interarmées des munitions) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction du personnel militaire de la marine | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Commission permanente des programmes et des essais | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement aéronautique navale de Toussus | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement technique de l'aéronautique navale (ETAN) | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre international de gestion du matériel des Atlantique (CIGMA) | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Atelier militaire de la flotte (AMF) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base des sous-marins de la Méditerranée (BASESOUMED) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre administratif marine de la solde (CAMAS) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine (SERTEMARCO) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base navale | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Service administration finances de la marine (SERVAFIM : CERH et AFPC) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre de formation pratique et entraînement sécurité (CFPES) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction locale du service soutien de la flotte | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Station essais combustible et lubrifiants de la flotte | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Noyau permanent des honneurs | 93 | DUGNY | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement aéronautique navale de Dugny-le-Bourget (EAN Dugny) | 93 | DUGNY | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement de aéronautique navale, groupe automobile de la marine à Paris (GAMAP) | 93 | DUGNY | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Service de recrutement de la marine (ex- SRICM) | 93 | DUGNY | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Service d'informations et de relations publiques des armées, MARINE | 93 | DUGNY | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base navale Port-des-Galets (La Réunion) | 974 | LE PORT | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Antenne service soutien de la flotte la Réunion | 974 | LE PORT | R | 2010 | 2012 | ||
Service des essences des armées | ||||||||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 02 | COUCY-LES-EPPES | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Dépôt des essences | 10 | MAILLY-LE-CAMP | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Laboratoire du service des essences des armées, service des ressources humaines | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Laboratoire du service des essences des armées, service finances | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Direction régionale interarmées du service des essences des armées, Méditerranée | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 17 | LA ROCHELLE | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences | 23 | LA COURTINE | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Dépôt des essences aéronautique navale | 30 | GARONS | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Direction régionale interarmées du service des essences des armées, Atlantique | 33 | MERIGNAC | R | 2010 | 2011 | ||
SEA | Détachement de liaison du service des essences des armées en région terre Nord-Ouest | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences passif | 47 | BOE - BON-ENCONTRE | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 51 | BETHENY | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 57 | AUGNY | D | 2010 | 2012 | ||
SEA | Direction régionale interarmées du service des essences des armées Nord-Est | 57 | METZ | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 59 | CAMBRAI | D | 2010 | 2012 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 69 | LYON | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Détachement de liaison du service des essences des armées en région terre Sud-Est | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
SEA | Base pétrolière interarmées, service finances | 71 | CHALON-SUR-SAONE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Base pétrolière interarmées, service des ressources humaines | 71 | CHALON-SUR-SAONE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 71 | GERGY | D | 2010 | 2012 | ||
SEA | Région terre Ile-de-France, détachement de liaison du service des essences des armées | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Région aérienne Nord, détachement de liaison du service des essences des armées | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | D | 2010 | 2010 | ||
SEA | Direction centrale du service des essences des armées, service des ressources humaines | 92 | MALAKOFF | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Dépôt des essences | 971 | LES ABYMES | D | 2010 | 2010 | ||
Secrétariat général pour l'administration | ||||||||
SGA | Direction des statuts des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 02 | AMBLENY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 02 | BERRY-AU-BAC | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 02 | BRAINE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 02 | CHAMPS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 02 | CHATEAU-THIERRY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | D | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 02 | FLAVIGNY (GUISE) | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale des anciens combattants | 02 | LAON | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, détachement de soutien du génie | 02 | LAON | D | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 02 | SOUPIR | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Centre du service national | 06 | NICE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale des anciens combattants | 06 | NICE | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 08 | BALAN | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale haut-lieu de mémoire, les Milles | 13 | AIX-EN-PROVENCE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, Luynes | 13 | AIX-EN-PROVENCE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Bureau du service national | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | District social | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site des sites extérieurs | 14 | CAEN | T | 2011 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 14 | CAEN | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale | 14 | CAEN | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 14 | CAEN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 14 | CAEN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 14 | CAEN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 14 | URVILLE-ET-GRAINVILLE-LANGANNERIE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 16 | ANGOULEME | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 16 | CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site des sites extérieurs | 17 | LA ROCHELLE | T | 2011 | 2011 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 17 | LA ROCHELLE | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 17 | RETAUD | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 21 | DIJON | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 21 | DIJON | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 25 | MONTBELIARD | T | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 25 | ROUGEMONT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Centre du service national | 29 | BREST | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Centre du service national | 2A | AJACCIO | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 2A | AJACCIO | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, détachement de soutien du génie | 2A | AJACCIO | T | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants | 2B | BASTIA | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 30 | NIMES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants | 30 | NIMES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense, département soutien infrastructure générale, bureau maintenance intervention et services, équipe de maintenance | 30 | NIMES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Base aérienne n° 101, échelon social | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 31 | TOULOUSE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Centre du service national | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction régionale de l'action sociale en région terre Sud-Ouest | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction régionale du service national | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | District social | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, agence de reconversion de la défense, cellule d'accompagnement vers l'emploi des conjoints | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 35 | RENNES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction régionale du service national | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 37 | TOURS | T | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 37 | TOURS | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale des anciens combattants | 38 | GRENOBLE | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 38 | GRENOBLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 38 | VARCES-ALLIERES-ET-RISSET | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site des sites extérieurs | 44 | NANTES | T | 2011 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 44 | NANTES | T | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, agence de reconversion de la défense, antenne défense mobilité, cellule reconversion | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, agence de reconversion de la défense, cellule d'accompagnement vers l'emploi des conjoints | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 44 | NANTES | T | 2010 | 2011 | ||
SGA | Echelon social | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 44 | NANTES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Centre du service national | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | District social | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 51 | CORMICY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 51 | DORMANS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 51 | FERE-CHAMPENOISE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Base aérienne n° 112, échelon social | 51 | REIMS | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 51 | SILLERY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 51 | SUIPPES | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 53 | LAVAL | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 54 | CHOLOY-MENILLOT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 54 | GERBEVILLER | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 54 | MONTAUVILLE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 54 | NANCY | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale des anciens combattants | 54 | NANCY | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 54 | NANCY | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 55 | BAR-LE-DUC | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 55 | DOUAUMONT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 55 | LES ISLETTES | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 55 | MONTMEDY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 55 | VERDUN | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, antenne de la direction régionale du service d'infrastructure | 56 | LORIENT | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 57 | BITCHE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA | Echelon social « Metz 2 » | 57 | METZ | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, Chambieres | 57 | METZ | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 57 | METZ | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction régionale du service national | 57 | METZ | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | District social | 57 | METZ | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 57 | SARREBOURG | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés | 57 | WOIPPY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, service des ressortissants résidant à l'étranger | 58 | CHATEAU-CHINON | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 59 | ASSEVENT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 59 | DUNKERQUE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 59 | LILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | District social | 59 | LILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site des sites extérieurs | 60 | COMPIEGNE | D | 2011 | 2012 | ||
SGA | Centre du service national | 60 | COMPIEGNE | T | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 60 | COMPIEGNE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 60 | COMPIEGNE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, (ex-service des moyens généraux, centre automobile de la défense) | 60 | COMPIEGNE | R | 2012 | 2012 | ||
SGA | Echelon social | 60 | NOYON | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 60 | NOYON | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 62 | ABLAIN-SAINT-NAZAIRE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 62 | ARRAS | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 62 | NEUVILLE-SAINT-VAAST | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Centre du service national | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 63 | CLERMONT-FERRAND | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Centre du service national | 64 | PAU | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Bureau du service national | 66 | PERPIGNAN | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants | 66 | PERPIGNAN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 66 | PERPIGNAN | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 67 | ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, Struthof | 67 | NATZWILLER | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, Cronenbourg | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 67 | STRASBOURG | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 68 | CERNAY | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 68 | COLMAR | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, agence de reconversion de la défense, antenne défense mobilité base aérienne n° 132 | 68 | MEYENHEIM | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 69 | LYON | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 69 | LYON | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction régionale du service national | 69 | LYON | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, La Doua | 69 | VILLEURBANNE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 73 | BOURG-SAINT-MAURICE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA | Bureau du service national | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, centre de gestion des systèmes d'information | 75 | PARIS | T | 2011 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, Ile de la Cité | 75 | PARIS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 75 | PARIS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, (ex-service des moyens généraux, sous-direction de l'action logistique) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Centre du service national | 76 | ROUEN | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 76 | ROUEN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale | 77 | FONTAINEBLEAU | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 77 | SOURDUN | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, (ex-service des moyens généraux, centre automobile de la défense) | 78 | MAISONS-LAFFITTE | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction régionale du service national | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social de Toussus-le-Noble | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Bureau du service national | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | District social | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social des matelots | 78 | VERSAILLES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 80 | AMIENS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 80 | BRAY-SUR-SOMME | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 80 | CONDE-FOLIE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 80 | DOMPIERRE-BECQUENCOURT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 80 | LIHONS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 80 | MONTDIDIER | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 80 | RANCOURT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, antenne de la direction régionale du service d'infrastructure | 83 | CUERS | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | District social | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire | 83 | FREJUS | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 83 | SAINT-MANDRIER-SUR-MER | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, direction régionale du service d'infrastructure, antenne | 83 | SAINT-MANDRIER-SUR-MER | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, Boulouris | 83 | SAINT-RAPHAËL | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire | 83 | TOULON | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Bureau du service national | 86 | POITIERS | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Centre du service national | 87 | LIMOGES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, agence de reconversion de la défense, antenne défense mobilité | 87 | LIMOGES | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale des anciens combattants | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 88 | EPINAL | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales | 88 | RAON-L'ETAPE | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 89 | JOIGNY | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 89 | JOIGNY | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale | 90 | BELFORT | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction des ressources humaines du ministère de la défense, centre de documentation et de formation à l'hygiène, la sécurité et aux conditions de travail (CDFHSCT) | 92 | MALAKOFF | T | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire | 92 | SURESNES | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site des sites extérieurs | 94 | CRETEIL | T | 2011 | 2011 | ||
SGA | Centre d'études d'histoire de la défense | 94 | VINCENNES | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, antenne du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés | 94 | CRETEIL | R | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, observatoire de la santé des vétérans | 94 | CRETEIL | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Service parisien de soutien de l'administration centrale (ex-service des moyens généraux, centre automobile de la défense) | 94 | CRETEIL | T | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale | 94 | FONTENAY-SOUS-BOIS | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale des anciens combattants | 94 | FONTENAY-SOUS-BOIS | D | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, service des anciens combattants en Algérie | ALGÉRIE | ALGER | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | District social | ALLEMAGNE | DONAUESCHINGEN | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | ALLEMAGNE | SAARBURG | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Echelon social | ALLEMAGNE | SAARBURG | D | 2010 | 2010 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, service des anciens combattants au Maroc | MAROC | CASABLANCA | R | 2010 | 2011 | ||
SGA | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, service des anciens combattants en Tunisie | TUNISIE | TUNIS | R | 2010 | 2011 | ||
Service de santé des armées | ||||||||
SSA | Service médical du 18e régiment de transmissions | 14 | BRETTEVILLE-SUR-ODON | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Etablissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées | 14 | MONDEVILLE | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Ecole du service de santé des armées | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2011 | ||
SSA | Secteur vétérinaire | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2010 | ||
SSA | Service de médecine de prévention | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Service médical de l'école d'application de l'infanterie | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Secteur vétérinaire | 37 | TOURS | T | 2010 | 2012 | ||
SSA | Service de médecine de prévention | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Service médical du 22e bataillon d'infanterie de marine | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Service médical du 2e régiment du génie | 57 | METZ | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Service médical du régiment de marche du Tchad | 60 | NOYON | T | 2010 | 2011 | ||
SSA | Service médical du 1er régiment du génie | 67 | ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Centre de préparation aux opérations extérieures | 69 | BRON | R | 2010 | 2011 | ||
SSA | Service médical du 5e régiment du génie | 78 | VERSAILLES | D | 2010 | 2010 | ||
SSA | Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées, institut de médecine navale du service de santé des armées | 83 | TOULON | D | 2010 | 2011 | ||
SSA | Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées, institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2010 | 2010 | ||
SSA | Service médical du 16e bataillon de chasseurs | ALLEMAGNE | SAARBURG | T | 2010 | 2010 | ||
Armée de terre | ||||||||
TERRE | 3e régiment médical, section ravitaillement | 01 | BELIGNEUX | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 7e régiment du matériel | 01 | BELIGNEUX | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 1er régiment d'artillerie de marine | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 8e régiment du matériel | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 7e régiment du matériel | 05 | GAP | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Centre d'entraînement commando | 08 | GIVET | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel | 12 | LA CAVALERIE | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 4e régiment de Dragons ― EEI | 13 | CARNOUX-EN-PROVENCE | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 5e bataillon du matériel | 13 | CARNOUX-EN-PROVENCE | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major région terre Sud-Est | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre, CSH | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 18e régiment de transmissions | 14 | BRETTEVILLE-SUR-ODON | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major de la région terre Nord-Ouest, bureau régional interarmées du logement militaire | 14 | CAEN | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Région terre Nord-Ouest, bureau reconversion | 14 | CAEN | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 9e bataillon du matériel | 16 | ANGOULEME | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 515e régiment du train | 16 | LA BRACONNE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 519e régiment du train | 17 | LA ROCHELLE | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 9e bataillon du matériel | 17 | LA ROCHELLE | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement 3e régiment du matériel | 19 | BRIVE-LA-GAILLARDE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 511e régiment du train | 21 | AUXONNE | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 6e régiment du matériel | 25 | VALDAHON | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre | 26 | CHABEUIL | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 4e régiment du matériel | 26 | VALENCE | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 4e régiment du matériel | 30 | LAUDUN | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de l'école d'aplication de l'infanterie, Garrigues | 30 | NIMES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 4e Groupe logistique du commissariat de l'armée de terre | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 57e bataillon d'infanterie | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 503e régiment du train | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLES | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLES | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 9e bataillon du matériel | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLES | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 9e bataillon du matériel | 33 | VAYRES | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Ecole de l'infanterie | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Ecole militaire supérieure d'administration et de management | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Région terre Sud-Est, bureau reconversion | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, centre national de production et d'image | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement de la 12e base de soutien du matériel | 35 | BRUZ | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 11e régiment d'artillerie de marine | 35 | SAINT-AUBIN-DU-CORMIER | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 517e régiment du train | 36 | DEOLS | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement des écoles militaires de Bourges, CIEC | 36 | DEOLS | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 12e bataillon de soutien du matériel | 36 | NEUVY-PAILLOUX | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 22e bataillon d'infanterie de marine | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, détachement de liaison de la 9e brigade légère blindée de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 11e régiment d'artillerie de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 1er régiment d'infanterie de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 2e régiment d'infanterie de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 3e régiment d'infanterie de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du régiment d'infanterie de chars de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de forces n° 2 | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la 9e brigade légère blindée de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Région terre Nord-Ouest, bureau reconversion | 44 | NANTES | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 5e régiment du génie, camp Mignieres | 45 | CORQUILLEROY | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 785e compagnie de guerre électronique | 45 | ORLEANS | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, détachement de la 2e brigade blindée | 45 | ORLEANS | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la 2e brigade blindée | 45 | ORLEANS | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 2e régiment du matériel | 49 | ANGERS | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 2e régiment du matériel | 49 | FONTEVRAUD-L'ABBAYE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 402e régiment d'artillerie | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 501e régiment de CHARS de combat, EEI | 51 | MOURMELON-LE-GRAND | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 42e régiment des transmissions | 53 | LAVAL | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de l'école des transmissions | 53 | LAVAL | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 1er régiment du matériel | 54 | DOMGERMAIN | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 516e régiment du train | 54 | ECROUVES | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 3e régiment hélicoptères de combat | 54 | ESSEY-LES-NANCY | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la 4e brigade aéromobile | 54 | ESSEY-LES-NANCY | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement de la direction centrale du matériel de l'armée de terre, détachement de liaison auprès de la BTAC | 54 | LUNEVILLE | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la brigade transmission et d'appui au commandement | 54 | LUNEVILLE | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Direction centrale du matériel, détachement de liaison auprès de la 4e brigade aéromobile | 54 | NANCY | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 2e régiment du matériel | 56 | VANNES | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 57e régiment d'artillerie | 57 | BITCHE | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 1er régiment médical | 57 | CHATEL-SAINT-GERMAIN | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 13e régiment de dragons parachutistes | 57 | DIEUZE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 2e régiment du génie | 57 | METZ | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est | 57 | METZ | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Nord-Est | 57 | METZ | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 13e régiment de dragons parachutistes, détachement matériel paralargage | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Centre d'instruction santé de l'armée de terre | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la brigade renseignement | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Groupement de recueil de l'information | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 15e base de soutien du matériel | 57 | PHALSBOURG | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 6e régiment du matériel | 57 | PHALSBOURG | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 1er régiment du matériel | 57 | WOIPPY | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 6e régiment de commandement et de soutien | 59 | DOUAI | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Ecole d'état-major | 60 | COMPIEGNE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Régiment de marche du Tchad | 60 | NOYON | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 41e régiment de transmissions | 60 | SENLIS | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 601e régiment de circulation routière | 62 | ARRAS | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement 7e régiment du matériel | 63 | CLERMONT-FERRAND | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Ecole des troupes aéroportées | 64 | LONS | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 3e régiment du matériel | 64 | UZEIN | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 35e régiment d'artillerie parachutiste | 65 | TARBES | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 3e régiment du matériel | 65 | TARBES | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 12e régiment d'artillerie | 67 | HAGUENAU | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la brigade d'artillerie | 67 | HAGUENAU | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Région terre Nord-Est, direction du matériel, détachement de liaison brigade artillerie | 67 | HAGUENAU | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 1er régiment du génie | 67 | ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la brigade du génie | 67 | STRASBOURG | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Région terre Nord-Est, direction du matériel, détachement de liaison brigade génie | 67 | STRASBOURG | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 6e régiment du matériel | 68 | COLMAR | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT), DCMAT, mission de conseil et d'assistance de la maintenance (MICAM) | 69 | LYON | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Sud-Est | 69 | LYON | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Est | 69 | RILLIEUX-LA-PAPE | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 7e régiment du matériel | 69 | SAINT-PRIEST | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 2e régiment du matériel | 72 | CHAMPAGNE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 7e bataillon de chasseurs alpins | 73 | BOURG-SAINT-MAURICE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 2e base de soutien au commandement | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
TERRE | Direction des ressources humaines de l'armée de terre | 75 | PARIS | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 2e régiment de hussards | 77 | SOURDUN | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement état-major de l'armée de terre | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Ile-de-France | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 3e base de soutien au commandement, détachement maintenance niveau technique d'intervention n° 2 | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 5e régiment du génie | 78 | VERSAILLES | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Direction centrale du matériel de l'armée de terre | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Service central des achats de la maintenance (SCAM) | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Ecole nationale des sous-officiers d'active | 79 | SAINT-MAIXENT-L'ECOLE | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 17e régiment du génie parachutiste | 82 | CAYLUS | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 11e base de soutien du matériel | 82 | MONTAUBAN | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 5e bataillon du matériel | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 5e bataillon du matériel | 83 | HYERES | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 3e régiment d'artillerie de marine | 83 | MONTFERRAT | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 4e régiment du matériel | 84 | ORANGE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 4e régiment du matériel | 84 | SAINT-CHRISTOL | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 9e bataillon du matériel | 86 | POITIERS | R | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 15e bataillon du train | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, détachement de la 3e brigade mécanisée | 87 | LIMOGES | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de la région terre Sud-Ouest, section communication, antenne ACSR | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de forces n° 4 | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la 3e brigade mécanisée | 87 | LIMOGES | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Région terre Sud-Ouest, agence pour l'emploi des militaires (AEM) | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 126e régiment d'infanterie | 87 | SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 1er régiment du matériel | 88 | EPINAL | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 28e groupe géographique | 89 | JOIGNY | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement 6e régiment du matériel | 90 | BELFORT | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement 6e régiment du matériel | 90 | BOUROGNE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 121e régiment du train | 91 | MONTLHERY | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé, antenne Fret (GTAPI) | 93 | DUGNY | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 41e bataillon d'infanterie de marine | 971 | POINTE-A-PITRE | D | 2011 | 2012 | ||
TERRE | COMILI | 971 | POINTE-A-PITRE | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | 33e régiment d'infanterie de marine | 972 | FORT-DE-FRANCE | D | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Cellule de maintenance des matériels terrestres | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Cercle de garnison | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 9e régiment d'infanterie de marine | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 3e régiment étranger d'infanterie | 973 | KOUROU | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 2e régiment parachutiste d'infanterie de marine | 974 | SAINT-PIERRE | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Cellule de maintenance des matériels terrestres, Polynésie | 987 | ARUE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Régiment d'infanterie de marine du Pacifique, Polynésie | 987 | ARUE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Régiment d'infanterie de marine du Pacifique, Nouvelle-Calédonie | 988 | MONT-DORE | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Cercle de Polynésie | 987 | TAAONE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique, Polynésie | 987 | TARAVAO | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 3e régiment de hussards | Allemagne | IMMENDINGEN | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 16e bataillon de chasseurs | Allemagne | SAARBURG | T | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Ecole | Allemagne | SAARBURG | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Enseignement en Allemagne | Allemagne | TREVES | D | 2010 | 2010 | ||
TERRE | Détachement du 1er régiment du matériel | Allemagne | SAARBURG | T | 2010 | 2010 | ||
(1) D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation. | ||||||||
A N N E X E I I I RATIONALISATION DES FONCTIONS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE SOUTIEN COMMUN
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 112 du 16/05/2010 texte numéro 16
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A N N E X E I V FORMATIONS, UNITÉS, SERVICES OU ÉTABLISSEMENTS DONT LA FIN DE RESTRUCTURATION EST PRÉVUE POSTÉRIEUREMENT À 2012 ET QUI ANTICIPENT LEUR RÉORGANISATION DÈS 2010 Dissolutions, transferts, réorganisations
ENTITÉ | FORMATION, UNITÉ, SERVICE ou établissement | DÉPARTEMENT | COMMUNE | TYPE DE mesure (1) | Date de début des opérations de restructuration durant la période couverte par l'arrêté 2010-2012 | Date de la fin d'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté 2010-2012 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Direction de la protection et de la sécurité de défense | ||||||||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 06 | NICE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 13 | ISTRES | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 17 | ROCHEFORT | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 18 | AVORD | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 21 | DIJON | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Poste de la protection et de la sécurité défense | 29 | BREST | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 2A | AJACCIO | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Sud Ouest | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 34 | MONTPELLIER | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Nord Ouest | 35 | RENNES | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 37 | TOURS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 38 | GRENOBLE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 44 | NANTES | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 45 | ORLEANS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 52 | SAINT-DIZIER | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 56 | LORIENT | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Est | 57 | METZ | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Nord | 59 | LILLE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 64 | PAU | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense, centre de formation interarmées au renseignement | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Sud Est | 69 | LYON | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 70 | LUXEUIL-LES-BAINS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction de la sécurité industrielle en région parisienne | 75 | PARIS | T | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Ile-de-France | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense, Cite de l'air | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense, îlot Saint-Germain | 75 | PARIS | T | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 76 | ROUEN | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense, zone de défense Sud | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 86 | POITIERS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 87 | LIMOGES | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction centrale de la protection et de la sécurité de la défense | 92 | MALAKOFF | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense, marine Paris | 92 | MALAKOFF | T | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 971 | POINTE-A-PITRE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 973 | KOUROU | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 976 | DZAOUDZI | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | Allemagne | VILLINGEN-SCHWENNINGEN | R | 2010 | 2012 | ||
Autres services | ||||||||
SDBC | Sous-direction des bureaux des cabinets | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
Secrétariat général pour l'administration | ||||||||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, direction régionale du service d'infrastructure, division gestion technique du patrimoine, pôle bâtiment et pôle industriel | 29 | BREST | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 34 | MONTPELLIER | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 37 | TOURS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 38 | GRENOBLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 49 | ANGERS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, direction d'infrastructure de la défense | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 54 | NANCY | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 59 | LILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Bureau du service national | 59 | VALENCIENNES | T | 2010 | 2012 | ||
SGA | Direction du service national, administration centrale | 60 | COMPIEGNE | T | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense de Paris | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense de Vincennes | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, service local d'infrastructure | 78 | HOUILLES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, établissement d'infrastructure de la défense | 82 | MONTAUBAN | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, direction régionale du service d'infrastructure, antenne | 83 | HYERES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA | Service d'infrastructure de la défense, direction régionale du service d'infrastructure, département soutien de l'infrastructure générale | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
Service de santé des armées | ||||||||
SSA | Antenne de l'Institut de recherche biomédical des armées, Institut de médecine tropicale du service de santé des armées | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2012 | ||
SSA | Antenne de l'Institut de recherche biomédicale des armées, centre de recherche du service de santé des armées | 38 | LA-TRONCHE | D | 2010 | 2012 | ||
Armée de terre | ||||||||
TERRE | Détachement de la 11e base de soutien du matériel | 23 | GUERET | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 126e régiment d'infanterie, groupement de camp de la Courtine | 23 | LA COURTINE | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Etat-Major de la région terre Sud Ouest | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Nord Ouest | 35 | RENNES | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre | 40 | DAX | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de la 15e base de soutien du matériel | 52 | LANGRES | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 15e Base de soutien du matériel | 57 | PHALSBOURG | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de la 15e base de soutien du matériel | 58 | FOURCHAMBAULT | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major de la région terre Sud Ouest, section communication, Acsr | 86 | POITIERS | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de la 15e base de soutien du matériel | 89 | SAINT-FLORENTIN | D | 2010 | 2012 | ||
Fait à Paris, le 9 avril 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet civil et militaire, L. Bili
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