Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 2011. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, notamment son article 150 ;
Vu la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense, notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ;
Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires ;
Vu le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 modifié instituant une indemnité de conversion et un complément exceptionnel de restructuration en faveur de certains ouvriers du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 instituant un complément spécifique de restructuration en faveur de certains agents du ministère de la défense, modifié notamment par le décret n° 2009-13 du 5 janvier 2009 ;
Vu le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;
Vu le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l'Etat à l'occasion d'opérations de restructuration ;
Vu le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire ;
Vu le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'Etat du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle ;
Vu l'arrêté du 8 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2008 relatif à la modulation de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;
Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant le montant du complément spécifique de restructuration institué par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 en faveur de certains agents du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant les montants de l'indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense alloués à certains ouvriers du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage et de son règlement général annexé ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2009 portant agrément des accords d'application numérotés de 1 à 21 et 23 à 25 relatifs à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage,
Arrête :
La liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration est fixée en annexes II, III et IV.
Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I ouvrent droit :
1° A la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 susvisé et les arrêtés du 17 avril 2008 et du 5 janvier 2009 susvisés ;
2° Au complément spécifique de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 susvisé et par l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé.
Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 susvisé.
Pour certains fonctionnaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit au complément indemnitaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I ouvrent droit :
1° A l'indemnité de conversion et au complément exceptionnel de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 et l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé ;
2° A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 susvisé ;
3° Au bénéfice des dispositions de l'arrêté du 8 février 2007 susvisé.
Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret du 21 janvier 2009 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les militaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV du présent arrêté ouvrent droit :
a) Au complément et au supplément forfaitaire de l'indemnité pour charges militaires, dans les conditions fixées par le décret du 13 octobre 1959 susvisé ;
b) A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par l'article 1er du décret du 30 juin 2008 susvisé.
Seuls les agents occupant un emploi supprimé dans le cadre des opérations figurant aux annexes II, III et IV bénéficient des dispositions des articles 2 à 7.
En outre, pour l'application des dispositions des articles 2 à 7, les agents civils et les militaires des services et établissements figurant en annexe III du présent arrêté doivent occuper un emploi relevant de l'une des fonctions mentionnées dans la formation, l'unité, le service ou l'établissement intéressé.
Pour les opérations de dissolution, transfert ou réorganisation figurant aux annexes II et IV, les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2013 et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les opérations de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services figurant en annexe III, les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2011.
L'arrêté du 9 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration et l'arrêté du 21 mai 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense relevant du service du commissariat des armées et ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration sont abrogés.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E S A N N E X E I TABLEAU SYNTHÉTIQUE PRÉSENTANT LE CALENDRIER D'OUVERTURE DES DROITS DES AGENTS EN MATIÈRE D'IDV ET DE MOBILITÉ SELON LA NATURE DE L'OPÉRATION
NATURE de l'opération de restructuration | DATE DE FIN de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (période 2011 à 2013) | PÉRIODE D'OUVERTURE des droits IDV | PÉRIODE D'OUVERTURE des droits. ― Mobilité | OBSERVATIONS |
|---|---|---|---|---|
2011 | 2010 (pour mémoire) 2011 (année n) | 2010 = année n ― 1 (pour mémoire) 2011 (année n) | La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) : | |
Dissolutions, transferts, réorganisations Personnel civil | 2012 | 2011 à 2012 (années n ― 1 et n) | 2010 = année n ― 2 (pour mémoire) 2011 à 2012 (années n ― 1 et n) | ― droits IDV ouverts selon un principe biennal (années n ― 1 et n). |
2013 | 2012 à 2013 (années n ― 1 et n) | 2011 à 2013 (années n ― 2, n ― 1 et n) | ― droits mobilité ouverts selon un principe triennal (années n, n ― 1 et n ― 2). | |
2011 | Sans objet | 2010 = année n ― 1 (pour mémoire) 2011-2012 (années n et n + 1) | La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) : | |
Dissolutions, transferts, réorganisations Personnel militaire | 2012 | Sans objet | 2011 à 2013 (années n ― 1, n et n + 1) | ― droits mobilité ouverts selon un principe triennal (années n ― 1, n et n + 1) avec date butoir 2013. |
2013 | Sans objet | 2012 à 2013 (années n ― 1, n) | ||
Rationalisations (année 2011) | 2011 | 2011 | 2011 | Droits IDV et mobilité ouverts l'année de rationalisation 2011. |
A N N E X E I I DISSOLUTIONS ― TRANSFERTS ― RÉORGANISATIONS
ENTITÉ | FORMATION, UNITÉ, service ou établissement | DÉPARTEMENT français ou pays étranger | COMMUNE | TYPE DE mesure (1) | DATE DE DÉBUT des opérations de restructuration | DATE DE LA FIN d'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté 2011-2013 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Armée de l'air (il convient d'entendre par « base aérienne » l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées) | ||||||||
AIR | Base aérienne n° 278 | 01 | AMBERIEU-EN-BUGEY | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 943 | 06 | ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Escadron d'hélicoptères EH 05-067 (site d'accueil : BA 115 Orange) | 13 | ISTRES | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Groupement des écoles d'administration de l'armée de l'air GEAAA 30.300 | 13 | SALON-DE-PROVENCE | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Dépôt atelier de munitions spéciales DAMS 14/004 | 18 | FARGES-EN-SEPTAINE | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de défense sol air EDSA Solenzara | 2A | SOLENZARA | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de défense sol-air n° 07.950 | 2B | VENTISERI | D | 2010 | 2011 | ||
AIR | Escadron de chasse EC 01.002 (site d'accueil : BA 116 Luxeuil) | 21 | DIJON-LONGVIC | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de soutien technique aéronautique ESTA 2E002 | 21 | LONGVIC | R | 2011 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 101 | 31 | CUGNAUX | D | 2010 | 2011 | ||
AIR | Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Groupe de télécommunications GT 10/803 (site d'accueil : BA 105 Evreux) | 33 | MERIGNAC | T | 2011 | 2012 | ||
AIR | Entrepôt de l'armée de l'air n° 00.609 | 37 | CINQ-MARS-LA-PILE | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air CERHAA 00.870 (ancien libellé : centre des rémunérations et des pensions de l'armée de l'air CERPAA 00.870) | 37 | TOURS | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Escadron de transport Ventoux 03.062 de la base aérienne n° 118 | 40 | MONT-DE-MARSAN | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Dépôt atelier de munitions spéciales DAMS 16/004 | 40 | MONT-DE-MARSAN | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 112 | 51 | BETHENY | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Escadron de reconnaissance 02.033 (site d'accueil : BA 118 Mont-de-Marsan) | 51 | BETHENY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de soutien technique aéronautique ESTA 2E033 | 51 | BETHENY | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Ensemble équipe technique et instruction spécialisée EETIS 66/530 (site d'accueil : BA 118 Mont-de-Marsan) | 51 | BETHENY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 128 | 57 | AUGNY | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Commandement des forces aériennes CFA (site d'accueil : BA 102 Dijon) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2012 | ||
AIR | Groupe de télécommunications GT 10/801 (site d'accueil : BA 105 Evreux) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron électronique aéroporté EEA 11/054 (site d'accueil : BA 105 Evreux) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Equipe technique matériels de recherche électronique ETMRE 63/530 (site d'accueil : BA 105 Evreux) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Compagnie d'infrastructure en opérations CIO 11/513 (site d'accueil : BA 106 Mérignac) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de formation au renseignement EFR 20/530 (sites d'accueil : Strasbourg et Rennes) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Centre d'instruction des équipages d'hélicoptères CIEH 00/341 (site d'accueil : BA 115 Orange) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de transport mixte ETM 01/040 (sites d'accueil : BA 102 Dijon et BA 115 Orange) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Brigade motocycliste 02/128 (site d'accueil : BA 133 Nancy) | 57 | AUGNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Bureau exécutif permanent Nord-Est (site d'accueil : Nancy) | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Détachement service industriel de l'aéronautique | 57 | PHALSBOURG | R | 2010 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 103 | 59 | HAYNENCOURT | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Escadron de chasse n° 02.004 | 70 | SAINT-SAUVEUR | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Escadron de soutien technique aéronautique ESTA 2E004 | 70 | SAINT-SAUVEUR | R | 2011 | 2011 | ||
AIR | Dépôt atelier de munitions spéciales DAMS 13/004 | 70 | SAINT-SAUVEUR | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Division des activités techniques aéronautiques 2 F004 | 70 | SAINT-SAUVEUR | D | 2011 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 117 | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | Direction des ressources humaines de l'armée de l'air DRHAA | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | Direction des ressources humaines de l'armée de l'air ― Bureau de gestion déconcentré du personnel civil | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2012 | ||
AIR | Dépôt des essences passif | 82 | MONTBARTIER | D | 2010 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 217 | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense SIMMAD 00/590 | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2011 | 2012 | ||
AIR | Centre d'études et de recherches psychologiques air CERPAIR 10/535 (site d'accueil : BA 705 Tours) | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Centre des systèmes d'information air CSIA 00/617 (site d'accueil : BA 279 Châteaudun) | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Centre de sélection et de préorientation air CSPA 28/501 (site d'accueil : BA 705 Tours) | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | District de transit aérien en région parisienne (Le Bourget) | 93 | DUGNY | T | 2010 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 921 | 95 | TAVERNY | D | 2010 | 2011 | ||
AIR | Etat-major du commandement des forces aériennes stratégiques EM CFAS (site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay) | 95 | TAVERNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Elément géographique air-marine EGAM 90/532 (site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay) | 95 | TAVERNY | T | 2011 | 2011 | ||
AIR | Base aérienne n° 365 | 972 | LE LAMENTIN | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Base aérienne n° 181 | 974 | SAINT-DENIS | D | 2010 | 2012 | ||
AIR | Base aérienne n° 190 | 987 | FAA'A | D | 2010 | 2012 | ||
Direction générale de l'armement | ||||||||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 06 | VALBONNE | T | 2011 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 13 | SALON-DE-PROVENCE | T | 2011 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 13 | ISTRES | R | 2011 | 2013 | ||
DGA | Direction de la stratégie ― Centre d'information et de documentation de l'armement | 16 | ANGOULEME | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 16 | ANGOULEME | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de formation de Bourges | 18 | BOURGES | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 19 | TULLE | T | 2011 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 26 | VALENCE | D | 2011 | 2011 | ||
DGA | Département central d'information et de communication ― Service extérieur de la communication | 27 | VERNON | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information | 27 | VERNON | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de prestations de proximité | 27 | VERNON | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de service des ressources humaines | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― Service centralisé des achats techniques | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Centre technique des systèmes d'information | 27 | VERNON | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 27 | VERNON | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― Groupe d'études sous-marines de l'Atlantique | 29 | BREST | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― Service centralisé des achats techniques | 29 | BREST | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Centre technique des systèmes d'information | 29 | BREST | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― DGA essais en vol | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des opérations ― Service maintien en condition opérationnelle | 31 | TOULOUSE | D | 2011 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarosse) | 33 | CAZAUX | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de formation (CFLE) | 33 | LATRESNE | D | 2011 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarosse) | 33 | SAINT-MEDARD-EN-JALLES | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 35 | BRUZ | D | 2011 | 2013 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 41 | SALBRIS | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Centre technique des systèmes d'information | 42 | SAINT-ETIENNE | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 42 | SAINT-ETIENNE | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 49 | CHOLET | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Département central d'information et des communications ― Service extérieur de la communication | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Direction des opérations ― Antenne de l'unité de management terrestre | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des opérations ― Service centralisé des achats | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des opérations ― Service du maintien en condition opérationnelle | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans des programmes et du budget ― Sous-direction des méthodes et du management des projets | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de prestations de proximité | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― Etablissement technique d'Angers | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― Service centralisé des achats techniques | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Centre technique des systèmes d'information | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2010 | 2012 | ||
DGA | Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information | 49 | MONTREUIL-JUIGNE | D | 2011 | 2012 | ||
DGA | Direction technique ― DGA essais de missiles | 56 | GAVRES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique ― Service centralisé des achats techniques | 56 | GAVRES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information | 56 | GAVRES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de formation de Lorient | 56 | LORIENT | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, du budget et de la gestion ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 58 | NEVERS | R | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 64 | ANGLET | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 65 | JUILLAN | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 74 | ANNECY | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité ― Echelon central | 75 | PARIS | T | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 75 | PARIS | T | 2011 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité production | 75 | PARIS | T | 2011 | 2011 | ||
DGA | Direction des plans, du budget et de la gestion ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 75 | PARIS | R | 2010 | 2013 | ||
DGA | Direction technique ― DGA ― Techniques navales | 83 | CUERS ET PIERREFEU-DU-VAR | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique ― DGA ― Techniques navales | 83 | TOULON | R | 2011 | 2012 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 86 | CHATELLERAULT | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Balma) | 91 | SACLAY | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges) | 91 | VERT-LE-PETIT | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Direction des ressources humaines ― Centre de formation d'Ile-de-France | 91 | VILLEBON-SUR-YVETTE | R | 2010 | 2012 | ||
DGA | Direction des plans, des programmes et du budget ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges) | 92 | BAGNEUX | T | 2011 | 2013 | ||
DGA | Direction des plans, du budget et de la gestion ― Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement | 94 | ARCUEIL | R | 2010 | 2013 | ||
DGA | Direction technique ― Service centralisé des achats techniques | 94 | ARCUEIL | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Direction technique ― Service technique ― Ingénierie des projets | 94 | ARCUEIL | D | 2010 | 2011 | ||
DGA | Service central de la modernisation et de la qualité ― Service de la qualité | 94 | ARCUEIL | T | 2010 | 2011 | ||
Direction de la protection et de la sécurité de défense | ||||||||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 13 | MARSEILLE | D | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 34 | MONTPELLIER | D | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 50 | CHERBOURG | T | 2010 | 2011 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 60 | COMPIEGNE | T | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 60 | CREIL | R | 2011 | 2011 | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense | 75 | PARIS | T | 2010 | 2011 | ||
DPSD | Direction de la sécurité industrielle en région parisienne | 75 | PARIS | T | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | D | 2011 | 2013 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Marine Paris | 92 | MALAKOFF | T | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 971 | POINTE-A-PITRE | D | 2011 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | Allemagne | VILLINGEN-SCHWENNINGEN | D | 2011 | 2012 | ||
Services interarmées | ||||||||
IA | Centre de tri interarmées | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Détachement de liaison du service de la poste interarmées auprès de l'état-major de la marine | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Etat-major des armées ― Soutien logistique interarmées ― Etat-major de montée en puissance du service interarmées des munitions ― EMA/SLI/EMMP SIMu | 75 | PARIS | T | 2010 | 2011 | ||
IA | Bureau postal interarmées | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2011 | ||
IA | Forces armées des Antilles ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 971 | POINTE-A-PITRE | R | 2010 | 2012 | ||
Forces de souveraineté/terre | 41e bataillon d'infanterie marine (BIMa) | 971 | POINTE-A-PITRE | D | 2011 | 2012 | ||
IA | Forces armées des Antilles ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées des Antilles ― Etat-major interarmées | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2010 | 2012 | ||
Forces de souveraineté/terre | 33e régiment d'infanterie marine (RIMa) | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2011 | 2011 | ||
IA | Forces armées des Antilles ― Escale de transit aérien et maritime | 972 | LE LAMENTIN | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Guyane ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Guyane ― Escale de transit aérien et maritime | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Guyane ― Etat-major interarmées | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
Forces de souveraineté/terre | 9e régiment d'infanterie marine (RIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance) | 973 | CAYENNE | R | 2011 | 2011 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien ― Escale de transit aérien et maritime | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien ― Etat-major interarmées | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de la zone Sud océan Indien ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 974 | SAINT-PIERRE | R | 2010 | 2012 | ||
Forces de souveraineté/terre | 2e régiment parachutiste d'infanterie marine (RPIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance) | 974 | SAINT-PIERRE | R | 2011 | 2011 | ||
Forces de souveraineté/terre | Régiment d'infanterie de marine du Pacifique ― Polynésie (RIMaP) | 987 | ARUE | D | 2011 | 2011 | ||
IA | Forces armées de Polynésie française ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Polynésie française ― Etat-major interarmées | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Polynésie française ― Service interarmées du transit aérien | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
Forces de souveraineté/terre | Régiment d'infanterie de marine du Pacifique ― Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC) (réorganisation de la compagnie de maintenance) | 988 | MONT-DORE | R | 2011 | 2011 | ||
IA | Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― Bureau interarmées du logement ― Bureau de garnison | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― Etat-major interarmées | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
IA | Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― Service de transit militaire interarmées | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
Forces de souveraineté/marine | Base d'aéronautique navale de la Tontouta | 988 | NOUMEA | D | 2011 | 2011 | ||
Forces de souveraineté/air | Eléments air 376 | 988 | NOUMEA | R | 2011 | 2011 | ||
Forces de présence | Forces françaises stationnées à Djibouti | Djibouti | R | 2011 | 2012 | |||
Forces de présence | Forces françaises stationnées au Gabon | Gabon | R | 2012 | 2012 | |||
Forces de présence | Forces françaises stationnées au Sénégal | Sénégal | R | 2011 | 2012 | |||
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) | ||||||||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― Antenne SIC Ambérieu | 01 | AMBERIEU-EN-BUGEY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) Lille ― Détachement SIC du 8e régiment du matériel (RMAT) de Couvron | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC Sissonne | 02 | SISSONNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― Antenne SIC Varennes-sur-Allier | 03 | VARENNES-SUR-ALLIER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Antenne Nice | 06 | ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN | D | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers | 09 | PAMIERS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Brienne-le-Château | 10 | BRIENNE-LE-CHATEAU | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Châtres | 10 | CHATRES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du centre d'entraînement des postes de commandement (CEPC) de Mailly-le-Camp | 10 | MAILLY-LE-CAMP | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | CIRISI Istres ― Antenne SIC Narbonne | 11 | NARBONNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Station Syracuse France Sud | 11 | VILLEPINTE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC Le Larzac | 12 | LA CAVALERIE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du groupe de soutien de la base de défense (GSBdD) du 72e bataillon d'infanterie de marine (BIMA) de Carnoux-en-Provence | 13 | CARNOUX-EN-PROVENCE | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Istres | 13 | ISTRES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Bureau études Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Unité de zone Marseille | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Marseille | 13 | MARSEILLE | T | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC de la caserne Audéoud | 13 | MARSEILLE | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT), camp de Sainte-Marthe | 13 | MARSEILLE | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Istres ― Antenne SIC Salon | 13 | SALON-DE-PROVENCE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac | 16 | COGNAC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du 519e régiment du train de La Rochelle | 17 | LA ROCHELLE | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Escadron des systèmes d'information et de communication 1J113 | 17 | ROCHEFORT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Détachement SIC de la section marine de Rochefort | 17 | ROCHEFORT | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Antenne SIC Rochefort - Saint-Agnant | 17 | SAINT-AGNANT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Antenne SIC Saintes | 17 | SAINTES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord | 18 | AVORD | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Antenne SIC Bourges | 18 | BOURGES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Antenne SIC Henrichemont | 18 | HENRICHEMONT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Tulle | 19 | TULLE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Zone Marseille ― CIRISI Solenzara ― Antenne Ajaccio | 2A | AJACCIO | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Solenzara | 2A | SOLENZARA | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon Longvic ― Antenne SIC Dijon | 21 | DIJON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon Longvic ― Unité de zone Dijon | 21 | DIJON | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon Longvic | 21 | LONGVIC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC La Courtine | 23 | LA COURTINE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Guéret | 23 | GUERET | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Bergerac | 24 | BERGERAC | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Saint-Astier | 24 | SAINT-ASTIER | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 6e régiment du matériel (RMAT) de Besançon | 25 | BESANÇON | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 7e bataillon du train de Besançon | 25 | BESANÇON | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC de l'état-major des forces n° 1 (EMF1) Besançon | 25 | BESANÇON | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Détachement DIRISI Besançon | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Evreux | 27 | EVREUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne SIC Favières ― Section émission Vernon | 27 | VERNON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Brétigny ― Centre radio hautes fréquences (CRHF) Chartres | 28 | CHARTRES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Orléans Bricy ― Antenne SIC Châteaudun | 28 | CHATEAUDUN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne SIC Favières | 28 | FAVIERES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Détachement SIC Favières ― 5e Compagnie | 28 | FAVIERES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC Crozon | 29 | CROZON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC Cranou | 29 | HANVEC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC Pencran | 29 | LANDERNEAU | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC BAN de Landivisiau | 29 | LANDIVISIAU | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC Ban Lanvéoc | 29 | LANVEOC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC Loperhet | 29 | PLOUGASTEL-DAOULAS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Station de Kerdraziou | 29 | PLOUMOGUER | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Antenne Nîmes Garons | 30 | NIMES GARONS | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Nîmes-Garons | 30 | NIMES-GARONS | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 4e régiment du matériel de l'armée de terre (RMAT) de Nîmes-Saint-Césaire | 30 | NIMES | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC de l'école d'application de l'infanterie (EAI) de Nîmes-Garrigues | 30 | NIMES | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 3e régiment du matériel de l'armée de terre (RMAT) de Muret | 31 | MURET | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Unité de zone Toulouse | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 1er régiment du train parachutiste (RTP) de Toulouse | 31 | TOULOUSE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Toulouse | 31 | TOULOUSE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― Groupement de soutien DIRISI Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Bordeaux ― Centre technique de Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de Bordeaux ― Site quartier Nansouty | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de la direction régionale du matériel de l'armée de terre (DIRMAT) de Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de l'état-major de la région terre Sud-Ouest de Bordeaux | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Antenne SIC Cazaux | 33 | CAZAUX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC Saint-Martignas | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC du 503e régiment du train de Martignas-sur-Jalle | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLE | T | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac | 33 | MERIGNAC | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Soutien Beauséjour | 33 | MERIGNAC | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC du 9e bataillon du matériel de l'armée de terre (BMAT) de Vayres | 33 | VAYRES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions (RGT-TRS) ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Cellule d'analyse de lutte informatique défensive ETI VAR de Bruz | 35 | BRUZ | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes | 35 | RENNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Unité de zone Rennes | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes | 35 | RENNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Antenne SIC Rosnay | 36 | ROSNAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/ DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Antenne SIC Cinq-Mars-La-Pile | 37 | CINQ-MARS-LA-PILE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Saint-Symphorien ― Antenne SIC Tours | 37 | TOURS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien | 37 | TOURS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Varces ― Détachement SIC Montbonnot | 38 | MONTBONNOT-SAINT-MARTIN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Varces | 38 | VARCES-ALLIERES-ET-RISSET | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC du 17e groupe d'artillerie de Biscarosse | 40 | BISCAROSSE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) de Dax | 40 | DAX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Centre régional de maintenance de Mont-de-Marsan | 40 | MONT-DE-MARSAN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan | 40 | MONT-DE-MARSAN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Antenne SIC Orx | 40 | ORX | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Orléans Bricy ― Antenne SIC Romorantin | 41 | ROMORANTIN-LANTHENAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC du 2e régiment du matériel de l'armée de terre de Salbris | 41 | SALBRIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Orléans Bricy | 45 | BRICY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Orléans-Bricy ― Antenne SIC Orléans ― Détachement SIC de la 12e base de soutien du matériel de Gien | 45 | GIEN | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Orléans Bricy ― Antenne SIC Orléans | 45 | ORLEANS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 43e bataillon de transmissions d'Orléans (centre national de soutien opérationnel à compter du 1er juillet 2011) | 45 | ORLEANS | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours Saint-Symphorien ― Détachement SIC Angers | 49 | ANGERS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours Saint-Symphorien ― Détachement SIC Saumur | 49 | SAUMUR | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg ― Antenne SIC Roule | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg ― Détachement SIC de l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre (EMSAM) ― Ecole des fourriers de Querqueville | 50 | QUERQUEVILLE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg ― Antenne SIC Haut-Vents-Tollevast | 50 | TOLLEVAST | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre (CAT) de Châlons-en-Champagne | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Saint-Dizier ― Antenne Reims ― Courcy | 51 | COURCY | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC de Mourmelon | 51 | MOURMELON-LE-PETIT | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du 8e régiment du matériel de Mourmelon | 51 | MOURMELON-LE-GRAND | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du centre d'entraînement des brigades (CEB) de Mourmelon | 51 | MOURMELON-LE-GRAND | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Mourmelon | 51 | MOURMELON-LE-GRAND | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Châlons ― Détachement SIC Mourmelon | 51 | MOURMELON-LE-GRAND | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Saint-Dizier ― Antenne SIC de Reims | 51 | REIMS | D | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon ― Longvic ― Détachement SIC de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT) de Langres | 52 | LANGRES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Saint-Dizier | 52 | SAINT-DIZIER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― Adjoint de la chaîne télécommunications et informatique (TEI) Laval | 53 | LAVAL | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Adjoint de la chaîne télécommunications et informatique (TEI) Lunéville | 54 | LUNEVILLE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Nancy Ochey ― Antenne SIC Nancy | 54 | NANCY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Nancy-Ochey ― Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Nancy | 54 | NANCY | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Nancy-Ochey ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel de Toul-Domgermain | 54 | DOMGERMAIN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Nancy Ochey | 54 | OCHEY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 3e régiment d'hélicoptères de combat (RHC) d'Etain | 55 | ETAIN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel du Rozelier | 55 | VERDUN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC Coëtquidan | 56 | GUER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― CIRISI Lorient | 56 | LORIENT | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Brest ― Antenne SIC de la BAN Lann Bihoué | 56 | PLOEMEUR-QUEVEN-ET-GUIDEL | R | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC Bitche | 57 | BITCHE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 4e groupe d'escadrons de hussards (GEH) de Marly | 57 | MARLY | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz | 57 | METZ | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz | 57 | METZ | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Frescaty | 57 | METZ | D | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC état-major de la région terre Nord-Est de Metz | 57 | METZ | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance de Metz | 57 | METZ | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Est de Metz | 57 | METZ | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC de la direction régionale du matériel de l'armée de terre de la région terre Nord-Est de Metz | 57 | METZ | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 2e régiment du génie (RG) de Metz | 57 | METZ | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Antenne SIC Montigny-lès-Metz | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Frescaty ― Unité de zone Metz | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC de la 15e base de soutien de matériel (BSMAT) de Phalsbourg | 57 | PHALSBOURG | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 1er régiment d'hélicoptères de combat (RHC) de Phalsbourg | 57 | PHALSBOURG | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Adjoint de la chaîne télécommunications et informatique (TEI) de Thionville | 57 | THIONVILLE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Metz | 57 | WOIPPY | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC de la 15e base de soutien de matériel (BSMAT) de Fourchambault | 58 | FOURCHAMBAULT | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Antennes Cambrai | 59 | CAMBRAI | D | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du centre d'intervention du secteur Socrate (CIS) de Douai | 59 | DOUAI | R | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du 8e régiment de du matériel (RMAT) de Douai | 59 | DOUAI | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC de l'état-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC) de Douai | 59 | DOUAI | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille | 59 | LILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Unité de zone Lille | 59 | LILLE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Détachement Lille | 59 | LILLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du 43e régiment d'infanterie (RI) de Lille | 59 | LILLE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Lille | 59 | LILLE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du commandement des forces terrestres (CFT) de Lille | 59 | LILLE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Zone Lille ― CIRISI Lille ― Antenne Compiègne | 60 | COMPIEGNE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC de l'école d'état-major (EEM) de Compiègne | 60 | COMPIEGNE | D | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil | 60 | CREIL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC Clermont-Ferrand | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― Adjoint de la chaîne télécommunications et informatique (TEI) d'Issoire | 63 | ISSOIRE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon-Mont-Verdun ― Antenne SIC Pierre-sur-Haute | 63 | VERTOLAYE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC du 1er régiment parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) de Bayonne | 64 | BAYONNE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC de l'école des troupes aéroportées (ETAP) de Pau | 64 | LONS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Antenne SIC Pau | 64 | UZEIN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC du 1er régiment de hussards parachutistes (RHP) de Tarbes | 65 | TARBES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC du Centre national d'entraînement commandos de Mont-Louis | 66 | MONT-LOUIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Antenne SIC Drachenbronn | 67 | DRACHENBRONN-BIRLENBACH | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 6e régiment de matériel (RMAT) de Gresswiller | 67 | GRESSWILLER | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 2e régiment de hussards (RH) d'Haguenau | 67 | HAGUENAU | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 54e régiment de transmissions d'Haguenau | 67 | HAGUENAU | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 28e groupe géographique d'Haguenau | 67 | HAGUENAU | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 1er régiment du génie (RG) d'Illkirch-Graffenstaden | 67 | ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 44e régiment de transmissions de Mutzig | 67 | MUTZIG | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre de Strasbourg | 67 | STRASBOURG | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du détachement de soutien national français (DSNF) de Strasbourg | 67 | STRASBOURG | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Antenne Colmar | 68 | MEYENHEIM | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC de Colmar-Meyenheim | 68 | MEYENHEIM | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon-Mont-Verdun | 69 | LIMONEST | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― Groupement de soutien de la DIRISI Lyon | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du 7e régiment du matériel de Lyon Sabatier | 69 | LYON | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance de Lyon-Mont-Verdun | 69 | POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Site de Rillieux-la-Pape | 69 | RILLIEUX-LA-PAPE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Antenne SIC Luxeuil | 70 | LUXEUIL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC du lycée militaire d'Autun | 71 | AUTUN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC du 2e régiment d'infanterie de marine de Champagné | 72 | CHAMPAGNE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC du Prytanée national militaire de La Flèche | 72 | LA FLECHE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC du 2e régiment du matériel (RMAT) du Mans | 72 | LE MANS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du 7e bataillon de chasseurs alpins (BCA) de Bourg-Saint-Maurice | 73 | BOURG-SAINT-MAURICE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de l'école militaire de Haute-Montagne (EMHM) de Chamonix | 73 | CHAMONIX-MONT-BLANC | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Balard | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC MINDEF | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Antenne SIC Vanves ― Détachement SIC Paris | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF ― Antenne Bellechasse | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 1 section de commandement et de logistique | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de la direction de l'enseignement militaire supérieur ― Collège interarmées de défense (DEMS-CID) | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Cellule téléphonique de Latour-Maubourg | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de l'état-major de l'armée de terre de Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de la 1re base de soutien au commandement (BSC) de Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du centre de la doctrine d'emploi des forces (CDEF) de Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre (CESAT) de Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Antenne SIC de Royale | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de l'inspection de l'armée de terre (IAT) de Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du groupement recrutement sélection (GRS) de Vincennes | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la 2e base de soutien au commandement (BSC) de Vincennes | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT) de Vincennes | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne Montlhéry ― Détachement SIC du centre sportif d'équitation militaire (CSEM) | 77 | FONTAINEBLEAU | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France | 78 | HOUILLES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance de Villacoublay | 78 | HOUILLES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Détachement SIC Maisons-Laffitte | 78 | MAISONS-LAFFITTE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte | 78 | MAISONS-LAFFITTE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 6 section de commandement et de logistique | 78 | MAISONS-LAFFITTE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne Rambouillet | 78 | RAMBOUILLET | D | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Villacoublay ― Site de Rambouillet | 78 | RAMBOUILLET | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole | 78 | SAINT-CYR-L'ECOLE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Les Loges ― Détachement SIC Les Loges | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Les Loges | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication ― Les Loges 8e régiment des transmissions (RT) Cie 3 section de commandement et de logistique | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du 526e bataillon du train de Saint-Germain-en-Laye | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Groupement transmissions d'infrastructure forces nucléaires (GTIFN) | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne pôle SSI Villacoublay | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Détachement SIC du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) de Villacoublay | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC du centre de mise en œuvre multinational de Villacoublay | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Antenne SIC de Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du 5e régiment du génie (RG) de Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la 3e base de soutien au commandement (BSC) de Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la direction centrale du matériel (DCMAT) de Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la section technique de l'armée de terre (STAT) de Satory | 78 | VERSAILLES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC Saint-Maixent | 79 | SAINT-MAIXENT-L'ECOLE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Antenne SIC de Cambrai ― Division SIC de Doullens | 80 | LUCHEUX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 8e régiment parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) de Castres | 81 | CASTRES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Istres ― Antenne SIC Lacaune | 81 | LACAUNE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 17e régiment du génie parachutiste (RGP) de Caylus | 82 | CAYLUS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Antenne SIC de Montauban | 82 | MONTAUBAN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel de Montauban | 82 | MONTAUBAN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 17e régiment du génie parachutiste (RGP) de Montauban | 82 | MONTAUBAN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC Canjuers | 83 | CANJUERS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Antenne SIC Ban Hyères | 83 | HYERES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Détachement SIC du 54e régiment d'artillerie (RA) de Hyères | 83 | HYERES | R | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Station La Crau | 83 | LA CRAU | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Istres ― Antenne SIC Saint-Mandrier | 83 | SAINT-MANDRIER-SUR-MER | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Station Six-Fours | 83 | SIX-FOURS-LES-PLAGES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― Station Croix Faron | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Orange | 84 | ORANGE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC d'Aubagne ― Antenne Orange | 84 | ORANGE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 2e régiment étranger du génie (REG) d'Apt-Saint-Christol | 84 | SAINT-CHRISTOL | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Détachement SIC du centre militaire de la formation professionnelle de Fontenay-le-Comte | 85 | FONTENAY-LE-COMTE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Antenne SIC Poitiers | 86 | POITIERS | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du régiment d'infanterie chars de marine (RICM) de Poitiers | 86 | POITIERS | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du 15e bataillon du train de Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre (CAT) de Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du 515e régiment du train de Brie | 87 | LIMOGES | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― Zone Toulouse ― CIRISI Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Bordeaux ― Détachement du bureau architecture ― Réseaux et systèmes (BARS) ― Antenne DIRISI Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT) de Saint-Florentin | 89 | SAINT-FLORENTIN | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 35e régiment d'infanterie (RI) de Belfort | 90 | BELFORT | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 1er régiment d'artillerie (RA) de Bourogne | 90 | BOUROGNE | R | 2010 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Brétigny | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne de Brétigny-sur-Orge ― Détachement SIC du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Brétigny-sur-Orge | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Brétigny ― Centre radio hautes fréquences (CRHF) d'Etampes | 91 | ETAMPES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Brétigny ― Antenne SIC Montlhéry | 91 | MONTLHERY | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne de Montlhéry ― Détachement SIC du 121e régiment du train de de Montlhéry | 91 | MONTLHERY | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Maisons-Lafitte équipe technique de marque SYRACUSE III de Bagneux | 92 | BAGNEUX | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― section intervention de Vanves | 92 | MALAKOFF | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Antenne SIC Vanves | 92 | MALAKOFF | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Centre de formation à l'informatique Vanves | 92 | MALAKOFF | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Site de Rueil-Malmaison | 92 | RUEIL-MALMAISON | R | 2011 | 2012 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― 8e régiment des transmissions (RT) | 92 | SURESNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 4 section de commandement et de logistique | 92 | SURESNES | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne SIC Suresnes | 92 | SURESNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Houilles ― Antenne section logistique Créteil | 94 | CRETEIL | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Antenne SIC Bicêtre | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 2 section de commandement et de logistique | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information DC DIRISI | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'Informations ― DIRISI direction de soutien ― Soutien Bicêtre | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'Informations ― DIRISI Service central marchés (SCM) | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'informations ― DIRISI Service central opérations logistiques (SCOL) | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'informations ― DIRISI ― Service central projets achats (SCP) | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du centre de pilotage des systèmes d'informations de l'armée de terre (CPSIAT) du Kremlin-Bicêtre | 94 | LE KREMLIN-BICETRE | R | 2011 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Antenne SIC Bicêtre ― Détachement SIC Vincennes | 94 | VINCENNES | R | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil ― Antenne Taverny | 95 | TAVERNY | D | 2010 | 2011 | ||
IA/DIRISI | DIRISI Metz ― Détachement Donaueschingen | Allemagne | DONAUESCHINGEN | R | 2010 | 2011 | ||
Emploi des forces (EDF) | ||||||||
EDF | Centre de coordination du transit maritime ― District de transit interarmées Méditerranée (intégration de ce district au sein du 519e groupement de transit maritime [GTM] de Toulon) | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
EDF | Etat-major du centre de coordination du transit maritime (intégration de ce district au sein du 519e GTM de Toulon) | 17 | LA ROCHELLE | R | 2011 | 2012 | ||
EDF | Centre de coordination du transit maritime ― District de transit interarmées Atlantique (intégration de ce district au sein du 519e GTM de Toulon) | 17 | LA ROCHELLE | R | 2010 | 2012 | ||
EDF | Service de la poste interarmées | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
EDF | Centre national des sports de la défense (CNSD) | 77 | FONTAINEBLEAU | R | 2011 | 2011 | ||
EDF | Etablissement géographique interarmées ― Centre de production cartographique | 89 | JOIGNY | D | 2011 | 2011 | ||
Marine nationale | ||||||||
MARINE | Base navale (BN) | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre des allocations financières de la marine (CAFIM) | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction locale du service soutien de la flotte | 29 | BREST | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Antenne du centre d'expertise en ressources humaines (CERH) (ex-centre des allocations financières de la marine CAFIM) transfert à Toulon | 29 | BREST | T | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Direction locale du commissariat de la marine | 29 | BREST | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base d'aéronautique navale de Landivisiau (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé) | 29 | LANDIVISIAU | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Base d'aéronautique navale de Lanvéoc (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé) | 29 | LANVEOC | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Centre d'expertise de patrouille de surveillance et d'intervention maritime (CENTEX PATSIMAR) transféré sur la BAN Lann-Bihoué | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Flottille 21 F (transfert à Lorient) | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Ecole du personnel volant (transfert à Lorient) | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Flottille 28 F | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Compagnie des fusiliers marins Nîmes-Garons (CIFUSIL) | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Centre des transmissions de la marine à Rosnay (réorganisation du soutien GSBdD d'Avord) | 36 | ROSNAY | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Base navale (BN) | 50 | CHERBOURG OCTEVILLE | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction locale du commissariat de la marine | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base des fusiliers marins et des commandos de Lorient (BASEFUSCO) (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest) | 56 | LORIENT | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Lorient garnison (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest) | 56 | LORIENT | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Service local de psychologie appliquée SLPA (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest) | 56 | LORIENT | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest) | 56 | PLOEMEUR-QUEVEN-GUIDEL | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Base navale de l'Adour (réorganisation du soutien : GSBdD de Pau) | 64 | ANGLET | R | 2011 | 2011 | ||
MARINE | Direction centrale du service de soutien de la flotte (fonction munitions vers direction centrale interarmées des munitions) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction du personnel militaire de la marine (DPMM) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Direction locale du commissariat de la marine | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Commission permanente des programmes et des essais | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement de l'aéronautique navale de Toussus-le-Noble | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA) | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Centre d'expertise des ressources humaines ― CERH (ex Centre administratif marine de la solde ― CAMAS) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Base navale de Toulon | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Station essais combustible et lubrifiants de la flotte | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Direction locale du service de soutien de la flotte | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Direction locale du commissariat de la marine | 83 | TOULON | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine (SERTEMARCO) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (composante marine) | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | T | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Noyau permanent des honneurs | 93 | DUGNY | T | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement aéronautique navale de Dugny- Le Bourget (EAN Dugny) | 93 | DUGNY | D | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Etablissement de l'aéronautique navale ― Groupe automobile de la marine à Paris (GAMAP) | 93 | DUGNY | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Service de recrutement de la marine ― SRM (ex-SRICM) | 93 | DUGNY | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Service d'informations et de relations publiques des armées-marine | 93 | DUGNY | R | 2010 | 2011 | ||
MARINE | Base navale Ports-des-Galets (La Réunion) | 974 | LE PORT | R | 2010 | 2012 | ||
MARINE | Services techniques et logistiques de la base navale (ancienne appellation : antenne service soutien de la flotte La Réunion) | 974 | LE PORT | R | 2010 | 2012 | ||
Etat-major des armées ― Service des essences des armées | ||||||||
SEA | Laboratoire du service des essences des armées ― Service finances | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Direction régionale interarmées du service des essences des armées en Méditerranée | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences La Pallice | 17 | LA ROCHELLE | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences de l'aéronautique navale | 30 | GARONS | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Direction régionale interarmées du service des essences des armées en Atlantique | 33 | MERIGNAC | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Détachement de liaison du service des essences des armées en région terre Nord-Ouest | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 44 | COUERON | D | 2011 | 2013 | ||
SEA | Dépôt des essences passif | 47 | BOE-BON-ENCONTRE | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 51 | BETHENY | D | 2010 | 2011 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 57 | MARLY | D | 2011 | 2012 | ||
SEA | Dépôt des essences air | 59 | CAMBRAI | D | 2010 | 2012 | ||
SEA | Détachement de liaison du service des essences des armées en région terre Sud-Est | 69 | LYON | D | 2011 | 2011 | ||
SEA | Base pétrolière interarmées ― Service finances | 71 | CHALON-SUR-SAONE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Base pétrolière interarmées ― Service des ressources humaines | 71 | CHALON-SUR-SAONE | R | 2010 | 2012 | ||
SEA | Centre de ravitaillement des essences | 71 | GERGY | D | 2010 | 2012 | ||
Secrétariat général pour l'administration (SGA) SGA/Direction des ressources humaines du ministère de la défense/Action sociale (SGA/DRH-MD/AS) | ||||||||
SGA/DRH-MD/AS | Sous-direction d'action sociale (SDAS) ― Echelon social de Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Point d'appui technique du Sud-Est | 13 | SALON-DE-PROVENCE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Echelon social | 14 | CAEN | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 16 | ANGOULEME | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de La Rochelle (519e régiment du train) | 17 | LA ROCHELLE | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Vernon | 27 | VERNON | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction locale de l'action sociale en région Atlantique (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Ouest) | 29 | BREST | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Nîmes-Garons | 30 | GARONS | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Direction régionale de l'action sociale en région terre Sud-Ouest | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Bordeaux-Souge | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale de l'armée de l'air-zone Sud (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud en lieu et place de deux directions locales d'action sociale) | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Point d'appui technique du Sud-Ouest | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Sud-Ouest (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud-Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale) | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Vayres | 33 | VAYRES | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Nord-Ouest (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Ouest) | 35 | RENNES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 37 | TOURS | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 38 | GRENOBLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 44 | NANTES | T | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Echelon social | 44 | NANTES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social d'Angers ― Direction générale de l'armement (DGA) | 49 | ANGERS | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction locale de l'action sociale en région Manche et mer du Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale) | 50 | CHERBOURG | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de la base aérienne n° 112 | 51 | REIMS | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Laval | 53 | LAVAL | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 54 | NANCY | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction locale de l'action sociale en région Atlantique, secteur 3 | 56 | LORIENT | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Dieuze | 57 | DIEUZE | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social « Metz 1 » | 57 | METZ | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 57 | METZ | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Point d'appui technique de Metz | 57 | METZ | D | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Nord-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Nord-Est) | 57 | METZ | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 59 | LILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Echelon social | 60 | NOYON | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Echelon social | 67 | ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 69 | LYON | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Sud-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Est) | 69 | LYON | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale ― Direction générale de l'armement (DGA) (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale) | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale du commandement de la marine (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale) | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Ile-de-France (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale) | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale de l'armée de l'air ― zone Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale) | 78 | VILLACOUBLAY | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Direction de l'action sociale en région Méditerranée (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Sud) | 83 | TOULON | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Limoges | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Echelon social | 89 | JOIGNY | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | Echelon social | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social du Mont-Valérien | 92 | SURESNES | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de la base aérienne 921 | 95 | TAVERNY | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social de Polynésie | 987 | PAPEETE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/AS | SDAS ― Echelon social d'Immendingen | Allemagne | IMMENDINGEN | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/AS | District social | Allemagne | DONAUESCHINGEN | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/Centre d'études et d'histoire de la défense | ||||||||
SGA/CEHD | Centre d'études d'histoire de la défense | 94 | VINCENNES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/ Direction des ressources humaines du ministère de la défense | ||||||||
SGA/DRH-MD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Services centraux | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/Agence de reconversion de la défense (ARD) | ||||||||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 13 | MARSEILLE | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 29 | BREST | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 31 | TOULOUSE | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 35 | RENNES | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 57 | METZ | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 59 | LILLE | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 69 | LYON | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Niveau central | 75 | PARIS | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 75 | PARIS | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/ARD | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle mobilité (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent) | 83 | TOULON | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/Centre de documentation et de formation à l'hygiène, la sécurité et aux conditions de travail (CDFHSCT) | ||||||||
SGA/DRH-MD/CDFHSCT | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières ― Centre de documentation et de formation à l'hygiène, la sécurité et aux conditions de travail (CDFHSCT) (transfert au CFBS de Bourges) | 92 | MALAKOFF | T | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/Centre de gestion des systèmes d'information (CGSI) | ||||||||
SGA/DRH-MD/CGSI | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Centre de gestion des systèmes d'information | 75 | PARIS | T | 2011 | 2012 | ||
SGA/DRH-MD/Sous-direction des pensions (SDP) | ||||||||
SGA/DRH-MD/SDP | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Sous-direction des pensions (SDP) (mesure liée à la création du GSBdD de Rochefort) | 17 | LA ROCHELLE | T | 2011 | 2011 | ||
SGA/DRH-MD/SDP | Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Sous-direction des pensions (SDP) | 17 | LA ROCHELLE | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/Direction du service national (DSN) | ||||||||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est) | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011) | 14 | CAEN | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011) | 21 | DIJON | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Besançon) | 25 | MONTBELIARD | T | 2010 | 2011 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011) | 29 | BREST | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011) | 31 | TOULOUSE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011) | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Direction interrégionale du service national | 33 | BORDEAUX | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011) | 35 | RENNES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Direction interrégionale du service national | 35 | RENNES | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest et transfert à Orléans) | 37 | TOURS | T | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est) | 38 | VARCES-ALLIERES-ET-RISSET | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transfert à Angers en 2010) | 44 | NANTES | T | 2010 | 2011 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011) | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011) | 54 | NANCY | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Direction interrégionale du service national | 57 | METZ | D | 2011 | 2011 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Lille) | 59 | VALENCIENNES | T | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Direction du service national ― Administration centrale (transfert à Orléans) | 60 | COMPIEGNE | T | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert Creil) | 60 | COMPIEGNE | T | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011) | 64 | PAU | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est) | 66 | PERPIGNAN | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011) | 67 | STRASBOURG | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est) | 69 | LYON | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011) | 76 | ROUEN | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France) | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSN | Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011) | 86 | POITIERS | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSN | Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011) | 87 | LIMOGES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS) | ||||||||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille | 06 | NICE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011) | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (dissolution au 31 décembre 2011) | 14 | CAEN | D | 2011 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 14 | CAEN | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011) | 2A | AJACCIO | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ajaccio (dissolution au 1er novembre 2011) | 2B | BASTIA | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 21 | DIJON | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier | 30 | NIMES | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 31 | TOULOUSE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011) | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 34 | MONTPELLIER | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011) | 35 | RENNES | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 37 | TOURS | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Lyon | 38 | GRENOBLE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 44 | NANTES | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Metz | 54 | NANCY | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011) | 57 | METZ | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Service des ressortissants résidant à l'étranger (dissolution au 1er décembre 2011) | 58 | CHATEAU-CHINON | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011) | 59 | LILLE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 63 | CLERMONT-FERRAND | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier | 66 | PERPIGNAN | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 67 | STRASBOURG | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011) | 69 | LYON | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (Paris intra-muros) (dissolution au 31 décembre 2011) | 75 | PARIS | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 76 | ROUEN | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (Fontainebleau) (dissolution au 31 décembre 2011) | 77 | FONTAINEBLEAU | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale ― Observatoire de la santé des vétérans | 94 | CRETEIL | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (Fontenay-sous-Bois) (dissolution au 31 décembre 2011) | 94 | FONTENAY-SOUS-BOIS | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011) | 94 | FONTENAY-SOUS-BOIS | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Service des anciens combattants en Algérie (y compris les nécropoles rattachées) (transfert à l'ONAC au 1er janvier 2011, sans changement de lieu géographique) | Algérie | ALGER | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Service des anciens combattants au Maroc (y compris les nécropoles rattachées) (transfert à l'ONAC au 1er janvier 2011, sans changement de lieu géographique) | Maroc | CASABLANCA | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/DSPRS | Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Service des anciens combattants en Tunisie (y compris les nécropoles rattachées) (transfert à l'ONAC au 1er janvier 2011, sans changement de lieu géographique) | Tunisie | TUNIS | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/Service d'infrastructure de la défense (SID) | ||||||||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense (suite au transfert du 1er régiment d'artillerie de marine [RAMa]) | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Détachement de soutien du génie | 02 | LAON | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense de Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Service local d'infrastructure (réorganisation en antenne de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense [USID] de Rochefort) | 17 | LA ROCHELLE | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Détachement de soutien du génie | 2A | AJACCIO | T | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 25 | BESANÇON | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Direction régionale du service d'infrastructure ― Division gestion technique du patrimoine ― Pôle bâtiment et pôle industriel | 29 | BREST | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Antenne de Lanvéoc | 29 | LANVEOC | T | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense ― Département soutien infrastructure générale ― Bureau maintenance intervention et services ― Equipe de maintenance | 30 | NIMES | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 34 | MONTPELLIER | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Détachement spécialisé du génie (réorganisation en pôle maîtrise d'œuvre, en pôle de conduite d'opérations et en USID) | 35 | RENNES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 37 | TOURS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 38 | GRENOBLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense de Nantes | 44 | NANTES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 49 | ANGERS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Direction d'infrastructure de la défense | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense | 53 | LAVAL | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 54 | NANCY | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Antenne de la direction régionale du service d'infrastructure | 56 | LORIENT | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense (réorganisation en antenne de l'USID de Phalsbourg) | 57 | BITCHE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 59 | LILLE | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense | 60 | COMPIEGNE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense | 60 | NOYON | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Détachement spécialisé du génie (réorganisation en USID) | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2011 | 2011 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 67 | STRASBOURG | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense | 68 | COLMAR | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense | 73 | BOURG-SAINT-MAURICE | D | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense de Paris | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense de Vincennes | 75 | PARIS | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Service local d'infrastructure | 78 | HOUILLES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 82 | MONTAUBAN | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Détachement spécialisé du génie (réorganisation en pôle maîtrise d'œuvre, en pôle de conduite d'opérations et en USID) | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense ― Antenne de Hyères (réorganisation en USID) | 83 | HYERES | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Direction régionale du service d'infrastructure de la défense ― Antenne de Saint-Mandrier (réorganisation en USID) | 83 | SAINT-MANDRIER-SUR-MER | R | 2011 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Direction régionale du service d'infrastructure ― Département soutien de l'infrastructure générale | 83 | TOULON | R | 2010 | 2012 | ||
SGA/SID | Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/SID | Service local d'infrastructure de la défense | Allemagne | SAARBURG | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC) | ||||||||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs | 14 | CAEN | T | 2011 | 2011 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs | 17 | LA ROCHELLE | T | 2011 | 2011 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs | 44 | NANTES | T | 2011 | 2011 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs | 60 | COMPIEGNE | D | 2011 | 2012 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― (ex-Service des moyens généraux/Centre automobile de la défense) | 60 | COMPIEGNE | R | 2012 | 2012 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― (ex-Service des moyens généraux/Sous-direction de l'action logistique) | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― (ex-Service des moyens généraux/Centre automobile de la défense) | 78 | MAISONS-LAFFITTE | D | 2010 | 2011 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs | 94 | CRETEIL | T | 2011 | 2011 | ||
SGA/SPAC | Service parisien de soutien de l'administration centrale ― (ex-Service des moyens généraux/Centre automobile de la défense) | 94 | CRETEIL | T | 2010 | 2011 | ||
Etat-major des armées ― Service du commissariat des armées (SCA) SCA /Origine armée de l'air | ||||||||
SCA/Air | Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.504 | 01 | AMBERIEU-EN-BUGEY | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 33 506 | 03 | VARENNES-SUR-ALLIER | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.506 | 13 | ISTRES | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Etablissement logistique du commissariat de l'air n° 00.782 | 27 | EVREUX | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.505 | 28 | CHATEAUDUN | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes (mission transférée vers le CESCOF à Rambouillet) | 33 | MERIGNAC | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Service des finances et des formations des achats et de la comptabilité SFFAC 05-513 | 33 | MERIGNAC | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Centre air de comptabilité 00-853 | 33 | MERIGNAC | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.502 | 33 | MERIGNAC | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Antenne centre interarmées de la solde CIAS 01.870 | 37 | TOURS | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 33.505 | 41 | ROMORANTIN-LANTHENAY | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.503 | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Direction centrale de l'administration générale et des finances 30.500 (mission reprise par la DCSCA) | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Service d'audit de l'administration et des finances SAAF 31.500 (mission reprise par le CAAFI) | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Antenne service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses SDFIAC 00.875 | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.501 | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses SDFIAC 05.511 | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Structure centrale d'achat et de mandatement SCAM 80.510 (mission partiellement reprise par le SSLT) | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Centre technique 73.510 | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 70.510 | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Air | Direction des commissariats outre-mer DICOM FFDJ 03.373 (mission reprise par la DICOM/GSBdD) | Djibouti | DJIBOUTI | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Origine marine | ||||||||
SCA/Marine | Direction locale du commissariat de la marine : mission reprise par la plate-forme achat finances (PFAF) Ouest (BREST) | 29 | BREST | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Direction locale du commissariat de la marine | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Service du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) Lorient (réorganisation liée à la création du SCA, du GSBdD de Brest et de son antenne de Lorient) | 56 | LORIENT | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Direction centrale du commissariat de la marine : mission reprise par la DCSCA | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Direction locale du commissariat de la marine | 75 | PARIS | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Direction locale du commissariat de la marine : mission reprise par la PFAF Sud-Est (Toulon) | 83 | TOULON | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Service administration finances de la marine (SERVAFIM) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Service technique et des marchés généraux du commissariat (SERTEMARCO) | 83 | TOULON | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Echelon logistique de la direction du commissariat de la marine de Paris (DCMP) | 93 | DUGNY | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Marine | Forces armées de Polynésie française ― Direction des commissariats d'outre-mer (mesure liée à la réorganisation du GSBdD) | 987 | PAPEETE | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Marine | Forces armées du Cap Vert ― Direction des commissariats d'outre-mer | Sénégal | DAKAR | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Origine armée de terre | ||||||||
SCA/Terre | Commissariat de l'armée de terre (CAT) | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) : mission reprise par le groupe de stockage et d'entretien (GSE) de Marseille | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Détachement Marseille du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) ― compagnie de stockage et d'entretien CSE (mission reprise par le GSE de Marseille) | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest (mission reprise par la PFAF Sud-Ouest) | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Centre territorial d'administration et de comptabilité (mission partiellement reprise par la DRH-MD) | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Centre territorial d'administration et de comptabilité | 35 | RENNES | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest : mission reprise par la PFAF Centre-Ouest | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Rennes | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Détachement Rennes du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | D | 2011 | 2011 | ||
SCA/Terre | Commissariat de l'armée de terre (CAT) | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Détachement de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre ― Mourmelon (mission transférée vers le GSE de Brétigny-sur-Orge) | 54 | ESSEY-LES-NANCY | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de la région terre Nord-Est (mission reprise par la PFAF Nord-Est) | 57 | METZ | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Est ― Point d'impression de l'armée de terre (PIAT) | 57 | METZ | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Service interarmées de liquidation des transports (mission reprise par le service spécialisé de la logistique et du transport [SSLT] à Denain) | 59 | DENAIN | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) | 59 | LILLE | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Commissariat de l'armée de terre | 67 | STRASBOURG | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Centre de production alimentaire de Lyon ― Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Marseille | 69 | RILLIEUX-LA-PAPE | D | 2011 | 2011 | ||
SCA/Terre | Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre | 69 | RILLIEUX-LA-PAPE | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement) | 69 | RILLIEUX-LA-PAPE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes | 75 | PARIS | D | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) magasin de cession des cadres (MCC) de l'école militaire : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge | 75 | PARIS | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT) | 78 | RAMBOUILLET | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Direction centrale du commissariat de l'armée de terre (mission transférée à la DC du SCA, au CESCOF et le CESGA) | 78 | RAMBOUILLET | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement) | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Commissariat de l'armée de terre | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2011 | ||
SCA/Terre | Forces armées des Antilles ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Forces armées de Guyane ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD | 973 | CAYENNE | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Forces armées de la zone Sud océan Indien ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD | 974 | SAINT-DENIS | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD | 988 | NOUMEA | R | 2010 | 2012 | ||
SCA/Terre | Forces armées du Gabon ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD | GABON | LIBREVILLE | R | 2010 | 2012 | ||
Service de santé des armées | ||||||||
SSA | Service vétérinaire interarmées | 13 | MARSEILLE | T | 2011 | 2012 | ||
SSA | Antenne de l'institut de recherche biomédical des armées ― Institut de médecine tropicale du service de santé des armées | 13 | MARSEILLE | D | 2011 | 2013 | ||
SSA | Service vétérinaire interarmées | 14 | CAEN | T | 2011 | 2012 | ||
SSA | Service médical du 519e régiment du train | 17 | LA ROCHELLE | D | 2011 | 2011 | ||
SSA | Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées | 28 | CHARTRES | D | 2011 | 2013 | ||
SSA | Service médical de la base aéronavale | 30 | SAINT-GILLES-ET-GARONS | D | 2011 | 2011 | ||
SSA | Ecole du service de santé des armées | 33 | BORDEAUX | D | 2010 | 2011 | ||
SSA | Service médical du 503e régiment du train (transfert à Nîmes) | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLE | T | 2011 | 2011 | ||
SSA | Secteur vétérinaire | 37 | TOURS | T | 2010 | 2012 | ||
SSA | Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― Centre de recherche du service de santé des armées | 38 | LA TRONCHE | D | 2011 | 2013 | ||
SSA | Service médical de la base aérienne 112 | 51 | REIMS | D | 2011 | 2011 | ||
SSA | Service médical du 42e régiment de transmissions | 53 | LAVAL | D | 2011 | 2011 | ||
SSA | 1er régiment médical, personnel du service de santé des armées (transfert à La Valbonne) | 57 | CHATEL-SAINT-GERMAIN | T | 2011 | 2011 | ||
SSA | Service médical du 13e régiment de dragons parachutistes (transfert à Martignas-sur-Jalles) | 57 | DIEUZE | T | 2011 | 2011 | ||
SSA | Centre d'instruction santé de l'armée de terre, personnel de santé (transfert à La Valbonne) | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2011 | 2011 | ||
SSA | Centre de préparation aux opérations extérieures | 69 | BRON | R | 2010 | 2011 | ||
SSA | Service médical de l'établissement de l'aéronautique navale | 78 | TOUSSUS-LE-NOBLE | D | 2011 | 2011 | ||
SSA | Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― Institut de médecine navale du service de santé des armées | 83 | TOULON | D | 2010 | 2011 | ||
SSA | Service médical du 15e bataillon du train (transfert à Martignas-sur-Jalles) | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
Armée de terre | ||||||||
TERRE | Détachement La Valbonne du 7e régiment du matériel (transfert à Lyon) | 01 | BELIGNEUX | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 1er régiment d'artillerie de marine | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Couvron du 8e régiment du matériel | 02 | COUVRON-ET-AUMENCOURT | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Compagnie d'approvisionnement du détachement de Moulins de la 13e base de soutien du matériel (BSMAT) | 03 | YSEURE | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement GAP du 7e régiment du matériel (transfert à Varces) | 05 | GAP | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Centre d'entraînement commando | 08 | GIVET | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Carpiagne du 5e bataillon du matériel (intégré au sein d'une BSMAT créée en 2011) | 13 | CARNOUX-EN-PROVENCE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major région terre Sud-Est | 13 | MARSEILLE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre ― CSE | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre | 13 | MARSEILLE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 18e régiment de transmissions | 14 | BRETTEVILLE-SUR-ODON | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Section réparation mobilité du détachement Angoulême du 2e régiment du matériel (transfert à Poitiers) | 16 | ANGOULEME | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 515e régiment du train | 16 | BRIE | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Groupe réparation mobilité du détachement Lagord du 2e régiment du matériel (transfert à Poitiers) | 17 | LA ROCHELLE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 519e régiment du train (un escadron portuaire sera transféré à Toulon) | 17 | LA ROCHELLE | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Brive du 3e régiment du matériel | 19 | BRIVE-LA-GAILLARDE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 511e régiment du train | 21 | AUXONNE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Valdahon du 6e régiment du matériel | 25 | VALDAHON | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Laudun L'Ardoise du 4e régiment du matériel (transfert à Nîmes ― Garrigues) | 30 | LAUDUN-L'ARDOISE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de l'école d'application de l'infanterie ― Garrigues | 30 | NIMES | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 2e régiment étranger d'infanterie (La compagnie antichar Hot sera dissoute en 2011) | 30 | NIMES | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (cette unité servira de base à la création du futur régiment de soutien en opérations [RSO] créé à Toulouse) | 31 | TOULOUSE | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 57e bataillon d'infanterie | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest | 33 | BORDEAUX | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Sud-Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien) | 33 | BORDEAUX | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Section réparation mobilité du détachement Souge du 2e régiment du matériel (transfert à Poitiers) | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 503e régiment du train (transfert à Nîmes-Garons) | 33 | MARTIGNAS-SUR-JALLE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Ecole de l'infanterie (ancienne appellation école d'application de l'infanterie) | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Ecole d'administration militaire (ancienne appellation : école militaire supérieure d'administration et de management) | 34 | MONTPELLIER | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Nord-Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien) | 35 | RENNES | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest | 35 | RENNES | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 517e régiment du train | 36 | DEOLS | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement des écoles militaires de Bourges ― Centre d'instruction élémentaire de conduite (CIEC) | 36 | DEOLS | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | 12e bataillon de soutien du matériel | 36 | NEUVY-PAILLOUX | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Escadrille de maintenance d'hélicoptères ― Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre EALAT (ancienne appellation : école d'application aviation légère de l'armée de terre [EAALAT]) | 40 | DAX | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 22e bataillon d'infanterie de marine | 44 | NANTES | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la brigade légère blindée de marine | 44 | NANTES | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 785e compagnie de guerre électronique | 45 | ORLEANS | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Fontevraud du 2e régiment du matériel | 49 | FONTEVRAUD-L'ABBAYE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 402e régiment d'artillerie | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 42e régiment des transmissions | 53 | LAVAL | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Laval de l'école des transmissions (transfert à Rennes) | 53 | LAVAL | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Toul du 6e régiment du matériel (transfert à Gresswiller) | 54 | DOMGERMAIN | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 516e régiment du train | 54 | ECROUVES | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 3e régiment hélicoptères de combat | 54 | ESSEY-LES-NANCY | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Vannes du 2e régiment du matériel (RMAT) (transfert à Bruz) | 56 | VANNES | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 57e régiment d'artillerie | 57 | BITCHE | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 1er régiment médical (transfert à Béligneux en vue d'une fusion avec le 3e RMED pour créer un nouveau régiment médical) | 57 | CHATEL-SAINT-GERMAIN | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 13e régiment de dragons parachutistes (transfert à Martignas-sur-Jalle) | 57 | DIEUZE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est | 57 | METZ | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Nord-Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien) | 57 | METZ | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement matériel paralargage du 13e régiment de dragons parachutistes (transfert à Martignas-sur Jalle) | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Centre d'instruction santé de l'armée de terre (transfert à Béligneux) | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 4e groupe d'escadrons de hussards | 57 | MONTIGNY-LES-METZ | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Phalsbourg du 6e régiment du matériel (transfert à Gresswiller) | 57 | PHALSBOURG | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 1er régiment du matériel | 57 | WOIPPY | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Ecole d'état-major | 60 | COMPIEGNE | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | Régiment de marche du Tchad (RMT) | 60 | NOYON | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | 41e régiment de transmissions (RT) | 60 | SENLIS | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Clermont-Ferrand du 7e régiment du matériel | 63 | CLERMONT-FERRAND | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Pau du 3e régiment du matériel | 64 | UZEIN | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Tarbes du 3e régiment du matériel | 65 | TARBES | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 1er régiment du génie (RG) | 67 | ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Colmar du 6e régiment du matériel | 68 | COLMAR | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Sud-Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien) | 69 | LYON | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Est | 69 | RILLIEUX-LA-PAPE | T | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Auvours du 2e régiment du matériel | 72 | CHAMPAGNE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 7e bataillon de chasseurs alpins | 73 | BOURG-SAINT-MAURICE | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | 2e base de soutien au commandement | 75 | PARIS | R | 2011 | 2012 | ||
TERRE | Direction des ressources humaines de l'armée de terre | 75 | PARIS | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | Etat-major de la région terre Ile-de-France (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien) | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Direction centrale du matériel de l'armée de terre | 78 | VERSAILLES | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Service central des achats de la maintenance (SCAM) | 78 | VERSAILLES | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles-Satory | 78 | VERSAILLES | T | 2011 | 2013 | ||
TERRE | 3e Base de soutien et de commandement ― Versailles-Satory | 78 | VERSAILLES | T | 2011 | 2012 | ||
TERRE | 5e bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une base de soutien de matériel [BSMAT] en 2011) | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Canjuers du 5e bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011) | 83 | MONTFERRAT | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Groupement de camp de Canjuers (la réorganisation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Montferrat) | 83 | MONTFERRAT | R | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Orange du 4e régiment du matériel (transfert à Nîmes Garrigues) | 84 | ORANGE | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Poitiers du 2e régiment du matériel (ancienne appellation : 9e bataillon du matériel) | 86 | POITIERS | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Ouest ― Section communication ― ACSR | 86 | POITIERS | R | 2011 | 2012 | ||
TERRE | 15e bataillon du train | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest ― Détachement de la 3e brigade mécanisée | 87 | LIMOGES | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement de la région terre Sud-Ouest ― Section communication ― Antenne ACSR | 87 | LIMOGES | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de forces n° 4 | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Etat-major de la 3e brigade mécanisée (transfert à Clermont-Ferrand) | 87 | LIMOGES | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Région Terre Sud-Ouest ― Agence pour l'emploi des militaires (AEM) | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Compagnie de commandement et de transmissions de l'état-major de la 3e brigade mécanisée (transfert à Clermont-Ferrand) | 87 | LIMOGES | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Escadron de quartier général du 15e bataillon du train | 87 | LIMOGES | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du 126e régiment d'infanterie | 87 | SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Epinal du 6e régiment du matériel (transfert à Gresswiller) | 88 | EPINAL | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 28e groupe géographique (GG) | 89 | JOIGNY | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement Belfort du 6e régiment du matériel | 90 | BELFORT | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Détachement Belfort Les Fougerais du 6e régiment du matériel | 90 | BOUROGNE | T | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | D | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense | 91 | BRETIGNY-SUR-ORGE | R | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 121e régiment du train | 91 | MONTLHERY | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé ― Antenne fret (GTAPI) | 93 | DUGNY | D | 2011 | 2013 | ||
TERRE | Cellule de maintenance des matériels terrestres | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Cercle de garnison | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | 3e régiment étranger d'infanterie | 973 | KOUROU | R | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Cellule de maintenance des matériels terrestres ― Polynésie | 987 | ARUE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Cercle de Polynésie | 987 | TAAONE | R | 2012 | 2012 | ||
TERRE | Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique ― Polynésie | 987 | TARAVAO | D | 2010 | 2012 | ||
TERRE | 3e régiment de hussards (transfert à Metz) | Allemagne | IMMENDINGEN | T | 2010 | 2011 | ||
TERRE | Compagnie de maintenance et de mobilité du bataillon de soutien et de commandement (BCS) de la brigade franco-allemande (BFA) (mesure liée au transfert du 3e régiment de hussards à Metz) | Allemagne | DONAUESCHINGEN | D | 2011 | 2011 | ||
TERRE | Groupement de réparation mobilité du 3e régiment de hussards (mesure liée au transfert du 3e régiment de hussards à Metz, groupement implanté à Woippy) | Allemagne | DONAUESCHINGEN | T | 2011 | 2011 | ||
TERRE | 13e demi-brigade de la Légion étrangère | Djibouti | DJIBOUTI | R | 2011 | 2012 | ||
TERRE | 5e régiment interarmes d'outre-mer | Djibouti | DJIBOUTI | R | 2011 | 2012 | ||
TERRE | 23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer | Sénégal | DAKAR | D | 2011 | 2012 | ||
Etablissement public administratif | ||||||||
ENSTA | Ecole nationale supérieure des techniques avancées | 75 | PARIS | T | 2011 | 2012 | ||
(1) D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation. | ||||||||
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A N N E X E I V FORMATIONS, UNITÉS, SERVICES OU ÉTABLISSEMENTS DONT LA FIN DE RESTRUCTURATION EST PRÉVUE POSTÉRIEUREMENT À 2013 ET QUI POURSUIVENT OU ANTICIPENT LEUR RÉORGANISATION DÈS 2011 Dissolutions ― Transferts ― Réorganisations
ENTITÉ | FORMATION, UNITÉ, SERVICE ou établissement | DÉPARTEMENT français ou pays étranger | COMMUNE | TYPE DE mesure (1) | Date de début des opérations de restructuration durant la période couverte par l'arrêté 2011-2013 | Date de la fin d'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté 2011-2013 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense | ||||||||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement système d'information et de communication (SIC) du GSBdD de la Valbonne | 01 | BELIGNEUX | R | 2011 | 2013 (1) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de Moulins-Yseure | 03 | MOULINS | R | 2011 | 2013 (2) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC de Carcassonne | 11 | CARCASSONNE | R | 2011 | 2013 (3) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 4e régiment étranger Castelnaudary | 11 | CASTELNAUDARY | R | 2011 | 2013 (4) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du GSBdD d'Aubagne | 13 | AUBAGNE | R | 2011 | 2013 (5) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du lycée militaire d'Aix-en-Provence | 13 | AIX-EN-PROVENCE | R | 2011 | 2013 (6) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 4e régiment du matériel de Miramas | 13 | MIRAMAS | R | 2011 | 2013 (7) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC du centre d'études et de développement informatique du matériel (CEDIMAT) de Bourges | 18 | BOURGES | R | 2011 | 2013 (8) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC des écoles de Bourges | 18 | BOURGES | R | 2011 | 2013 (9) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Solenzara ― Détachement SIC de Calvi | 2B | CALVI | R | 2011 | 2013 (10) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du GSBdD de Valence | 26 | VALENCE | R | 2011 | 2013 (11) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC d'Aubagne ― Antenne de Laudun | 30 | LAUDUN-L'ARDOISE | R | 2011 | 2013 (12) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du centre d'identification des matériels de défense | 35 | BRUZ | R | 2011 | 2013 (13) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'Ecole supérieure et d'application des transmissions (ESAT) de Cesson-Sévigné | 35 | CESSON-SEVIGNE | R | 2011 | 2013 (14) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Site du quartier Foch | 35 | RENNES | R | 2011 | 2013 (15) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du GSBdD, 16e groupe d'artillerie (GA) de Saint-Jacques-de-la-Lande | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | R | 2011 | 2013 (16) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du groupement recrutement sélection (GRS) de la région terre Nord-Ouest de Saint-Jacques-de-la-Lande | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | R | 2011 | 2013 (17) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Saint-Jacques-de-la-Lande | 35 | SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE | R | 2011 | 2013 (18) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC de la 12e base de soutien du matériel (BSMAT) de Neuvy-Pailloux | 36 | NEUVY-PAILLOUX | R | 2011 | 2013 (19) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours-Saint-Symphorien ― Détachement SIC de la 12e base de soutien du matériel (BSMAT) de Nouâtre | 37 | NOUATRE | R | 2011 | 2013 (20) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Tours-Saint-Symphorien ― Détachement SIC de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) de Tours | 37 | TOURS | R | 2011 | 2013 (21) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Varces ― Détachement SIC du 7e régiment du matériel (RMAT) de Varces | 38 | VARCES-ALLIERES-ET-RISSET | R | 2011 | 2013 (22) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Roanne | 42 | ROANNE | R | 2011 | 2013 (23) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de l'établissement de diffusion et d'archives du commissariat de l'armée de terre (EDIACAT) de Saint-Etienne | 42 | SAINT-ETIENNE | R | 2011 | 2013 (24) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 2e régiment du matériel d'Angers | 49 | ANGERS | R | 2011 | 2013 (25) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 6e régiment du génie d'Angers | 49 | ANGERS | R | 2011 | 2013 (26) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'école supérieure et d'application (ESAG) du génie d'Angers | 49 | ANGERS | R | 2011 | 2013 (27) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) d'Angers | 49 | LES PONTS DE CE | R | 2011 | 2013 (28) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Connantray | 51 | CONNANTRAY VAUREFOY | R | 2011 | 2013 (29) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'école militaire supérieure d'administration et de management (EMSAM) de Coëtquidan | 56 | GUER | R | 2011 | 2013 (30) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 3e régiment d'infanterie marine de Vannes | 56 | VANNES | R | 2011 | 2013 (31) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de Clermont-Ferrand | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2011 | 2013 (32) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du GSBdD de Clermont-Ferrand - Desaix | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2011 | 2013 (33) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de la 13e base de soutien du matériel (BSMAT) Clermont-Ferrand - Gavranches | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2011 | 2013 (34) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du GSBdD de Clermont-Ferrand ― Antenne d'Issoire | 63 | ISSOIRE | R | 2011 | 2013 (35) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon-Mont-Verdun ― Détachement SIC de Pierre-sur-Haute | 63 | VERTOLAYE | R | 2011 | 2013 (36) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Site de Lyon ― Quartier général Frère | 69 | LYON | R | 2011 | 2013 (37) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du 13e bataillon des chasseurs alpins (BCA) de Barby | 73 | BARBY | R | 2011 | 2013 (38) | ||
IA/DIRISI | 8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Section intervention Balard | 75 | PARIS | R | 2011 | 2013 (39) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI de Houilles | 78 | HOUILLES | R | 2011 | 2013 (40) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― Section comptabilité du magasin de la National Distribution Agency (NDA) France (en français : agence nationale de distribution [AND]) | 78 | VELIZY-VILLACOUBLAY | R | 2011 | 2013 (41) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC du 21e régiment d'infanterie marine de Fréjus | 83 | FREJUS | R | 2011 | 2013 (42) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Antenne SIC de la BAN Hyères | 83 | HYERES | R | 2011 | 2013 (43) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) de Luc | 83 | LE CANNET DES MAURES | R | 2011 | 2013 (44) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC de Canjuers | 83 | MONTFERRAT | R | 2011 | 2013 (45) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Détachement SIC de l'antenne technique de Lamalgue | 83 | TOULON | R | 2011 | 2013 (46) | ||
IA/DIRISI | DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil ― Antenne SIC de Taverny | 95 | TAVERNY | R | 2011 | 2013 (47) | ||
Direction de la protection et de la sécurité de défense (DPSD) | ||||||||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 06 | NICE | R | 2011 | 2013 (48) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 13 | ISTRES | R | 2011 | 2013 (49) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 17 | ROCHEFORT | R | 2011 | 2013 (50) | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 18 | AVORD | R | 2011 | 2013 (51) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 2A | AJACCIO | R | 2011 | 2013 (52) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 21 | DIJON | R | 2011 | 2013 (53) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 25 | BESANÇON | R | 2011 | 2013 (54) | ||
DPSD | Poste de la protection et de la sécurité défense | 29 | BREST | R | 2011 | 2013 (55) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 31 | TOULOUSE | R | 2011 | 2013 (56) | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― Zone de défense Sud-Ouest | 33 | BORDEAUX | R | 2011 | 2013 (57) | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― Zone de défense Nord-Ouest | 35 | RENNES | R | 2011 | 2013 (58) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 37 | TOURS | R | 2011 | 2013 (59) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 38 | GRENOBLE | R | 2011 | 2013 (60) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 44 | NANTES | R | 2011 | 2013 (61) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 45 | ORLEANS | R | 2011 | 2013 (62) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 50 | CHERBOURG-OCTEVILLE | R | 2011 | 2013 (63) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 51 | CHALONS-EN-CHAMPAGNE | R | 2011 | 2013 (64) | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 52 | SAINT-DIZIER | R | 2011 | 2013 (65) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 56 | LORIENT | R | 2011 | 2013 (66) | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― Zone de défense Est | 57 | METZ | R | 2011 | 2013 (67) | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― Zone de défense Nord | 59 | LILLE | R | 2011 | 2013 (68) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 63 | CLERMONT-FERRAND | R | 2011 | 2013 (69) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 64 | PAU | R | 2011 | 2013 (70) | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense ― Centre de formation interarmées au renseignement | 67 | STRASBOURG | R | 2011 | 2013 (71) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 67 | STRASBOURG | R | 2011 | 2013 (72) | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― Zone de défense Sud-Est | 69 | LYON | R | 2011 | 2013 (73) | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 70 | LUXEUIL-LES-BAINS | D | 2011 | 2013 (74) | ||
DPSD | Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Cité de l'air | 75 | PARIS | R | 2011 | 2013 (75) | ||
DPSD | Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Ilôt Saint-Germain | 75 | PARIS | R | 2011 | 2013 (76) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 76 | ROUEN | R | 2011 | 2013 (77) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 78 | SAINT-GERMAIN-EN-LAYE | R | 2011 | 2013 (78) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 83 | DRAGUIGNAN | R | 2011 | 2013 (79) | ||
DPSD | Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― Zone de défense Sud | 83 | TOULON | R | 2011 | 2013 (80) | ||
DPSD | Détachement de la protection et de la sécurité de la défense | 86 | POITIERS | R | 2011 | 2013 (81) | ||
DPSD | Direction centrale de la protection et de la sécurité de la défense | 92 | MALAKOFF | R | 2011 | 2013 (82) | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 972 | FORT-DE-FRANCE | R | 2011 | 2013 (83) | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 973 | CAYENNE | R | 2011 | 2013 (84) | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 973 | KOUROU | R | 2011 | 2013 (85) | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 974 | SAINT-DENIS | R | 2011 | 2013 (86) | ||
DPSD | Antenne de la protection et de la sécurité défense | 976 | DZAOUDZI | R | 2011 | 2013 (87) | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 987 | PAPEETE | R | 2011 | 2013 (88) | ||
DPSD | Direction locale de la protection et de la sécurité défense | 988 | NOUMEA | R | 2011 | 2013 (89) | ||
Autres services | ||||||||
SDBC | Sous-direction des bureaux des cabinets | 75 | PARIS | R | 2011 | 2013 (90) | ||
Armée de terre | ||||||||
TERRE | Détachement Guéret de la 13e base de soutien du matériel (BSMAT) | 23 | GUERET | D | 2011 | 2013 (91) | ||
TERRE | Détachement de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT) | 52 | LANGRES | D | 2011 | 2013 (92) | ||
TERRE | 15e base de soutien du matériel | 57 | PHALSBOURG | D | 2011 | 2013 (93) | ||
TERRE | Détachement de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT) | 58 | FOURCHAMBAULT | D | 2011 | 2013 (94) | ||
TERRE | Détachement du 7e régiment du matériel (*) | 69 | SAINT-PRIEST | T | 2011 | 2013 (95) | ||
TERRE | Détachement de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT) | 89 | SAINT-FLORENTIN | D | 2011 | 2013 (96) | ||
Service du commissariat des armées (SCA) SCA/Origine armée de terre | ||||||||
SCA/ Terre | Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre | 24 | BERGERAC | D | 2011 | 2013 (97) | ||
Marine nationale | ||||||||
MARINE | Commandement de la marine à Paris ― COMAR Paris | 75 | PARIS | R | 2011 | 2013 (98) | ||
MARINE | Etat-major de la marine (EMM) | 75 | PARIS | R | 2011 | 2013 (99) | ||
(1) D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation. (1) à (99) Année de la réalisation de la mesure 2014. | ||||||||
Fait le 24 décembre 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et des anciens combattants, J. Roudière
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