Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 2014. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-2, L. 613-1, D. 613-1 et D. 613-6 ;
Vu l'arrêté du 1er août 2011 modifié relatif à la licence ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, notamment son article 3 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 décembre 2013,
Arrête :
L'intitulé du diplôme national de licence est défini par un nom de domaine et de mention dans les conditions fixées par l'arrêté du 22 janvier 2014 susvisé. La nomenclature des mentions est précisée en annexe du présent arrêté.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence.
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
Administration publique.
Droit.
Economie.
Gestion.
Economie et gestion.
Administration économique et sociale.
Science politique.
Sciences sanitaires et sociales.
Humanités.
Histoire.
Histoire de l'art et archéologie.
Géographie et aménagement.
Sociologie.
Psychologie.
Sciences de l'éducation.
Philosophie.
Théologie.
Sciences sociales.
Sciences de l'homme, anthropologie, ethnologie.
Sciences du langage.
Information-communication.
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Arts plastiques.
Arts du spectacle.
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Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales.
Langues étrangères appliquées.
Lettres, langues.
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Mathématiques.
Physique.
Chimie.
Physique, chimie.
Sciences de la vie.
Sciences de la Terre.
Sciences de la vie et de la Terre.
Sciences et techniques des activités physiques et sportives.
Electronique, énergie électrique, automatique.
Mécanique.
Génie civil.
Sciences pour la santé.
Sciences et technologies.
Sciences pour l'ingénieur.
Fait le 22 janvier 2014.
Geneviève Fioraso
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.