Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juillet 2015. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 juillet 2015
NatureArrêté
Signé le17 juillet 2015
Publié le28 juillet 2015
PublicationJORF n°0172 du 28 juillet 2015
AutoritéMinistère de la ville, de la jeunesse et des sports
NORVJSR1511936A
IdentifiantJORFTEXT000030940476
RéférenceArrêté du 17 juillet 2015 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques, JO du 28 juillet 2015, NOR VJSR1511936ALégifrance →

La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat chargé du budget,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 211-36 à D. 211-52, D. 211-53 à D. 211-68 et D. 211-69 à D. 211-82-4 ;

Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000030940479

Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, de directeur de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe I

Ecole nationale des sports de montagne.

Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe II

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Poitiers.

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Ecole nationale de voile et des sports nautiques.

Groupe III

Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Article 2 JORFARTI000030940481

Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe III

Bordeaux.

Dijon.

Ile-de-France.

Montpellier.

Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).

Poitiers.

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).

Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).

Reims.

Strasbourg.

Toulouse.

Wattignies.

Ecole nationale de voile et des sports nautiques (deux emplois).

Ecole nationale de ski et d'alpinisme.

Groupe IV

Centre.

Nancy.

Pays de la Loire.

Pointe-à-Pitre.

La Réunion.

Rhône-Alpes.

Vichy.

Article 3 JORFARTI000030940483

L'arrêté du 30 octobre 2002portant classement des centres d'éducation populaire et de sport est abrogé.

Article 4 JORFARTI000030940488

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juillet 2015.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Patrick Kanner La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, Marylise Lebranchu Le secrétaire d'Etat chargé du budget, Christian Eckert

Textes cités liens · DILA2

Code du sport. (V)
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000030940476, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).