La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat chargé du budget,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 211-36 à D. 211-52, D. 211-53 à D. 211-68 et D. 211-69 à D. 211-82-4 ;
Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,
Arrêtent :
Article 1 LEGIARTI000052530878
1. Le classement des emplois de directeur de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, de directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne, et de directeur du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
2. Groupe I
3. Ecole nationale des sports de montagne.
4. Provence-Alpes-Côte d'Azur.
5. Groupe II
6. Bordeaux.
7. Dijon.
8. Ile-de-France.
9. Montpellier.
10. Poitiers.
11. Reims.
12. Strasbourg.
13. Toulouse.
14. Wattignies.
15. Institut national du nautisme.
16. Groupe III
17. Centre national du ski nordique et de moyenne montagne.
18. Centre.
19. Nancy.
20. Pays de la Loire.
21. Pointe-à-Pitre.
22. La Réunion.
23. Rhône-Alpes.
24. Vichy.
Nota : Conformément à l'article 4 du décret n° 2025-1054, ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 2 dudit décret, entrent en vigueur le 1 er janvier 2026.
Conformément au VII de l'article 2 du décret n° 2025-1054, ces dispositions peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.
Article 2 LEGIARTI000052530880
1. Le classement des emplois de directeur adjoint de centre de ressources, d'expertise et de performance sportive, et de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, prévu au III de l'article 2 du décret du 5 juin 2015 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
2. Groupe III
3. Bordeaux.
4. Dijon.
5. Ile-de-France.
6. Montpellier.
7. Montpellier (responsable du site de Font-Romeu).
8. Poitiers.
9. Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Aix-en-Provence).
10. Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site de Boulouris).
11. Provence-Alpes-Côte d'Azur (responsable du site d'Antibes).
12. Reims.
13. Strasbourg.
14. Toulouse.
15. Wattignies.
16. Institut national du nautisme (deux emplois).
17. Ecole nationale de ski et d'alpinisme.
18. Groupe IV
19. Centre.
20. Nancy.
21. Pays de la Loire.
22. Pointe-à-Pitre.
23. La Réunion.
24. Rhône-Alpes.
25. Vichy.
Nota : Conformément à l'article 4 du décret n° 2025-1054, ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 2 dudit décret, entrent en vigueur le 1 er janvier 2026.
Conformément au VII de l'article 2 du décret n° 2025-1054, ces dispositions peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.
Article 3 LEGIARTI000030940849
A abrogé :
- Arrêté du 30 octobre 2002 : art. 1, art. 2
Article 4 LEGIARTI000030940851
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juillet 2015.
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Patrick Kanner La ministre de la décentralisation et de la fonction publique, Marylise Lebranchu Le secrétaire d'Etat chargé du budget, Christian Eckert
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