Article 1 LEGIARTI000006462528
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 11 avril 1994 modifiant l'arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et la composition du jury chargé de ce classement
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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 avril 1994
NatureArrêté
Signé le11 avril 1994
Publié le19 avril 1994
Articles6 articles en vigueur
NORRESM9400492A
IdentifiantLEGITEXT000005615649
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et la composition du jury chargé de ce classement,
Arrête:
Article 2 LEGIARTI000006462529
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006462530
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006462531
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006462532
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006462533
1. a modifié les dispositions suivantes
Fait à Paris, le 11 avril 1994.
FRANCOIS FILLON
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 9 février 1993 · modifie
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