Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 mars 1999
NatureArrêté
Signé le8 mars 1999
Publié le16 mars 1999
Articles1 article en vigueur
NORMENR9900444A
IdentifiantLEGITEXT000005627648
RéférenceArrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (1 ancienne)

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000006560459

1. a modifié les dispositions suivantes

Fait à Paris, le 8 mars 1999.

Claude Allègre

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 septembre 1998 · modifie

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
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