Article 1 LEGIARTI000006560459
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 mars 1999 modifiant l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant
Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Versions du texte
Version consolidéeTexte d'origine, publié au JO le 16 mars 1999
NatureArrêté
Signé le8 mars 1999
Publié le16 mars 1999
Articles1 article en vigueur
NORMENR9900444A
IdentifiantLEGITEXT000005627648
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant,
Arrête :
Article 2 Abrogé LEGIARTI000006560458
en vigueur le 16 mars 1999, jusqu'au 9 juin 2009
1. Le directeur de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 mars 1999.
Claude Allègre
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 17 septembre 1998 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 mars 1999).