Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 14 décembre 1989 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1978 modifié relatif au renouvellement de l'épreuve des bouteilles en acier utilisées à l'emmagasinage de l'hydrogène ou d'un gaz de l'air

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 décembre 1989
NatureArrêté
Signé le14 décembre 1989
Publié le23 décembre 1989
Articles2 articles en vigueur
NORINDD8900990A
IdentifiantLEGITEXT000006059360
RéférenceArrêté du 14 décembre 1989 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1978 modifié relatif au renouvellement de l'épreuve des bouteilles en acier utilisées à l'emmagasinage de l'hydrogène ou d'un gaz de l'air, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (3 anciennes)

Article 1 LEGIARTI000006276596

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006276593

1. Le directeur général de l'industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 janvier 1978 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
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