Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1990 modifiant l'arrêté du 12 février 1987 portant création du comité de coopération avec l'Afrique et Madagascar pour la promotion universitaire et scientifique

Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 mars 1990
NatureArrêté
Signé le2 mars 1990
Publié le14 mars 1990
Articles2 articles en vigueur
NORCOPC9000022A
IdentifiantLEGITEXT000006059415
RéférenceArrêté du 2 mars 1990 modifiant l'arrêté du 12 février 1987 portant création du comité de coopération avec l'Afrique et Madagascar pour la promotion universitaire et scientifique, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (1 ancienne)

Article 1 LEGIARTI000006538211

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006538212

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 12 février 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 mars 1990).

Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006059415, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.