Article 1 LEGIARTI000006538211
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 2 mars 1990 modifiant l'arrêté du 12 février 1987 portant création du comité de coopération avec l'Afrique et Madagascar pour la promotion universitaire et scientifique
Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Versions du texte
Version consolidéeTexte d'origine, publié au JO le 14 mars 1990
NatureArrêté
Signé le2 mars 1990
Publié le14 mars 1990
Articles2 articles en vigueur
NORCOPC9000022A
IdentifiantLEGITEXT000006059415
Article 2 LEGIARTI000006538212
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 Abrogé LEGIARTI000006538210
en vigueur le 14 mars 1990, jusqu'au 12 décembre 1995
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 12 février 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 mars 1990).