Article 1 LEGIARTI000006718841
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 16 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1988 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études préparatoires au diplôme d'Etat d'infirmier
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 février 1990
NatureArrêté
Signé le16 janvier 1990
Publié le6 février 1990
Articles5 articles en vigueur
NORSPSP9000215A
IdentifiantLEGITEXT000006075368
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, livre IV, titre II;
Vu le décret no 81-306 du 2 avril 1981 modifié relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière;
Vu l'arrêté du 13 septembre 1988 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études préparatoires au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière;
Vu l'avis du Conseil supérieur des professions paramédicales, commission des infirmiers,
Article 2 LEGIARTI000006718842
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006718843
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006718844
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006718840
1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 janvier 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de la santé, J.-F. GIRARD
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 13 septembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 30 mars 1992 · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 février 1990).