Article 1 LEGIARTI000019590489
1. Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
2. La section « astronomie » ;
3. La section « terre interne » ;
4. La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 novembre 2002 fixant la composition des sections du Conseil national des astronomes et physiciens
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 novembre 2002
NatureArrêté
Signé le8 novembre 2002
Publié le14 novembre 2002
Articles4 articles en vigueur
NORMENP0202646A
IdentifiantLEGITEXT000019590482
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 86-433 du 12 mars 1986 relatif au Conseil national des astronomes et physiciens, modifié par le décret n° 88-146 du 15 février 1988 et par le décret n° 2002-932 du 13 juin 2002, notamment son article 2,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000019590487
1. La composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens sont fixés conformément au tableau ci-après :
SECTIONS | ASTRONOMES et physiciens et personnels assimilés | ASTRONOMES adjoints et physiciens adjoints et personnels assimilés | ||
Elus | Nommés | Elus | Nommés | |
Astronomie | 6 | 2 | 6 | 2 |
Terre interne | 3 | 1 | 3 | 1 |
Surfaces continentales-océan-atmosphère | 3 | 1 | 3 | 1 |
Article 3 LEGIARTI000019590486
1. L'arrêté du 16 mai 1986 est abrogé.
Article 4 LEGIARTI000019590488
1. Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 novembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants, P.-Y. Duwoye
Textes cités liens · DILA3
Décret n°86-433 du 12 mars 1986 · application
Arrêté du 16 mai 1986 · abroge
Arrêté du 16 janvier 1991 · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 novembre 2002).