Article 1 LEGIARTI000021993290
A abrogé :
- Arrêté du 22 janvier 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. Annexe
Divisions : Annexe
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010
Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 mars 2010
NatureArrêté
Signé le12 mars 2010
Publié le19 mars 2010
Articles8 articles en vigueur
NORAGRM1002992A
IdentifiantLEGITEXT000021993278
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne ;
Vu le règlement (CEE) n° 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ;
Vu le règlement (CE) n° 847/96 du Conseil du 6 mai 1996 établissant les conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas ;
Vu le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes ;
Vu le règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement (CE) n° 1359/2008 du Conseil du 28 novembre 2008 établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poisson d'eau profonde ;
Vu le règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) n° 847/96, (CE) n° 2371/2002, (CE) n° 811/2004, (CE) n° 768/2005, (CE) n° 2115/2005, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007, (CE) n° 676/2007, (CE) n° 1098/2007, (CE) n° 1300/2008, (CE) n° 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1627/94 et (CE) n° 1966/2006 ;
Vu le règlement (CE) n° 53/2010 du Conseil du 14 janvier 2010 établissant, pour 2010, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans les eaux soumises à des limitations de capture et modifiant les règlements (CE) n° 1359/2008, (CE) n° 754/2009, (CE) n° 1226/2009 et (CE) n° 1287/2009 ;
Vu le décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-95 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application de l'article 3 du décret du 9 janvier 1852 modifié fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les zones de pêche non couvertes par la réglementation de conservation et de gestion ;
Vu le décret n° 2010-130 du 11 février 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions interrégionales de la mer ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 établissant les modalités de répartition et de gestion collective des possibilités de pêche (quotas de captures et quotas d'effort de pêche) des navires français immatriculés dans la Communauté européenne ;
Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ;
Vu les avis des organisations professionnelles concernées,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000021993293
1. Les quotas de :
2. ― aiguillat commun (Squalus acanthias) ;
3. ― autres espèces féringiennes ;
4. ― anchois (Engraulis encrasicolus) ;
5. ― baudroie (Lophiidae) ;
6. ― brosme (Brosme brosme) ;
7. ― cabillaud (Gadus morhua) ;
8. ― cardines (Lepidorhombus spp.) ;
9. ― chinchard (Trachurus spp.) ;
10. ― dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;
11. ― églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;
12. ― flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;
13. ― germon (Thunnus alalunga) ;
14. ― grande argentine (Argentina silus) ;
15. ― grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) ;
16. ― hareng (Clupea harengus) ;
17. ― hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) ;
18. ― langoustine (Nephrops norvegicus) ;
19. ― lieu jaune (Pollachius pollachius) ;
20. ― lieu noir (Pollachius virens) ;
21. ― limande et flet (Limeta limeta & Platichthys flesus) ;
22. ― limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) ;
23. ― lingue bleue (Molva dypterigia) ;
24. ― lingue franche (Molva molva) ;
25. ― lingue franche & lingue bleue (Molva molva & Molva dypterigia) ;
26. ― maquereau (Scomber scombrus) ;
27. ― merlan (Merlangius merlangus) ;
28. ― merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;
29. ― merlu (Merluccius merluccius) ;
30. ― mostelle de fond (Phycis blennoides) ;
31. ― plie (Pleuronectes platessa) ;
32. ― requins des grands fonds (Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus) ;
33. ― requin taupe (Lamna nasus) ;
34. ― sabre noir (Aphanopus carbo) ;
35. ― sébaste (Sebastes spp.) ;
36. ― sole (Solea solea),
37. alloués à la France pour l'année 2010, sont répartis comme fixé à l'annexe au présent arrêté.
Article 3 LEGIARTI000021993295
1. Un quota ainsi réparti ou un sous-quota issu de la répartition est réputé épuisé lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par des navires de pêche battant pavillon français pour l'espèce en cause dans les zones concernées atteint ou dépasse 90 % du quota ou du sous-quota.
2. L'épuisement d'un quota ou d'un sous-quota est constaté par le ministre chargé des pêches maritimes.
3. Lorsqu'un quota ou un sous-quota est réputé épuisé, la poursuite de la pêche de l'espèce concernée dans la zone considérée est interdite pour les navires battant pavillon français autorisés à pêcher ce quota ou ce sous-quota en application de l'annexe au présent arrêté.
Article 4 LEGIARTI000021993305
1. Les éventuels dépassements des quotas et sous-quotas, fixés et répartis par le présent arrêté, pourront donner lieu à compensation sur d'autres zones et d'autres espèces au titre des quotas de l'année 2010 ou sur les mêmes zones et la même espèce au titre des quotas de l'année 2011.
2. Afin d'éviter le dépassement des quotas de certains stocks stratégiques pour la flotte française, les organisations de producteurs (OP) doivent transmettre à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, avant le 10 de chaque mois, les niveaux de consommation des espèces pêchées par leurs adhérents.
3. A défaut de cette transmission, les sous-quotas alloués aux organisations de producteurs seront réputés épuisés lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par les navires de l'OP, pour l'espèce en cause dans les zones concernées, aura atteint ou dépassé 80 % du sous-quota de l'OP.
4. A cette date, la pêche de ces stocks sera interdite pour les navires adhérents à cette organisation de producteurs. La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de ces stocks, réalisés après cette date, seront également interdits pour les adhérents de cette organisation de producteurs.
Article 5 LEGIARTI000021993297
1. Des modifications (échanges, flexibilité interzones, flexibilité interannuelle...) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant en annexe.
2. Si ces modifications sont effectuées à l'initiative d'une ou plusieurs organisations de producteurs, elles doivent être notifiées au ministre chargé des pêches maritimes.
Article 6 LEGIARTI000021993299
1. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnées conformément aux dispositions du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime.
Article 7 LEGIARTI000021993301
1. Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe LEGIARTI000022931995
1. AIGUILLAT
2. Squalus acanthias
3. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
4. ANCHOIS
5. Engraulis encrasicolus
6. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
VIII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 195 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 055 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 701 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 104 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 39 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 114 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 12 |
Total | 3 220 |
7. AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
8. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux des îles Féroé | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 371 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 375 |
9. BAUDROIE
10. Lophiidae
11. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
VI, Eaux UE | VII | Dont pêchable | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 38 | 353 | 12 | 592 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 142 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 320 | 16 | 100 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 860 | 42 | 66 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 4 773 | 238 | 2 616 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 295 | 7 345 | 364 | 3 093 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 19 | 6 | 115 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 214 | 11 | 281 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 3 | 0 | 295 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 1 | 1 702 | 89 | 392 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 35 | 2 | 383 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 2 | 0 | 138 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 43 | 961 | 47 | 323 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 195 | 12 | 72 |
Total | 2 377 | 16 924 | 839 | 8 467 |
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53/2010. | ||||
12. BROSME
13. Brosme brosme
14. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |||
Eaux UE | Eaux UE | Eaux UE et eaux internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 7 | 27 | 35 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 5 | 161 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 7 | 32 | 197 |
15. CABILLAUD (1/2)
16. Gadus morhua
17. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
IV, eaux UE des zones II a, | VI b, Eaux UE | VI a, Eaux UE | ||
Du 01/01/10au 30/09/10 | Du 01/01/10au 31/12/10 | |||
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 270 | 337 | 0 | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 671 | 839 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 2 | 3 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 37 | 46 | 12 | 54 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 4 | 5 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 5 | 6 | 2 | 5 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 7 | 9 | 0 | 0 |
Total | 996 | 1 245 | 14 | 67 |
18. CABILLAUD (2/2)
19. Gadus Morhua
20. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||||
VII a | VII d | VII b, c, e-k, VIII,IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | Eaux norvégiennes | Eaux | ||
Du 01/01/10 au 30/09/10 | Du 01/01/10 au 31/12/10 | |||||
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 3 | 670 | 837 | 13 | 2 281 | 1 926 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 314 | 393 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 226 | 280 | 182 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 10 | 12 | 227 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 | 7 | 11 | 738 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 21 | 139 | 174 | 1 497 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 2 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 82 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 111 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 11 | 0 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 | 155 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais | 0 | 12 | 16 | 0 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie | 0 | 4 | 5 | 0 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 0 | 6 | 7 | 6 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 0 | 0 | 0 | 4 | 0 | 0 |
Total | 25 | 1 388 | 1 735 | 3 029 | 2 281 | 1 926 |
21. CARDINE
22. Lepidorhombus spp.
23. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |||
VI, Eaux UE | VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 47 | 187 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 21 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 16 | 2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 59 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 1 182 | 315 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 982 | 3 349 | 467 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 11 | 92 | 42 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 121 | 1 899 | 70 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 55 | 58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 49 | 536 | 62 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 19 | 0 | 24 |
Total | 1 229 | 7 396 | 1 054 |
24. CHINCHARD
25. Trachurus spp.
26. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
Eaux UE des zones IV b, IV c | Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 4 338 | 10 284 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 546 | 38 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 84 | 90 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 | 52 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 384 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 116 | 1 799 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 1 395 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 41 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 29 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 9 | 423 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 26 | 19 |
Total | 5 120 | 14 570 |
27. DAURADE ROSE (pageot rose)
28. Pagellus bogaraveo
29. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1,2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0,0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0,6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0,4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 22,1 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 20,9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 2,5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0,6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0,4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0,1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1,1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 1,1 |
Total | 51,0 |
30. ÉGLEFIN
31. Melanogrammus aeglefinus
32. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
Eaux norvégiennes | IV, eaux UE | VII a | VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 264 | 1 156 | 16 | 129 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 25 | 0 | 42 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | 150 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 1 099 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 2 | 787 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 26 | 81 | 5 121 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 98 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 431 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 2 | 308 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 17 | 0 | 2 |
Total | 264 | 1 224 | 103 | 8 168 |
33. FLÉTAN NOIR
34. Reinhardtius hippoglossoides
35. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux communautaires des zones | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 120 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 131 |
36. GERMON
37. Thunnus alalunga
38. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
Océan Atlantique | Océan Atlantique | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 38 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 90 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 40 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 467 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 796 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 280 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 448 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 1 149 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 366 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 56 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 30 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1 170 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel | 0 | 311 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 37 | 0 |
Total | 5 967 | 311 |
39. GRANDE ARGENTINE
40. Argentinas silus
41. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 8 |
42. GRENADIER DE ROCHE
43. Coryphaenoides rupestris
44. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
Eaux UE | Eaux UE | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 738 | 71 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 1 983 | 95 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 17 | 6 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 2 738 | 172 |
45. HARENG
46. Clupea harengus
47. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||||
Eaux UE et | Eaux UE | IV c, VII d | Eaux UE | VII e, f | VII g, h, j, k | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 158 | 8 531 | 4 755 | 513 | 495 | 639 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 1 176 | 0 | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 208 | 0 | 3 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 29 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 7 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 0 | 23 | 0 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 3 | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 30 | 0 | 1 | 0 |
Total | 158 | 8 531 | 6 235 | 513 | 500 | 640 |
48. HOPLOSTÈTE ORANGE
49. Hoplostethus atlanticus
50. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |||
Eaux UE et | Eaux UE et | Eaux UE et | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 0 | 0 | 0 |
51. LANGOUSTINE
52. Nephrops norvegicus
53. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 33 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 11 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 1 | 40 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 13 | 19 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 993 | 922 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 3 043 | 2 252 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 252 | 142 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 120 | 63 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 92 | 333 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 58 | 2 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 6 | 33 |
Total | 5 622 | 3 865 |
54. LIEU JAUNE
55. Pollachius pollachius
56. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
VII | VIII a, b, d, e | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 427 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 143 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 2 095 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1 321 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 1 095 | 393,5 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 4 150 | 552,5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 41 | 64 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 176 | 107 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 89 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 164 | 18 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 4 | 63 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 124 | 20 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 124 | 67 |
Total | 9 864 | 1 385 |
57. LIEU NOIR
58. Pollachius virens
59. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |||
Eaux | III a, IV, | VI, Eaux UE | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 386 | 16 659 | 1 245 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 440 | 4 380 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 22 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 1 | 609 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 |
Total | 386 | 17 100 | 6 256 |
60. LIMANDE ET FLET
61. Limeta limeta, Platichthys flesus
62. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 85 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 161 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 6 |
Total | 270 |
63. LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
64. Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
65. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 221 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 4 |
Total | 266 |
66. LINGUE BLEUE
67. Molva dypterigia
68. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
Eaux UE | Eaux UE | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 14 | 443 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 12 | 1 207 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 5 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 26 | 1 655 |
69. LINGUE ET LINGUE BLEUE
70. Molva molva, Molva dypterigia
71. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux des Iles Féroé | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 935 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 20 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 1 955 |
72. LINGUE FRANCHE
73. Molva molva
74. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
Eaux UE | Eaux UE | Eaux UE | Eaux UE et eaux internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 8 | 144 | 3 | 87 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 | 12 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | 79 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | 0 | 132 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 | 0 | 352 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 20 | 3 | 1 412 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 | 0 | 11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 31 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 0 | 100 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 6 | 0 | 169 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 | 0 | 20 |
Total | 8 | 170 | 6 | 2 419 |
75. MAQUEREAU
76. Scomber scombrus
77. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
III a, IV, eaux UE | VI, VII, VIII a, | VIII c, IX et X | dont pêchable | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 958 | 8 510 | 1 010 | 1 010 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 538 | 2 417 | 29 | 29 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 1 408 | 13 | 13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 47 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 250 | 183 | 183 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 | 175 | 1 102 | 1 102 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 5 | 1 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 185 | 314 | 314 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs organisation de producteurs des Marins-Pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 1 | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 | 45 | 45 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 20 | 148 | 148 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 23 | 23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 210 | 1 078 | 1 078 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais | 0 | 37 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie | 0 | 32 | 0 | 0 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie | 0 | 65 | 1 | 1 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne | 0 | 0 | 43 | 43 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire | 0 | 0 | 2 | 2 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes | 0 | 0 | 7 | 7 |
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine | 0 | 0 | 1 | 1 |
Total | 1 496 | 13 362 | 4 000 | 4 000 |
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de maquereau en zone VII c, IX, X du règlement (CE) n° 53/2010. | ||||
78. MERLAN
79. Merlangius merlangus
80. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |||||
IV, eaux UE | VI, Eaux UE | VII a | VII b à k | VIII | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 043 | 0 | 1 | 1 851 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 1 212 | 0 | 0 | 2 724 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 | 0 | 716 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 5 | 0 | 0 | 718 | 3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 2 | 0 | 0 | 277 | 108 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 56 | 31 | 5 | 2 835 | 631 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 1 | 0 | 0 | 1 | 20 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 92 | 489 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 0 | 75 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 1 | 0 | 183 | 165 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 1 | 190 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 0 | 69 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 3 | 13 | 0 | 175 | 24 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 45 | 0 | 0 | 96 | 69 |
Total | 2 367 | 45 | 6 | 9 669 | 1 844 |
81. MERLAN BLEU
82. Micromesistius poutassou
83. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 12 977 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 12 977 |
84. MERLU
85. Merluccius merluccius
86. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
Eaux UE | VI, VII, eaux UE | VIII a, b, d, e | VIII c, IX et X | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 526 | 1 999 | 751 | 101 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 29 | 7 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 74 | 120 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 240 | 215 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 737 | 1 433 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 59 | 4 757 | 4 989 | 60 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 18 | 236 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 18 | 1 193 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 23 | 873 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 1 787 | 1 338 | 59 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 12 | 868 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 1 | 258 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 19 | 2 242 | 1 955 | 318 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 13 | 13 | 242 | 30 |
Total | 617 | 11 950 | 14 478 | 568 |
87. MOSTELLE DE FOND
88. Phycis blennoides
89. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux ne relevant pas | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 81 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 22 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 737 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 34 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 1 |
Total | 890 |
90. PLIE
91. Pleuronectes platessa
92. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
IV, eaux UE de la zone II a, partie non communautaire | VII d, e | VII f, g | VIII, IX, X, | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 101 | 736 | 1 | 14 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 321 | 637 | 0 | 4 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 415 | 3 | 16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 60 | 25 | 6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 8 | 35 | 19 | 29 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 41 | 153 | 66 | 94 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 4 | 0 | 0 | 18 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 1 | 64 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 2 | 3 | 28 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 1 | 0 | 8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 0 | 4 | 7 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 9 | 138 | 0 | 7 |
Total | 484 | 2 177 | 122 | 319 |
93. RAIES
94. Rajidae
95. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||
Eaux UE | Eaux UE | Eaux UE | Eaux UE | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 29 | 46 | 232 | 9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 41 | 24 | 53 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 1 | 356 | 296 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 452 | 18 | 1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 1 016 | 0 | 707 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 3 | 2 801 | 4 | 834 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 2 | 0 | 112 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 78 | 0 | 88 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 | 0 | 25 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 170 | 0 | 89 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 27 | 0 | 177 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 | 0 | 10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 160 | 0 | 32 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 3 | 293 | 67 | 106 |
Total | 77 | 5 425 | 670 | 2 190 |
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les captures de cette espèce ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undalata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. | ||||
96. REQUINS DES GRANDS FONDS
97. Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus
98. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux ne relevant pas | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
99. REQUIN TAUPE
100. Lamna nasus
101. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux UE et eaux internationales | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 0 |
102. SABRE NOIR
103. Aphanopus carbo
104. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||
Eaux UE et eaux | Eaux communautaires et eaux | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 2 | 443 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 2 | 1 802 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 | 3 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
Total | 4 | 2 248 |
105. SÉBASTE
106. Sebaste spp
107. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | |
Eaux norvégiennes des zones I et II (1) | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 84 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 0 |
Total | 84 |
(1) Uniquement pour des captures accessoires. | |
108. SOLE
109. Solea solea
110. (En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE | ||||||
Eaux UE | VII d | VII e | VII f, g | VII h, j, k | VIII a, b | |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 608 | 1 639 | 0 | 1 | 1 | 19 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 209 | 319 | 0 | 0 | 0 | 30 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 4 | 351 | 90 | 2 | 1 | 50 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 17 | 49 | 4 | 0 | 56 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 4 | 8 | 54 | 17 | 33 | 314 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 50 | 67 | 45 | 33 | 41 | 974 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 4 | 1 | 0 | 0 | 3 | 645 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée | 0 | 0 | 0 | 4 | 1 | 522 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 | 435 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 0 | 2 | 1 | 5 | 9 | 489 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 411 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 0 | 8 | 0 | 0 | 1 | 627 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) | 1 | 0 | 0 | 2 | 3 | 199 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs | 7 | 182 | 20 | 1 | 0 | 100 |
Total | 887 | 2 595 | 259 | 69 | 93 | 4 871 |
Fait à Paris, le 12 mars 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, P. Mauguin
Textes cités liens · DILA4
règlement (CE) n° 1224/2009
Cité par 1 texte
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 mars 2010).