Texte publié au Journal officiel
1. Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur, les mots : « centre de ressources, d'expertise et de performance sportives» sont remplacés par les mots : « centre de ressources, d'expertise et de performance sportive ».
Ce que cet article a modifié
Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur, les mots : centre de ressources, d'expertise et de performance sportives sont remplacés par les mots : centre de ressources, d'expertise et de performance sportive.
A modifié :
- Arrêté du 4 avril 1991 : art. 1
- Arrêté du 16 avril 1996 : art. ANNEXE
- Arrêté du 22 juin 2011 : art. 1
- Arrêté du 29 juin 2011 : art. 1, art. 2
- Arrêté du 3 octobre 2011 : art. 6
- Arrêté du 10 juillet 2012 : art. 2, art. 3
- Arrêté du 11 mars 2014 : art. 1
- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 : art. 1, art. 2
- Code du sport. : art. D142-28, art. A212-218, art. A212-219
Divisions : Art. Annexe II-18 (art. A211-73) - Décret n°2001-408 du 7 mai 2001 : art. 5
- Décret n°2013-1319 du 27 décembre 2013 : art. 1, art. 3, art. 4, art. 6
- Décret n°2015-1696 du 17 décembre 2015 : art. 7
- Arrêté du 14 avril 2009 : art. Annexe
- Arrêté du 28 septembre 2011 : art. null
- Arrêté du 23 juillet 2013 : art. 1, art. 2
- Arrêté du 21 mars 2014 : art. 1
- ARRÊTÉ du 20 octobre 2014 : art. null
- Décret n°2010-1743 du 30 décembre 2010
Divisions : Art. Annexe 2 (suite)