Arrêté du 2 septembre 2021 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2021.

TexteArrêté du 2 septembre 2021

RattachementTitre II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT

IdentifiantLEGIARTI000044021134

Texte parentLEGITEXT000044021102

Référencearticle 10 de l'arrêté du 2 septembre 2021 (version du 5 septembre 2021)Légifrance →

1. Conformément aux dispositions des articles L. 335-5, L. 613-3 à L. 613-6 du code de l'éducation, des dispenses de certains enseignements peuvent être accordées en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.