Article 1 LEGIARTI000046757197
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 décembre 2022
NatureArrêté
Signé le21 novembre 2022
Publié le18 décembre 2022
Articles15 articles en vigueur
NORSPOV2233521A
IdentifiantLEGITEXT000046757180
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000046757199
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 4
Article 3 LEGIARTI000046757201
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 5
Article 4 LEGIARTI000046757203
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 6
Article 5 LEGIARTI000046757205
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 7
Article 6 LEGIARTI000046757207
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 8
Article 7 LEGIARTI000046757209
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016 : art. 9
Article 8 LEGIARTI000046757211
A abrogé :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Divisions : Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII
Article 9 LEGIARTI000046757213
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er janvier 2023, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b et d de l'article 8 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
Article 10 LEGIARTI000046757215
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000046757187
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Divisions : Art. Annexe I
Annexe
Annexe LEGIARTI000046757189
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Divisions : Art. Annexe II
Annexe
Annexe LEGIARTI000046757191
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Divisions : Art. Annexe III
Annexe
Annexe LEGIARTI000046757193
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Divisions : Art. Annexe IV
Annexe LEGIARTI000046757195
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Divisions : Art. Annexe IV
Fait le 21 novembre 2022.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 18 décembre 2022).