Article 1 LEGIARTI000048053684
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 septembre 2023
NatureArrêté
Signé le31 juillet 2023
Publié le8 septembre 2023
Articles13 articles en vigueur
NORSPOV2321633A
IdentifiantLEGITEXT000048053679
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000048053686
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 4
Article 3 LEGIARTI000048053688
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 5
Article 4 LEGIARTI000048053690
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 6
Article 5 LEGIARTI000048053692
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 7
Article 6 LEGIARTI000048053694
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 8
Article 7 LEGIARTI000048053682
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 9
Article 8 LEGIARTI000048053696
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 10
Article 9 LEGIARTI000048053698
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 11
Article 10 LEGIARTI000048053700
A abrogé :
- Arrêté du 1er décembre 2016 : art. 13
Article 11 LEGIARTI000048053702
A modifié :
- Arrêté du 1er décembre 2016
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV
A abrogé :
- Arrêté du 1er décembre 2016
Divisions : Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII
Article 12 LEGIARTI000048053704
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.
Article 13 LEGIARTI000048053706
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 31 juillet 2023.
Pour la ministre et par délégation :
Pour la directrice des sports :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports, J. Fournier
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 8 septembre 2023).