Article 1 LEGIARTI000050396521
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 7
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 octobre 2024
NatureArrêté
Signé le18 octobre 2024
Publié le25 octobre 2024
Articles14 articles en vigueur
NORESRS2426506A
IdentifiantLEGITEXT000050396516
Le ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la santé et de l'accès aux soins et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 632-2-5 ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2021 modifié relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine ;
Vu la décision n° 489976 du Conseil d'Etat en date du 24 juillet 2024,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000050396523
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 9
Article 3 LEGIARTI000050396525
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 11
Article 4 LEGIARTI000050396527
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 12
Article 5 LEGIARTI000050396529
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 13
Article 6 LEGIARTI000050396531
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 14
Article 7 LEGIARTI000050396533
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 15
Article 8 LEGIARTI000050396535
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 17
Article 9 LEGIARTI000050396537
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 19
Article 10 LEGIARTI000050396539
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 21
Article 11 LEGIARTI000050396541
1. L'annexe du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 12 LEGIARTI000050396543
1. Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er novembre 2024.
Article 13 LEGIARTI000050396545
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000050396547
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2021 : art. null
Fait le 18 octobre 2024.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice stratégie et qualité des formations, M. Pochard Le ministre des armées et des anciens combattants,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur « études et politiques des ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées, F. Honoré La ministre de la santé et de l'accès aux soins,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé, P. Charpentier
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 octobre 2024).