Article 1 LEGIARTI000050677552
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2020 : art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2020 modifié relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 novembre 2024
NatureArrêté
Signé le21 novembre 2024
Publié le29 novembre 2024
Articles5 articles en vigueur
NORSPOV2431551A
IdentifiantLEGITEXT000050677550
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 novembre 2020 modifié relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050677554
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2020 : art. 9
Article 3 LEGIARTI000050677556
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2020 : art. null
Article 4 LEGIARTI000050677558
A abrogé :
- Arrêté du 9 novembre 2020 : art. null
Divisions : Annexe
Article 5 LEGIARTI000050677560
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 novembre 2024).