Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Vu l'arrêté du 10 juin 2021 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2021 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 9 septembre 2025,
Arrête :
1. 1° à 11°- A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 10 juin 2021
3. Art. 8 bis
4. A modifié les dispositions suivantes :
5. - Arrêté du 10 juin 2021
6. Art. 1, Art. 2, Art. 3 bis, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 17
7. 12° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes I à II du présent arrêté.
1. 1° à 8°- A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 10 juin 2021
3. Art. 8 bis
4. A modifié les dispositions suivantes :
5. - Arrêté du 10 juin 2021
6. Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 16
7. 9° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes III à IV du présent arrêté.
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A créé :
A modifié :
Fait le 5 décembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins, C. Durand
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 10 décembre 2025).