Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 mars 2026
NatureArrêté
Signé le10 mars 2026
Publié le12 mars 2026
Articles11 articles en vigueur
NORMENE2601452A
IdentifiantLEGITEXT000053654092
RéférenceArrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5, D. 311-11 et D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2026,

Arrêtent :

Article 1 LEGIARTI000053654102

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 1

Article 2 LEGIARTI000053654104

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 2

Article 3 LEGIARTI000053654106

A abrogé :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 4-1

Article 4 LEGIARTI000053654108

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 10

Article 5 LEGIARTI000053654110

1. Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 6 LEGIARTI000053654112

1. Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 7 LEGIARTI000053654114

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 12

Article 8 LEGIARTI000053654116

1. Le présent arrêté entre en vigueur le 5 juillet 2026.

Article 9 LEGIARTI000053654118

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe LEGIARTI000053654120

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015
    Divisions : Art. Annexe 1

Annexe

Annexe LEGIARTI000053654122

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 19 mai 2015
    Divisions : Art. Annexe 2

Fait le 10 mars 2026.

Le ministre de l'éducation nationale, Edouard Geffray La ministre des outre-mer, Naïma Moutchou

Textes cités liens · DILA2

Code de l'éducation

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 mars 2026).

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