Article 1 LEGIARTI000053654102
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 1
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5, D. 311-11 et D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2026,
Arrêtent :
A modifié :
A modifié :
A abrogé :
A modifié :
1. Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
1. Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
A modifié :
1. Le présent arrêté entre en vigueur le 5 juillet 2026.
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié :
A modifié :
Fait le 10 mars 2026.
Le ministre de l'éducation nationale, Edouard Geffray La ministre des outre-mer, Naïma Moutchou
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 mars 2026).