Article 1 LEGIARTI000054420531
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 9
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air et de l'espace des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air et de l'espace
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 juillet 2026
NatureArrêté
Signé le7 juillet 2026
Publié le12 juillet 2026
Articles6 articles en vigueur
NORARML2618895A
IdentifiantLEGITEXT000054420528
La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air et de l'espace des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air et de l'espace,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000054420533
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 15
Article 3 LEGIARTI000054420535
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 17
Article 4 LEGIARTI000054420537
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021
Divisions : Chapitre III : LA PASSERELLE RECONNAISSANCE
Article 5 LEGIARTI000054420539
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 23
Article 6 LEGIARTI000054420541
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 juillet 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace, P. HIRTZIG
Textes cités liens · DILA2
Code de la défense.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 juillet 2026).