Article 1
Les zones se trouvant sur le territoire de la République française, figurant à l'annexe, font partie de la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de l'article 3 paragraphe 3 de la directive 75/268/CEE.
Droit de l'Union · Texte intégral
Directive 75/271/CEE du Conseil, du 28 avril 1975 relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/CEE (France)
Acte en vigueur, consolidée au 14/04/1998.
Version consolidée au 14/04/1998 (consolidation EUR-Lex 01975L0271-19980414, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/04/1975).
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ActeDirective 75/271/CEE
Adopté le28 avril 1975
VersionConsolidée au 14/04/1998
Contenu3 articles, 5 considérants
CELEX01975L0271-19980414
Considérants (5)
(1)
considérant que le gouvernement de la République française a communiqué à la Commission, conformément à l'article 2 paragraphe 1 de la directive 75/268/CEE, les zones qui, au sens de l'article 3 paragraphe 3 de ladite directive, sont susceptibles de figurer sur la liste communautaire des zones agricoles défavorisées ainsi que les informations relatives aux caractéristiques de ces zones ; que des informations relatives aux zones situées dans les départements d'outre-mer ne sont pas suffisamment complètes pour permettre à la Commission de se prononcer actuellement à leur sujet;
(2)
considérant qu'il a été retenu comme indice des conditions climatiques très difficiles, visées à l'article 3 paragraphe 3 premier tiret de la directive 75/268/CEE, une altitude minimale de 600 mètres et que cette altitude est exigée pour au moins 80 % de la superficie du territoire de chaque commune et non seulement pour la majeure partie de celle-ci ; que, de plus, le fractionnement des communes n'est pas admis et que de ce fait l'altitude minimale retenue peut être considérée, au regard de la directive, comme équivalente à celle qui se situerait entre 600 et 700 mètres;
(3)
considérant que, pour définir les fortes pentes visées à l'article 3 paragraphe 3 deuxième tiret de la directive 75/268/CEE, il a été retenu une dénivellation d'au moins 400 mètres entre le point le plus haut et le point le plus bas de la surface agricole utilisée (SAU) de la commune ; qu'un examen détaillé a été effectué par la Commission à l'aide notamment d'une étude de pentes par km2 (20 % et plus) visant à lever les incertitudes qui résultent du critère de dénivellation mentionné ci-dessus ; que cet examen a également pris en considération la possibilité ouverte par l'article 3 paragraphe 3 troisième tiret de la directive 75/268/CEE de combiner les deux facteurs : altitude et pente, pour autant que cette combinaison aboutisse au même handicap total ; qu'il est dès lors permis d'affirmer que seul un nombre très limité de communes situées aux limites des zones de montagne communiquées ne répondent pas pleinement aux conditions requises, tout en satisfaisant celles de l'article 3 paragraphe 4 de ladite directive ; que, leur économie étant étroitement liée à celle des communes limitrophes, elles peuvent néanmoins être classées en zones de montagne;
(4)
considérant que, dans ces conditions, la nature et le niveau des indices mentionnés plus haut, retenus par le gouvernement de la République française pour définir les zones communiquées à la Commission, répondent aux caractéristiques des zones de montagne visées à l'article 3 paragraphe 3 de la directive 75/268/CEE;
(5)
considérant que la communication de l'État membre concerné n'indique pas quelle est la situation actuelle de ces zones, au point de vue des équipements collectifs visés à l'article 3 paragraphe 2 de ladite directive, qu'il semble que ces équipements ne soient pas toujours suffisants ; que, par ailleurs, l'absence d'indications relatives aux programmes en cours ou envisagés ne permet pas de déterminer les délais dans lesquels se produira une amélioration substantielle de cette situation ; qu'il apparaît néanmoins opportun d'inscrire les zones en question sur la liste communautaire des zones agricoles défavorisées, étant entendu que le gouvernement de la République française présentera prochainement à la Commission une communication détaillée à ce sujet, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article 2
L'État membre concerné adresse à la Commission, au plus tard à la fin de l'année 1975, une communication détaillée indiquant les délais dans lesquels les mesures d'améliorations substantielles des équipements collectifs sont effectives dans les zones visées à l'article 1er.
Article 3
La République française est destinataire de la présente directive.
ANNEXEBILAGANHANGANNEXALLEGATOBIJLAGE
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
01 — Département de l'Ain
|
Arrondissement de Belley
|
▼M1
|
Ambérieu-en-Bugey
|
l'Abergement-de-Varey
|
▼B
|
Belley
|
Ambléon, Conzieu, Izieu, Premeyzel, Saint-Bois, Saint-Germain-les-Paroisses
|
Champagne-en-Valromey
|
Brenaz, Lochieu, Lompnieu, Luthezieu, Ruffieu, Songieu, Sutrieu, Virieu-le-Petit
►M1
, Champagne-en-Valromey, Chavornay, Vieu ◄
|
Hauteville-Lompnes
|
Aranc, Corlier, Cormaranche-en-Bugey, Hauteville-Lompnes, Premillieu, Thezillieu
|
Lagnieu
|
Souclin
|
Lhuis
|
Benonces, Innimond, Lompnaz, Marchamp, Ordonnaz, Seillonnaz
|
Saint-Rambert-en-Bugey
|
Arandas, Argis, Chaley, Cleyzieu, Conand, Evosges, Hostiaz, Nivollet-Montgriffon, Oncieu, Saint-Rambert-en-Bugey, Tenay
►M1
, Torcieu ◄
|
Seyssel
|
Anglefort, Chanay, Corbonod
|
Virieu-le-Grand
|
Armix, Belmont, La Burbanche, Rossillon
►M1
, Cheignieu-la-Balme, Contrevoz, Virieu-le-Grand ◄
|
Arrondissement de Gex
|
Collonges
|
Chezery-Forens, Collonges, Confort, Farges, Lancrans, Léaz, Péron, Saint-Jean-de-Gonville
|
Ferney-Voltaire
|
Sergy, Thoiry
|
Gex
|
Crozet, Divonne-les-Bains: section Divonne-les-Bains, Echenevex, Gex, Lelex, Mijoux, Vesancy
|
Arrondissement de Nantua
|
Bellegarde-sur-Valserine
|
Bellegarde-sur-Valserine: section Coupy, Billiat; Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Giron, Injoux-Génissiat, Lhopital, Montanges, Plagnes, Saint-Germain-de-Joux, Villes
►M1
, Bellegarde-sur-Valserine (reste du territoire non classé par arrêté du 20. 2. 1974), Surjoux ◄
|
Brenod
|
Brenod, Champdor, Chevillard, Condamine-la-Doye, Corcelles, Le Grand-Abergement, Hotonnes, Izenave, Lantenay, Outriaz, Le Petit-Abergement, Vieux-d'Izenave
|
Izernore
|
Bolozon, Ceignes, Leyssard, Matafelon-Granges: section de Granges; Groissiat, Nurieux-Volognat, Peyriat, Sonthonnax-la-Montagne
►M1
, Izernore, Matafelon-Granges (reste du territoire non classé par arrêté du 20. 2. 1974), Samognat, Serrières-sur-Ain ◄
|
Nantua
|
Apremont, Charix, Lalleyriat, Maillat, Montréal, Nantua, Les Neyrolles, Le Poizat, Port, Saint-Martin-du-Fresne
►M1
, Brion, Géovreissiat ◄
|
Oyonnax
|
Arbent, Belleydoux, Bellignat, Echallon, Geovreisset, Martignat, Oyonnax
►M1
, Dortan ◄
|
Poncin
|
Boyeux-Saint-Jérome, Cerdon, Labalme
►M1
, Challes-la-Montagne, Mérignat, Saint-Alban ◄
|
03 — Département de l'Allier
|
Arrondissement de Montluçon
|
Ebreuil
|
Chouvigny, Echassières, Lalizolle, Nades
|
Arrondissement de Vichy
|
Cusset
|
La Chapelle, Molles
►M1
, Busset ◄
|
▼M5
|
Cusset
|
Mariol
|
▼B
|
Lapalisse
|
Arfeuilles
►M12
, Le Breuil (partie), Chatelus (partie), Saint-Pierre-Laval (partie) ◄
|
Mayet-de-Montagne
|
Arronnes, La Chabanne, Chatel-Montagne, Ferrières-sur-Sichon, La Guillermie, Laprugne, Lavoine, Le Mayet-de-Montagne, Nizerolles, Saint-Clément, Saint-Nicolas-des-Biefs
|
▼M5
|
Vichy-Sud
|
Le Vernet
|
▼B
|
04 — Département des Alpes-de-Haute-Provence
|
Arrondissement de Barcelonnette
|
Allos
|
Allos
|
Barcelonnette
|
Barcelonnette, La Condamine-Châtelard, Enchastrayes, Faucon-de-Barcelonnette, Jausiers, Saint-Pons, Les Thuiles, Uvernet-Fours
|
Lauzet-Ubaye
|
La Bréole, Le Lauzet-Ubaye, Méolans-Revel, Pontis, Saint-Vincent-les-Forts
|
Saint-Paul
|
Larche, Meyronnes, Saint-Paul
|
Arrondissement de Castellane
|
Annot
|
Annot, Braux, Le Fugeret, Meailles, Saint-Benoit, Ubraye, Vergeons
|
Castellane
|
Castellane, Demandolx, La Garde, Peyroules, Rougon, Saint-Julien-du-Verdon, Soleilhas
|
Colmars
|
Beauvezer, Colmars, Thorame-Basse, Thorame-Haute, Villars-Colmars
|
Entrevaux
|
Castellet-lès-Sausses, Entrevaux, La Rochette, Saint-Pierre, Sausses, Val-de-Chalvagne
|
Saint-André-les-Alpes
|
Allons, Angles, Lambruisse, Moriez, La Mure-Argens, Saint-André-les-Alpes
|
Senez
|
Blieux, Majastres, Senez
|
Arrondissement de Digne
|
Barrême
|
Chaudon-Norante, Clumanc, Saint-Jacques, Saint-Lions, Tartonne, Barrême
|
Digne-Est
|
Dignes, Entrages, Marcoux, La Robine-sur-Galabre
|
Digne-Ouest
|
Aiglun, Barras, Le Castellard-Melan, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Champercier, Digne, Hautes-Duges, Mallemoison, Mirabeau, Thoard
|
La Javie
|
Archail-Draix, Beaujeu, Blegiers, Le Brusquet, La Javie, Prads
|
Les Mées
|
Le Castellet, Entrevennes, Malijai, Puimichel
|
Mezel
|
Beynes, Bras-d'Asse, Châteauredon, Estoublon, Mezel, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse
|
Moustiers-Sainte-Marie
|
Moustiers-Sainte-Marie, La Palud, Saint-Jurs
|
Riez
|
Allemagne-en-Provence, Esparron-du-Verdon, Montagnac-Montpezat, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Laurent-du-Verdon
|
Seyne
|
Auzet, Barles, Montclar, Saint-Martin-lès-Seynes, Selonnet, Seyne, Verdaches, Le Vernet
|
Valensole
|
Brunet, Saint-Martin-de-Bromes
|
Arrondissement de Forcalquier
|
Banon
|
Banon, L'Hospitalet, Montsalier, Redortiers, Revest-des-Brousses, Revest-du-Bion, La Rochegiron, Saumane, Simiane
|
Forcalquier
|
Limans, Pierrerue, Saint-Michel-l'Observatoire, Sigonce
|
Manosque-Sud
|
Montfuron
|
La Motte
|
Le Caire, Châteaufort, Clamensane, Claret, Curbans, Melve, La Motte, Nibles, Thèze, Valernes, Vaumeilh, Sigoyer, Valavoire
|
Noyers-sur-Jabron
|
Bevons, Châteauneuf-Miravail, Curel, Noyers-sur-Jabron, Les Omergues, Saint-Vincent-sur-Jabron, Vaibelle
|
Peyruis
|
Auges, Ganagobie, Lurs, Peyruis
|
Reillanne
|
Aubenas-les-Alpes, Cereste, Montjustin, Oppedette, Reillanne, Sainte-Croix-à-Lauze, Vachères, Villemus
|
Saint-Etienne
|
Cruis, Fontienne, Lardiers, Montlaux, Ongles, Revest-Saint-Martin, Saint-Etienne-les-Orgues
|
Sisteron
|
Authon, Entrepierres, Saint-Geniez
►M1
, Mison, Sisteron ◄
|
Turriers
|
Bayons, Bellaffaire, Faucon-du-Caire, Gigors, Piegut, Turriers, Venterol
|
Volonne
|
Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Montfort, Salignac, Sourribes
►M1
, Aubignosc, Château-Arnoux, l'Escale, Peipin, Volonne ◄
|
05 — Département des Hautes-Alpes
|
Arrondissement de Briançon
|
Aiguilles
|
Abriès, Aiguilles, Arvieux, Château-Ville-Vieille, Molines-en-Queyras, Ristolas, Saint-Véran
|
L'Argentière
|
L'Argentière, Fréminières, Pelvoux, Puy-Saint-Vincent, La Roche-de-Rame, Saint-Martin-de-Queyrières, Vallouise, Les Vigneaux
|
Briançon-Nord
|
Briançon (partie), Montgenèvre, Névache, Val-des-Prés
|
Briançon-Sud
|
Briançon (partie), Gervières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Villar-Saint-Pancrace
|
La Grave
|
La Grave, Villar-d'Arêne
|
Guillestre
|
Ceillac, Champcella, Eygliers, Guillestre, Mont-Dauphin, Réotier, Risoul, Saint-Clément, Saint-Crépin, Vars
|
Monétier-les-Bains
|
Monétier-les-Bains, Saint-Chaffrey, La Salle
|
Arrondissement de Gap
|
Aspres-sur-Buëch
|
Aspremont, Aspres-sur-Buëch, La Beaume, La Faurie, La Haute-Beaume, Montbrand, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Pierre-d'Argençon
|
Barcillonnette
|
Barcillonnette, Esparron, Vitrolles
|
La Bâtie-Neuve
|
Avançon, La Bâtie-Neuve, La Bâtie-Vieille, Montgardin, Rambaud, La Rochette, Saint-Étienne-le-Laus, Valserres
|
Chorges
|
Bréziers, Chorges, Espinasse, Prunières, Remollon, Roche-brune, Rousset, Théus
|
Embrun
|
Baratier, Châteauroux, Crévoux, Les Crots, Embrun, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur
|
Gap-Campagne
|
La Freissinouse, Gap (partie), Manteyer, Pelleautier, La Roche-des-Arnauds, Romette
|
Gap-Centre
|
Gap (partie)
|
Gap-Ouest
|
Gap (partie)
|
Gap-Est
|
Gap (partie)
|
Laragne-Montéglin
|
Eyguians, Laragne-Montéglin, Lazer, Monétier-Allemont, Poët, Upaix, Ventavon
|
Orcières
|
Champoléon, Orcières, Saint-Jean-Saint-Nicolas
|
Orpierre
|
Etoile, Lagrand, Nossage-et-Bénévent, Orpierre, Saint-Colombe, Saléor, Trescléoux
|
Ribiers
|
Antonaves, Barret-le-Bas, Barret-le-Haut, Châteauneuf-de-Chabre, Eourres, Ribiers, Saint-Pierre-Avez, Salérans
|
Rosans
|
Bruis, Chanousse, Montjay, Moydans, Ribeyret, Rosans, Saint-André-de-Rosans, Sainte-Marie, Sorbiers
|
Saint-Bonnet
|
Ancelle, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Les Costes, La Fare, Forest-Saint-Julïen, Les Infournas, Laye, La Moutte-en-Champsaur, Le Noyer, Poligny, Saint-Bonnet, Saint-Eusèbe, Saint-Julien-en-Champ, Saint-Laurent-du-Gros, Saint-Léger, Saint-Michel-de-Chaillol
|
Saint-Etienne-en-Dévoluy
|
Agnières, La Cluse, Saint-Distier, Saint-Etienne-en-Dévoluy
|
Saint-Firmin
|
Aspres-les-Corps, Chauffayer, Le Glaizil, La Chapelle-en-Valgodemard, Saint-Firmin, Saint-Jacques, Saint-Maurice, Villard-Loubière
|
Savines
|
Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Réallon, Saint-Appolinaire, Le Sauze, Savines
|
Serres
|
La Bâtie-Montsaléon, Le Bersac, L'Epine, Méreuil, Montclus, Montmorin, Montrond, La Piarre, Saint-Genis, Savournon, Serres, Sigottier
|
Tallard
|
Châteauvieux, Fouillouse, Jarjayes, Lardier-et-Valença, Lettret, Neffes, La Saulce, Sigoyer, Tallard
|
Veynes
|
Chabestan, Châteauneuf-d'Oze, Furmeyer, Montmaur, Oze, Saint-Auban-d'Oze, Le Saix, Veynes
|
06 — Département des Alpes-Maritimes
|
Arrondissement de Grasse
|
Bar-sur-Loup
|
Caussols, Courmes, Gourdon
►M1
, Bar-sur-Loup, Tourettes-sur-Loup ◄
|
Coursegoules
|
Bezaudun-les-Alpes, Bouyon, Cipières, Consegudes, Coursegoules, Les Ferres, Gréolières, Roquestéron-Grasse
|
Saint-Auban
|
Aiglun, Amirat, Andon, Briançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint-Auban, Sallagriffon, Seranon, Valderoure
|
Saint-Vallier-de-Thiey
|
Escragnolles, Saint-Vallier-de-Thiey
►M1
, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Spéracédès, Le Tignet ◄
|
▼M1
|
Vence
|
Le Broc, Gattières, Saint-Jeannet
|
▼B
|
Arrondissement de Nice
|
Breil-sur-Roya
|
Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge
|
Contes
|
Bendejun, Berre-des-Alpes, Coaraze
►M1
, Cantaron, Châteauneuf-de-Contes, Contes ◄
|
L'Escarène
|
L'Escarène, Luccram, Peille, Touet-de-l'Escarène
►M1
, Blausasc, Peillon ◄
|
Guillaumes
|
Beuil, Châteauneuf-d'Entraunes, Daluis, Entraunes, Guillaumes, Peone, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Villeneuve-d'Entraunes
|
Lantosque
|
Lantosque, Utelle
|
Levens
|
Duranus, Levens
►M1
, Aspremont, La Roquette-sur-Var, Saint-Blaise, Tourette-Levens ◄
|
Menton
|
Castellar, Gorbio, Sainte-Agnès
|
Puget-Théniers
|
Ascros, Auvare, La Croix-sur-Roudoule, La Penne, Puget-Rostang, Puget-Théniers, Rigaud, Saint-Antonin, Saint-Léger
|
Roquebillière
|
Belvédère, La Bollène-Vésubie, Roquebillière
|
Roquesteron
|
Bonson, Guébris, Pierrefeu, Revest-les-Roches, Roquesteron, Sigale, Toudon, Tourette-du-Château
►M1
, Gilette ◄
|
Saint-Etienne-de-Tinée
|
Isola, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée
|
Saint-Martin-Vésubie
|
Saint-Martin-Vésubie, Venanson
|
Saint-Sauveur-sur-Tinée
|
Clans, Ilonse, Marie, Rimplas, Roubion, Roure, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Valdeblore
|
Sospel
|
Castillon, Moulinet, Sospel.
|
Tende
|
La Brigue, Tende
|
Villars-sur-Var
|
Bairols, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiéry, Touët-sur-Var, La Tour, Tournefort, Villars-sur-Var
|
07 — Département de l'Ardèche
|
Arrondissement de Largentière
|
Burzet
|
Burzet, Péreyres, Sagnes-et-Goudoulet, Sainte-Eulalie, Saint-Pierre-de-Colombier
|
Coucouron
|
Coucouron, Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Graillouse, Lanarce, Lavillatte, Lespéron
|
Joyeuse
|
Sablières, Saint-André-Lachamp
►M1
, Faugères, Planzolles, Ribes, Vernon ◄
|
Largentière
|
Joannas, Prunet, Rocher, Rocles, Sanilhac
►M1
, Chazeaux, Largentière (fraction ancienne commune de Tauriers) ◄
|
Montpezat-sous-Bauzon
|
Le Béage, Cros-de-Géorand, Issanlas, Mazan-l'Abbaye, Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux, Saint-Cirgues-en-Montagne, Usclades-et-Rieutord
|
Saint-Etienne-de-Lugdarès
|
Borne, Cellier-du-Luc, Laval-d'Aurelle, Laveyrune, Le Plagnal, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Laurens-les-Bains
|
Thueyts
|
Astet, Barnas, Chirols, Jaujac, Mayres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, La Souche, Thueyts
►M1
, Fabras, Lalevade-d'Ardèche, Meyras, Pont-de-Labeaume ◄
|
Valgorge
|
Beaumont, Dompnac, Laboule, Loubaresse, Montselgues, Saint-Mélany, Valgorge
|
Les Vans
|
Gravières, Lafigère, Malarce, Malbosc, Saint-Jean-de-Pourcharesse, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Pierre-le-Dechausselat, Les Salelles, Thines, Les Vans: sections de Brahic et de Naves
|
Arrondissement de Privas
|
Antraigues
|
Aizac, Antraigues, Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide de-Juvinas, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs
|
Aubenas
|
Lentillières, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Boulogne
|
Chomérac
|
Rochessauve
►M1
, Saint-Bauzile ◄
|
Privas
|
Ajoux, Creysseilles, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pourchères, Pranles, Saint-Priest, Saint-Vincent-de-Durfort
►M1
, Dunières-sur-Eyrieux, les Ollières-sur-Eyrieux, Veyras ◄
►M10
, Allisas, Coux, Flaviac, Privas ◄ .
|
Rochemaure
|
Saint-Martin-l'Inférieur, Saint-Martin-le-Supérieur, Saint-Pierre-la-Roche, Sceautres
|
Saint-Pierreville
|
Albon, Beauvène, Gluiras, Issamoulenc, Marcols-les-Eaux, Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Pierreville, Saint-Sauveur-de-Montagut.
|
▼M1
|
Vals-les-Bains
|
Vals-les-Bains
|
▼B
|
Villeneuve-de-Berg
|
Berzème, Darbres, Mirabel, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Pons
►M10
, Saint-Jean-le-Centenier ◄
|
▼M1
|
Viviers
|
Aubignas
|
▼B
|
La Voulte-sur-Rhône
|
Gilhac-et-Bruzac, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Michel-de-Chabrillanoux
►M1
, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Laurent-du-Pape ◄ .
|
Arrondissement de Tournon
|
▼M1
|
Annonay
|
Annonay
|
▼B
|
Annonay-Nord
|
Boulieu-lès-Annonay, Saint-Marcel-lès-Annonay
|
Annonay-Sud
|
Monestier, Roiffieux, Saint-Julien-Vocances, Vanose, Villevocance, Vocance
|
Le Cheylard
|
Accons, Le Chambon, Le Cheylard, Dornas, Jaunac, Mariac, Nonières, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le Cheylard, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Michel-d'Aurance
|
Lamastre
|
Le Crestet, Desaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze, Lamastre, Nozières, Saint-Barthélemy-le-Pin, Saint-Basile, Saint-Prix
|
Saint-Agrève
|
Devesset, Labatie-d'Andaure, Mars, Rochepaule, Saint-Agrève, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Jeune-d'Andaure
|
Saint-Félicien
|
Arlebose, Bosas, Lafarre, Pailharès, Saint-Félicien, Saint-Victor, Vaudevant
►M1
, Colombier-le-Vieux ◄
|
Saint-Martin-de-Valamas
|
Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac, La Rochette, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas
|
Saint-Péray
|
Alboussière, Saint-Romain-de-Lerps, Toulaud
►M1
, Champis, Saint-Sylvestre ◄
|
Satillieu
|
La Louvesc, Préaux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Pierre-sur-Doux, Saint-Symphorien-de-Mahun, Satillieu
|
Serrières
|
Savas
|
▼M1
|
Tournon
|
Boucieu-le-Roi, Colombier-le-Jeune, Plats, Saint-Barthélémy-le-Plain
|
▼B
|
Vernoux-en-Vivarais
|
Boffres, Chalençon, Châteauneuf-de-Vernoux, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Jean-Chambre, Saint-Maurice-en-Chalençon, Silhac, Vernoux-en-Vivarais, Saint-Julien-le-Roux
|
09 — Département de l'Ariège
|
Arrondissement de Foix
|
Ax-les-Thermes
|
Ascou, Ax-les-Thermes, L'Hospitalet-près-l'Andorre, Ignaux, Mérens-les-Vals, Montaillou, Orgeix, Orlu, Perles-et-Castelet, Prades, Savignac-les-Ormeaux, Sorgeat, Tignac, Vaychis
|
La Bastide-de-Sérou
|
Alzen, Montagagne, Sentenac-de-Sérou
►M1
, Aigues-Juntes, Allières, La Bastide-de-Sérou, Cadarcet, Durban-sur-Arize, Larbont, Montels, Montséron, Nescus, Suzan ◄
|
Les Cabannes
|
Albies, Appy, Aston, Aulos, Axiat, Bestiac, Bouan, Les Cabannes, Caussou, Caychac, Château-Verdun, Garanou, Larcat, Larnat, Lassur, Lordat, Luzenac, Pech, Senconac, Sinsat, Unac, Urs, Vèbre, Verdun, Vernaux
|
Foix
|
Bénac, Le Bosc, Brassac, Burret, Celles, Ferrières-sur-Ariège, Freychenet, Ganac, Montoulieu, Prayols, Saint-Paul-de-Jarrat, Serres-sur-Argèt, Soula
►M1
, Arabaux, Baulou, Cos, Foix, l'Herm, Loubières, Montgaillard, Pradières, Saint-Jean-de-Verges, Saint-Martin-de-Caralp, Saint-Pierre-de-Rivière, Vernajoul ◄
|
Lavelanet
|
Bélesta, Benaix, Fougax-et-Barrineuf, Leychert, Montferrier, Montségur, Nalzen, Péreille, Roquefixade
►M1
, L'Aiguillon, Carla-de-Roquefort, Dreuilhe, Illat, Lavelanet, Lesparrou, Lieurac, Raissac, Roquefort-les-Cascades, Saint-Jean-d'Aigues-Vives, Sautel, Ventenac, Villeneuve-d'Olmes ◄
|
Quérigut
|
Artigues, Carcanières, Mijanes, Le Pla, Le Puch, Quérigut, Rouze
|
Tarascon-sur-Ariège
|
Alliat, Arignac, Arnave, Bédeilhac-et-Aynat, Bompas, Capoulet-Junac, Génat, Gourbit, Lapège, Mercus-Garrabet, Miglos, Niaux, Surba, Tarascon-sur-Ariège, Ussat, Quié, Ornolac-Ussat-les-Bains, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Saurat
|
Vicdessos
|
Auzat, Gestiès, Goulier-et-Olbier, Illier-et-Laramade, Lercoul, Orus, Saleix, Sem, Siguer, Suc-et-Sentenac, Vicdessos
▼M1
|
Arrondissement de Pamiers
|
▼M6
|
Le Fossat
|
Monesple
|
Pailhès
|
▼M1
|
Le Mas-d'Azil
|
Camarade, Gabre, Le Mas-d'Azil, Montfa
►M6
, Sabarat ◄
|
Mirepoix
|
Dun, Pradettes
|
Varilhes
|
Calzan, Cazaux, Dalou, Gudas, Loubens, Malléon, Ségura, Vira
►M6
, Montégut-Plantaurel ◄
▼B
|
Arrondissement de Saint-Girons
|
Castillon-en-Couserans
|
Antras, Argein, Arrien-en-Bethmale, Arrout, Aucazein, Audressein, Augirein, Balacet, Balaguères, Bethmale, Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Buzan, Castillon-en-Couserans, Cescau, Engomer, Galey, Illartein, Orgibet, Saint-Jean-du-Castillonnais, Saint-Lary, Salsein, Sentein, Sor, Uchentein, Villeneuve
|
Massat
|
Aleu, Biert, Boussenac, Massat, Le Port, Soulan
|
Oust
|
Aulus-les-Bains, Couflens, Ercé, Oust, Seix, Sentenac-d'Oust, Soueix, Ustou
|
▼M1
|
Sainte-Croix-Volvestre
|
Bagert, Barjac, Bedeille, Contrazy, Lasserre, Mauvezin-de-Sainte-Croix, Mérigon, Montardit
|
▼M6
|
Cerisols
|
Fabas
|
Sainte-Croix-Volvestre
|
Tourtouse
|
▼B
|
Saint-Girons
|
Alos, Castelnau-Durban, Erp, Esplas-de-Sérou, Lacourt, Moulis, Rimont, Rivèrenert
►M1
, Clermont, Encourtiech, Eycheil, Lescure, Montégut-en-Couserans, Saint-Girons ◄
|
Saint-Lizier
|
Cazavet
►M1
, Betchat, Gajan, Montesquieu-Avantes, Montgauch, Montjoie-en-Couserans, Taurignan-Castet, Taurignan-Vieux ◄
|
11 — Département de l'Aude
|
Arrondissement de Carcassonne
|
▼M1
|
Alzonne
|
Montolieu
|
▼B
|
Castelnaudary-Nord
|
Les Brunels, Cenne-Monestiés, Labécède-Lauragais, Verdun-en-Lauragais, Villemagne
|
▼M1
|
Conques-sur-Orbiel
|
Limousis, Sallèles-Cabardès
|
▼M5
|
Lagrasse
|
Mayronnes
|
Saint-Martin-des-Puits
|
▼B
|
Mas-Cabardès
|
Caudebronde, Fournes-Cabardès, Les Ilhes-Cabardès, Labastide-Esparbairenque, Laprade, Les Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès, Roquefère, La Tourette-Cabardès, Trassanel, Villanière
►M1
, Lastours, Salsigne, Villardonnel ◄
|
Mouthoumet
|
Albières, Auriac, Bouisse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa, Massac, Montjoi, Mouthoumet, Salza, Soulatgé
►M1
, Félines-Termenès, Termes, Vignevieille ◄
|
▼M5
|
Davejean
|
Dernacueillette
|
Palairac
|
Villerouge-Termènes
|
▼B
|
Peyriac-Minervois
|
Cabrespine, Castans, Citou, Lespinassière
►M1
, Caunes-Minervois, Villeneuve-Minervois ◄
|
Saissac
|
Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, Frontiers-Cabardès, Lacombe, Saint-Denis, Saissac
►M1
, Fraisse-Cabardès ◄
|
Arrondissement de Limoux
|
▼M1
|
Alaigne
|
Escueillens — Saint-Juste-de-Bellengard, Monthaut, Pomy
|
▼B
|
Axat
|
Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Le Bousquet, Cailla, Le Clat, Counozouls, Escouloubre, Gincla, Lapradelle-Puylaurens, Montfort-sur-Boulzane, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette, Salvezines
|
Belcaire
|
Aunat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvis, Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Espezel, La Fajolle, Fontanes-de-Sault, Galinagues, Joucou, Mazuby, Mérial, Niort-de-Sault, Rodome, Roquefeuil
|
Chalabre
|
Montjardin, Puivert, Rivel, Saint-Benoît, Saint-Jean-de-Paracol, Villefort
►M1
, Caudeval, Chalabre, Corbières, Courtauly, Gueytes-et-Labastide, Peyrefitte-du-Razes, Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Sonnac-sur-l'Hers, Tréziers ◄
|
Couiza
|
Arques, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cubières-sur-Cinoble, Fourtou, Missègre, Peyrolles, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Sougraigne, Terroles, Valmigère
►M1
, Coustaussa, Serres ◄ .
|
Limoux
|
Festes-et-Saint-André, Véraza
►M1
, La Bezole, Bourigeole, Castelreng, Saint-Couat-du-Razès ◄
|
Quillan
|
Belvianes-et-Cavirac, Brenac, Coudons, Marsa, Nébias, Quirbajou, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-et-le-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Martin-Lys
►M1
, Ginoles, Granès, Quillan, Saint-Ferriol ◄
|
Saint-Hilaire
|
Belcastel-et-Buc, Caunette-sur-Lauquet, Villardebelle
►M1
, Clermont-sur-Lauquet, Greffeil ◄
▼M1
|
Arrondissement de Narbonne
|
▼M5
|
Durban
|
Quintillan
|
▼M1
|
Tuchan
|
Cucugnan, Duilhac, Maisons, Montgaillard, Padern, Rouffiac-des-Corbières
▼B
|
12 — Département de l'Aveyron
|
Arrondissement de Millau
|
Belmont-sur-Rance
|
Belmont-sur-Rance, Mounhes-Prohencoux, Murasson, Sint-Sever-du-Moustier
►M1
, Montlaur, Rebourguil ◄
|
Camarès
|
Arnac, Brusque, Fayet, Gissac, Melagues, Montagnol, Peux-et-Couffouleix, Saint-Félix-de-Sorgues, Sylvanès, Tauriac-de-Camarès
►M1
, Camarès ◄
|
Campagnac
|
Campagnac, La Capelle-Bonance, Saint-Laurent-d'Olt, Saint-Martin-de-Lenne, Saint-Saturnin
|
Cornus
|
Le Clapier, Cornus, Lapanousse-de-Cernon, Marnhagues-et-Latour, Montpaon, Saint-Beaulize, Sainte-Eulalie-de-Cernon, Saint-Jean-Saint-Paul: lieudits la Vialette, la Fage; Le Viala-du-Pas-de-Jaux
►M1
, Saint-Jean-et-Saint-Paul (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
|
Millau-Est
|
Aguessac, Compeyre, Millau (partie), Paulhe
|
Millau-Ouest
|
Creissels, Millau (partie), Saint-Georges-de-Luzançon
►M1
, Comprégnac ◄
|
Nant
|
La Cavalerie, La Couvertoirade, L'Hospitalet-du-Larzac, Nant, Saint-Jean-du-Bruel, Sauclières
|
Peyreleau
|
La Crosse, Mostuejouls, Peyreleau, Rivière-sur-Tarn, La Roque-Sainte-Marguerite, Saint-André-Vézines, Veyreau
|
Saint-Affrique
|
La Bastide-Pradines, Calmels-et-le-Viala, Saint-Izaire, Tournemire: lieux-dits Paliarouze, les Arnals; Versols-et-Lapeyre
►M1
, Roquefort-sur-Soulzon, Saint-Affrique, Saint-Jean-d'Alcapiès, Saint-Rome-de-Cernon, Tournemire (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974), Vabres-l'Abbaye ◄
|
Saint-Beauzely
|
Castelnau-Pegayrols, Montjaux, Saint-Beauzely, Verrières, Vial-du-Tarn
|
Saint-Rome-de-Tarn
|
Ayssènes, Broquies, Brousse-le-Château, Les Costes-Gozon, Lestrade-et-Thouels, Le Truel, Saint-Victor-et-Melvieu
►M1
, Saint-Rome-de-Tarn ◄ .
|
Saint-Sernin-sur-Rance
|
Balaguier, La Bastide-Solages, Brase, Combret, Coupiac, Martrin, Laval-Roquecezières, Montfranc, Montclar, Plaisance, Pousthomy, Saint-Sernin-sur-Rance, Saint-Juéry, La Serre
|
Salles-Curan
|
Alrance, Curan, Salles-Curan, Villefranche-de-Panat
|
Sévérac-le-Château
|
Buzeins, Lapanouse-de-Sévérac, Lavernhe, Recoules-Prévinquières, Sévérac-le-Château
|
Vézins-de-Lévézou
|
Saint-Laurent-du-Lévézou, Saint-Léons, Vézins-du-Lévézou Ségur
|
Arrondissement de Rodez
|
Baraqueville-Sauveterre
|
Baraqueville, Boussac, Castanet, Colombies, Manhac, Moyrazes, Pradinas
►M9
, Gramond, Sauveterre-de-Rouergue ◄
|
Bouzouls
|
Montrozier
►M9
, Gabriac ◄
►M12
, Bozouls (partie), La Loubière (partie), Rodelle (partie) ◄
|
Cassagnes-Bégonhès
|
Arvieu, Auriac-Lagast, Calmont, Comps-Lagrandville, Salmiech, Sainte-Juliette
►M1
, Cassagnes-Bégonhès ◄
|
Conques
|
Conques, Grand-Vabre, Saint-Cyprien-sur-Dourdou; lieuxdits Labro, le Gauffour, Lapeyre, Leverdus, la Carrière, la Salles, Grandval, Gensac, la Souque, la Gade, Moncles, las Cases; Sénergues
►M1
, Noailhac, Saint-Cyprien-sur-Dourdou (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974), Saint-Félix-de-Lunel ◄
|
Entraygues-sur-Truyère
|
Enguiales, Entraygues, Espayrac, Golinhac, Saint-Hippolyte
|
Espalion
|
Castelnau-de-Mandailles, Espalion: lieuydits Nadaillac, Beaurivage, la Garde, Alayrac, Bertholen, Lasbinals, Labro, Falguières, Combals, Carbonnelle, Pussac, Masse, Ferrandez, la Guiraldie, Flaujac, Roucat, Pascale; Le Cayrol, Lassouts, Saint-Côme-sur-Lot
►M1
, Bessuéjouls, Espalion (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
|
Estaing
|
Campuac, Coubisou, Estaing, Le Nayrac
►M1
, Sébrazac, Villecomtal ◄
|
Laguiole
|
Cassuejouls, Curières, Laguiole, Montpeyroux, Soulages-Bonneval
|
Laissac
|
Bertholène, Coussergues, Gaillac, Laissac, Cruejouls, Palmas, Sévérac-l'Eglise, Vimenet
|
Marcillac-Vallon
|
Pruines
►M1
, Clairveaux, Marcillac-Vallon, Mouret, Nauviale, Saint-Christophe, Valady ◄
►M12
, Balsac (partie), Muret-le-Château (partie), Salles-la-Source (partie) ◄
|
Mur-de-Barrez
|
Brommat, Lacroix-Barrez, Mur-de-Barrez, Murols, Taussac, Thérondels
|
▼M1
|
Naucelle
|
Camboulazet
►M9
, Centrès, Meljac, Quins, Saint-Just-sur-Viaur, Cabanès ◄
►M12
, Camjac (partie), Naucelle (partie), Tauriac-de-Naucelle (partie) ◄
|
▼B
|
Pont-de-Salars
|
Agen-d'Aveyron, Arques, Canet-de-Salars, Flavin, Pont, de-Salars, Prades-de-Salars, Trémouilles, Le Vibal
|
Réquista
|
Connac, Durenque
►M1
, Réquista, La Selve ◄
►M9
, Rullac-Saint-Cirq ◄
►M12
, Ledergues (partie), Saint-Jean-Delnous (partie) ◄
|
▼M1
|
Rignac
|
Auzits, Escandolières, Mayran, Goutrens, Belcastel
►M12
, Bournazel (partie), Rignac (partie) ◄
|
▼B
|
Rodez-Est
|
Sainte-Radegonde
►M9
, Le Monastère ◄
|
▼M12
|
Rodez-Nord
|
Onet-le-Château (partie)
|
▼B
|
Rodez-Ouest
|
Luc
►M9
, Olemps ◄
►M12
, Druelle (partie) ◄
|
Saint-Amans-des-Cots
|
Campouriez, Florentin-la-Capelle, Huparlac, Montézic, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Symphorien
|
Saint-Chély-d'Aubrac
|
Condom-d'Aubrac, Saint-Chély-d'Aubrac
|
Sainte-Geneviève-sur-Argence
|
Alpuech, Cantoin, Graissac, Lacalm, Sainte-Geneviève, La Terrisse, Vitrac-en-Viadène
|
Saint-Geniez-d'Olt
|
Aurelle-Verlac, Pierrefiche, Pomayrols, Prades-d'Aubrac, Sainte-Eulalie-d'Olt, Saint-Geniez
|
La Salvetat-Peyralès
|
La Salvetat-Peyralès, Tayrac
►M1
, Lescure-Jaoul ◄
►M9
, Castelmary, Crespin ◄
|
Arrondissement de Villefranche-de-Rouergue
|
▼M1
|
Aubin
|
Aubin, Cransac, Firmi
►M9
, Viviez ◄
|
Capdenac-Gare
|
Bouillac
►M9
, Les Albres, Asprières, Naussac, Sonnac ◄
►M12
, Capdenac (partie) ◄
|
▼B
|
Decazeville
|
Saint-Parthem, Saint Santin
►M1
, Almon-les-Junies, Boisse-Penchot, Flagnac, Livinhac-le-Haut ◄
►M9
, Decazeville ◄
|
▼M9
|
Montbazens
|
Brandonnet, Compolibat, Maleville, Peyrusse-le-Roc, Valzergues
►M12
, Galgan (partie), Lugan (partie), Privezac (partie) ◄
|
▼M1
|
Najac
|
Najac, Saint-André-de-Najac, Bor-et-Bar
►M9
, La Fouillade, Lunac, Monteils, Sanvensa ◄
|
▼B
|
Rieupeyroux
|
La Capelle-Bleys, Prévinquières: lieuxdits Prévinquières, Moulin-Haut, Coste-Peirouze, Camiverse, Roquefort, Thomas, le Bouissou, la Bessière, Couffin, la Boissonnade, la Tour, Recoules, la Faytie, Flottes, la Caze, Cabanelles; Rieupeyroux
►M1
, La-Bastide-l'Évêque, Prévinquières (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
►M9
, Saint-Salvadou, Vabre-Tizac ◄
|
▼M9
|
Villefranche-de-Rouergue
|
Morlhon-le-Haut
►M12
, Villefranche-de-Rouergue (partie) ◄
|
▼B
|
15 — Département du Cantal
|
Arrondissement d'Aurillac
|
Aurillac-1
|
Aurillac, Crandelles, Jussac, Naucelles-Reilhac, Teissières-de-Cornet
|
Aurillac-2
|
Saint-Paul-des-Landes, Sansac-de-Marmiesse, Ytrac
|
Aurillac-3
|
Aurillac, Arpajon-sur-Cère, Labrousse, Pranet, Vézac, Vezels-Roussy.
|
Aurillac-4
|
Aurillac, Giou-de-Mamou, Laroquevieille, Lascelles, Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Simon, Velzic, Yolet.
|
Laroquebrou
|
Arnac, Ayrens, Cros-de-Montvert, Glénat, Lacapelle-Viescamp, Laroquebrou, Montvert, Nieudan, Rouffiac, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Gérons, Saint-Santin-Cantalès, Saint-Victor, Siran
|
Maurs
|
Boisset, Fournoulès, Leynhac, Maurs, Montmurat, Mourjou, Quézac, Rouziers, Saint-Antoine, Saint-Constant, Saint-Etienne-de-Maurs, Saint-Julien-de-Toursac, Saint-Santin-de-Maurs, Le Trioulou
|
Montsalvy
|
Calvinet, Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Lacapelle-del-Fraisse, Ladinhac, Lafeuillade-en-Vézie, Lapeyrugue, Leucamp, Montsalvy, Sansac-Veinaze, Sénezergues, Teissières-les-Boulies, Vieillevie.
|
Saint-Cernin
|
Besse, Freix-Anglards, Girgols, Saint-Gernin, Saint-Cirgues-de-Malbert, Saint-Illide, Tournemire.
|
Saint-Mamet-la-Salvetat
|
Cayrols, Marcoles, Omps, Parlan, Pers, Roannes-Saint-Mary, Le Rouget, Roumégoux, Saint-Mamet-la-Salvetat, Saint-Saury, La Ségalassière, Vitrac
|
Vic-sur-Cère
|
Badailhac, Carlat, Cros-de-Ronesque, Jou-sous-Monjou, Pailherols, Polminhac, Raulhac, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Carlat, Saint-Jacques-des-Blats, Thiézac, Vic-sur-Cère
|
Arrondissement de Mauriac
|
Champs-sur-Tarentaine
|
Beaulieu, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Lanobre, Trémouille
|
Mauriac
|
Arches, Auzers, Chalvignac, Drugeac, Jaleyrac, Mauriac, Méallet, Moussages, Salins, Sourniac, Le Vigean
|
Pleaux
|
Ally, Barriac-les-Bosquets, Chaussenac, Escorailles, Pleaux, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-Cantalès
|
Riom-ès-Montagnes
|
Apchon, Collandres, Menet, Riom-ès-Montagnes, Saint-Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Trizac, Valette
|
Saignes
|
Antignac, Bassignac, Champagnac, Madic, La Monselie, Le Monteil, Saignes, Saint-Pierre, Sauvat, Vebret, Veyrières, Ydes
|
Salers
|
Anglards-de-Salers, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Paul, Saint-Projet-de-Salers, Saint-Vincent, Salers, Le Vaulmier
|
Arrondissement de Saint-Flour
|
Allanche
|
Allanche, Charmensac, Joursac, Landeyrat, Peyrusse, Pradiers, Sainte-Anastasie, Saint-Saturnin, Ségur-les-Villas, Vernols, Vèze
|
Chaudes-Aignes
|
Anterrieux, Chaudes-Aigues, Deux-Verges, Espinasse, Fridefont, Jabrun, Lieutadès, Maurines, Saint-Martial, Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues, Saint-Urcize, La Trinitat.
|
Condat
|
Chanterelle, Condat, Lugarde, Marcenat, Marchastel, Montboudif, Montgreleix, Saint-Amandin, Saint-Bonnet-de-Condat
|
Massiac
|
Auriac-l'Eglise, Bonnac, La Chapelle-Laurent, Ferrières-Saint-Mary, Laurie, Leyvaux, Massiac, Molèdes, Molompize, Saint-Mary-le-Plain, Saint-Poncy, Valjouze
|
Murat
|
Albepierre-Bredons, Celles, Chalinargues, La Chapelle-d'Alagnon, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le Claux, Dienne, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Murat, Neussargues-Moissac, Virargues
|
Pierrefort
|
Brezons, Cezens, Gourdièges, Lacapelle-Barrès, Malbo, Narnhac, Oradour, Paulhenc, Pierrefort, Sainte-Marie, Saint-Martin-sous-Vigouroux
|
Ruynes-en-Margeride
|
Celoux, Chaliers, Chazelles, Clavières, Faverolles, Lorcières, Loubaresse, Rageade, Ruynes-en-Margeride, Saint-Just, Saint-Marc, Soulages, Védrines-Saint-Loup
|
Saint-Flour-Nord
|
Andelat, Anglards-de-Saint-Flour, Coltines, Coren, Lastic, Mentières, Montchamp, Rézentières, Roffiac, Saint-Flour, Saint-Georges, Talisat, Tiviers, Vabres, Vieillespesse
|
Saint-Flour-Sud
|
Alleuze, Cussac, Lavastrie, Neuvéglise, Paulhac, Sériers, Tanavelle, Les Ternes, Ussel, Valuéjols, Villedieu
|
19 — Département de la Corrèze
▼M1
|
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
|
Beynat
|
Albignac, Aubazine, Beynat, Lanteuil, Palazinges, Sérilhac, Le-Pescher
|
Beaulieu
|
Brivezac, Chenaillers-Mascheix, Tudeils
|
Brive-Nord
|
Dampniat
|
Meyssac
|
Lostanges, Lagleygeolle, Noailhac
▼B
|
Arrondissement de Tulle
|
▼M1
|
Argentat
|
Albussac, Argentat, Forges, Ménoire, Monceaux-sur-Dordogne, Neuville, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Chamant, Saint-Hilaire-Taurieux, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Sylvain
|
▼B
|
Corrèze
|
Bar, Chaumeil, Corrèze, Eyrein, Meyrignac-l'Eglise, Orliac-de-Bar, Saint-Augustin, Sarran, Vitrac
|
Egletons
|
Champagnac-la-Noaille, La Chapelle-Spinasse, Egletons, Le Jardin, Montaignac-Saint-Hippolyte, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons, Saint-Yrieix-le-Déjalat
|
Lapleau
|
Lafage-sur-Sombre, Lapleau, Latronche, Laval-sur-Luzège, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Pantaléon-de-Lapleau, Soursac
|
Mercœur
|
Altillac, Bassignac-le-Bas, Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Goulles, Mercœur, Reygades, Saint-Bonnet-les-Tours, Saint-Julien-le-Pèlerin, Sexcles
|
▼M1
|
La Roche-Canillac
|
Champagnac-la-Prune, Clergoux, Espagnac, Gros-Chastang, Gumond, Marcillac-la-Croisille, La Roche-Canillac, Saint-Bazile-de-Laroche, Saint-Martin-la-Meanne, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Paul
|
▼B
|
Saint-Privat
|
Auriac, Bassignac-le-Haut, Darazac, Hautefage, Rilhac-Xaintrie, Saint-Cirgues-la-Loutre, Saint-Geniez-O-Merle, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Privat, Servières-le-Château
|
▼M1
|
Seilhac
|
Beaumont, Saint-Salvadour
|
▼B
|
Treignac
|
Affieux, Chamberet, L'Eglise-aux-Bois, Lacelle, Le Lonzac, Madranges, Peyrissac, Rilhac-Treignac, Saint-Hilaire-les-Courbes, Soudaine-Lavinadière, Treignac, Veix
|
▼M1
|
Tulle-Nord
|
Naves, Saint-Hilaire-Peyroux
|
Tulle-Sud
|
Les Angles-sur-Corrèze, Chanac-les-Mines, Le Chastang, Cornil, Gimel, Ladignac-sur-Rondelles, Lagarde-Enval, Laguenne, Marc-la-Tour, Pandrignes, Saint-Bonnet-Avalouze, Sainte-Fortunade, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Priest-de-Gimel, Tulle
|
Uzerche
|
Meilhards
|
▼B
|
Arrondissement d'Ussel
|
Bort-les-Orgues
|
Bort-les-Orgues, Confolent-Port-Dieu, Margerides, Monestier-Port-Dieu, Saint-Bonnet-près-Bort, Saint-Julien-près Bort, Saint-Victour, Sarroux, Thalamy, Veyrières.
|
Bugeat
|
Bonnefond, Bugeat, Gourdon-Murat, Grandsaigne, Lestards, Pérols, Pradines, Saint-Merd-les-Oussines, Tarnac, Toy-Viam, Viam
|
Eygurande
|
Aix-la-Marsalouze, Couffy, Courteix, Eygurande, Feyt, Lamazière-Haute, Laroche-près-Feyt, Merlines, Monestier-Merlines, Saint-Pardoux-Neuf.
|
Meymac
|
Alleyrat, Ambrugeat, Combressol, Darnetz, Davignac, Maussac, Meymac, Péret-Bel-Air, Saint-Sulpice-les-Bois, Soudeilles.
|
Neuvic
|
Chirac, Lamazière-Basse, Liginiac, Neuvic, Palisse, Roche-le-Peyroux, Saint-Etienne-la-Geneste, Saint-Hilaire-Luc, Sainte-Marie-Lapanouze, Serandon
|
Sornac
|
Bellechassagne, Chavanac, Millevaches, Peyrelevade, Saint-Rémy, Saint-Setiers, Sornac
|
Ussel
|
Chaveroche, Lignareix, Mestès, Saint-Angel, Saint-Etienne-aux-Clos, Saint-Exupéry, Saint-Fréjoux, Saint-Pardoux-le-Vieux, La Tourette, Ussel, Valiergues
|
20 — Département de la Corse
|
Arrondissement d'Ajaccio
|
▼M1
|
Ajaccio
|
Afa, Alata, Appietto, Bastelicaccia, Villanova
|
▼B
|
Bastelica
|
Bastelica, Tolla
►M1
, Cauro, Eccica-Suarella, Ocana ◄
|
Celavo-Mezzana
|
Bocognano, Carbuccia, Tavera, Ucciani, Vero
►M1
, Cuttoli-Corticchiato, Peri, Sarrola-Carcopino, Tavaco, Valle-di-Mezzana ◄
|
Cruzzini-Cinarca
|
Azzana, Pastricciola, Rezza, Rosazia, Salice
►M1
, Ambiegna, Arro, Calcatoggio, Cannelle-d'Orcino, Casaglione, Lopigna, Sari-d'Orcino, Sant'Andréa-d'Orcino ◄
|
Deux-Sevi
|
Cristinacce, Evisa, Marignana
►M1
, Osani, Partinello, Serriera, Cargèse, Ota, Piana ◄
|
Deux-Sorru
|
Balogna, Guagno, Letia, Murzo, Orto, Poggiolo, Renno, Soccia, Vico
►M1
, Arbori, Coggia ◄
|
Sainte-Marie-Sicché
|
Albitreccia, Azilone-Ampaza, Campo, Frasseto, Quasquara, Sainte-Marie-Sicché, Torgia-Cardo
►M1
, Cognocoli-Monticchi, Coti-Chiavari, Forciolo, Grosseto-Prugna, Guargualé, Pietrosella, Pila-Canale, Serra-di-Ferro, Urbalacone, Zigliara ◄
|
Zivaco
|
Ciamannacce, Corrano, Cozzano, Guitera, Palneca, Sampolo, Tasso, Zevaco, Zivaco
|
Arrondissement de Bastia
|
Alto-di-Casaconi
|
Bigorno, Campile, Campitello, Canavaggia, Crocicchia, Lento, Monte, Olmo, Ortiporio, Penta-Acquatella
►M1
, Prunelli-di-Casacconi, Scolca, Volpajola ◄
|
▼M1
|
Borgo
|
Vignale
|
▼B
|
Campoloro-di-Moriani
|
Santa-Reparata-di-Moriani
►M1
, San-Giovani, Sant'Andréa-di-Cotone ◄
|
▼M1
|
Capo-Bianco
|
Barrettali, Cagnano, Luri, Meria, Pino, Centuri, Ersa, Morsiglia, Rogliano, Tomino
|
Conca-d'Oro
|
Barbaggio, Oletta, Olmeta-di-Tuda, Poggio-d'Oletta, Vallecalle
|
▼B
|
Fiumalto-d'Ampugnani
|
Casabianca, Croce, Ficaja, Giocatojo, Piano, Poggio-Marinaccio, Polveroso, Porta-d'Ampugnani, Quercitello, San Damiano, Silvareccio
►M1
, Pero-Casevecchie, Velone-Orneto, Casalta, Pruno, Scata, San-Gavino-d'Ampugnani ◄
|
Haut-Nebio
|
Murato, Pietralba, Pieve, Rapale, Rutali
►M1
, Lama, Urtaca, Sorio, San-Gavino-di-Tenda, Santo-Pietro-di-Tenda ◄ .
|
▼M1
|
Saglio-di-Santa-Culia
|
Brando, Pietra-Corbara, Sisco, Canari, Nonza, Ogliastro, Olcani, Olmeta-di-Capocorso
|
San-Martino-di-Lota
|
San-Martino-di-Lota, Santa-Maria-di-Lota, Ville-di-Pietrabugna
|
▼B
|
Vescovato
|
Loreto-di-Casinca
►M1
, Porri ◄
|
Arrondissement de Calvi
|
Belgodère
|
Mausoleo, Olmi-Capella, Pioggiola, Vallica
►M1
, Belgodère, Costa, Novella, Occhiatana, Palasca, Ville-di-Paraso, Algajola, Aregno, Avapessa, Cateri, Feliceto, Lavatoggio, Muro, Nessa, Speloncato ◄
|
Calenzana
|
Maonso, Zilia
►M1
, Calenzana, Galeria, Moncale, Montegrosso (Montemaggiore) ◄
|
▼M1
|
Calvi
|
Lumio
|
Île-Rousse
|
Corbara, Monticello, Pigna, Sant'Antonio, Santa-Reparata-di-Balagna
|
▼B
|
Arrondissement de Corte
|
Bustanico
|
Aiti, Alando, Altiani, Alzi, Bustanico, Gambia, Carticasi, Castellare-di-Mercurio, Erbajolo, Erone, Favalello, Focicchia, Giuncaggio, Lano, Mazzola, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Rusio, San Lorenzo, Sant-Andrea-di-Bozio, Santa-Lucia-di-Mercurio, Sermano, Tralonca
|
Castifao-Morosaglia
|
Asco, Bisinchi, Castello-di-Rostino, Castifaco, Castineta, Gavignano, Moltifao, Morosaglia, Saliceto, Valle-di-Rostino
|
Corte
|
Corte
|
Ghisoni
|
Ghisoni, Lugo-di-Nazza, Poggio-di-Nazza.
|
Moita-Verde
|
Ampriani, Campi, Chiatra, Matra, Moita, Pianello, Pietra-di-Verde, Zalana, Zuani
►M1
, Tallone, Tox ◄
|
Niolu-Omessa
|
Alberiacce, Calacuccia, Casamaccioli, Castiglione, Castirla, Corscia, Lozzi, Omessa, Piedigriggio, Popolasca, Prato, Soveria
|
Orezza-d'Alesani
|
Campana, Carcheto-Brustico, Carpineto, Felce, Monaccia-d'Orezza, Nocario, Novale, Ortale, Parata, Perelli, Piazzali, Piazzole, Pietricaggio, Piedicroce, Piedipartino, Pie-d'Orezza, Piobetta, Rapaggio, Stazzona, Tarrano, Valle-d'Alesani, Valle-d'Orezza, Verdese.
|
Prunelli-di-Fiumorbo
|
Chiza, Isolaccio-di-Fiumorbo, San-Gavino-di-Fiumorbo, Serra-di-Fiumorbo
►M1
, Prunelli-di-Fiumorobo, Solaro, Ventiseri ◄
|
Venaco
|
Casanova, Muracciole, Poggio-di-Venaco, Riventosa, Santo-Pietro-di-Venaco, Venaco, Vivario.
|
Vezzani
|
Aghione, Antisanti, Casevecchie, Noceta, Pietroso, Rospigliani, Vezzani.
|
Arrondissement de Sartène
|
▼M1
|
Bonifacio
|
Bonifacio
|
▼B
|
Figari
|
Monaccia-d'Aullène, Pianottoli-Caldarelo, Sotta
►M1
, Figari ◄
|
Levie
|
Carbini, Levie, San-Gavino-di-Carbini, Zonza
|
Olmeto
|
Fozzano, Santa-Maria-Figaniella
►M1
, Arbellara, Olmeto, Propriano, Viggianello ◄
|
Petreto-Bicchisano
|
Arguista-Moriccio, Casalabriva, Moca-Croce, Olivese, Petreto-Bicchisano
►M1
, Sollacaro ◄
|
▼M1
|
Porto-Vecchio
|
Conca, Lecci, Porto-Vecchio, Sari-di-Porto-Vecchio
|
▼B
|
Sartène
|
Foce-Bilzese, Granace
►M1
, Belvédère, Campo-Moro, Billia, Giuncheto, Grossa, Sartène ◄
|
Tallano-Scopamène
|
Altagène, Aullène, Cargiaca, Loreto-di-Tallano, Mela, Olmiccia, Quenza, Santa-Lucia-di-Tallano, Serra-di-Scopamène, Sorbollano, Zerubia, Zoza
|
21 — Département de la Côte-d'Or
|
Arrondissement de Beaune
|
Liernais
|
Ménessaire
|
23 — Département de la Creuse
|
Arrondissement d'Aubusson
|
Aubusson
|
Néoux, Saint-Alpinien, Saint-Amand, Saint-Avit-de-Tardes, Saint-Marc-à-Frongier, Saint-Pardouxle-Neuf
|
Auzances
|
Auzances, Brousse, Bussière-Nouvelle, Chard, Charron, Châtelard, Le Compas, Dontreix, Lioux-les-Monges, Les Mars, Rougnat, Sermur
|
Bellegarde-en-Marche
|
Bellegarde, La Chaussade, Lupersat, Mainsat, Mautes, Saint-Silvain-Bellegarde
►M1
, Bosroger ◄
|
La Courtine
|
Beissat, Clairavaux, La Courtine-le-Trucq, Magnat-l'Etrange, Malleret, Le Mas-d'Artiges, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Merd-la-Breuille, Saint-Oradoux-de-Chirouze
|
Crocq
|
Basville, Crocq, Flayat, La Mazière-aux-Bonshommes, Mérinchal, Pontcharraud, Saint-Agnant-près-Crocq, Saint-Bard, Saint-Georges-Nigremont, Saint-Maurice-près-Crocq, Saint-Oradoux-près-Crocq, Saint-Pardoux-d'Arnet, La Villeneuve, La Villetelle
|
Evaux-les-Bains
|
Arfeuille-Châtain
|
Felletin
|
Croze, Felletin, Moutier-Rozeille, Poussanges, Sainte-Feyre-la-Montagne, Saint-Frion, Saint-Yrieix-la-Montagne, Saint-Quentin-la-Chabanne, Vallières
|
Gentioux
|
Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux, Pigerolles, Gioux, La Nouaille, Saint-Marc-à-Loubaud, La Villedieu.
|
Royère-de-Vassivière
|
Le Monteil-au-Vicomte, Royère-de-Vassivière, Saint-Junien la-Bregère, Saint-Martin-Château, Saint-Moreil, Saint-Pardoux-Morterolles, Saint-Pierre-Bellevue
|
Arrondissement de Guéret
|
▼M11
|
Ahun
|
Lépinas, Peyrabout, Maisonisses, Saint-Yrieix-les-Bois
|
▼M1
|
Bénévent-l'Abbaye
|
Saint-Goussaud
►M11
, Chatelus-le-Marcheix ◄
|
▼B
|
Bourganeuf
|
Faux-Mazuras, Mansat-la-Courrière, Soubrebost
|
▼M11
|
Guéret
|
La Chapelle-Taillefert, Saint-Christophe, Savennes, Saint-Victor
|
▼B
|
Pontarion
|
Pontarion, Saint-Hilaire-le-Château, Rhauron, Vidaillat
►M11
, Saint-Éloi, Sardent ◄
|
▼M11
|
Saint-Vaury
|
Saint-Léger-le-Guéretois
|
▼B
|
25 — Département du Doubs
|
Arrondissement de Besançon
|
Amancey
|
Bolandoz, Crouzet-Migette, Déservillers, Gevresin, Labergement-du-Navois, Montmahoux, Reugney, Sainte-Anne, Silley
►M1
, Nans-sur-Sainte-Anne ◄
|
Ornans
|
Amathay-Vésigneux, Chantrans, Châteauvieux-les-Fossés, Echevannes, Lavans-Vuillafans, Lods, Longeville, Mouthier-Hautepierre, Voires, Vuillafans
|
Pierrefontaine-les-Varans
|
Consolation-Maisonnettes, Domprel, Flangebouche, Fuans, Germéfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grandfontaine-Fournet, Guyans-Vennes, Landresse, Laviron, Loray, Orchamps-Vennes, Ouvans, Pierrefontaine, Plaimbois-Vennes, La Sommette, Vellerot-lès-Vercel, Vennes, Villerschief, Villers-la-Combe
|
Vercel
|
Adam-lès-Vercel, Athose, Avoudrey, Chasnans, Chevigney, Epenouse, Eponey, Etray, Eysson, Fallerans, Hautepierre-le-Châtelet, Longechaux, Longemaison, Nods, Passonfontaine, Rantechaux, Valdahon, Vanclans, Vercel, Vernierfontaine
|
Arrondissement de Montbéliard
|
Clerval
|
Surmont
|
▼M1
|
Anteuil (fraction Ferme du Château de Bermont)
|
Belvoir
|
Sancey-le-Grand (fractions Petit-Teigne, La Combe-Georgeot, Grand-Teigne, Le Fonteny, Juvillers, Les Pleines, En-Étard)
|
Vellevans (fraction Ferme du Creusot)
|
Vyt-les-Belvoir (fraction Ferme du Lomont)
|
▼M5
|
Anteuil (faction de Tournedoz)
|
▼M1
|
Hérimoncourt
|
Abbévillers (fractions Marche, La Villers, La Chefferie)
|
Dannemarie (fraction Ferme de la Lave)
|
Glay (fractions Le Pré-du-Prince, les Buissons, la Combe)
|
Pierrefontaine-les-Blamont (fractions Brise-Poutot, le Tilleul)
|
Villars-les-Blamont
|
▼M5
|
Dannemarie-les-Glay
|
Glay
|
▼B
|
Maîche
|
Belfays, Belleherbe, Battenans-Varin, Les Bréseux, Cernay-l'Eglise, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Cour-Saint-Maurice, Damprichard, Les Ecorces, Ferrière-la-Lac, Fessevillers, Fournet-Blancheroche, Frambouhans, Goumois, La Grange, Maîche, Mancenans-Lizerne, Mont-de-Vougney, Orgeans-Blanchefontaine, Provenchères, Tiébouhans, Trévillers, Urtière, Vaucluse, Vauclusotte
|
▼M1
|
Pont-de-Roide
|
Feule
|
Péseux
|
Pont-de-Roide (fractions Fermes de Brulefer, Chatay, la Derrière)
|
Rosières-sur-Barbèche
|
Solemont
|
Villars-sous-Dampjoux (fraction Ferme de Rochedanne)
|
▼M5
|
Vernois-lès-Belvoir
|
▼B
|
Le Russey
|
Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Bonnetage, La Bosse, Bretonvillers, Chamesey, La Chenalotte, Les Fontenelles, Grand'Combe-des-Bois, Laval-le-Prieuré, Longevelle, Le Luhier, Le Mémont, Montbeliardot, Mont-de-Laval, Narbief, Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir, Rosureux, Le Russey, Saint-Julien-lès-Russey,
|
Saint-Hippolyte
|
Burnevillers, Chamesol, Courtefontaine, Froidevaux, Indevillers, Montandon, Montecheroux, Plains-et-Grands-Essarts, Valoreille, Montancy, Glère, Vaufrey, Montjoie-le-Château, Soulce-Cernay, Terres-de-Chaux
|
▼M1
|
Bief
|
Fleurey
|
Liebvillers
|
Saint-Hippolyte
|
▼B
|
Arrondissement de Pontarlier
|
Levier
|
Arc-sous-Montenot, Bians-les-Usiers, Boujailles, Bulle, Chapelle-d'Huin, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Evillers, Frasne, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaines, Sombacour, Villeneuve-d'Amont, Villers-sous-Chalamont
|
Montbenoît
|
Les Alliès, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Bugny, La Chaux, Gilley, Hauterive la-Fresse, Lièvremont, La Longeville, Maisons-du-Bois, Montbenoît, Montflovin, Ouhans, Renédale, Saint-Gorgon-Main, Ville-du-Pont
|
Morteau
|
Les Combes, Les Fins, La Grand'Combe, Les Gras, Villers-le-Lac, Montlebon, Morteau
|
Mouthe
|
Bonnevaux, Brey-et-Maison-du-Bois, Chapelle-des-Bois, Châtelblanc, Chaux-Neuve, Le Crouzet, Fourcatier-et-Maison-Neuve, Gellin, Jougne, Labergement-Sainte-Marie, Longevilles-Mont-d'Or, Métabief, Mouthe, Petite-Chaux, Les Pontets, Reculfoz, Remoray-Boujeons, Rochejean, Rondefontaine, Saint-Antoine, Sarrageois, Vaux-et-Chantegrue-Malpas, Les Villedieu
|
Pontarlier
|
Bannans, Bouverans, Chaffois, Cluse-et-Mijoux, Dommartin, Doubs, Les Fourgs, Granges-Narboz, Granges-Sainte-Marie, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Les Hôpitaux-Vieux, Houtaud, Malbuisson, Montperreux, Oye-et-Pallet, La Planée, Pontarlier, La Rivière-Drugeon, Sainte-Colombe, Saint-Point-Lac, Touillon-et-Loutelet, Verrières-de-Joux, Vuillecin
|
26 — Département de la Drôme
|
Arrondissement de Die
|
Bourdeaux
|
Bézaudin-sur-Bîne, Bourdeaux, Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Poët-Célard, Les Tonils, Truinas
|
La Chapelle-en-Vercors
|
La Chapelle-en-Vercors, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-Julien-en-Vercors, Saint-Martin-en-Vercors, Vassieux-en-Vercors
|
Châtillon-en-Diois
|
Boulc, Bonneval, Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Treschenu-Creyers, Saint-Roman-en-Diois
|
Crest-Nord
|
Beaufort-sur-Gervanne, Gigors-et-Lozeron, Montclar-sur-Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix
|
▼M6
|
Cobonne
|
Mirabel-et-Blacons
|
Ourches
|
Suze
|
▼M10
|
Vaunaveys-la-Rochette, Crest, Aouste-sur-Cye
|
▼M6
|
Crest-Sud
|
Francillon
|
Piégros-la-Clastre
|
Saou
|
Soyans
|
▼B
|
Die
|
Chamaloc, Laval-d'Aix, Marignac-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Romeyer, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint, Vachères-en-Quint
|
▼M6
|
Aix-en-Diois
|
Barsac
|
Die
|
Molières-Glandaz
|
Ponet-et-Saint-Auban
|
Pontaix
|
Sainte-Croix
|
▼B
|
Luc-en-Diois
|
Aucelon, Barnave, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Charens, Jansac, Jonchères. Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-le-Sec, Poyols, Lès Prés, Recoubeau, Valdrome, Val-Maravel
|
La Motte-Chalançon
|
Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalançon, Establet, Gumiane, La Motte-Chalançon, Pradelle, Rochefourchat, Rottier, Saint-Dizier-en-Diois, Saint-Nazaire-le-Désert, Volvent
|
Saillans
|
Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Eygly-Escoulin, Rimon-et-Savel, Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Véronne
|
▼M6
|
Aubenasson
|
Espenel
|
Saillans
|
Vercheny
|
▼B
|
Arrondissement de Nyons
|
Buis-les-Baronnies
|
Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bésignan, Eygaliers, Plaisians, Le Poët-en-Percip, Rioms, La Roche-sur-le-Buis, Rochebrune, La Rochette-du-Buis, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran
|
▼M6
|
Buis-les-Baronnies
|
La Penne-sur-l'Ouvèze
|
Pierrelongue
|
Propiac
|
▼M8
|
Benivay-Ollon
|
▼M10
|
Grignan
|
Le Pègue, Rousset-les-Vignes
|
▼B
|
Nyons
|
Arpavon, Aubres, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne, Condorcet, Curnier, Eyroles, Montaulieu, Les Pilles, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Jalle, Valouse
►M10
, Venterol ◄
|
Remuzat
|
La Charce, Chauvac, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Laux-Montaux, Lemps, Montferrand-la-Fare, Montréal-les-Sources, Pelonne, Le Poët-Sigillat, Pommerol, Remuzat, Roussieux, Sahune, Saint-May, Verclause, Villeperdrix
|
Séderon
|
Aulans, Ballons, Barret-de-Lioure, Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mévouillon, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montbrun-les-Bains, Montfroc, Montguers, Reilhanette, Séderon, Bers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château
|
Arrondissement de Valence
|
▼M6
|
Bourg-de-Péage
|
Barbières
|
Beauregard-Baret
|
Hostun
|
Rochefort-Samson
|
Saint-Vincent-la-Commanderie
|
▼M10
|
Jaillans
|
▼B
|
Chabeuil
|
Le Chaffal, Combovin
|
▼M6
|
Barcelonne
|
La Baume-Cornillanne
|
Peyrus
|
▼M10
|
Châteaudouble, Salettes
|
▼B
|
Dieulefit
|
Béconne, La Roche-Saint-Secret, Comps, Montjoux, Orcinas, Teyssières, Vesc
|
▼M6
|
Aleyrac
|
Dieulefit
|
Eyzahut
|
Rochebaudin
|
Le Poët-Laval
|
Pont-de-Barret
|
Souspierre
|
▼B
|
Saint-Jean-en-Royan
|
Bouvante, Echevis, Léoncel, Saint-Martin-le-Colonel
|
▼M6
|
Oriol-en-Royans
|
Rochechinard
|
Sainte-Eulalie en Royans
|
Saint-Jean en Royans
|
Saint-Laurent en Royans
|
Saint-Nazaire en Royans
|
▼M10
|
La Motte, Fanjas, Saint-Thomas-en-Royan
|
▼B
|
30 — Département du Gard
|
Arrondissement d'Alès
|
Alès
|
Saint-Paul-la-Coste, Soustelle
|
▼M1
|
Alès-Ouest
|
Cendras, Saint-Jean-du-Pin
|
Anduze
|
Générargues, Saint-Sébastien
|
▼B
|
Bessèges
|
Bordezac, Peyremale
►M1
, Bessèges, Robiac, Gagnières ◄
|
Génolhac
|
Aujac, Bonnevaux-et-Hiverne, Chambon, Chamborigaud, Concoules, Génolhac, Malons-et-Elze, Ponteils-et-Brésis, Portes, Sénéchas, La Vernarède
|
La Grand-Combe
|
Branoux-les-Taillades, Lamelouze, Sainte-Cécile-d'Andorge
►M1
, La Grand'Combe, Les Salles-du-Gardon, Laval-Pradel ◄
|
▼M1
|
Saint-Ambroix
|
Le Martinet, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean-de-Valériscle
|
▼B
|
Saint-Jean-du-Gard
|
Mialet, Saint-Jean-du-Gard
►M1
►C1
, Corbès ◄
◄
|
Arrondissement du Vigan
|
Alzon
|
Alzon, Arrigas, Aumessas, Blandas, Campestre-et-Luc, Vissec
|
Lasalle
|
Colognac, Lasalle, Saint-Croix-de-Caderle, Soudorgues
►M1
, Monoblet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Félix-de-Pallières, Thoiras, Vabres ◄
|
Le Vigan
|
Arphy, Arre, Aulas, Avèze, Bez-et-Esparon, Bréau-et-Salagosse, Mandagout, Mars, Molière-Cavaillac, Montdardier, Pommiers, Rogues, Roquedur, Saint-Bresson, Le Vigan
|
Saint-André-de-Valborgne
|
Les Plantiers, L'Estrechure, Peyrolles, Saint-André-de-Valborgne, Saumane
|
Saint-Hippolyte-du-Fort
|
Cros
|
Sumène
|
Sumène, Saint-Martial, Saint-Roman-de-Codières
►M1
, Saint-Laurent-le-Minier, Saint-Julien-de-la-Nef ◄
|
Trèves
|
Causse-Bégon, Dourbies, Lanuéjols, Revens, Saint-Sauveur-des-Pourcils, Trèves
|
Valleraugue
|
Notre-Dame-de-la-Rouvière, Saint-André-de-Majencoules, Valleraugue
|
31 — Département de la Haute-Garonne
|
Arrondissement de Saint-Gaudens
|
Aspet
|
Arbas, Arbon, Arguenos, Aspet, Cazaunous, Chein-Dessus, Couledoux, Fougaron, Herran, Juzet-d'Izaut, Milhas, Moncaup, Portet-d'Aspet, Razecueille, Sengouagnet
►M1
, Izaut-de-l'Hôtel ◄
►M10
, Cabanac-Cazaux, Couret, Estadens, Soueich (partie) ◄
|
Bagnères-de-Luchon
|
Antignac, Artigue, Bagnères-de-Luchon, Benque-Dessous et Dessus, Billière, Bourg-d'Oueil, Castillon-de-Larboust, Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspènes, Cazeaux-de-Larboust, Cier-de-Luchon, Cires, Garin, Gouaux-de-Larboust, Gouaux-de-Luchon, Jurvielle, Juzet-de-Luchon, Mayrègne, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oo, Portet-de-Luchon, Poubeau, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Salles-et-Pratviel, Sode, Trébons-de-Luchon
|
Barbazan
|
Antichan-de-Frontignes, Génos, Lourde, Malvezie, Mont-de-Galie, Payssous, Saint-Pé-d'Ardet, Sauveterre-de-Comminges
►M1
, Bagiry, Frontignan-de-Comminges, Galié, Luscan, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges ◄
►M10
, Ardiège, Barbazan, Cier-de-Rivière ◄
|
Saint-Béat
|
Argut-Dessous, Argut-Dessus, Arlos, Bachos, Baren, Bézins-Garraux, Binos, Boutx, Burgalays, Cazaux-Layrisse, Cierp-Gaud-Signac, Eup, Fos, Guran, Lège, Leze, Marignac, Melles, Saint-Béat
►M1
, Chaum, Esténos, Fronsac ◄
|
▼M10
|
Saint-Gaudens
|
Aspret-Sarrat, Régades, Rieucazé
|
▼B
|
Salies-du-Salat
|
Francazal, Saleich, Urau
►M10
, Mantastruc-de-Saliès, Castelbiagues ◄
|
34 — Département de l'Hérault
|
Arrondissement de Béziers
|
Bédarieux
|
Camplong, Graissessac
►M1
, Bédarieux, Carlencas-et-Levas, Pradal (le), Saint-Étienne-Estrechoux, Tour-sur-Orb (la) ◄
|
Olargues
|
Cambon-et-Salvergues, Colombières-sur-Orb, Ferrières-Poussarou, Mons-la-Trivalle, Olargues, Premian, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Julien-d'Olargues, Saint-Martin-de-L'Arçon, Saint-Vincent-d'Olargues, Vieussan
►M10
, Berlou, Roquebrun ◄
|
Olonzac
|
Cassagnoles, Ferrals-les-Montagnes
►M10
, Minerve, La Caunette, Félines ◄
|
Saint-Gervais-sur-Mare
|
Castanet-le-Haut, Combes, Rosis, Saint-Genies-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Taussac-la-Billière
►M1
, Aires (les), Hérépian, Lamalou-les-Bains, Poujol-sur-Orb (le), Villemagne ◄
|
Saint-Pons
|
Boisset, Courniou, Pardailhan, Rieussec, Riols, Saint-Pons, Vélieux, Verreries de Moussans
|
La Salvetat-sur-Agout
|
Fraisse-sur-Agout, Le Salvetat-sur-Agout, Le Soulié
|
Arrondissement de Lodève
|
Le Caylar
|
Le Caylar, Le Cros, Pégayrolles-de-l'Escalette, Les Rives, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Maurice-Navacelles, Saint-Michel, Sorbs
|
Lodève
|
Lauroux, Les Plans, Poujols, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Soubès, La Vacquerie
►M1
, Fozières, Lodève, Olmet-et-Villecun, Soumont, Usclas-du-Bosc ◄
|
Lunas
|
Avène, Brenas, Ceilhes-et-Rocozels, Dio-et-Valquières, Joncels, Lavalette, Lunas, Romiguières, Roquederonde
►M1
, Bousquet-d'Orb (le), Octon (territoire de l'ancienne commune de Saint-Martin-des-Combes) ◄
|
Arrondissement de Montpellier
|
▼M1
|
Aniane
|
Saint-Guilhem-le-Désert
|
▼B
|
Ganges
|
Gornies
►M1
, Agonès, Brissac, Cazilhac, Ganges, Laroque, Montoulieu, Moulès-et-Baucels, Saint-Bauzille-de-Putois ◄
|
Saint-Martin-de-Londres
|
Pégairolles-de-Buèges, Saint-André-de-Buèges, Saint-Jean-de-Buèges
►M5
, Causse-de-la-Selle ◄
|
38 — Département de l'Isère
|
Arrondissement de Grenoble
|
Allevard
|
Allevard, La Chappelle-du-Bard, La Ferrière, Le Moutaret, Pinsot, Saint-Pierre-d'Allevard
|
Bourg-d'Oisans
|
Allemont, Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Bourg-d'Oisans, Clavans-en-Haut-Oisans, Le Freney-d'Oisans, La Garde, Huez, Livet-et-Gavet, Mizoën, Mont-de-Lans, Ornon, Oulles, Oz-en-Oisans, Saint-Christophe-en-Oisans, Vaujany, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reculas, Villard-Reymond
|
Clelles
|
Clelles, Chichilianne, Lalley, Monestier-du-Percy, Le Percy, Saint-Martin-de-Clelles, Saint-Maurice-en-Trieves, Saint-Michel-les-Portes
|
Corps
|
Ambel, Beaufin, Corps, Côtes-de-Corps, Monestier-d'Ambel, Pellafol, Quet-en-Beaumont, Saint-Laurent-en-Beaumont, Sainte-Luce, Saint-Michel-en-Beaumont, Saint-Pierre-de-Mearotz, La Salette-Fallavaux, La Salle-en-Beaumont
|
Domène
|
La Combe-de-Lancey, Laval, Revel, Sainte-Agnès, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Saint-Mury-Monteymond
|
▼M1
|
Domène (hameau Molinières)
|
Murianette (hameaux Combaloux, les Combes, le Japin, la Pérérée, les Perrets)
|
Le Versoud (hameau Roussillon)
|
Villard-Bonnot (hameau Bouteillères)
|
▼M5
|
Murianette
|
▼B
|
Goncelin
|
Les Adrets, Champ-près-Froges: hameau de Tignieux; Froges: hameau de Les Jaurès; Goncelin: hameaux de Ruche et de Sollières; Hurtières, Morêtel-de-Mailles, Theys
|
▼M1
|
Champ-près-Froges (hameaux Bourdhuire, le Feylet)
|
Le Cheylas (hameaux le Trouillet, le Villard)
|
Froges (hameaux Le Bocard, Mazaretiers, Rouare, Langenet
|
Goncelin (hameaux le Mollard, Fontcouvert, Pelane, le Champet, Montgalmand)
|
Pontcharra (hameaux Papillard, Maupas, le Berruer)
|
Saint-Maximin (hameaux les Rojons, les Bruns, le Crêt, les Ripelets, les Bretonnières, le Mouret)
|
Tencin (hameau Vautravers)
|
▼M5
|
Champ-près-Froges
|
Pontcharra
|
Saint-Maximin
|
Tencin
|
▼B
|
Mens
|
Cordeac, Cornillon-en-Trieves, Lavars, Mens-Saint-Genis, Prébois, Saint-Baudille-et-Pipet, Saint-Jean-d'Hérans, Saint-Sébastien, Tréminis
|
Meylan
|
Corenc: hameau de Pré-Martin; La Tronche: hameaux de La Bergerie et de Chantemerle; La Sappey-en-Chartreuse
|
▼M1
|
Biviers (hameaux Grivelières, les Chevalières)
|
Corenc (hameaux le Mollard, Saint-Germain)
|
Saint-Ismier (hameaux Manival, Larguit, Le Millet, Crêt-de-la-Chaume, le Gueydan)
|
La Tronche (hameau Bouqueron)
|
▼M5
|
Biviers
|
▼B
|
Monestier-de-Clermont
|
Avignonet, Château-Bernard, Gresse-en-Vercors, Miribel-Lanchâtre, Monestier-de-Clermont, Roissard, Saint-Andéol, Saint-Guillaume, Saint-Paul-lès-Monestier, Sinard, Treffort
|
La Mure
|
Cholonge, Cognet, Marcieu, Mayres-Savel, Monteynard, La Motte-d'Aveillans, La Motte-Saint-Martin, La Mure, Nantes-en-Rattier, Notre-Dame-de-Vaulx, Pierre-Chatel, Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré, Saint-Théoffrey, Sousville, Susville, Villard-Saint-Christophe
|
Pont-en-Royans
|
Chatelus, Chorange, Izeron: hameaux de Montchardon et Le Fay; Presles, Rencurel, Saint-Pierre-de-Cherenne: hameau du Fâ
|
▼M1
|
Beauvoir-en-Royans (hameaux Yselière, Petit-Bois)
|
Pont-en-Royans (hameaux Courtevous, Paradis)
|
Saint-André-en-Royans (hameaux les Courrioux, la Roche, Odier, les Nouviaux)
|
Saint-Romans (hameau Monteux)
|
Saint-Pierre-de-Chérennes (hameau la Combe)
|
▼M5
|
Saint-André-en-Royans
|
Saint-Pierre de Cherennes
|
Saint-Romans
|
▼B
|
Saint-Egrève
|
Mont-Saint-Martin, Proveyssieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Martin-le-Nivoux: hameaux de Clémencières et de Ripaillère; Sarcenas
►M5
, Saint-Martin-le-Vinoux ◄
|
▼M1
|
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
|
Brion
|
La Fortesse
|
Plan
|
Saint-Geoirs (hameaux Molezin, la Bâtie, Bramafan, les Arêtes)
|
Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
|
▼M10
|
Sillans
|
▼B
|
Saint-Laurent-du-Pont
|
Entre-Deux-Guiers: hameau de Grepon; Miribel-les-Echelles, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont
►M1
, Entre-deux-Guiers (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
|
▼M1
|
Saint-Marcellin
|
Murinais
►M5
, Saint-Véraud ◄
►M12
, Bessins (partie), Chevrières (partie), Dionay (partie), Saint-Appolinard (partie) ◄
|
▼B
|
Saint-Martin-d'Hères
|
Herbeys, Venon
►M1
, Saint-Martin-d'Hères (hameau le Mûrier) ◄
►M5
, Saint-Martin-d'Hères ◄
|
Sassenage
|
Engins, Noyarey: hameaux de Ezy et de Trucherelle; Sassenage: hameau de Durand; Saint-Nizier-du-Moucherotte, Seyssinet-Pariset: hameau de Grand-Parizet; Veuret-Voroize: hameau de Lespinasse
►M1
, Veurey-Voroize (hameaux Saint-Oûrs, Eygalens) ◄
►M10
, Seyssins ◄
|
Le Touvet
|
Chapareillan: hameaux des Atrus, Saint-Marcel, Belle-Combe; Saint-Bernard-du-Touvet, Saint-Hilaire-du-Touvet Saint-Pancrasse, Saint-Vincent-de-Mercuze-Sainte-Marie-du-Mont: section Sainte-Marie-du-Mont
►M1
, Chapareillan (hameaux Bellecombette, la Palud) ◄
|
Tullins
|
Montaud
|
▼M1
|
Cras (hameaux la Rivoire, Combe-du-Moulin, le Faix, les Ferrières)
|
Morette (hameaux les Feugères, la Combe, Charavinières, la Guitardière, Chechamain, le Village)
|
Quincieu
|
La Rivière (hameaux les Travers, le Rivet, les Monts)
|
Saint-Paul d'Izeaux
|
Tullins (hameaux la Méarie, l'Eslinard, les Ramais)
|
Vatilieu
|
▼M5
|
Cras
|
Morette
|
Tullins
|
▼B
|
Valbonnais
|
Chantelouve, Entraigues, Lavaldens, La Morte, Oris-en-Rattier, Le Périer, Sievoz, La Valette, Valbonnais, Valjouffrey
|
Vif
|
Claix: hameaux de Le Peuil et de Savoyères; Le Gua: hameaux de Prélenfrey, La Pierre, Saint-Barthélémy et l'Echaillon; Saint-Martin-de-la-Cluze, Varces-Allières-et-Risset: hameau de Saint-Ange
|
▼M1
|
Le Gua (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Vif (hameaux Grirardière, la Merlière, le Poyet, le Sert)
|
▼M5
|
Vif
|
▼B
|
Villars-de-Lans
|
Autrans, Corrençon-en-Vercors, Lans-en-Vercors, Meaudre, Villars-de-Lans
|
Vinay
|
Malleval
|
▼M1
|
Chasselay
|
Cognin-les-Gorges (hameaux Mante, Grandes Côtes, Mont-chardon)
|
Notre-Dame-de-l'Osier
|
Rovon (hameau les Combes)
|
Saint-Gervais (hameaux le Souillet, Freyssinet, le Moléron, la Chatagnaire, le Puy)
|
Nerpol-et-Serres
|
Varacieux
|
▼M5
|
Vinay
|
▼B
|
Vizille
|
Laffrey, Notre-Dame-de-Mesage, Séchilienne, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Jean-de-Vaulx, Saint-Pierre-de-Mesage, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Montchaboud
|
▼M1
|
Notre-Dame-de-Commiers
|
Saint-Georges-de-Commiers
|
Vizille (hameau Montjean)
|
▼B
|
Voiron
|
La Buisse: hameau du Grand-Ratz; Pommiers-la-Placette, Saint-Aupré, Saint-Julien-de-Ratz, Saint-Nicolas-de-Macherin
|
▼M1
|
Chirens
|
Coublevie (hameau le Bret)
|
Saint-Étienne-de-Crossey (hameaux Tolvon, le Sex)
|
Voiron (hameaux Souillet-le-Grand, Souillet-le-Petit, le Rousset, la Pensière, le Molard, Grattonières)
|
▼M5
|
Saint-Étienne-de-Crossey
|
Voiron
|
Voreppe
|
▼M1
|
Voreppe
|
Voreppe (hameau Chalais)
|
▼B
|
Arrondissement de La Tour-du-Pin
|
▼M10
|
Grand-Lemps
|
Burcin, Chabons
►M12
, Burcin (partie), Chabons (partie) ◄
►M13
, Biol (partie), Belmont (partie) ◄
|
▼M5
|
Pont-de-Beauvoisin
|
Saint-Martin-de-Vaulserre
|
▼B
|
Saint-Geoire-en-Valdaine
|
Merlas
|
▼M1
|
Massieu
|
Montferrat
|
Saint-Bueil
|
Saint-Geoire-en-Valdaine
|
Saint-Sulpice-des-Rivoires
|
Velanne
|
Voissant
|
▼M10
|
Paladru
|
▼M12
|
Charancieu (partie), La Bâtie-Divisin (partie)
|
▼M1
|
Virieu
|
Bilieu
|
Charavines
|
▼M10
|
Doissin, Montrevel, Oyeu, Le Pin, Valencogne, Virieu
|
▼M12
|
Blandin (partie), Chassignieu (partie), Chelieu (partie), Panissage (partie), Saint-Ondras (partie), Doissin (partie), Montrevel (partie)
|
▼B
|
39 — Département du Jura
|
Arrondissement de Lons-le-Saunier
|
Champagnole
|
Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Chapois, Châtelneuf, Equevillon, Le Larderet, Le Latet, Lent, Loulle, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux, Nans, LePasquier Pillemoine, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne
|
Clairvaux-les-Lacs
|
Chevrotaine, Fontenu, Le Frasnois, Hautecour, Menétrux-en-Joux, Saffloz, Songeson
►M1
, La Frasnée ◄
|
Nozeroy
|
Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charency, Communailles-en-Montagne, Conte, Cuvier, Doyes, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, La Favière, Fraroz, Gillois, La Latette, Longcochon, Mièges, Mignovillard, Molpré, Mournans, Nozeroy, Onglières, Plénise, Plénisette, Rix
|
Planches-en-Montagne
|
Bief-des-Maisons, Les Chalesmes, Chaux-des-Crotenay, Crans, Entre-deux-Monts, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut, Les Planches-en-Montagne
|
Salines-les-Bains
|
Abergement-lès-Thésy, Aresches, Cernans, Chaux-Champagny, Chilly-sur-Salins, Clucy, Dournon, Geraise, Ivory, Lemuy, Montmarlon, Pont-d'Héry: sections de Fonteny et de Pont-d'Héry; Thésy
|
▼M1
|
Bracon
|
Ivrey
|
Pretin
|
Saint-Thiébaud
|
Saizenay
|
Salins-les-Bains
|
Pont-d'Héry (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
▼B
|
Arrondissement de Saint-Claude
|
Les Bouchoux
|
Bellecombe, Les Bouchoux, Choux, Coiserette, Coyrière Larrivoire, Les Moussières, La Pesse, Rogna, Viry, Vulvoz,
|
Moirans-en-Montagne
|
Châtel-de-Joux, Crenans, Les Crozets, Etival, Martigna, Moirans-en-Montagne, Montcussel, Pratz, Villards-d'Héria
|
▼M1
|
Chancia
|
Jeurre
|
Lect
|
▼M12
|
Meussia
|
▼B
|
Morez
|
Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lézat, Longchaumois, Morbier, Morez, La Mouille, Prémanon, Les Rousses, Tancua
|
Saint-Claude
|
Avignon, Cuttura, Lajoux, Lamoura, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Les Molunes, Ponthoux, Ravilloles, La Rixouse, Saint-Claude, Saint-Lupicin, Septmoncel, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne
|
▼M1
|
Chassal
|
Lavancia-Épercy
|
Molinges
|
Vaux-lès-Saint-Claude
|
▼B
|
Saint-Laurent-en-Grandvaux
|
Bonlieu, Château-des-Prés, La Chaumusse, Chaux-des-Prés, La Chaux-du-Dombief, Denezières, Fort-du-Plasne, Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Les Piards, Prénovel, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Maurice-Crillat, Saugeot, Uxelles
►M1
, Saint-Pierre-en-Grandvaux (classée par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
|
42 — Département de la Loire
|
Arrondissement de Montbrison
|
Boën-sur-Lignon
|
Ailleux, Cezay, Saint-Laurent-sur-Rochefort
|
▼M1
|
Débats-Rivière-d'Orpra, l'Hôpital-sous-Rochefort, Leigneux, Saint-Sixte
|
Marcoux (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Trelins (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Pralong (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Marcilly-le-Châtel (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Boën (partie située à l'ouest du CD 8)
|
▼B
|
Chazelles-sur-Lyon
|
Chatelus, Chevrières, La Gimond, Grammond, Saint-Denis-sur-Coise
►M1
, Maringes, Virigneux, Viricelles, Chazelles-sur-Lyon ◄
►M5
, Saint-Médard-en-Forez ◄
|
Feurs
|
Montchal
►M1
, Cottance, Essertines-en-Donzy, Jas, Panissières, Saint-Barthélemy-Lestra, Saint-Martin-Lestra, Salvizinet (partie située à l'est du CD 10) ◄
►M5
, Rozier-en-Donzy ◄
►M11
, Pouilly-les-Feurs (partie), Salt-en-Donzy (partie), Valeilles (partie), Saint-Cyr-les-Vignes (partie) ◄
|
Montbrison
|
Bard, Essertines-en-Châtelneuf, Lérigneux, Roche, Verrières-en-Forez
►M5
, Lézigneux ◄
►M11
, Champdieu (partie), Écotay-l'Olme (partie) ◄
|
Noirétable
|
Cervières, La Chamba, La Chambonie, La Côte-en-Couzan, Noirétable, Saint-Didier-sur-Rochefort, Saint-Jean-la-Vêtre, Saint-Julien-la-Vêtre, Saint-Priest-la-Vêtre, Saint-Thurin, Les Salles, La Valla
|
Saint-Bonnet-le-Château
|
Aboen, Apinac, Estivareilles, Merle, Rozier-Côtes-d'Aurec, Saint-Bonnet-le-Château, Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte, Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Nizier-de-Fornas, La Tourette, Usson-en-Forez
|
Saint-Galmier
|
Aveizieux
►M11
, Bellegarde-en-Forez (partie), Saint-Galmier (partie), Chambœuf (partie), Saint-Bonnet-les-Oules (partie) ◄
|
Saint-Georges-en-Couzan
|
Chalmazel, Châtelneuf, Jeansagnière, Palogneux, Saint-Bonnet-le-Courreau, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Just-en-Bas, Sauvain
►M1
, Sail-sous-Couzan ◄
|
▼M11
|
Saint-Héand
|
La Fouillouse, L'Étrat, La Tour-en-Jarez, La Talaudière
|
▼B
|
Saint-Jean-Soleymieux
|
La Chapelle-en-Lafaye, Chazelles-sur-Lavieu, Chenereilles, Gumières, Lavieu, Luriecq, Margerie-Chantagret, Marols, Montarcher, Saint-Jean-Soleymieux, Soleymieux
►M11
, Saint-Georges-Hauteville (partie), Boisset-Saint-Priest (partie) ◄
|
▼M11
|
Saint-Just-Saint-Rambert
|
Saint-Marcellin-en-Forez (partie), Saint-Just-Saint-Rambert (partie)
|
▼B
|
Saint-Rambert-sur-Loire
|
Chambles, Périgneux
|
Arrondissement de Roanne
|
Belmont-de-la-Loire
|
Arcinges, Belleroche, Belmont, Le Cergne, Cuinzier, Ecoche, La Gresle, Saint-Germain-la-Montagne, Sevelinges
|
▼M11
|
Charlieu
|
Jarnosse
|
▼B
|
Néronde
|
Bussières, Sainte-Agathe-en-Donzy, Sainte-Colombe-sur-Gand, Saint-Cyr-de-Valorges, Violay
►M11
, Saint-Jodard, Saint-Marcel-de-Felines, Balbigny (partie), Néronde ◄
|
La Pacaudière
|
Saint-Bonnet-des-Quarts
►M11
, Le Crozet, Saint-Martin-d'Estreaux (partie), La Pacaudière (partie), Changy (partie) ◄
|
▼M1
|
Roanne
|
Saint-Jean-le-Puy-Saint-Maurice-sur-Loire, Villemontais (partie située à l'ouest du CD 8)
|
▼B
|
Saint-Germain-Laval
|
Luré, Bully, Saint-Martin-la-Sauveté, Saint-Polgues
►M11
, Dance, Saint-Paul de Vézelin, Grezolles, Nollieux, Saint-Germain-Laval (partie) ◄
|
Saint-Haon-le-Châtel
|
Arcon, Les Noés, Saint-Rirand
|
▼M1
|
Saint-Haon-le-Châtel
|
Renaison (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Saint-Alban-les-Eaux (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Saint-André-d'Apchon (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Saint-Haon-le-Vieux (partie située à l'ouest du CD 8)
|
Ambierle (partie située à l'ouest du CD 8)
|
▼B
|
Saint-Just-en-Chevalet
|
Champoly, Chausseterre, Chérier, Cremeaux, Juré, Saint-Just-en-Chevalet, Saint-Marcel-d'Urfé, Saint-Priest-la-Prugne, Saint-Romain-d'Urfé, La Tuilière
|
Saint-Symphorien-de-Lay
|
Chirassimont, Machezal
►M1
, Saint-Victor-sur-Rhins ◄
►M11
, Saint-Cyr-de-Favières, Neaux, Vendranges, Saint-Just-la-Pendue, Saint-Symphorien-de-Lay, Saint-Priest-la-Roche, Regny, Neulisse, Lay, Fourneaux, Cordelles, Croizet-sur-Gand ◄
|
Arrondissement de Saint-Etienne
|
Bourg-Argental
|
Bourg-Argental, Burdignes, Colombier, Graix, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Sauveur-en-Rue, Thélis-la-Combe, La Versanne
|
▼M1
|
Firminy
|
Caloire, Saint-Paul-en-Cornillon
|
▼B
|
Grand-Croix
|
Doizieux, La Terrasse-sur-Dorlay, Valfleury
►M5
, Cellieu ◄
|
Pelussin
|
Pelussin, Roizey, Saint-Appolinard, Véranne
►M1
, La Chapelle-Villars, Chuyer ◄
|
Rive-de-Gier
|
Pavezin, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez
|
▼M1
|
Cellieu (hameaux de la Chirondière et Peyreux)
|
Chagnon (hameaux de la Trène, Bourchanin et Cruziot)
|
Châteauneuf (hameaux de Grangelet, Vaugelas, et section de Granay)
|
Farnay
|
Genilac (ex-commune de la Cula)
|
Saint-Martin-la-Plaine (partie située au nord des CD 77 et 37)
|
Saint-Paul-en-Jarez
|
Saint-Chamond (ex-commune de Saint-Martin-en-Coailleux, ex-commune d'Izieux, ex-commune de Saint-Julien-en-Jarez)
|
▼B
|
Saint-Chamond
|
La Valla-en-Gier
►M5
, Saint-Chamond ◄
|
Saint-Etienne
|
Saint-Etienne: section Rochetaillée
|
Saint-Genest-Malifaux
|
Le Bessat, Jonzieux, Marlhes, Planfoy, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Tarentaise
|
Saint-Héand
|
Fontanes, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, Saint-Héand
►M1
, Sorbiers (sections A1 et A2, D1 et D2) ◄
|
43 — Département de la Haute-Loire
|
Arrondissement de Brioude
|
Auzon
|
Agnat, Champagnac-le-Vieux, Chassignolles, Saint-Hilaire, Saint-Vert
►M1
, Auzon, Vézézoux ◄
►M12
, Azerat (partie) ◄
|
Blesle
|
Autrac, Blesle, Espalem, Grenier-Montgon, Lubilhac, Saint-Etienne-sur-Blesle, Torsiac
►M1
, Chambozon, Léottoing, Lorlanges ◄
|
Brioude
|
Chaniat, Javaugues, Lavaudieu, Saint-Beauzire, Saint-Juste-près-Brioude, Saint-Laurent-Chabreuges, Vieille-Brioude
►M1
, Saint-Géron ◄
►M12
, Lamotte (partie), Paulhac (partie), Beaumont (partie) ◄
|
La Chaise-Dieu
|
Berbezit, Bonneval, La Chaise-Dieu, La Chapelle-Geneste, Cistrières, Connangles, Felines, Laval-sur-Doulon, Malvières, Saint-Pal-de-Senouire, Sembadel
|
Langeac
|
Chanteuges, Charraix, Langeac, Mazeyrat-d'Allier, Pébrac, Prades, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Julien-des-Chazes, Sainte-Marie-des-Chazes, Siaugues-Saint-Romain, Vissac-Auteyrac
|
Lavoûte-Chilhac
|
Ally, Arlet, Aubazat, Blassac, Cerzat, Chilhac, Lavoûte-Chilhac, Mercœur, Saint-Austremoine, Saint-Cirgues, Saint-Ilpize, Saint-Privat-du-Dragon, Villeneuve-d'Allier
|
Paulhaguet
|
Chassagnes, Chavaniac-Lafayette, La Chomette, Collat, Couteuges, Domeyrat, Frugières-le-Pin, Jax, Josat, Mazeyrat-Aurouze, Montclard, Paulhaguet, Saint-Didier-sur-Doulon, Sainte-Eugénie-de-Villeneuve, Saint-Georges-d'Aurac, Sainte-Marguerite, Saint-Préjet-Armandon, Salzuit, Vals-le-Chastel
|
Pinols
|
Auvers, La Besseyre-Saint-Mary, Chastel, Chazelles, Cronce, Desges, Ferrussac, Pinols, Tailhac
|
Arrondissement du Puy
|
Allègre
|
Allègre, Bellevue-la-Montagne, Ceaux-d'Allègre, La Chapelle-Bertin, Fix-Saint-Geneys, Monlet, Varennes-Saint-Honorat, Vernassal
|
Cayres
|
Alleyras, Le Bouchet-Saint-Nicolas, Cayres, Costaros, Ouides, Saint-Didier-d'Allier, Saint-Jean-Lachalm, Seneujols
|
Craponne-sur-Arzon
|
Beaume-sur-Arzon, Chomelix, Craponne-sur-Arzon, Jullianges, Saint-Georges-Lagricol, Saint-Jean-d'Aubrigoux, Saint-Julien-d'Ance, Saint-Victor-sur-Arlanc
|
Fay-sur-Lignon
|
Champclause, Chaudeyrolles, Les Estables, Fay-sur-Lignon, Saint-Front, Les Vastres
|
Loudes
|
Chaspuzac, Loudes, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Privat-d'Allier, Saint-Vidal, Sanssac-l'Eglise, Vazeilles-Limandre, Vergezac, Le Vernet
|
Monastier-sur-Gazeille
|
Alleyrac, Chadron, Freycenet-la-Cuche, Freycenet-la-Tour, Goudet, Lausonne, Le Monastier-sur-Gazeille, Moudeyres, Présailles, Saint-Martin-de-Fugères, Salettes
|
Pradelles
|
Arlempdes, Barges, Lafarre, Landos, Pradelles, Raurte, Saint-Arçons-de-Barges, Saint-Etienne-du-Vigan, Saint-Haon, Saint-Paul-de-Tartas, Vielprat
|
Le Puy-Nord-Ouest
|
Aiguilhe, Ceyssac, Chadrac, Chaspinhac, Espaly-Saint-Marcel, Malrevers, Le Monteil, Polignac, Le Puy
|
Le Puy-Sud-Est
|
Arsac-en-Velay, Blavozy, Brives-Charensac, Coubon, Saint-Germain-Laprade, Vals
|
Saint-Julien-Chapteuil
|
Lantriac, Montusciat, Le Pertuis, Queyrières, Saint-Etienne-Lardeyrol, Saint-Hostien, Saint-Julien-Chapteuil, Saint-Pierre-Eynac
|
Saint-Paulien
|
Blanzac, Borne, Lavoûte-sur-Loire, Lissac, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Vincent, Saint-Paulien
|
Saugues
|
Chanaleilles, Croisances, Cubelles, Esplantas, Grèzes, Monistrol-d'Allier, Saint-Christophe d'Allier, Saint-Préjet-d'Allier, Saint-Vénérand, Saugues, Thoras, Alleyras, Vazeilles-près-Saugues, Venteuges
|
Solignac-sur-Loire
|
Bains, Le Brignon, Cussac, Saint-Christophe-sur-Dolaison, Solignac-sur-Loire
|
Vorey
|
Beaulieu, Chamalières-sur-Loire, Mézères, Roche-en-Régnier, Rosières, Saint-Pierre-du-Champ, Vorey
|
Arrondissement d'Yssingeaux
|
Aurec
|
Aurec
|
Bas-en-Basset
|
Bas-en-Basset, Boisset, Malvalette, Saint-Pal-de-Chalençon, Tiranges, Valprivas
|
Monistrol-sur-Loire
|
Beauzac, La Chapelle-d'Aurec, Monistrol-sur-Loire, Saint-Maurice-de-Lignon, Sainte-Sigolène, Les Villettes
|
Montfaucon-en-Velay
|
Dunières, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Raucoules, Riotord, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Julien-Molhesabate
|
Retournac
|
Retournac, Saint-André-de-Chalençon, Solignac-sous-Roche
|
Saint-Didier-en-Velay
|
Pont-Salomon, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Ferreol-d'Auroure, Saint-Just-Malmont, Saint-Pal-de-Mons, Saint-Romain-Lachalm, Saint-Victor-Malescours, La Séauve-sur-Semène
|
Tence
|
Le Chambon-sur-Lignon, Chenereilles, Le Mas-de-Tence, Mazet-Saint-Voy, Saint-Jeures, Tence
|
Yssingeaux
|
Araules, Beaux, Bessamorel, Grazac, Lapte, Saint-Julien-du-Pinet, Yssingeaux
|
46 — Département du Lot
|
Arrondissement de Figeac
|
▼M1
|
Bretenoux
|
Cahus, Laval-de-Cère
►M7
, Estal, Teyssieu ◄
►M12
, Cornac, Gagnac-sur-Cere ◄
|
Figeac-Est
|
Linac, Prendeignes, Saint-Perdoux, Viazac
►M12
, Bagnac-sur-Cele (partie), Cuzac, Lentillac-Saint-Blaise, Lunan, Montredon (partie), Saint-Félix (partie), Saint-Jean-Mirabel ◄
|
▼M12
|
Figeac-Ouest
|
Planioles
|
▼M1
|
Lacapelle-Marival
|
Labathude, Saint-Bressou, Sainte-Colombe
►M7
, Cardaillac, Molières ◄
►M12
, Le Bouyssou ◄
►M13
, Leyme ◄
|
▼B
|
Latronquière
|
Bessonies, Gorses, Labastide-du-Haut-Mont, Ladirat, Latronquière, Lauresses, Montet-et-Bouxal, Sabadel- Latronquière, Saint-Cirgues, Saint-Hilaire, Saint-Médard-Nicourby, Sénaillac-Latronquière, Terrou
|
▼M1
|
Saint-Cère
|
Bannes, Frayssinhes, Latouille-Lentillac, Saint-Paul-de-Vern, Saint-Vincent-du-Pendit
►M12
, Saint-Laurent-les-Tours ◄
|
▼B
|
Sousceyrac
|
Calviac, Comiac, Lacam-d'Ourcet, Lamativie, Sousceyrac
|
48 — Département de la Lozère
|
Arrondissement de Florac
|
Barre-des-Cévennes
|
Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cassagnas, Gabriac, Molezon, Le Pompidou, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon
|
Florac
|
Bédouès, Les Bondons, Cocurès, Florac, Ispagnac, Rousses, Saint-Laurent-de-Trèves, La Salle-Prunet, Vebron
|
Le Massegros
|
Le Massegros, Le Recoux, Saint-Georges-de-Lévéjac, Saint-Rome-de-Dolan, Les Vignes
|
Meyrueis
|
Fraissinet-de-Fourques, Gatuzières, Hures-la-Parade, Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers
|
Pont-de-Montvert
|
Fraissinet-de-Lozère, Le Pont-de-Montvert, Saint-Andéol-de-Clerguemort, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Maurice-de-Ventalon, Vialas
|
Sainte-Enimie
|
La Malène, Mas-Saint-Chély, Montbrun, Quézac, Sainte-Enimie
|
Saint-Germain-de-Calberte
|
Le Collet-de-Dèze, Moissac-Vallée-Française, Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-André-de-Lancize, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-Vallongue
|
Arrondissement de Mende
|
Aumont-Aubrac
|
Aumont-Aubrac, La Chaze, Fau-de-Peyre, Javols, Sainte-Colombe-de-Peyre, Saint-Sauveur-de-Peyre
|
Le Bleymard
|
Allenc, Bagnols-les-Bains, Belvezet, Le Bleymard, Chadenet, Chasserades, Cubières, Cubiérettes, Mas-d'Orcières, Saint-Frézal-d'Albuges, Sainte-Hélène, Saint-Julien-du-Tournel
|
La Canourgue
|
Banassac, Canilhac, La Canourgue, Laval-du-Tarn, Saint-Saturnin, La Thieule
|
Chanac
|
Barjac, Chanac, Cultures, Esclanèdes, Les Salelles
|
Châteauneuf-de-Randon
|
Arzenc-de-Randon, Châteauneuf-de-Randon, Chaudeyrac, Laubert, Montbel, Pierrefiche, Saint-Jean-la-Fouillouse, Saint-Sauveur-de-Ginestoux
|
Fournels
|
Albaret-le-Comtal, Arzenc-d'Apcher, Brion, Chauchailles, La Fage, Montivernoux, Fournels, Noalhac, Saint-Juéry, Saint-Laurent-de-Veyres, Termes
|
Grandrieu
|
Chambon-le-Château, Grandrieu, Laval-Atger, La Panouse, Saint-Bonnet-de-Montauroux, Saint-Paul-le-Froid, Saint-Symphorien
|
Langogne
|
Auroux, Chastanier, Chaylard-l'Evêque, Fontanes, Langogne, Luc, Naussac, Rocles, Saint-Flour-de-Mercoire
|
Le Malzieu-Ville
|
Chaulhac, Julianges, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Paulhac-en-Margeride, Prunières, Saint-Léger-du-Malzieu, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privat-du-Fau
|
Marvejois
|
Antrenas, Le Buisson, Gabrias, Grèzes, Marvejols, Montrodat, Palhers, Recoules-de-Fumas, Saint-Bonnet-de-Chirac, Saint-Laurent-de-Muret, Saint-Léger-de-Peyre
|
Mende
|
Badaroux, Balsièges, Le Born, Brenoux, Chastel-Nouvel, Lanuéjols, Mende, Pelouse, Saint-Bauzile, Saint-Etienne-du-Valdonnez
|
Nasbinals
|
Grandvals, Malbouzon, Marchastel, Nasbinals, Prinsuéjols, Recoules-d'Aubrac
|
Saint-Alban-sur-Limagnole
|
Fontans, Lajo, Saint-Alban-sur-Limagnole, Sainte-Eulalie, Serverette
|
Saint-Amans
|
Estables, Lachamp, Les Laubies, Ribennes, Rieutort-de-Randon, Saint-Amans, Saint-Denis-en-Margeride, Saint-Gal, Servières, La Villedieu
|
Saint-Chély-d'Apcher
|
Albaret-Sainte-Marie, Les Bessons, Blavignac, La Fage-Saint-Julien, Les Monts-Verts, Rimeize, Saint-Chély-d'Apcher
|
Saint-Germain-du-Teil
|
Chirac, Les Hermaux, Le Monestier, Pin-Mortes, Saint-Germain-du-Teil, Saint-Pierre-de-Nogaret, Les Salces, Trélans
|
Villefort
|
Altier, La Bastide-Puylaurent, Pied-de-Borne, Pourcharesses, Prévenchères, Saint-André-Capcèze, Villefort
|
54 — Département de la Meurthe-et-Moselle
|
Arrondissement de Lunéville
|
Badonviller
|
Angomont, Bionville, Pierre-Percée, Raon-lès-Leau
|
57 — Département de la Moselle
|
Arrondissement de Sarrebourg
|
Lorquin
|
Abreschviller, Saint-Quirin, Turquestein-Blancrupt
|
Phalsbourg
|
Dabo, Garrebourg, Haselbourg, Hultehouse, Lutzelbourg
|
Sarrebourg
|
Harreberg, Hommert, Walscheid
▼M7
|
Arrondissement de Sarreguemines
|
Bitche
|
Goetzenbruck, Hanviller, Lemberg, Liederschiedt, Reyersviller, Saint-Louis-les-Bitche, Sturzelbronn, Roppeviller
|
Rohrbach-les-Bitche
|
Lambach
|
Volmunster
|
Bousseviller
▼B
|
58 — Département de la Nièvre
|
Arrondissement de Château-Chinon
|
Château-Chinon
|
Arleuf, Château-Chinon-Ville, Château-Chinon-Campagne, Coranoy, Fachin, Glux-en-Glenne, Lavaux-de-Frétoy, Saint-Léger-de-Fougeret
|
Montsauche
|
Chaumard, Gien-sur-Cure, Planchez
►M12
, Alligny-en-Morvan (partie), Montsauche-Les-Settons (partie), Moux (partie), Saint-Brisson ◄
|
Luzy
|
Larochemillay
|
Moulins-Engilbert
|
Villa-Pourçon
|
63 — Département du Puy-de-Dôme
|
Arrondissement d'Ambert
|
Ambert
|
Ambert, Champetières, La Forie, Job, Marsac-en-Livradois, Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Martin-des-Olmes, Thiolières, Valcivières.
|
Arlanc
|
Arlanc, Beurières, Chaumont-le-Bourg, Doranges, Doré-l'Église, Mayres, Novacelles, Saint-Alyre-d'Arianc, Saint-Sauveur-la-Sagne.
|
Cunlhat
|
Auzelles, Brousse, La Chapelle-Agnon, Cunlhat
|
Olliergues
|
Le Brugeron, Marat, Olliergues, Saint-Gervais-sous-Maymont, Saint-Pierre-la-Bourlhonne, Vertolaye
|
Saint-Amant-Roche-Savine
|
Bertignat, Grandval, Le Monestier, Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Eloy-la-Glacière
|
Saint-Anthème
|
La Chaulme, Grandrif, Saint-Anthème, Saint-Clément-d'Ambert, Saint-Romain
|
Saint-Germain-l'Herm
|
Aix-la-Fayette, Chambon-sur-Dolore, Condat-lès-Mont-boissier, Echandelys, Fayet-Ronaye, Fournols, Saint-Bonnet-le-Bourg, Saint-Bonnet-le-Chastel, Sainte-Catherine-du-Fraisse, Saint-Germain-l'Herm
|
Viverois
|
Baffie, Eglisolles, Medeyrolles, Saillant, Saint-Just-de-Baffie, Sauvessanges, Viverois
|
Arrondissement de Clermont-Ferrand
|
Billom
|
Mauzun, Montmorin
|
Bourg-Lastic
|
Bourg-Lastic, Briffons, Lastic, Messeix, Saint-Julien-Puy-Lavèze, Saint-Sulpice, Savennes
|
▼M1
|
Clermont-Est
|
Sayat: section A (village d'Argnat)
|
Clermont-Sud
|
|
▼B
|
Clermont-Ferrand-Nord
|
Chanat-la-Mouteyre, Durtol, Orcines
|
Clermont-Ferrand-Sud-Ouest
|
Saint-Genès-Champanelle
|
Herment
|
Herment, Prondines, Saint-Germain-près-Herment, Sauvagnat-près-Herment, Tortebesse, Verneugheol
|
Rochefort-Montagne
|
Aurières, La Bourboule, Ceyssat, Gelles, Heume-l'Eglise, Laqueille, Mazayes, Le Mont-Dore, Murat-le-Quaire, Nébouzat, Olby, Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Pierre-Roche, Vernines
|
▼M12
|
Royat
|
Royat (partie)
|
▼B
|
Saint-Amant-Tallende
|
Aydat, Chanonat, Cournols, Olloix, Saint-Sandoux, Saint-Saturnin, Saulzez-le-Froid, Le Vernet-Sainte-Marguerite
|
Saint-Dier-d'Auvergne
|
Ceilloux, Domaize, Estandeuil, Fayet-le-Château, Saint-Dier-d'Auvergne, Saint-Flour-l'Étang, Saint-Jean-des-Oilières, Sugères, Tours-sur-Meymont, Trézioux
|
Vic-le-Comte
|
Isserteaux, Manglieu, Pignols, Sallèdes
|
Arrondissement d'Issoire
|
Ardes-sur-Couze
|
Anzat-le-Luguet, Apchat, Ardes-sur-Couze, Augnat, La Chapelle-Marcousse, Chassagne, Dauzat-sur-Vodable, La Godivelle, Madriat, La Meyrand, Mazoires, Rentières, Roche-Charles, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Hérent, Ternant-les-Eaux
|
Besse-en-Chandesse
|
Besse-en-Chandesse, Saint-Anastaise, Chambon-sur-Lac, Compains, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Murols, Saint-Diery, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Victor-la-Rivière, Le Valbeleix
|
Champeix
|
Clémensat, Courgoul, Creste, Grandeyrolles, Ludesse, Montaigut-le-Blanc, Saint-Floret, Saint-Nectaire, Saint-Vincent, Saurier, Tourzel-Ronzières, Verrières
|
Issoire
|
Vodable
|
Jumeaux
|
Champagnat-le-Jeune, La Chapelle-sur-Usson, Esteil, Peslières, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières, Valz-sous-Châteauneuf
|
La Tour-d'Auvergne
|
Bagnols, Chastreix, Gros, La Tour-d'Auvergne, Picherande, Saint-Donat, Saint-Genès-Champespe, Trémouille-Saint-Loup
|
Sauxillanges
|
Bansat, Chaméane, Egliseneuve-des-Liards, Saint-Etienne-sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Jean-en-Val, Saint-Quentin-sous-Sauxillanges, Sauxillanges, Vernet-la-Varenne
|
Tauves
|
Avèze, Labessette, Larodde, Saint-Sauves, Singles, Tauves
|
Arrondissement de Riom
|
Combronde
|
Teilhède
|
▼M1
|
|
▼B
|
Manzat
|
Les Ancizes-Comps, Charbonnières-les-Varennes, Charbonnières-les-Vieilles, Châteauneuf-les-Bains, Loubeyrat, Manzat, Queuille, Saint-Angel, Saint-Georges-de-Mons, Vitrac
|
Menat
|
Blot-l'Eglise, Lisseuil, Menat, Neuf-Eglise, Pouzol, Saint-Pardoux, Saint-Rémy-de-Blot, Servant, Teilhet
►M1
, Saint-Gal-sur-Sioule ◄
|
Montaigut
|
Ars-les-Favet, Buxières-sous-Montaigut, La Crouzille, Durmignat, Lapeyrouse, Montaigut, Moureuille, Saint-Eloy-les-Mines, Virlet, Youx
|
Pionsat
|
Bussières-près-Pionsat, La Cellette, Château-sur-Cher, Pionsat, Le Quartier, Roche-d'Agoux, Saint-Hilaire, Saint-Maigner, Saint-Maurice-près-Pionsat, Vergheas
|
Pontaumur
|
La Celle-d'Auvergne, Combrailles, Condat-en-Combrailles, Fernoël, Giat, Landogne, Miremont, Montel-de-Gelat, Pontaumur, Puy-Saint-Gulmier, Saint-Avit, Saint-Etienne-des-Champs, Saint-Hilaire-les-Monges, Tralaigues, Villosanges, Voingt
|
Pontgibaud
|
Bromont-Lamothe, Chapdes-Beaufort, Cisternes-la-Fôret, La Goutelle, Montfermy, Pontgibaud, Pulvérières, Saint-Jacques-d'Ambur, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-le-Chastel
|
▼M1
|
Riom-Est
|
Châtel-Guyon: section AR (village du Bournet)
|
▼B
|
Riom-Ouest
|
Volvic
►M1
, Enval: section ZD (village de Beauvaleix) ◄
|
Saint-Gervais-d'Auvergne
|
Ayat-sur-Sioule, Biollet, Charensat, Espinasse, Gouttières, Sainte-Christine, Saint-Gervais-d'Auvergne, Saint-Julien-la-Geneste, Saint-Priest-des-Champs, Sauret-Besserve.
|
Arrondissement de Thiers
|
Châteldon
|
Châteldon, Lachaux, Paslières, Puy-Guillaume, Ris
|
Courpière
|
Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Olmet, La Renaudie, Sainte-Agathe, Sauviat, Vollore-Montagne, Vollore-Ville.
|
Saint-Rémy-sur-Durolle
|
Arconsat, Celles-sur-Durole, Chabreloche, La Monnerie-le-Montel, Palladuc, Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Victor-Montvianeix, Viscontat
|
Thiers
|
Escoutoux, Thiers
|
64 — Département des Pyrénées-Atlantiques
|
Arrondissement de Bayonne
|
Espelette
|
Itxassou
►M1
, Ainhoa, Sare ◄
►M3
, Espelette, Louhossoa ◄
►M10
, Cambo-les-Bains, Souraïde ◄
|
▼M3
|
Hasparren
|
Macaye
►M10
, Hasparren (partie), Mendionde ◄
|
▼M1
|
Iholdy
|
Hosta, Saint-Just-Ibarre
►M3
, Ibarolle, Bunus ◄
►M10
, Arhansus (partie) 3, Helette, Irissary (partie) 4, Juxue (partie) 5, Lantabat, Larceveau, Ostabat-Asme (partie) 6, Suhescun ◄
|
▼B
|
Saint-Etienne-de-Baïgorry
|
Anhaux, Banca, Bidarray, Irouleguy, Lasse, Les Aldudes, Osses, Saint-Etienne-de-Baïgorry, Saint-Martin-d'Arrossa, Urepel
►M1
, Ascarat ◄
|
▼M10
|
Saint-Jean-de-Luz
|
Ascain
|
▼B
|
Saint-Jean-Pied-de-Port
|
Arnéguy, Béhorléguy, Estérençuby, Lecumberry, Mendive, Saint-Michel, Uhart-Cize
►M3
, Ahaxe-Alciette-Bascassan, Jaxu Aincille, Bussunaritz, Sarasquette, Bustince-Iriberry, Caro, Camarthe, Ispoure ◄
►M10
, Ainhice-Mongelos, Lacarre ◄
►M11
, Saint-Jean-Pied-de-Port, Saint-Jean-le-Vieux ◄
|
▼M3
|
Saint-Palais
|
Pagolle
►M10
, Lohitzun-Oyhercq ◄
|
▼B
|
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
|
Accous
|
Accous, Aydius, Bedous, Borce, Cette-Eygun, Escot, Etsaut, Lées-Athas, Lescun, Lourdios-Ichère, Osse-en-Aspe, Sarrance, Urdos
|
Aramits
|
Arette, Issor, Lanne
►M1
, Ance, Aramits, Féas ◄
|
Arudy
|
Arudy, lieudit Le Baget; Castet, Izeste, Louvie-Juzon
►M1
, Arudy (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974), Sainte-Colome ◄
►M3
, Bescat, Lys, Rebenacq, Savignacq-Meyracq ◄
|
Laruns
|
Aste-Béon, Béost, Bielle, Bilhères, Eaux-Bonnes, Gère-Bélesten, Laruns, Louvie-Soubiron
|
Mauléon-Licharre
|
Aussurucq
►M1
, Barcus, Musculdy, Ordiarp, Roquiague ◄
►M3
, Cheraute, Mauléon-Licharre, Mendille (fraction) ◄
►M10
, Ainharp, Arrast-Larrebieu (partie) 8, L'Hospital-Saint-Blaise (partie) 9, Garindein, Gotein-Libarrenx, Montcayolle (partie) 10, Viodos-Abense (partie) 11 ◄
►M11
, Berrogain-Laruns, Idaux-Mendy ◄
|
▼M1
|
Oloron-Sainte-Marie
|
Asasp (quartier Lagnos), Esquiule, Lurbe-Saint-Christau, Oloron-Sainte-Marie (quartier Bager Sud)
|
▼M10
|
Oloron-Sainte-Marie (Est)
|
Oloron-Sainte-Marie (partie) 12
|
▼M3
|
Oloron-Sainte-Marie ouest
|
Asasp
|
Tardets
|
Alos-Sibas-Abense, Ossas-Suhare, Sauguis, Saint-Étienne, Trois-Villes
|
▼B
|
Tardets-Sorholus
|
Alçay-Alçabéhéty-Sunharette, Camou-Cihigue, Etchebar, Lacarry-Arhan-Charritte-de-Haut, Larrau, Licq-Athérey, Montory, Sainte-Engrâce, Haux
►M1
, Laguinge-Restoue, Tardets-Sorholus, Lichans-Sunhar ◄
▼M3
|
Arrondissement de Pau
|
Nay ouest
|
Asson, Arthez-d'Asson
|
▼M10
|
Nay-Bourdette (Ouest)
|
Haut-de-Bosdarros
►M11
, Bruges — Capbis-Mifaget ◄
|
Nay-Bourdette (Est)
|
Lestelle-Betharram (partie) 13
▼B
|
65 — Département des Hautes-Pyrénées
|
Arrondissement d'Argelès-Gazost
|
Argelès-Gazost
|
Arcizans-Avant, Artalens-Souin, Beaucens, Cauterets, Gez-Argelès, Ouzous, Saint-Pastous, Saint-Savin, Salles, Sère-en-Lavedan, Soulom, Uz, Vier-Bordes, Villelongue
►M1
, Adast, Agos-Vidalos, Argelès-Gazost, Ayros-Arbouix, Ayzac-Ost, Boô-Silhen, Lau-Balagnas, Préchac, Pierrefitte-Nestalas ◄
|
Aucun
|
Arbéost, Arcizans-Dessus, Arras-en-Lavedan, Arrens-Marsous, Aucun, Bun, Estaing, Ferrières, Gaillagos, Sireix
|
▼M1
|
Lourdes
|
Les Angles, Arcizac-es-Angles, Aspin-en-Lavedan, Bourréac, Escoubès-Pouts, Ger, Geu, Julos, Lézignan, Lourdes, Lugagnan, Paréac, Poueyferre
|
▼B
|
Lourdes-Est
|
Arrayou-Lahitte, Arrodet-Lourdes, Artigues, Berberust-Lias, Cheust, Gazost, Germs-sur-l'Oussouet, Gez-ez-Angles, Jarret, Juncalas, Ossun-ez-Angles, Ourdis-Cotdoussan, Ourdon, Ouste, Saint-Créac, Sère-Lanso
|
Lourdes-Ouest
|
Omex, Ossen, Ségus, Viger
|
Luz-Saint-Sauveur
|
Barèges, Betpouey, Chèze, Esquièze-Sère, Esterre, Gavarnie, Gèdre, Grust, Lut-Saint-Sauveur, Saligos, Sassis, Sazos, Sers, Viella, Viey, Vizos
►M1
, Viscos (classée par l'arrêté du 26. 6. 1961, omise dans l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
|
Saint-Pé-de-Bigorre
|
Saint-Pé-de-Bigorre
►M1
, Peyrouse ◄
|
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
|
Arreau
|
Ancizan, Ardengost, Arreau, Aspin-Aure, Aulon, Barrancoieu, Bazus-Aure, Beyrède-Jumet, Cadéac, Camous, Fréchet-Aure, Gouaux, Grézian, Guchen, Ilhet, Jézeau, Lancon, Pailhac, Sarrancolin
|
Bagnères-de-Bigorre
|
Astugue, Bagnères-de-Bigorre, Banios, Labassère, Lies, Marsas, Neuilh
►M1
, Argelès, Bettes, Cieutat, Hauban, Mérilheu, Orignac, Pouzac, Trébons, Uzer ◄
|
La Barthe-de-Neste
|
Arrodets, Asque, Batsère, Bulan, Esparros, Espèche, Hèches, Labastide, Laborde, Lomme
►M1
, Avezac-Prat-Lahitte, Bazus-Neste, Gazave, Lortet, Mazouau, Saint-Arroman ◄
|
Bordères-Louron
|
Adervielle, Aneran-Camors, Armenteule, Avajan, Bareilles, Borderes-Louron, Cazaux-Debat, Cazeux-Fréchet, Estarvielle, Génost, Germ, Loudenvielle, Loude vielle, Mont, Pouchergues, Ris, Vielle-Louron.
|
Campan
|
Asté, Beaudean, Campan, Gerde
|
Lannemezan
|
Esconnets, Escots, Espieilh, Fréchendets
►M1
, Artiguemy, Benque, Bonnemazon, Bourg-de-Bigorre, Castillon, Chelle-Spou, Gourgue, Lutilhous, Mauvezin, Molère, Péré, Sarlabous, Tilhouse ◄
|
Mauléon-Barousse
|
Anla, Antichan, Aveux, Bramevaque, Cazarilh, Créchets Esbareich, Ferrère, Gaudent, Gembrie, Ilheu, Mauléon Barousse, Ourde, Sacoue, Samura n, Sost, Thèbe, Trouba
►M1
, Bertren, Izaourt, Loures-Barousse, Sainte-Marie, Saléchan, Sarp, Siradan ◄
|
Saint-Laurent-de-Neste
|
Bize, Générest, Nistos, Seich
►M1
, Aventignan, Hautaget, Lombres, Montégut, Montsérié, Nestier, Tibiran-Jaunac ◄
|
Vielle-Aure
|
Aragnouet, Azet, Bourisp, Cadeilhan-Trachère, Camparan, End, Estensan, Grailhen, Guchan, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Tramezaigues, Vielle-Aure, Vignec
▼M1
|
Arrondissement de Tarbes
|
Ossun
|
Averan, Barry, Layrisse, Orincles
►M4
, Loucrup ◄
|
Tournay
|
Bégole, Barbazan-Dessus, Caharet, Castéra-Lanusse, Hitte, Lanespède, Luc, Oléac-Dessus, Ozon, Poumarous, Ricaud
|
Galan
|
Castelbajac
▼B
|
66 — Département des Pyrénées-Orientales
|
Arrondissement de Céret
|
▼M1
|
Argelès-sur-Mer
|
Argelès-sur-Mer (sections cadastrales CD, CE, CH, CI et CK)
|
Laroque-des-Albères (sections cadastrales B3 et C2),
|
Sorède (sections cadastrales C1, C2, C3, D unique et E unique)
|
▼B
|
Arles-sur-Tech
|
Arles-sur-Tech, La Bastide, Corvasy, Amélie-les-Bains: section Montalba-d'Amélie; Montbolo, Montferrer, Saint-Marsal, Taulis
►M1
, Amélie-les-Bains (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
|
Céret
|
L'Albère, Maureillas-las-Illas
►M1
, Calmeilles, Céret, l'Écluse, Oms, Le Perthus, Reynès, Taillet ◄
|
▼M1
|
Côte-Vermeille
|
Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Collioure, Port-Vendres
|
▼B
|
Prats-de-Mollo
|
Coustouges-Lamanère, Prats-de-Mollo-la-Preste, Saint-Laurent-de-Cerdans, Serralongue, Le Tech
|
Arrondissement de Perpignan
|
▼M1
|
Latour-de-France
|
Caramany
|
▼B
|
Saint-Paul-de-Fenouillet
|
Caudiès-de-Fenouillèdes, Fenouillet, Fosse, Vira
►M1
, Ansignan, Prugnanes, Saint-Martin ◄
|
▼M1
|
Thuir
|
Caixas, Passa-Llauro-Tordères (fraction Llauro)
|
▼B
|
Arrondissement de Prades
|
Mont-Louis
|
Les Angles, Bolquère, La Cabanasse, Caudiès-de-Mont-Louis, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Formiguères, La Llagonne, Matemale, Mont-Louis, Planes, Puyvalador, Réal, Sauto, Saint-Pierre-del-Forcats
|
Olette
|
Ayguatebia, Canaveilles, Escaro, Jujols, Mantet, Nyer, Olette, Oreilla, Py, Railleu, Sahorre, Sansa, Serdinya, Souanyas, Talau, Thuès-entre-Valls
|
Prades
|
Campome, Casteil, Clara, Gonat, Corneilla-de-Conflent, Fillols, Fuilla, Moligt, Mosset, Nohades, Ria-Sirach-Urbanya, Taurinya, Vernet-les-Bains, Villefranche-de-Conflent
►M1
, Catllar, Eus ◄
|
Saillagouse
|
Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Bourg-Madame, Dorres, Egat, Enveigt, Err, Estavar, Eyne, Font-Romeu, Odeillo, Via, Latour-de-Carol, Llo, Nahuja, Osseja, Palau-de-Cerdagne, Porta, Porte, Saillagouse, Sainte-Léocadie, Targassonne, Ur
|
Sournia
|
Arboussols, Campoussy, Prats-de-Sournia, Rabouillet, Sournia, Le Vivier
►M1
, Feilluns, Pézilla-de-Conflent, Tarerach, Trévillach, Trilla ◄
|
Vinça
|
Baillestavy, Boule-d'Amont, Glorianes, Prunet-et-Belpuig, Valmanya
►M1
, Casefabre, Estoher ◄
|
67 — Département du Bas-Rhin
|
Arrondissement de Molsheim
|
▼M8
|
Molsheim
|
Muhlbach-sur-Bruche, Lutzelhouse, Urmatt, Oberhalslach, Wangenbourg-Engenthal
|
▼B
|
Rosheim
|
Grendelbruch
►M1
, Mollkirch ◄
|
Saales
|
Bourg-Bruche, Colroy-la-Roche, Plaine, Ranrupt, Saales, Saint-Blaise-la-Roche, Saulxures
|
Schirmeck
|
Bellefosse, Belmont, Blancherupt, Grandfontaine, Natzwiller, Neuwiller-la-Roche, Solbach, Waldersbach, Wildersbach
►M1
, Le Ban-de-la-Roche (territoire de l'ancienne commune de Fouday), Barembach, La Broque, Rothau, Schirmeck ◄
►M8
, Russ, Wisches ◄
▼M8
|
Arrondissement de Saverne
|
Marmoutier
|
Reinhardsmunster, Haegen
▼B
|
Arrondissement de Sélestat
|
Barr
|
Hohwald (Le)
|
Villé
|
Breitenbach, Fouchy, Lalaye, Maisonsgoutte, Steige, Urbeis
►M1
, Albé, Bassemberg, Breitenau, Saint-Martin ◄
|
68 — Département du Haut-Rhin
|
Arrondissement d'Altkirch
|
Ferrette
|
Bendorf, Biederthal, Bouxwiller, Courtavon, Durlingsdorf, Ferrette, Fislis, Kiffis, Koestlach, Levoncourt, Liebsdorf, Liegsdorf, Lucelle, Lutter, Moernach, Oberlarg, Oltingue, Raedesdorf, Sondersdorf, Vieux-Ferrette, Winkel, Wolschwiller
|
Arrondissement de Colmar
|
Munster
|
Breitenbach-Haut-Rhin, Eschbach-au-Val, Hohrod, Luttenbach-près-Munster, Metzeral, Mittlach, Muhlbach-sur-Munster, Muntser, Sondernach, Soultzeren, Stosswihr, Wasserbourg
►M1
, Griesbach-au-Val, Gunsbach, Soultzbach-les-Bains, Wihr-au-Val ◄
|
▼M1
|
Wintzenheim
|
Walbach, Zimmerbach
►M5
, Vœgtlinshofen ◄
|
▼B
|
Arrondissement de Guebwiller
|
Guebwiller
|
Buhl, Guezwiller, Lautenbach, Lautenbachzell, Linthal, Murbach, Rimbach-près-Guebwiller
►M1
, Rimbachzell ◄
|
▼M1
|
Rouffach
|
Osenbach
|
Rouffach (fraction forêt reculée)
|
Soultzmatt (fraction forêt reculée) et hameau
|
Wintzfelden (sections D et E du cadastre)
|
▼M5
|
Gueberschwir
|
Hattstatt
|
Pfaffenheim
|
▼M1
|
Soultz
|
Soultz (fraction forêt reculée)
|
▼B
|
Arrondissement de Ribeauvillé
|
Lapoutroie
|
Le Bonhomme, Freland, Labaroche, Lapoutroie, Orbey
|
Ribeauvillé
|
Thannenkirch
|
Sainte-Marie-aux-Mines
|
Aubure-Liepvre, Rombach-le-Franc, Sainte-Croix-aux-Mines, Sainte-Marie-aux-Mines
|
Arrondissement de Thann
|
▼M1
|
Cernay
|
Wattwiller (fraction ferme du Molkenrain)
|
▼B
|
Maseveaux
|
Bourbach-le-Haut, Dolleren, Kirchberg, Masevaux, Niederbruck, Oberbruck, Rumbach-près-Masevaux, Sewen, Sickert, Wegscheid
|
Saint-Amarin
|
Altenbach-Goldbach, Fellering, Geishouse, Husseren-Wesserling, Kruth, Malmerspach, Mitzach, Mollau, Moosch, Oderen, Ranspach, Saint-Amarin, Storckensohn, Urbes, Wildenstein
|
Thann
|
Bitschwiller-lès-Thann, Thann, Willer-sur-Thur
►M1
, Bourbach-le-Bas, Rammersmatt ◄
|
69 — Département du Rhône
|
Arrondissement de Lyon
|
L'Arbresle
|
Chevinay, Saint-Julien-sur-Bibost
|
▼M1
|
Bessenay: sections F1, F2 et E en partie (lieux-dits le Moulin à vent, le Vernay)
|
Bibost: sections A2, A3, A4 et A5 en partie (lieu-dit: le Trève)
|
Savigny: sections E1, E2 et E3
|
Sourcieux-les-Mines: sections C2 et D1
|
Saint-Pierre-la-Palud: sections AE, AH, AD en partie (lieux-dits: le Petit-Saint-Bonnet et les Grandes-Vignes), AC en partie (lieu-dit: les Bornes)
|
▼M8
|
Saint-Pierre-la-Palud, Sourcieux-les-Mines, Bessenay, Bibost, Savigny
|
Condrieu
|
Longes
|
▼B
|
Mornant
|
Riverie, Saint-André-la-Cote, Sainte-Catherine,
|
▼M1
|
Chaussan: sections C, D et B en partie (sauf hameau Brunzieux)
|
Rontalon: en totalité, sauf les sections AH et AI
|
Saint-Didier-sous-Riverie: sections A, F1, F2 et G
|
Saint-Sorlin: sections D1, D2, D3, C1, C2, C3 et B2
|
▼M8
|
Saint-Didier-sous-Riverie, Thurins, Rontalon
|
▼B
|
Saint-Laurent-de-Chamousset
|
Brullioles, Brussieu, Chambost-Longessaigne, Les Halles, Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier, Saint-Clément-lès-Place, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Laurent-Chamousset, Souzy, Ville-chenève
|
Saint-Symphorien-sur-Coise
|
Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grezieu-le-Marche, Larajasse, Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Symphorien-sur-Coise
|
Vaugnoray
|
Courzieu, Yzeron
|
▼M1
|
Pollionnay: sections AL, AM et AN
|
Saint-Laurent-de-Vaux: en totalité
|
Thurins: sections AR et AT en totalité, AP en partie, AS en partie, AH en partie, AE en partie, AD en partie
|
section AP en partie, lieux-dits La Martinière-d'en-Haut, Roche-Saint-Martin, Bois Renard, le Combard
|
section AS en partie, lieux-dits les Bruyères, les Pins
|
section AH en partie, lieux-dits le Rat, le Jaricot, Plat-de-Saint-Romain
|
section AD en partie, lieux-dits les Granges-Ouest, les Bochets
|
section AE en partie, lieux-dits les Granges-Est, la Picolette, les Côtes
|
Vaugneray: sections E, G2, I, K, F1 en partie et H en partie
|
(F1 en partie, lieux-dits: Laïs, Bel-Air, Taconant, l'Évêque)
|
(H en partie, lieux-dits: au-dessus de la Chana, les Roches, Rochetrouille, Clavigny, Combe-Fusil-en-Pellerou, Croix-de-la-Fausse, Vergnant-Sud)
|
▼M8
|
Vaugneray
|
▼B
|
Arrondissement de Villefranche-sur-Saône
|
Amplepuis
|
Amplepuis, Cublize, Meaux-la-Montagne, Ronno, Saint-Vincent-de-Reins, Saint-Just-d'Avray
|
Beaujeu
|
Les Ardillats, Avenas, Vernay
|
▼M1
|
Beaujeu: sections A, B, E1, E2, F
|
Chiroubles: section D
|
Jullie: sections A, B1 et B2
|
Marchampt: sections A, C1, D, E1 et E2
|
Saint-Didier-sur-Beaujeu: sections A, C, D, B1, B2 en partie
|
(lieux-dits La Ronze, Jorson et Longchamp: parcelles 260 à 280) et B3 en partie (lieu-dit les Loys: parcelles 563 à 567; lieu-dit les Guérins: parcelles 551 à 553 et 556 à 562)
|
Vauxrenard: sections A, AD, AC, AO, AP, AR, AS et G
|
▼M8
|
Marchampt, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Beaujeu, Villie-Morgon
|
▼M1
|
Bois-d'Oingt
|
Chamelet: en totalité
|
Létra: en totalité
|
Saint-Paule: en totalité
|
▼B
|
Lamure-sur-Azergues
|
Chambost-Allières, Chenelette, Claveisolles, Grandris, Lamure-sur-Azergues, Poule-les-Echarmeaux, Ranchal, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint Nizier-d'Azergnes, Thel
|
Monsols
|
Algueperse, Azolette, Cenves, Monsols, Ouroux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrets, Saint-Mamert, Trades
|
Tarare
|
Affoux, Ancy, Dieme, Joux, Saint-Appolinaire, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclaire, Les Sauvages, Valsonne
|
▼M1
|
Dareize: sections A1, A2 en partie: le Creux
|
Saint-Loup: section A1 et lieu-dit le Crêt-du-Pay sur les sections A2 et B1
|
Saint-Romain-de-Popey: section C3 en partie (lieux-dits Teilloux, Bois de Teilloux, Bois de Varenne, le Bois de la Combe, Bois Simon, le Crêt)
|
Tarare: en totalité
|
▼M8
|
Saint-Romain-de-Popey, Pontcharra-sur-Turdine, Dareize
|
▼B
|
Thizy
|
La Chapelle-de-Mardore, Cours, Mardore, Marnand, Pont-Trambouze, Saint-Jean-la-Bussière, La Ville
►M1
, Thizy: en totalité, Bourg-de-Thizy: en totalité ◄
|
Villefranche-sur-Saône
|
Saint-Cyr-le-Chatoux
►M1
, Rivolet: section A, section B ◄ .
|
70 — Département de la Haute-Saône
|
Arrondissement de Lure
|
Champagney
|
Plancher-Bas, Plancher-les-Mines
►M12
, Ronchamp ◄
|
Faucogney-et-la-Mer
|
Amont-et-Effreney, Beulotte-Saint-Laurent, Corravillers, La Longine, La Montagne, La Rosière
►M1
, Esmoulières, Faucogney-et-la-Mer, Saint-Bresson ◄
►M12
, Amage ◄
|
Mélisey
|
Belhafy, Fresse, Haut-du-Therm-Château-Lambert, Miellin, Servance
►M1
, Ternuay-Melay et Saint-Hilaire ◄
►M12
, Saint-Barthélemy ◄
|
71 — Département de la Saône-et-Loire
▼M12
|
Arrondissement d'Autun
|
Lucenay-l'Évêque
|
Lucenay-l'Évêque, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, Anost, Sommant, Roussillon-en-Morvan, La Petite-Verrière, La Celle-en-Morvan (partie)
|
Saint-Léger-sous-Beuvray
|
Saint-Prix, La Grande-Verrière (partie), Saint-Léger-sous-Beuvray (partie)
▼M7
|
Arrondissement de Charolles
|
Chauffailles
|
Châtenay, St-Racho
►M12
, Coublanc (partie), Chauffailles (partie), Anglure-sous-Dun (partie), Mussy-sous-Dun (partie), Chassigny-sous-Dun (partie), Saint-Igny-de-Roche (partie) ◄
|
▼M12
|
La Clayette
|
La Chapelle-sous-Dun (partie), Varennes-sous-Dun (partie), Gibles (partie)
▼B
|
Arrondissement de Mâcon
|
▼M12
|
Matour
|
Matour, Montmélard (partie), Dompierre-les-Ormes (partie), Trambly (partie)
|
▼B
|
Tramayes
|
Pierreclos, Serrières
►M7
, St-Pierre-le-Vieux ◄
►M12
, Germolles-sur-Grosne, Tramayes, Saint-Point, Bourgvilain, Saint-Léger-sous-la-Bussière (partie) ◄
|
73 — Département de la Savoie
|
Arrondissement d'Albertville
|
Aime
|
Aime, Bellentre, La Côte-d'Aime, Granier, Landry, Macot-La-Plagne, Montgirod, Peisey-Nancroix, Valezan
|
Albertville-Nord
|
Allondaz, Cesarches, Marcury-Gemilly, Pallud: hameaux de Bermond, Biolle, Lançon, Létraz, Les Combets; Thénésol, Venthon
►M1
, Pallud (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
►M8
, Albertville ◄
|
Albertville-Sud
|
Cevins, Esserts-Blay, Grignon, La Bathie, Monthion, Rognaix, Saint-Paul-sur-Isère, Tours-en-Savoie
|
Beaufort-sur-Doron
|
Beaufort-sur-Doron, Hauteluce, Queige, Villard-sur-Doron
|
Bourg-Saint-Maurice
|
Bourg-Saint-Maurice, Les Chapelles, Montvalezan, Sainte-Foy, Tarentaise, Seez, Tignes, Val-d'Isère, Villaroger
|
Bozel
|
Les Allues, Bozel, Brides-les-Bains, Champagny-en-Vanoise, Feissons-sur-Salins, Montagny, La Perrière, Planey, Pralognan, La Vanoise, Saint-Bon
|
Grésy-sur-Isère
|
Bonvillard, Cléry, Montailleur: hameaux de Le Château, Le Crêt, Planvillard, Montailloset, La Tour; Notre-Dame-des-Millières, Plancherine, Sainte-Hélène-sur-Isère, Verrens-Arvey
►M12
, Grésy-sur-Isère (partie) ◄
|
Moutiers
|
Aigueblanche, Le Bois, Bonneval-Tarentaise, Feissons-sur-Isère, Fontaine-le-Puits, Hautecour, La Léchère, Moutiers, Notre-Dame-du-Pré, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Marcel, Saint-Martin-de-Belleville, Saint-Oyen, Salins-les-Thermes, Villariurin
|
Ugine
|
Cohennoz, Crest-Voland, Flumet, La Giettaz, Marthod, Notre-Dame-de-Bellecombe. Saint-Nicolas-la-Chapelle, Ugine
|
Arrondissement de Chambéry
|
Albens
|
Cessens, Epersy, Saint-Germain-la-Chambotte, Saint-Ours
►M8
, Albens, La Biolle, Mognard, Saint-Girod ◄
|
Chamoux-sur-Gelon
|
Champlaurent, Montendry, Villard-Léger: hameaux de Montmalfou, Tournalou
►M8
, Chamoux-sur-Gelon ◄
►M12
, Betton-Bettonet (partie), Hauteville ◄
|
Le Châtelard
|
Aillon-le-Jeune, Aillon-le-Vieux, Arith, Bellecombe-en-Bauges, Le Châtelard, La Compôte, Doucy-en-Bauges, Ecole, Jarsy, Lescheraines, La Motte-en-Bauges, Le Noyer, Saint-François-de-Sales, Sainte-Reine
|
Les Echelles
|
Attignat-Oncin: hameaux de Gerbizet, La Genaz, Village-Coudurier, Attignat, Béranger, Maroliot, La Bauche: hameaux de Bande, Bugnon, Mollion, Château-en-Loup, Grand-Bois; Corbel, Etremont-le-Vieux, Saint-Christophe: hameaux de Bande, Le Battie, La Grotte, Pont-Saint-Martin, Gerbaix; Saint-Franc: hameaux de Curtille, Morge, Thevenon, Les Antes, Champrond; Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Thibaud-de-Couz
|
▼M1
|
Attignat-Oncin (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
La Bauche (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Saint-Christophe-la-Grotte (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Saint-Franc (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Les Échelles
|
▼B
|
Grésy-sur-Aix
|
La Montrel, Pugny-Chatenord, Saint-Offenge-Dessous, Saint-Offenge-Dessus, Trévignin
►M1
, Brison-Saint-Innocent (hameau Les Granges) ◄
►M8
, Brison-Saint-Innocent, Drumettaz-Clarafond, Gresy-sur-Aix, Mouxy ◄
►M12
, Méry (partie) ◄
|
Montmélian
|
Villaroux: hameaux de Villaroux, La Bathie
►M1
, Villaroux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
►M8
, Apremont, Saint-Pierre-de-Soucy, Villard-d'Héry ◄
|
La Motte-Servolex
|
La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Saint-Sulpice: hameaux de Les Tours, Les Yvrous, Les Michetons, Les Martins; Vimines: hameaux de L'Hodie, Le Lard, Mollière, Les Perriers, Chef-Lieu
|
▼M1
|
Saint-Sulpice (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Vimines (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
▼M8
|
Le Bourget-du-Lac, La Motte-Servolex
|
▼M12
|
Bourdeau
|
▼B
|
Pont-de-Beauvoisin
|
Aiguebelette-le-Lac: hameaux de Le Noyau, Les Allemands, Les Gambets, Les Gustins, Le Sauget, Boyat, Malacote, Les Barins; Ayn: hameaux de Vetonne, Guillot, Grand-Chemin, Le Mollard, Le Bard, Bouvent, Les Pichons, Le Forchet, Deschamps; Dullin: hameaux de Les Gabriaux, Vergenucle, Tillery-le-Bois, Dullin, Potin; Lepin-le-Lac: hameaux de Le Pinet, Le Gué-des-Planches, Bernadieu; Nances: hameaux de Viffray, Les Louquains, La Cote, Le Bouchet, Gigot; Saint-Beron: hameaux de Les Roches, Les Petites-Roches, Le Grand-Cevoz
|
▼M1
|
Aiguebellette-le-Lac (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Ayn (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Dullin (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Lépin-le-Lac (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Nances (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Saint-Béron (hameaux de: La Londagne-Nord, La Londagne-Sud, le Bajat)
|
Saint-Alban-de-Montbel
|
La Bridoire (hameau les Roches)
|
▼M8
|
Belmont-Tramonet, Verel-de-Montbel
|
▼M13
|
Dommessin (partie)
|
▼B
|
La Ravoire
|
Montagnole: hameaux de Le Grand-Plateau, Petit-Pays, Les Meuniers, Borne, Les Bocquets, Le Pas-de-la-Fosse, Pierre-Grosse; Saint-Cassin: hameaux de La Rave, Les Heures, Combe
|
▼M1
|
Montagnole (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Saint-Cassin (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
▼M8
|
Barberaz
|
▼B
|
La Rochette
|
Arvillard, Le Bourget-en-Huile, Etable, Le Pontet, Presle, La Table, Le Verneil
►M8
, La Chapelle-Blanche, La Croix-de-la-Rochette, La Rochette, La Trinité, Villard-Sallet ◄
►M12
, Détrier ◄
|
Ruffieux
|
Ruffieux: hameaux de Mont-Clergeon, Rojux; Serrières-en-Chautagne: hameaux de Clarafond, Vovray
►M8
, Conjux, Motz, Ruffieux, Serrières-en-Chautagne, Saint-Pierre-de-Curtille ◄
|
Saint-Alban-Leysse
|
Curienne, Les Déserts, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Toiry, Verel-Pragondran
|
Saint-Genix-sur-Guiers
|
Gerbaix: hameaux de Les Brets, Lalle, Mure, Viviers; Marcieux: hameaux de L'Eglise, Maunand; Novalaise: hameaux de la Bertinière, L'Epinette, Rossière; Saint-Maurice-de-Rotherens: hameaux de Beyrin, Borgey, Bornet, Rive, Vieille-Cure, Mauchamp, Cupied, La Mare
|
▼M1
|
Gerbaix (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Marcieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Novalaise (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Saint-Maurice-de-Rotherens (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Sainte-Marie-d'Alvey
|
▼M8
|
Avressieux, Champagneux, Gresin, Rochefort, Saint-Genix-sur-Guiers
|
▼B
|
Saint-Pierre-d'Albigny
|
Cruet: hameaux de Madoux, Verdon; Saint-Jean-de-la-Porte: hameaux de Combefolle, Lallier, Montlambert; Saint-Pierre-d'Albigny: hameaux de Miolans, Mont-Benoit, La Planta; La Thuile
|
▼M1
|
Saint-Jean-de-la-Porte (hameau le Féal)
|
Saint-Pierre-d'Albigny (hameaux les Garniers, les Grangettes)
|
▼M8
|
Frèterive
|
▼B
|
Yenne
|
Loisieux: hameaux de Bressieux, Les Carmelines, La Croix, Labully, Le Murger, Les Revels, Les Rubattiers, Les Vuillons; Onthex, Saint-Pierre-d'Alvey: hameaux de Pré-Collet, Oncieux, Les Tardys, Les Dullins; Verthenex
|
▼M1
|
Loisieux (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Saint-Pierre-d'Alvey (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
La Chapelle-Saint-Martin
|
Traize
|
Meyrieux-Trouet (hameaux de Trouet, Villaret, Kreiner)
|
▼M8
|
Billième, Jongieux, Meyriaux-Trouet, Saint-Jean-de-Chevelu, Saint-Paul-sur-Yenne Lucey, Yenne
|
▼B
|
Arrondissement de Saint-Jean-de Maurienne
|
Aiguebelle
|
Aiguebelle, Argentine-Bonvillaret, Epierre, Montgilbert, Montsapey, Randens, Saint-Alban-d'Hurtières, Saint-Georges-d'Hurtières, Saint-Léger, Saint-Pierre-de-Belleville
►M12
, Aiton (partie) ◄
|
La Chambre
|
La Chambre, La Chapelle, Les Chavannes-en-Maurienne, Montaimont, Montgellafrey, Notre-Dame-du-Cruet, Saint-Alban-des-Villards, Saint-Avre, Saint-Colomban-des-Villards, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-François-Longchamp, Sainte-Marie-de-Cuines, Saint-Martin-sur-la-Chambre, Saint-Rémy-de-Maurienne
|
Lanslebourg-Mont-Cenis
|
Bessans, Bonneval-sur-Arc, Bramans, Lanslebourg-Mont-Cenis, Lanslevillard, Sollières-Sardières, Termignon
|
Modane
|
Aussois, Avrieux, Fourneaux, Le Freney, Modane, Saint-André-Villarodin-Bourget
|
Saint-Jean-de-Maurienne
|
Albiez-le-Jeune, Albiez-Montrond, Le Châtel, Foncouverte, Hermillon, Jarrier, Montricher-Albanne, Montvernier, Pontamafrey-Montpascal, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Saint-Pancrace, Saint-Sorlin-d'Arves, Villarembert, Villardgondran
|
Saint-Michel-de-Maurienne
|
Orelle, Saint-Martin-d'Arc, Saint-Martin-la-Porte, Saint-Michel-de-Maurienne, Valloire, Valmeinier
|
74 — Département de la Haute-Savoie
|
Arrondissement d'Annecy
|
Alby-sur-Chéran
|
Allèves, Cusy: hameaux de les Fillards, chez les Ray, Fésigny chez les Bogey, Les Chavonnes, Les Perrières, Les Massettes; Gruffy, Viuz-la-Chiesaz
►M1
, Cusy (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974) ◄
►M11
, Alby-sur-Chéran (partie), Chainaz-les-Frasses, Chapeiry, Héry-sur-Alby, Mures, Saint-Sylvestre ◄
|
▼M11
|
Annecy Nord-Ouest
|
Épagny (partie), La Balme-de-Sillingy, Lovagny, Mésigny, Nonglard, Poisy, Sallenoves, Sillingy
|
▼M1
|
Annecy-Ouest
|
Choisy
|
▼B
|
Annecy-le-Vieux
|
Alex, Bluffy, Charvonnex, Cuvat, Dingy-Saint-Clair, Ferrières, Naves-Parmelan, Saint-Martin-Bellevue, Talloires Villy-le-Peylloux
►M1
, Annecy-le-Vieux (hameaux de Sur-les-Bois, Chez le Roy, chez Chappet, chez Rosset), Menthon-Saint-Bernard, Veyrier-du-Lac ◄
►M11
, Annecy-le-Vieux (partie), Argonay, Pringy (partie) ◄
|
Faverges
|
Chevaline, Cons-Sainte-Colombe, Faverges: hameaux de Mont-Bogon, Glaise, Bellecombe, Chantcovert, Frontenex, Verdières; Lathuile: hameau de Saury; Mariens, Montmin, Saint-Ferréol, Seythenex
|
▼M1
|
Doussard
|
Faverges (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Giez
|
Lathuille (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
▼B
|
Rumilly
|
Lornay, Massingy, Moye, Saint-André-Val-de-Fier
►M1
, Crempigny-Bonneguête ◄
►M11
, Étercy, Marcellaz-Albanais, Saint-Eusèbe, Thusy, Vaulx, Versonnex, Boussy (partie), Rumilly (partie) ◄
|
Seynod
|
La Chapelle-Saint-Maurice, Entrevernes, Leschaux, Quintal, Saint-Eustache
►M1
, Duingt, Saint-Jorioz, Sévrier ◄
►M11
, Chavanod, Montagny-les-Lanches, Seynod ◄
|
Thones
|
La Balme-de-Thuy, Le Bouchet-Mont-Charvin, Les Clefs, La Clusaz, Le Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Serraval, Thones, Les Villards-sur-Thones
|
Thorens-Glières
|
Aviernoz, Evires, Groisy, Les Ollières, Thorens-Glières, Villaz
|
Arrondissement de Bonneville
|
Bonneville
|
Ayzé: hameaux de La Buaz, vers Le Châble, chez Vallet, chez Broisin, chez Chardon; Bonneville: hameaux de Saint-Etienne, Endey-sur-le-Saix; Brison, Entremont, Faucigny-Marcellaz, Marignier: hameaux de La Combaz, Les Combes, Monnaz, Ossat; Mont-Saxonnex, Peillonnex, Le Petit-Bornand, Thiez: hameaux de Nierfay, Le Crot, Rondtalon
►M11
, Ayze (partie), Bonneville (partie), Contamine-sur-Arve (partie), Marignier (partie), Thiez (partie) ◄
|
Chamonix
|
Chamonix-Mont-Blanc, Les Houches, Servoz, Vallorcine
|
Cluses
|
Araches, Châtillon-sur-Cluses, Saint-Sigismond,
►M11
Cluses (partie) ◄
|
La Roche-sur-Foron
|
La Chapelle-Rambaud, Eteaux, La Roche-sur-Foron, Saint-Laurent, Saint-Pierre-en-Faucigny: hameaux de Delaire, Prêle; Saint-Sixt
►M11
, Cornier (partie), Saint-Pierre-en-Faucigny (partie) ◄
|
Saint-Gervais
|
Les Contamines-Montjoie, Passy, Saint-Gervais-les-Bains
|
Saint-Jeoire
|
Mégevette, Onnion, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire, La Tour, Ville-en-Salaz, Viuz-en-Sallaz
|
Sallanches
|
Combloux, Cordon, Demi-Quartier, Domancy, Megève, Praz-sur-Arly, Saint-Martin-sur-Arve, Sallanches
|
Samoëns
|
Morillon, Samoëns, Sixt, Verchaix
|
Scionzier
|
Magland, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir
►M11
, Marnaz (partie), Scionzier (partie) ◄
|
Taninges
|
La Côte-d'Arbroz, Les Gets, Mieussy, La Rivière-Enverse, Taninges
|
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
|
Annemasse-Nord
|
Lucinges
►M11
, Cranves-Sales (partie), Machilly (partie), Saint-Cergues (partie) ◄
|
Annemasse-Sud
|
Bonne-sur-Menoge: section Bonne-sur-Menoge; Cranves-Sales: hameaux de Martigny, Armia, Chemenoud; Saint-Cergues: hameau Les Fontaines
|
Cruseilles
|
Allonzier, Andilly, Cernex, Copponex, Cruseilles, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Vovray-en-Bornes
►M1
, Cercier ◄
|
Frangy
|
Chaumont: hameaux de Loblaz, Chaumontet, Vovray
|
▼M1
|
Chaumont (reste du territoire non classé par l'arrêté du 20. 2. 1974)
|
Clarafond-Arcine
|
Vanzy
|
▼M8
|
Musièges, Seyssel
|
▼M11
|
Chavannaz, Chessenaz, Chilly, Contamine-Sarzin, Éloise, Frangy, Marlioz, Minzier
|
▼B
|
Reignier
|
Arbusigny, Essert-Salève: hameaux de Naz, Le Bourg; Fillinges, La Muraz, Monnetier-Mornex: hameau de Monnetier-Eglise; Pers-Jussy, Reignier: hameaux de Yvre, Moussy, Gratteloup, La Crétaz
►M11
, Reignier (partie), Monnetier-Mornex (partie) ◄
|
Saint-Julien-en-Genevois
|
Archamps: hameaux de Blécheins, Chautard, Villard, Les Esserts, Vovray; Beaumont, Collonges: hameaux de La Croisette, Le Coin; Présilly, Vers
|
▼M1
|
Chevrier
|
Savigny
|
▼M6
|
Dingy-en-Vuache
|
▼M11
|
Jonzier-Épagny, Vulbens (partie)
|
▼M12
|
Chênex (partie)
|
▼B
|
Seyssel
|
Droisy
►M11
, Bassy, Challonges, Chene-en-Semine, Clermont, Désigny, Franclens, Menthonnex-sur-Clermont, Saint-Germain-sur-Rhône, Usinens ◄
|
Arrondissement de Thonon-les-Bains
|
Abondance
|
Abondance, Bonnevaux, La Chapelle-d'Abondance, Châtel, Chevenoz, Vacheresse
|
Le Biot
|
La Baume, Le Biot, Essert-Romand, La Forclaz, Montriond, Morzine, Saint-Jean-d'Aulph, Seytroux, La Vernaz
|
Boëge
|
Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André-de-Boëge, Saxel, Les Villards-sur-Boëge
|
Douvaine
|
Bons-en-Chablais: hameaux de Granges, Les Charmottes, Marclay, chez les Bel, Graizier; Brenthonne: hameau de Dugny, Fessy
►M11
, Ballaison (partie), Bons-en-Chablais (partie), Brenthonne (partie) ◄
|
Evian-les-Bains
|
Bernex, Champages, Féternes, Larringes, Lugrin, Meillerie, Saint-Gingolph, Saint-Paul-en-Chablais, Thollon, Vinzier
|
Thonon-les-Bains
|
Armoy, Bellevaux, Cervens, Lullin, Le Lyaud, Orcier, Perrignier: section Draillant; Reyvroz, Vailly
►M11
, Marin ◄
|
81 — Département du Tarn
|
Arrondissement d'Albi
|
Alban
|
Alban, Curvalle, Massals, Paulinet, Saint-André
►M1
, Teillet ◄
|
▼M1
|
Monesties
|
Montirat
|
Saint-Christophe-Narthoux
|
Pampelonne
|
Jouqueviel
|
Réalmont
|
Saint-Antonin-de-Lacalm
|
Le Travet
|
Valence-d'Albigeois
|
Assac
|
Cadix
|
Courris
|
Le Dourn
|
Fraissines
|
Saint-Michel-Labadié
|
Trébas
|
Villefranche-d'Albigeois
|
Ambialet
|
Le Fraysse
|
▼B
|
Arrondissement de Castres
|
Anglès
|
Anglès, Lamontelarié, Lasfaillades
|
Brassac
|
Le Bez, Brassac, Cambounés, Castelnau-de-Brassac, Le Margnès
|
Dourgne
|
Arfons, Les Cammazes, Dourgne, Durfort, Massaguel, Saint-Amancet, Sorèze, Verdalle
|
Labruguière
|
Escoussens, Labruguière
|
Lacaune
|
Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Lacaune, Senaux, Viane
|
Mazamet
|
Aiguefonde, Aussillon, Boissezon, Mazamet, Pont-de-Larn, Le Rialet, Saint-Salvy-de-la-Balme, Le Vintrou
|
Montredon-Labessonnié
|
Arifat, Mont-Roc, Montredon-Labessonnié, Rayssac
|
Murat-sur-Vèbre
|
Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages
|
Roquecourbe
|
Burlats, Lacrouzette
|
Saint-Amans-Soult
|
Albine, Bout-du-Pont-de-Larn, Labastide-Rouairoux, Lacabarède, Rouairoux, Saint-Amans-Soult, Saint-Amans-Valtoret, Sauvetterre
|
Vabre
|
Ferrières, Lacaze, Le Masnau-Massuguies, Saint-Pierre-de-Trévisy, Saint-Salvy-de-Carcavès, Vabre
|
82 — Département du Tarn-et-Garonne
|
Arrondissement de Montauban
|
Saint-Antonin Nobleval
|
Feneyrols, Laguépie
|
83 — Département du Var
|
Arrondissement de Draguignan
|
Aups
|
Aups, Aiguines, Baudinard, Bauduen, Les Salles-sur-Verdon, Verignon
|
Callas
|
Bargemon, Châteaudouble, Montferrat
|
Comps-sur-Artuby
|
Bargème, La Bastide, Le Bourguet, Brenon, Château-Vieux, Comps-sur-Artuby, La Martre, La Roque-Esclapon, Trigance
|
Draguignan
|
Ampus
|
Fayence
|
Mons, Broves-Seillans
|
Rians
|
Saint-Julien-le-Montagné, La Verdière
|
Salernes
|
Tourtour
|
Tavernes
|
Artignose-sur-Verdon, Moissac-Bellevue, Montmeyan, Régusse
|
84 — Département de Vaucluse
|
Arrondissement d'Apt
|
Apt
|
Auribeau, Caseneuve, Gastellet, Gignac, La Bastide-des-Jourdans, Lagarde-d'Apt, Rustrels, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-d'Apt, Viens, Villars
|
Bonnieux
|
Buoux, Sivergues
|
Gordes
|
Lioux, Murs
|
Pertuis
|
Vitrolles
|
Arrondissement de Carpentras
|
Malaucène
|
Beaumont-du-Ventoux, Brantes, Malaucène, Saint-Léger-du-Ventoux, Savoillan
|
Mormoiron
|
Bedouin
|
Sault
|
Aurel, Monieux, Saint-Christol, Saint-Trinit, Sault
|
87 — Département de la Haute-Vienne
|
Arrondissement de Limoges
|
Châteauneuf-la-Forêt
|
Saint-Gilles-les-Forêts, Surdoux, Sussac
►M1
, La Croisille-sur-Briance ◄
|
Eymoutiers
|
Augne, Beaumont-du-Lac, Chelssoux, Domps, Eymoutiers, Nedde, Peyrat-le-Château, Remnat, Saint-Amand-le-Petit, Saint-Anne-Saint-Priest, Saint-Julien-le-Petit
|
▼M1
|
Laurière
|
Jabreilles-les-Bordes, la Jonchère-Saint-Maurice, Saint-Léger-la-Montagne
|
▼B
|
88 — Département des Vosges
|
Arrondissement d'Épinal
|
Bruyères
|
Laveline-du-Houx
►M1
, Xamontarupt ◄
►M12
, Beauménil, La Neuveville-devant-Lépanges ◄
|
Plombières-les-Bains
|
Girmont-Val-d'Ajol
|
Remiremont
|
Cleurie, Dommartin-lès-Remiremont, La Forge, Saint-Ame, Le Syndicat, Tendon, Le Tholy, Vecoux
|
▼M6
|
Éloyes
|
Saint-Étienne-lès-Remiremont
|
▼M12
|
Remiremont
|
▼B
|
Saulxures-sur-Moselotte
|
Basse-sur-le-Rupt, La Bresse, Cornimont, Gerbamont, Rochesson, Sapois, Saulxures-sur-Moselotte, Thiefosse, Vagney, Venton
|
Thillot
|
Bussang, Ferdrupt, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil-Thillot, Ramonchamp, Rupt-sur-Moselle, Saint-Maurice-sur-Moselle, Le Thillot
|
Arrondissement de Saint-Dié
|
▼M1
|
Brouvelieures
|
Biffontaine
|
▼M6
|
Bois-de-Champ
|
Les Rouges-Eaux
|
▼M12
|
Belmont-sur-Buttant, Mortagne, Les Poulières
|
▼B
|
Corcieux
|
Arrente-de-Corcieux, Aumonzey, Barbey-Seroux, Champdray, La Chapelle-devant-Bruyères, Corcieux, Gerbepal, Granges-sur-Vologne, Jussarupt, Rehaupal
►M1
, Herpelmont, la Houssière, Vienville ◄
|
Fraize
|
Anould, Ban-sur-Meurthe, Clefcy, La Croix-aux-Mines, Faize, Mandray, Planfaing, Le Valtin
►M1
, Entre-deux-Eaux ◄
►M10
, Saint-Léonard ◄
|
Gérardmer
|
Gérardmer, Liezey, Xonrupt-Longemer
|
Provenchères-sur-Fave
|
Lusse
|
▼M6
|
Colroy-la-Grande
|
La Grande-Fosse
|
Lubine
|
La Petite-Fosse
|
Raon-l'Étape
|
Allarmont
|
Celles-sur-Plaine
|
Luvigny
|
Vexaincourt
|
Raon-sur-Plaine
|
▼B
|
Saint-Dié
|
Ban-de-Laveline, Gemaingoutte, Wisembach
►M1
, Lesseux ◄
|
▼M6
|
Nayemont-les-Fosses
|
Saint-Dié
|
Taintrux
|
▼M12
|
Combrimont
|
▼B
|
Senones
|
Saint-Stail
►M1
, Belval, Châtas, Grandrupt, Le Puid, le Vermont, Vieux-Moulin ◄
|
▼M6
|
Ban-de-Sapt
|
Ménil-de-Senones
|
Le Mont
|
Moussey
|
La Petite-Raon
|
Saint-Jean-d'Ormont
|
Le Saulcy
|
Senones
|
▼B
|
90 — Territoire de Belfort
▼M1
|
Arrondissement de Belfort
|
Giromagny
|
Auxelles-Bas, Giromagny
▼B
|
Arrondissement de Giromagny
|
Giromagny
|
Auxelles-Haut, Etueffont, Grosmagny, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rouge-goutte, Vescement
|
Rougemont-le-Château
|
Rougemont-le-Château
|
972 — Martinique
|
|
Anses-d'Arlets
|
|
Belle-Fontaine
|
|
Carbet
|
|
Case-Pilote
|
|
Diamant
|
|
François
|
|
Grand-Rivère
|
|
Lamantin
|
|
Marin
|
|
Prêcheur
|
|
Rivière-Pilote
|
|
Rivière-Salée
|
|
Robert
|
|
Sainte-Luce
|
|
Saint-Esprit
|
|
Trinité
|
|
Trois-Îlets
|
|
Vauclin
▼M14
ZONES DE MONTAGNE AU TITRE DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE
|
Région
|
Département
|
Canton
|
Commune
|
Surface totale
(en ha)
|
Surface agricole utile
(en ha)
|
Aquitaine
|
Pyrénées-Atlantiques
|
Iholdy
|
— Arhansus
|
532
|
332
|
— Juxue
|
1 517
|
728
|
Languedoc-Roussillon
|
Gard
|
Anduze
|
— Anduze (partie)
|
1 460
|
289
|
Saint-Hippolyte
|
|
|
|
Dufort
|
— La Cadière-et-Cambo
|
1 197
|
88
|
Midi-Pyrénées
|
Hautes-Pyrénées
|
Lannemezan
|
— Capvern (partie)
|
482
|
320
|
Provence — Alpes — Côte d'Azur
|
Alpes-de-Haute-Provence
|
Forcalquier
|
— Forcalquier
|
2 422
|
800
|
Forcalquier
|
— Mane
|
1 842
|
500
|
Manosque nord
|
— Saint-Martin-les-Eaux
|
915
|
194
|
Rhône-Alpes
|
Ardèche
|
Largentière
|
— Chassiers
|
1 226
|
167
|
Joyeuse
|
— Paysac
|
1 370
|
163
|
Vals-les-Bains
|
— Saint-Julien-du-Serre
|
978
|
169
|
Vals-les-Bains
|
— Vesseaux
|
1 871
|
275
▼M2
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 4 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE
1. ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (I)
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE (54)
PRA Montagne Vosgienne (en partie)
Neufmaisons
Pexonne
▼M12 — ————
▼M2
St-Sauveur
Bremenil
Petit-Mont
Val-et-Chatillon
Bertrambois
Tanconville
Cirey-sur-Vezouze
Parux
Badonviller
Fenneviller
Vacqueville
Merviller
Bertrichamp
La Chapelle
Thiaville-sur-Meurthe
▼M12 — ————
▼M2
Veney
PRA Plateau lorrain (en partie)
Fremonville
Harbouey
Nonhigny
Montreux
Halloville
Ancerviller
Neuviller-lès-Badonviller
St-Maurice
Ste-Pole
Migneville
Montigny
Pettonville
Vaxainville
Reherrey
Hablainville
Brouville
Chenivières
Azerailles
Gélacourt
Flin
Glonville
Fontenoy-La Joute
▼M5
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
PRA Montagne Vosgienne
Voyer
Lafrimbolle
▼M2
2. ZÔNE PLATEAUX DE L'EST (II)
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Vôge (en partie)
▼M7
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
88 — Département des Vosges
PRA Vôge
|
Bains-les-Bains
|
Viomenil
|
Xertigny
|
Charmoix-Vorgueilleux
▼M2
PRA Plateau lorrain (en partie)
Martinvelle
Règnevelle
Godoncourt
Ameuvelle
Fignevelle
Les Thons
Lironcourt
Châtillon-sur-Saône
Grignoncourt
Ainvelle
Senaide
▼M6
|
Cantons
|
Communes
|
88 — Département des Vosges
PRA Plateau lorrain
|
Bruyères
|
Aydoilles
|
Charmois-devant-Bruyères
|
Destord
|
Dompierre
|
Fontenay
|
Girecourt-sur-Durbion
|
Grandvillers
|
Gugnecourt
|
Méménil
|
Nonzeville
|
Padoux
|
Pierrepont-sur-l'Arentéle
|
Sainte-Hélène
|
Viménil
|
Charmes
|
Avillers
|
Avrainville
|
Battexey
|
Bettoncourt
|
Bouxurulles
|
Brantigny
|
Chamagne
|
Evaux-et-Ménil
|
Florémont
|
Gircourt-lès-Vieville
|
Hergugney
|
Langley
|
Marainville-sur-Madon
|
Pont-sur-Madon
|
Portieux
|
Rapey
|
Rugney
|
Savigny
|
Socourt
|
Ubexy
|
Varmonzey
|
Vomécourt-sur-Madon
|
Xaronval
|
Châtel-sur-Moselle
|
Badménil-aux-Bois
|
Bayecourt
|
Damas-aux-Bois
|
Domèvre-sur-Durbion
|
Frizon
|
Gigney
|
Hadigny-les-Verrières
|
Haillainville
|
Mazeley
|
Moriville
|
Oncourt
|
Pallegney
|
Rehaincourt
|
Sercœur
|
Vaxoncourt
|
Villoncourt
|
Zincourt
|
Darney
|
Belmont-lès-Darney
|
Bonvillet
|
Darney
|
Dombasle-devant-Darney
|
Dommartin-lès-Vallois
|
Escles
|
Esley
|
Frenois
|
Jésonville
|
Lerrain
|
Pierrefitte
|
Pont-les-Bonfays
|
Provenchères-lès-Darney
|
Relanges
|
Saint-Baslemont
|
Sans-Vallois
|
Senonges
|
Les Vallois
|
Dompaire
|
Les Ableuvenettes
|
Ahéville
|
Bainville-aux-Saules
|
Bazegney
|
Begnécourt
|
Bettegney-Saint-Brice
|
Bocquegney
|
Bouxières-aux-Bois
|
Bouzemont
|
Circourt
|
Damas-et-Bettegney
|
Derbamont
|
Dompaire
|
Gelvécourt-et-Adompt
|
Gorhey
|
Gugney-aux-Aulx
|
Hagécourt
|
Harol
|
Hennecourt
|
Jorxey
|
Légéville-et-Bonfays
|
Madegney
|
Masonne-et-Lamerey
|
Maroncourt
|
Racecourt
|
Regney
|
Saint-Vallier
|
Vaubexy
|
Velotte-et-Tatignécourt
|
Ville-sur-Illon
|
Épinal-Est
|
La Baffe
|
Deyvillers
|
Dignonville
|
Jeuxey
|
Longchamp
|
Vaudeville
|
Épinal-Ouest
|
Chaumousey
|
Domèvre-sur-Avière
|
Dommartin-aux-Bois
|
Fomerey
|
Girancourt
|
Sanchey
|
Lamarche
|
Blevaincourt
|
Damblain
|
Fouchécourt
|
Frain
|
Isches
|
Lamarche
|
Marey
|
Martigny-les-Bains
|
Mont-lès-Lamarche
|
Morizécourt
|
Robécourt
|
Rocourt
|
Romain-aux-Bois
|
Rozières-sur-Mouzon
|
Saint-Julien
|
Serécourt
|
Serocourt
|
Tignécourt
|
Tollaincourt
|
Vilotte
|
Monthureux-sur-Saône
|
Bleurville
|
Gignéville
|
Monville
|
Viviers-le-Gras
|
Rambervilliers
|
Anglemont
|
Autrey
|
Bazien
|
Brû
|
Bult
|
Clézentaine
|
Deinvillers
|
Domptail
|
Fauconcourt
|
Hardancourt
|
Housseras
|
Doncières
|
Jeanménil
|
Ménarmont
|
Ménil-sur-Belvitte
|
Moyenmont
|
Nossoncourt
|
Orjoncourt
|
Romont
|
Roville-aux-Chênes
|
Sainte-Barbe
|
Saint-Genest
|
Saint-Gorgon
|
Saint-Maurice-sur-Mortagne
|
Saint-Pierremont
|
Vomécourt
|
Xaffévillers
▼M2
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (en partie)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon (suite)
(en partie)
Geneuille
Geney
Germondans
Gondenans-les-Moulins
Gondenans-Montby
Gouhelans
Grandfontaine
Grosbois
Merey-Vieilley
Mesandans
Mesmay
Miserey-Salines
Moncey
Moncley
Mondon
Montagney-Servigney
Montenois
Montferney (fusionnée avec Rougemont)
Montferrand-le-Château
Montussaint
Le Moutherot
(fusionnée avec Jallerange et Courchapon)
Nans
Noironte
Novillars
Ollans
Osselle
Palise
Paroy
Pelousey
Pessans
Pirey
Placey
Roulans
Routelle
Ruffey-le-Château
St-Hilaire
St-Julien-lès-Montbéliard
Ste-Marie
Morchamps
(fusionnée avec Rougemont et Chazelot)
Hôpital-St-Lieffroy
Huanne-Montmartin
Hyèvre-Magny
Hyèvre-Paroisse
(fusionnée avec Bois-la-Ville)
Isle-sur-Doubs
Issans
Jallerange
(fusionnée avec Courchapon et Moutherot)
Laire
Laissey
Lantenne-Vertière
Lavans-Quingey
Lavernay
Liesle
Lombard
Longevelle-sur-Doubs
Lougres
Lusans (fusionnée avec Pouligney)
Luxiol
Mancenans
Marchaux
Marvelise
Mazerolles-le-Salin
Médière
Mercey-le-Grand (fusionnée avec Cottier)
Pont-les-Moulins
Pompierre-sur-Doubs
Pouilley-Français
Pouilley-les-Vignes
Pouligney-Lusans (fusionnée avec Lusans)
Présentevillers
La Pretière
Puessans
Le Puy
Quingey
Rancenay
Rang
Raynans
Recologne
Rennes-sur-Loue
Rigney
Rignosot
Rillans
Roche-lez-Beaupré
Rognon
Romain
Roset-Fluans
Rougemontot
St-Vit (fusionnée avec Boismurie)
Samson
Santoche
Sauvagney
Sechin
Rougemont (fusionnée avec Chazelot et Montperney et Morchamps)
Semondans
Serre-les-Sapins
Soye
Tallans
Tallenay
Thise
Thoraise
Thurey-le-Mont
Torpes
La Tour-de-Scay
Tournans
Tressandans
Trouvans
Uzelle
Vaire-le-Grand (fusionnée avec Arcier)
Vaire-le-Petit
Val-de-Roulans
Valleroy
Vandoncourt
Vaux-les-Prés
Velesmes-Essarts
Venise
Vennans
Vergranne
Verne
Le Vernoy
Vieilley
Viethorey
Villars-St-Georges
Villers-Buzon
Villers-Grelot
Voillans
Boismurie (fusionnée avec St-Vit)
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (90)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Anjoutey
Bourg-sous-Châtelet
Chaux
Lachapelle-sous-Chaux
PRA Trouée de Belfort (en partie)
Argiesans
Banvillars
Bermont
Bessoncourt
Botans
Bourogne
Buc
Chèvremont-Fontenelle
Denney
Dorans
Méroux-Moval
Pérouse
Trévenans
Urcerey
Vezelois
PRA Sundgau (en partie)
Autrechêne
Angeot
Béthonvilliers
Boron
Brebotte
Bretagne
Charmois
Chavanatte
Chavannes-les-Grands
Courtelevant
Cunelières
Faverois
Felon
Florimont
Fontaine
Foussemagne
Frais
Froide-Fontaine
Grosne
La Chapelle-sous-Rougemont
Lacollonge
Lagrange
La Rivière
Lepuix-Neuf
Leval
Menoncourt
Montreux-Château
Novillard
Petit-Croix
Petitefontaine
Vauthiermont
Vellescot
Phaffans
Rechesy
Recouvrance
Reppe
Romagny-sous-Rougemont
Saint-Germain-le-Châtelet
Suarce
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE (70)
Ensemble du département sauf partie classée en zone de montagne
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE (52)
PRA Plateau Langrois, Amance (en totalité)
PRA Plateau Langrois, Apance (en totalité)
PRA Plateau Langrois, montagne (en totalité)
PRA Bassigny (en totalité)
PRA Vingeanne (en totalité)
3. ZÔNE PIEDMONT DU MASSIF DU JURA
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (90)
PRA Plateaux moyens
Croix
Courcelles
St-Didier-l'Évêque
Villars-le-Sec
Montbouton
▼M6
Lebetain
▼M2
DÉPARTEMENT DU DOUBS (25)
PRA Plaines et basses vallées du Doubs et de l'Ognon
Abbans-Dessus
Amancey
(fraction de l'ex-commune de Cléron).
Arguel
Boussières
Cademène
Courcelles
Cussey-sur-Lison
Goux-sur-Landet
Mathay (F)
Montgesoye
Ornans
Palantine
Pont-de-Roide-Vermondans (
3
) (
4
)
Roche-lès-Clerval
Rurey
Scey-Maisières
Busy
Cessey
Charnay
Châtillon-sur-Lison
Chaux-les-Clerval
Chenecey-Buillon
Esnans
Larnod
Montfort
Onans
Ougney-Douvot
Pointvillers
Pugey
Ronchaux
Rouhe
Vorges-les-Pins
St-Maurice-Colombier (fusionnée avec St-Maurice-Échelotte et Colombier-Châtelot)
PRA Plateaux moyens (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Deuxième plateau (partie non classée en montagne)
PRA Plateau inférieur (partie non classée en montagne)
PRA Combe d'Ain (en totalité sauf Mont-sur-Monnet)
PRA Petite Montagne (en totalité)
PRA Vignoble
L'Aubépin
Buvilly
Château-Chalon
Frontenay
Gizia
Courbouzon
Lavigny
Marnoz
Mesnay
Moiron
Orbagna (
5
)
Revigny
St-Jean-D'Étreux
Montaigu
Arbois (
6
)
Beaufort (
7
)
La Chapelle-sur-Furieuse
Conliège
Cuisia (
8
)
Gevingey
Grusse
Macornay
Menetru-le-Vignoble
Montagna-le-Reconduit
Nevy-sur-Seille
Pupillin
Rotalier
Vernantois
Voiteur (
9
)
▼M5
Digna
Cousance
Cuisia (pour partie)
Augea
Maynal
Beaufort (pour partie)
Orbagna (pour partie)
Vercia
Vincelles
Sainte-Agnès
Cesancey
Balanod
Chazelles
Nanc
Saint-Amour
PRA Plaine Doloise
Canton de Gendrey (en entier)
Canton de Montmirey-le-Château (en entier)
▼M2
DÉPARTEMENT DE L'AIN (01)
PRA Bugey (partie non classée en montagne)
4. ZÔNE RHÔNE-ALPES (I)
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME (26)
PRA Plaines rhodaniennes (en partie)
▼M6 — ————
▼M10 — ————
▼M2
Hostun
▼M6 — ————
▼M10 — ————
▼M6 — ————
▼M2
PRA Région de Royans (en partie)
▼M6 — ————
▼M10 — ————
▼M6 — ————
▼M2
PRA Pays de Bourdeaux (en partie)
▼M6 — ————
▼M10 — ————
▼M6 — ————
▼M6
Auriples
Autichamp
Divajeu
La Repara
La Roche-sur-Grane
▼M6 — ————
▼M5
PRA Valloire
Le Grand-Serre
Montgiraud
Saint-Bonnet-de-Valclérieux
Saint-Christophe-et-le-Larris
Tersanne
PRA Gallaure-et-Herbasse
Bathernay
Miribel
Montchenu
Montmiral
Saint-Laurent-d'Onay
▼M2
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE (38)
PRA Bas Dauphiné (Chambarans) (en partie)
▼M12 — ————
▼M2
Marnans
Montfalcon
▼M12 — ————
▼M2
St-Pierre-de-Bressieux (
10
)
Roybon
Viriville (
11
)
Bas Dauphiné (Terres froides) (en partie)
▼M10 — ————
▼M12 — ————
▼M10 — ————
▼M12 — ————
▼M10 — ————
▼M13 — ————
▼M12 — ————
▼M10 — ————
▼M2
St-Didier-de-Bizonnes
Flachères
Bizonnes
▼M12 — ————
▼M5
PRA Chambarans
Saint-André-en-Royans (fraction)
Saint-Romans (fraction)
Saint-Antoin (fraction)
Montagne (fraction)
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
38 — Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
|
Roybon
|
Lentiol, Saint-Clair-sur-Galaure
▼M2
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Chautagne (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE (74)
PRA Bas Genevois
▼M6 — ————
▼M11 — ————
▼M2
PRA Sémine (partie non classée en montagne)
PRA Vallée des Usses (partie non classée en montagne)
5. ZÔNE PROVENCE — CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Montagne de Haute-Provence (partie non classée en montagne)
6. ZÔNE BRESSES (BOURGOGNE I)
DÉPARTEMENT DU JURA (39)
PRA Bresse (en totalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Bresse Chalonnaise (en totalité)
PRA Bresse Louhannaise (en totalité)
7. ZÔNE CÔTE-D'OR (BOURGOGNE II)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Plateau Langrois Montagne (en totalité)
PRA Côte viticole et arrière côte (en partie)
Auxey-Duresses
Bouilland
Bouze-lès-Beaune
Échevronne
Mavilly-Mandelot
Meloisey
Monthélie
Nantoux
Pernand-Vergelesses
Savigny-lès-Beaune
Antheuil
Aubaine
Bessey-en-Chaume
Veuvey-sur-Ouche
La Bussière-sur-Ouche
Crugey
Thorey-sur-Ouche
Corcelles-les-Monts
Flavignerot
Bevy
Chambœuf
Chevannes
Clémencey
Collonges-lès-Bevy
Curley
Curtil-Vergy
Detain et Bruant
L'Étang-Vergy
Messanges
Quemigny-Poisot
Reulle-Vergy
Segrois
Semezanges
Ternant
Urcy
Baubigny
Corhot-le-Grand
Ivry-en-Montagne
Nolay
St-Aubin
St-Romain
Santenay
Vauchignon
La Rochepot
Arcenant
Chaux
Fussey
Magny-lès-Villers
Marey-lès-Fussey
Nuits-St-Georges
(fraction de l'ex-commune de Concœur et Corboin)
Villars-Fontaine
Villers-la-Faye
Meuilley
Bouhey
St-Jean-de-Bœuf
St-Victor-sur-Ouche
8. ZÔNE MORVAN (BOURGOGNE III)
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR (21)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Auxois (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE (58)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Nivernais central (en totalité)
PRA entre Loire et Allier (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE (71)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Brionnais (en totalité)
PRA Charolais (en totalité)
PRA Autunois (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
PRA Clunysois (en totalité)
▼M7
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
71 — Département de la Saône-et-Loire
|
Zone enclavée entre le Clunysois, le Charollais et l'Autunois
|
St-Gengoux-le-National
|
Bonnay, Burnand, Burzy, Curil Sous Burnand, St-Gengoux-le-National, St-Huruge, St-Ythaire, Savigny/Grosne, Sigy-le-Chatel
|
Mont-Saint-Vincent
|
Genouilly, Vaux-en-Pré
|
Buxy
|
Bissy/Fley, Culles-les-Roches, Fley, St-Martin-du-Tartre, St-Maurice-des-Champs
|
Zone du Maconnais
|
St-Gengoux-le-National
|
Bissy-sous-Uxelles, Chapaize, Chissey-les-Mâcon
|
Cluny
|
Berze-le-Chatel, Blanot, Bray, Cortambert, Donzy-le-Pertuis
▼M2
DÉPARTEMENT DE L'YONNE (89)
PRA Morvan (en totalité)
PRA Terre-plaine (en totalité)
9. ZÔNE RHÔNE-ALPES (II)
DÉPARTEMENT DU RHÔNE (69)
PRA Plateaux du Lyonnais (en partie)
Chassagny
Échalas
Les Haies
▼M8 — ————
▼M2
St-Andéol-le-Château
St-Jean-de-Touslas
St-Roman-en-Gier
Trèves
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (42)
PRA Plaine Roannaise (en partie)
▼M11 — ————
▼M2
Charlieu (
12
)
Coutouvre
▼M11 — ————
▼M2
Maizilly
Nandax
▼M11 — ————
▼M2
Sail-les-Bains
St-Denis-de-Cabanne
St-Hilaire-sous-Charlieu
▼M11 — ————
▼M2
St-Nizier-sous-Charlieu (
13
)
St-Pierre-la-Noaille (
14
)
Urbise
PRA Plateau de Neulise (en partie)
Amions
▼M11 — ————
▼M2
Pinay
▼M11 — ————
▼M2
St-Georges-de-Baroille
▼M11 — ————
▼M2
St-Julien-d'Oddes
▼M11 — ————
▼M2
Souternon
▼M11 — ————
▼M2
PRA Plaine du Forez (en partie)
Arthun
▼M11 — ————
▼M2
Bussy-Albieux
Chalain-d'Uzore
▼M11 — ————
▼M2
Civens (
15
)
Montverdun
Mornand
Pommiers-en-Forez
▼M11 — ————
▼M2
St-Étienne-le-Molard
▼M11 — ————
▼M2
St-Paul d'Uzore
▼M11 — ————
▼M2
Ste-Agathe-la-Bouteresse
Ste-Foy — St-Sulpice
▼M11 — ————
▼M2
PRA Monts du Jarez et bassin houiller (en partie)
▼M11 — ————
▼M2
PRA Monts du Lyonnais (en partie)
Boyer
Chandon (
16
)
Combre
▼M11 — ————
▼M2
Mars
Montagny
Pradines (
17
)
▼M11 — ————
▼M2
Rozier-en-Donzy
St-Médard-en-Forez
Salvizinet (
18
)
Villers
PRA Monts du Forez (en partie)
Boen (
19
)
▼M11 — ————
▼M2
Lézigneux
Marcilly-le-Chatel (
20
)
Marcoux (
21
)
Pralong (
22
)
▼M11 — ————
▼M2
St-Thomas-la-Garde (
23
)
Trelins (
24
)
10. ZÔNE BORDURE SUD-EST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE (07)
PRA Coiron (partie non classée en montagne)
PRA Plateaux du Haut et Moyen Vivarais (partie non classée en montagne)
PRA Vallée du Rhône (en partie)
Glun
St-Georges-les-Bains
Châteaubourg
Vion
Rochemaure
Arras-sur-Rhône
Meysse
Ozon
Baix
PRA Bas Vivarais (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Bas Vivarais (en totalité)
PRA Cévennes
St-Julien-les-Rosiers
St-Martin-de-Valgalgues
PRA Garrigues (limitrophes Bas Vivarais)
Aigaliers
Aiguèze
Allègre
Bastide-d'Engras
Belvezet
Brouzet-lès-Alès
Bouquet
Bruguière
Euzet
Fons-sur-Lussan
Fontarèches
Garn
Issirac
Laval-St-Roman
Lussan
Mages
Mejannes-lès-Clap
Mejannes-lès-Alès
Mons
Montclus
Navacelles
Plans
Potelières
Pougnadoresse
Rousson
St-Ambroix
St-André-d'Olerargues
St-Christol-de-Rodières
St-Julien-de-Cassagnas
St-Just-et-Vacquières
St-Laurent-La-Vernède
St-Marcel-de-Careiret
St-Privat-des-Vieux
Salazac
Salindres
Servas
Seynes
Vallerargues
Verfeuil
11. ZÔNE GARRIGUES-SOUBERGUES
DÉPARTEMENT DU GARD (30)
PRA Cévennes (en partie)
Anduze
Fressac
PRA Soubergues (en partie)
Pompignan
PRA Garrigues (limitrophes de l'Hérault)
Cadière et Cambo
Conqueyrac
St-Hippolyte-du-Fort
Sauve
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT (34)
PRA Soubergues (en partie)
Babeau-Bouldoux
Berlou
Celles
Faugères
Fos
La Boissière
Le Bosc
Le Puech
Liausson
Vailhan
Montesquieu
Octon (non compris la fraction de l'ex-commune de St-Martin-des-Combes proposé pour un classement en zone de montagne)
Pézenès-les-Mines
Roquebrun
Roquessels
Salasc
St-Jean-de-la-Blaquière
Mérifons
PRA Garrigues (en partis)
Argelliers
Aumelas
Caberolles
Causse-de-la-Selle
Caussiniojouls
Cazevieille
Ferrières-les-Verreries
Mas-de-Londres
Puechabon
Rouet
St-Martin-de-Londres
St-Nazaire-de-Ladarez
Viols-le-Fort
Viols-en-Laval
Notre-Dame-de-Londres
PRA Minervois (en partie)
St Jean-de-Minervois
12. ZÔNE BORDURE DE LA MONTAGNE NOIRE
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Lauragais (en partie)
Issel
La Pomarède
St-Martin-le-Vieil
St-Papoul
Tréville
Villespy
PRA Région viticole
Moussoulens Raissac-sur-Lampy
Aragon
▼M5
Montirat
Monze
Arquettes-en-Val
Lagrasse
Montlaur
Pradelles-en-Val
Ribaute
Rieux-en-Val
Servies-en-Val
Villefloure
Cascatel-des-Corbières
Embres et Castelmaure
Fraisse-des-Corbières
Saint-Jean-de-Barrou
Villeseque-des-Corbières
Camplong-d'Aude
▼M2
13. ZÔNE AUVERGNE (I)
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER (03)
PRA Montagne bourbonnaise (partie non classée en montagne)
PRA Bocage bourbonnais (en totalité)
PRA Sologne bourbonnaise (en totalité)
PRA Combraille bourbonnaise (partie non classée en montagne)
▼M5
PRA Val d'Allier
Bellenaves (en partie)
Veauce
Ébreuil (en partie)
Bègues
Gannat (en partie)
Saint-Priest-D'Andelot
Meillard
Mariol (en partie)
▼M2
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Combraille bourbonnaise (en partie)
Champs
Jozerand
Marcillat
St-Hilaire-la-Croix
St-Quintin-sur-Sioule
PRA Combraille (en partie)
Montcel
14. ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore (en partie)
Courrière
St-Jean-d'Heurs
Peschadoires
Bulhon
Noalhat
Bort-l'Étang
Néronde-sur-Dore
Ravel
Dorat
Orléat
PRA Livradois (en partie)
Sermentizon
Neuville
Bongheat
Jumeaux
PRA Limagne viticole (en partie)
Glaine-Montaigut
St-Julien-de-Coppel
Prompsat
Laps
Église-Neuve-près-Billom
Gimeaux
Busseol
Yronde et Buron
▼M6
Champeix
Chidrac
Meilhaud
Pardines
Saint-Cirgues-sur-Couze
Sauvagnat-Sainte-Marthe
▼M2
PRA Plaine de Lembron (en partie)
Mareughéol
Villeneuve-Lembron
Chalus
Vichel
Mauriat
Saint-Babel
Saint-Yvoine
▼M6
Antoingt
Aulhat-Saint-Privat
Beaulieu
Bergonne
Boudes
Brenat
Le Broc
Collanges
Flat
Gignat
Lamontgie
Nonette
Orbeil
Orsonnette
Parentignat
Les Pradeaux
Saint-Martin-des-Plains
Saint-Rémy-de-Chargnat
Solignat
Usson
Varennes-sur-Usson
▼M2
PRA Limagne agricole (en partie)
Saint-Sylvestre-Pragoulin
Saint-Priest-Bramefant
Charnat
Vinzelles
Crevant-la-Veine
▼M6
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE (43)
PRA Brivadois
▼M12 — ————
▼M6
Lempdes
Sainte-Florine
Vergongheon
Frugères-les-Mines
▼M12 — ————
▼M6
Bournoncle-Saint-Pierre
Brioude
Cohade
Fontannes
▼M12 — ————
▼M2
15. ZÔNE SOLOGNE (CENTRE)
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Sologne (en totalité)
PRA Pays fort et Sancerrois
|
Canton d'Argent-sur-Sauldre:
|
Blancafort
|
Canton d'Aubigny-sur-Nère:
|
Oizon
|
Canton de la Chapelle-d'Angillon:
|
La Chapelle-d'Angillon
|
Ivoy-le-Pré
|
Canton d'Henrichemont:
|
Achères
|
La Chapelotte
|
Henrichemont
|
Humbligny
|
Neuvy-Deux-Clochers
|
Neuilly-en-Sancerre
|
Canton de Léré:
|
Santranges
|
Savigny-en-Sancerre
|
Canton de Sancerre:
|
Sens-Beaujeu
|
Menetou-Ratel
|
Canton de Vailly:
|
Assigny
|
Barlieu
|
Congressault
|
Dampierre-en-Crot
|
Jars
|
Lenoyer
|
Subligny
|
Sury-les-Bois
|
Thou
|
Vailly
|
Villegenon
DÉPARTEMENT DU LOIRET (45)
PRA Sologne (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER (48)
PRA Grande Sologne (en totalité)
PRA Sologne viticole (en partie)
Huisseau-sur-Cosson
Cour-Cheverny
Soings-en-Sologne
Mehers
Mont-près-Chambord
Cheverny
Chemery
16. ZÔNE BOISCHAUTS — LA MARCHE
DÉPARTEMENT DU CHER (18)
PRA Boischaut Sud (en totalité)
PRA Marche (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'INDRE (36)
PRA Boischaut Nord (en totalité)
PRA Boischaut Sud (en totalité)
PRA Bas Berry (en totalité)
PRA Brenne (en totalité)
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
36 — Département de l'Indre
Arrondissement de Châteauroux
|
Châteauroux
|
Saint-Maur, Niherne
|
Buzançais
|
Villedieu-sur-Indre, La Chapelle-Orthemale
▼M2
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
PRA Gatine de Loches et Montrésor (Boischaut Nord) (en totalité)
17. ZÔNE POITOU-CHARENTES
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE (86)
PRA Brandes (sauf Poitiers)
PRA Confins granitiques (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE (15)
PRA Brandes (en totalité)
PRA Confolentais (en totalité)
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
16 — Département de la Charente
|
Arrondissement de Confolens
|
Champagne Mouton
|
Le Bouchage
|
Arrondissement d'Angoulême
|
Mansle
|
Cellefrouin, La Tâche, Ventouse
|
Chalais
|
Brie-Bardenac, Médillac, Rioux-Martin, Yviers
|
Arrondissement de Cognac
|
Brossac
|
Boisbreteau, Brossac, Chillac, Guizengeard, Oriolles, Passirac, Saint-Vallier, Sauvignac
|
Baignes-Sainte-Radegonde
|
Baignes-Sainte-Radegonde Bord-de-Baignes, Chautillac, Condéon, Reugnac, Le Tatre, Touverac
|
17 — Département de Charente-Maritime
Arrondissement de Jonzac
|
Montguyon
|
La Barde, Boresse-et-Martron, Boscammant, Cercoux, Clerac, La Clotte, Le Fouilloux, La Genetouze, Saint-Aigulin, Saint-Martin-de-Coux, Saint-Pierre-du-Palais, Montguyon, Neuvicq-Montguy, Saint-Martin-d'Ary
|
Montlieu-la-Garde
|
Bedenac, Bussac Foret, Chepniers, Montlieu-la-Garde, Orignolles
|
Mirambeau
|
Boisredon, Courpignac, Soubran
|
Montendre
|
Chamouillac, Corignac, Coux, Jussas, Montendre, Soumeras
▼M2
18. ZÔNE LIMOUSIN
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE (19) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE (23) (partie non classée en montagne)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE (87)
PRA Marche (en totalité)
PRA Haut Limousin (partie non classée en montagne à l'exception de Limoges)
19. ZÔNE DORDOGNE ET RÉGIONS LIMITROPHES DU LOT-ET-GARONNE (AQUITAINE I)
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE (24) (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Périgord Noir (en totalité)
PRA Bergeracois (en totalité)
PRA Pays de Duras (en totalité)
20. ZÔNE DES LANDES (AQUITAINE II)
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE (33)
PRA Landes du Médoc (en totalité)
PRA Landes de Villandraut (en totalité)
PRA Grandes Landes (en totalité)
PRA Petites Landes du Bazadais (en totalité)
DÉPARTEMENT DES LANDES (40)
PRA Pays de Born (en totalité)
PRA Marensin (en totalité)
PRA Marenne (en totalité)
PRA Landes de Roquefort (en totalité)
PRA Grandes Landes (en totalité)
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Grandes Landes (en totalité)
21. ZÔNE GERS ET PÉRIPHÉRIE
DÉPARTEMENT DU GERS (32) (en totalité)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE (82)
PRA Neracois (en totalité)
PRA Lomagne (en totalité)
PRA Côteaux du Gers (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Côteaux du Gers (en totalité)
PRA Côteaux de Gascogne (en totalité)
▼M7
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
31 — Département de la Haute-Garonne
PRA Les Vallées
|
Carbonne
|
Bois-la-Pierre
▼M2
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES (65)
PRA Côteaux de Gascogne (en totalité)
PRA Astarac (en totalité)
PRA Rivière Basse (en totalité)
DÉPARTEMENTS DES LANDES (40)
PRA Tursan (en totalité)
PRA Bas Armagnac (en totalité)
22. ZÔNE BORDURE SUD-OUEST DU MASSIF CENTRAL
DÉPARTEMENT DU LOT (46) (en totalité sauf zone montagne article 3 paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (12) (en totalité sauf zone montagne article 3 paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN (81) (en totalité sauf zone montagne article 3 paragraphe 3)
DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE (82)
PRA Pays de Serres (en totalité)
PRA Quercy Blanc (en totalité)
PRA Causses de Quercy (en totalité)
PRA Bas Quercy de Montclar (en totalité)
PRA Rouergue (en totalité)
PRA Bas Quercy de Montpezat (en totalité sauf 8 communes: Bioule, La Française, Lamothe-Cardeville, Lizac, Moissac, Montastruc, Piquecos, Realville)
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
82 — Département du Tarn-et-Garonne
|
Arrondissement de Montauban
|
Grissolles
|
Bessens, Canals, Dieupentale, Fabas, Labastide-Saint-Pierre, Camosas, Nohic, Orgueil, Pompignan
|
Montech
|
Bressols, Escatalens, Montbartier, Montbéton, Saint-Porquier, La Ville-Dieu-du-Temple, Lacourt-Saint-Pierre, Montech
|
Nègrepelisse
|
Albias, Saint-Étienne-de-Tulmonts, Nègrepelisse
|
Montauban
|
Montauban, Villemade
|
Arrondissement de Castelsarrasin
|
Castelsarrasin
|
Albefeuille-Lagarde, Barry-d'Islemade, Castelsarrasin, Labastide-du-Temple, Meauzac
▼M2
DÉPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE (47)
PRA Causses (en totalité)
PRA Pays de Serres (en totalité)
▼M6
PRA Plaine de la Garonne (en partie)
Montayral (fraction)
▼M2
23. ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (I)
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES (64)
PRA Montagne Basque (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux Basques (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux entre les Gaves (en partie)
Bosdarros
▼M11 — ————
▼M10 — ————
▼M2
Lasseube
St-Faust
Aubertin
Estialescq
Lacommande
Cuqueron
Parbayse
Loubienq
Lasseubetat
Cardesse
Monein
Lacq-de-Bearn
Ogenne-Camptort
Viellesegure
Bugnein
Sauvelade
Castetbon
Orion
Orriule
Burgaronne
L'Hôpital-d'Orion
Lanneplaa
Ozenx
Montestrucq
Castetner
Gan
PRA Vallée du Gave d'Oloron (en partie)
Buzy
▼M6
Eysus
▼M2
PRA Vallée du Gave de Pau (en partie)
▼M10 — ————
▼M6
PRA VIC BILH
Canton de Garlin
Aubous
Aydie
Castetpugon
Conchez-de-Béarn
Diusse
Garlin
Mascaraas-Haron
Moncla
Mont-Disse
Portet
Saint-Jean-Poudge
Tadousse-Ussau
Vialer
Canton de Lembeye
Arricau-Bordes
Arroses
Aurions-Idernes
Betracq
Cadillon
Castillon-Lembeye
Corbère-Abères
Crouseilles
Escures
Gayon
Lasserre
Lembeye
Moncaup
Monpezat
Séméacq-Blachon
PRA Coteaux du Béarn
Canton de Montaner
Aast
Baleix
Bedeille
Bentayou-Sérée
Castéra-Loubix
Labatut
Lamayou
Maure
Monségur
Montaner
Ponson-Debat-Pouts
Ponson-Dessus
Pontiacq-Viellepinte
Sedze-Maubecq
Casteide-Doat
▼M2
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES (65)
PRA Montagne de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de Bigorre (partie non classée en montagne)
PRA Vallée de l'Adour (en partie)
Ade
Antist
Ordizan
Montgaillard
Visker
▼M5
Castera-Lou
▼M7
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
65 — Département des Hautes-Pyrénées
PRA Vallée de l'Adour
|
Castelnau-Rivière-Basse
|
Villefranque
|
Tarbes
|
Montignac
▼M2
24. ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (II)
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (31)
PRA Pyrénées centrales (partie non classée en montagne)
PRA La Rivière (en partie)
Roquefort-sur-Garonne
Touille
Regades
Ardiège
Cier-de-Rivière
Rieucaze
Aspret-Sarrat
Gourdan Polignan
Marsoulas
Montespan
Figarol
Salies-de-Salat
His
Cassagne
Pointis Inard
Lespiteau
Mane
Castagnède
Montsaunes
Mazères-du-Salat
PRA Volvestre (en totalité)
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE (09)
PRA Région sous-Pyrénéenne (partie non classée en montagne)
PRA Côteaux de l'Ariège (partie non classée en montagne)
▼M6
PRA Plaine de l'Ariège
Varilhes
Verniolle
Le Carlaret
Ludies
Pamiers
Saint-Amadou
Saint-Jean-du-Falga
La Tour-du-Crieu
Villeneuve-du-Paréage
Brie
Cante
Gaudies
Labatut
Lissac
Mazères
Montaut
Saint-Quirc
Saverdun
Tremoulet
Le Vernet
▼M2
25. ZÔNE ENSEMBLE SOUS-PYRÉNÉEN (III)
DÉPARTEMENT DE L'AUDE (11)
PRA Razès et Lauragais (Haut-Razès-Lauragais et Piège)
La Cassaigne
Calzalrenoux
Fanjeaux
Fonters-du-Razès
Gaja-la-Selve
Generville
Laurac
Orsans
Plavilla
Ribouisse
St-Gauderic
St-Julien-de-Briola
Belpuech
Cahuzac
Lafage
Mayreville
Molandier
Pécharic-et-le-Py
Pech-Luna
Peyrefitte-sur-l'Hers
Plagine
St-Amans
St-Sernin
Villautou
Salles-sur-l'Hers
Baraigne
Belflou
Cumies
Fajac-la-Relenque
Gourvieille
La Louvière-Lauragais
Marquein
Mézerville
Molleville
Montauriol
Payra-sur-l'Hers
Ste-Camelle
St-Michel-de-Lanes
Bellegarde-du-Razès
La Courtete
Fenouillet-du-Razès
Hounoux
Lignairolles
Mazerolles-du-Razès
Montgradail
Seignalens
PRA Razès et région viticole (Haute vallée de l'Aude)
Antugnac
Cassaignes
Conilhac-de-le-M.
Couiza
Luc-sur-Aude
Montazel
Roquetaillade
La Serpent
Alet-les-Bains
Campagne-sur-Aude
Bouriège
Esperaza
Fa
Rouvenac
PRA Région viticole (Hautes-Corbières)
Mas-des-Cours
Caunettes-en-Val
Fajac-en-Val
Labastide-en-Val
Mayronnes
St-Martin-des-Puits
St-Pierre-des-Ch.
Talairan
Taurize
Villar-en-Val
Villetritouls
Quintillan
Davejean
Dernacueillette
Palairac
Villerouge-Termenes
Laden-sur-Lauquet
St-Polycarpe
Villar-St-Anselme
Villebazy
Albas
Coustouge
Fontjoncouse
Jonquières
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (66)
PRA Corbières du Roussillon
Rasiguères
St-Arnac
Lansac
Planèzes
Cassagnes
Lesquerde
Belesta
PRA Vallespir-Albères
Montauriol
Vives
PRA Plaine du Roussillon
Passa-Llauro-Torderes (fraction Torderes)
ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 5 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE
a) ZONE ALSACE-LORRAINE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN (67)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Climbach
Lenbach-Mattstall
Niedersteinbach
Obersteinbach
Wingen
Langensoultzbach
Dambach
Windstein
Erckartswiller
Eschbourg
Frohmuhl
Hinsbourg
Lichtenberg
Petersbach
La Petite-Pierre
Puberg
Reiperswiller
Rosteig
Sparsbach
Struth
Tieffenbach
Weiterswiller
Wimmenau
Wingen-sur-Moder
Zittersheim
PRA Plateau lorrain (en partie)
Volksberg
Waldhambach
Weislingen
Lohr
Pfalzweyer
Schoenbourg
Ratzwiller
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
67 — Département du Bas-Rhin
Arrondissement de Saverne
|
Drulingen
|
Adamswiller, Asswiller, Baerendorf, Berg, Bettwiller, Burbach, Bust, Diemeringen, Druhingen, Durstel, Eschwiller, Eywiller, Goerlingen, Gungwiller, Hirschland, Kirrberg, Macwiller, Ottwiller, Rauwiller, Rexigen, Siewiller, Thal-Drulingen, Weyer
|
Sarre-Union
|
Altwiller, Bissert, Butten, Dehlingen, Diedendorf, Domfessel, Harskirchen, Hinsingen, Lorentzen, Ratzwiller, Rimsdorf, Shopperten, Voellerdingen, Wolfskirchen
▼M2
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE (57)
PRA Plateau lorrain (en partie)
Montbronn
Soucht
Epping
Omersviller
PRA Montagne vosgienne (en partie)
▼M7 — ————
▼M2
Meisenthal
Schorbach
Haspelschiedt
Lengelsheim
Mouterhouse
Hottviller
Enchenberg
Breidenbach
Walschbronn
Eguelshardt
Siersthal
Baerenthal
Bitche
Nousseviller
Waldhouse
Loutzviller
Rolbing
Schweyen
Volmunster
Philippsbourg
▼M7
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
57 — Département de la Moselle
Arrondissement de Sarrebourg
|
Lorquin
|
Métairies-Saint-Quirin, Niderhoff, Vasperviller
|
Phalsbourg
|
Arzviller, Dannelbourg, Danne et Quatre-Vents, Guntzviller, Henridorff, St-Louis, Vilsberg
|
Sarrebourg
|
Hartzviller, Plaine de Walsch, Troisfontaines
▼M2
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (68)
PRA Montagne vosgienne (en partie)
Lam
Leimbach
Roderen
DÉPARTEMENT DES VOSGES (88)
PRA Montagne vosgienne (partie non classée en zone de montagne)
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
88 — Département des Vosges
Arrondissement d'Épinal
|
Charmes
|
Charmes, Essegney, Vincey
|
Châtel-sur-Moselle
|
Châtel, Chavelot, Girmont, Igney, Nomexy, Thaon-les-Vosges
|
Épinal-Est
|
Arches, Archettes, Dinoze, Dogneville
|
Épinal-Ouest
|
Chantraine, Darnieulles, Les Forges, Golbey, Uxegney, Épinal
|
Rambervillers
|
Rambervillers
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
08 — Département des Ardennes
Arrondissement de Charleville-Mézières
|
Renwez
|
Arreux, Harcy, Les Mazures, Montcornet-en-Ardenne, Renwez, Secheval
|
Rocroi
|
Bourg-Fidèle, Gué-D'Hossus, Maubert-Fontaine, Regniowez, Rocroi, Sevigny-la-Forêt, Taillette
|
Signy-le-Petit
|
Brognon, Éteignières, La Neuville-aux-Joutes, Neuvillez-Beaulieu, Signy-le-Petit
▼M2
b) ZÔNE ÎLES DU PONANT
DÉPARTEMENT DES CÔTES-DU-NORD (22)
Bréhat
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE (29)
Batz
Ouessant
Molène
Sein
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN (36)
Groix
Belle-Île
Houat
Hoédic
Île-aux-Moines
Île d'Artz
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
Yeu
c) ZÔNE MARAIS POITEVIN
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE (85)
PRA Marais Poitevin désséché (en totalité)
PRA Marais Poitevin mouillé (en totalité)
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (17)
PRA Marais Poitevin désséché (en totalité)
▼M5
PRA Marais de Rochefort et Marennes
Île-d'Aix
Ballon
Beaugeay
Bourcefranc-le-Chapus
Breuil-Magne
Cire-d'Aunis
Échillais
Éguille
Fouras
Gripperie-Saint-Symphorien
Gua
Hiers-Brouage
Loire-les-Marais
Marennes
Moèze
Mornac-sur-Seudre
Muron
Nieulle-sur-Seudre
Saint-Agnant
Saint-Froult
Saint-Hyppolyte
Saint-Jean-d'Angle
Saint-Just-Luzac
Saint-Laurent-de-la-Prée
Saint-Nazaire-sur-Charente
Saint-Sornin
Soubise
Vergeroux
Yves
Port-des-Barques
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
17 — Département de Charente-Maritime
|
Arrondissement de La Rochelle
|
Courçon
|
Angliers, Nuaille-d'Aunis, Saint-Sauveur-d'Aunis, Saint-Quen-d'Aunis
|
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély
|
Saint-Savinien
|
Archingeay, Bords, Champdolent, Saint-Savinien
|
Arrondissement de Saintes
|
Saint-Porchaire
|
Geay, Romegoux, La Vallée
|
Cozes
|
Saint-Romain-sur-Gironde
|
Arrondissement de Rochefort
|
Tonnay-Charente
|
Genouillé, Saint-Coutant, Moragne
|
Arrondissement de Jonzac
|
Mirambeau
|
Saint-Bonnet, Saint-Thomas-de-Conac, Saint-Sorlin
|
Saint-Genis-de-Saintonge
|
Saint-Dizant, Saint-Fort-de-Gironde
▼M2
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES (79)
PRA Marais Poitevin mouillé (en totalité)
d) ZÔNE RHÔNE-ALPES
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (73)
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
PRA Quatre Cantons (en partie)
▼M8 — ————
▼M2
St-Genix
▼M8 — ————
▼M2
Domessin
La Bridoire (f)
▼M8 — ————
▼M2
La Balme
▼M8 — ————
▼M2
St-Beron (f)
PRA Combe de Savoie (en partie)
▼M8 — ————
▼M12 — ————
▼M2
Chamousset
Bourgneuf
▼M8 — ————
▼M2
St-Jean-de-la-Porte (f)
Cruet (f)
▼M12 — ————
▼M8 — ————
▼M2
Montailleur
St-Vital
Frontenex
Tournon
Les Mollettes
St-Pierre- d'Albigny
Ste-Hélène-du-Lac
Gilly-sur-Isère
▼M8 — ————
▼M2
Villard-Léger (f)
▼M8 — ————
▼M12 — ————
▼M8 — ————
▼M2
Rotherens
La Chavane
Planaise
Coise
Châteauneuf
PRA Cluse de Chambéry (en partie)
▼M8 — ————
▼M12 — ————
▼M2
Sonnaz
▼M8 — ————
▼M12 — ————
▼M2
Barby
St-Alban-Leysse
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE (74)
PRA Région d'Annecy (en partie)
▼M11 — ————
▼M2
Poisy
▼M11 — ————
▼M2
Pringy-Ferrières
(fraction de l'ex-commune de Pringy)
Argonnex
Metz-Tessy
PRA Région d'Annemasse (en partie)
▼M11 — ————
▼M2
Juvigny
▼M11 — ————
▼M2
Essert-Salèves (f) (
25
)
Bonne-sur-Menoge
(fraction de l'ex-commune de Loex)
PRA Cluse d'Arve (en partie)
▼M11 — ————
▼M2
Vougy
▼M11 — ————
▼M2
PRA Bas Chablais (en partie)
▼M11 — ————
▼M2
Lully
▼M11 — ————
▼M2
Perrignier (f)
Allinges
▼M11 — ————
▼M2
PRA Albanais (partie non classée en montagne)
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
74 — Département de la Haute-Savoie
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
|
Saint-Julien-en-Genevois
|
►M12
Chênex, ◄ Feigères, Valleiry, Viry
▼M5
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
PRA Vallée du Rhône
Saint-Péray
Cornas
Mauves
Tournon
Saint-Jean-de-Muzols
Sarras
Saint-Désirat
Peyraud
Serrières
Limony
▼M8
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
69 — Département du Rhône
Arrondissement de Lyon
|
Condrieu
|
Ampuis, Condrieu, Loire, Sainte-Colombe-les-Vienne, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Tupin-et-Semons
|
Givors
|
Givors, Montagny
▼M2
e) ZÔNE PROVENCE-CÔTE D'AZUR
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE (04)
PRA Plateau de Forcalquier (en partie)
Dauphin
Forcalquier
Mane
Pierrevert
St-Maime
Manosque (f)
PRA Plateau de Valensole (en partie)
Valensole
PRA Val de Durance (en partie)
Gréoux-les-Bains
Niozelles
DÉPARTEMENT DU VAR (83)
PRA Coteaux de Provence (en partie)
Belgentier
Meounes
Le Revest
Signes
Sollies-Toucas
f) ZÔNE SOUS-PYRÉNÉENNE
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (66)
PRA Conflent
Finestret
Espirat-du-Conflent
Codalet
Los Masos
Joch
Rigarda
Montalba-le-Château
▼M6
g) ZONE AUVERGNE (II)
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME (63)
PRA Plaine de la Dore
Lezoux
PRA Limagne agricole
Saint-Agoulin
Vensat (fraction)
PRA Limagne viticole
Ceyrat
Châtelguyon (fraction)
Enval (fraction)
Malauzat
Nohanent
▼M12 — ————
▼M6
Saint-Amant-Tallende
Sayat (fraction)
▼M10
|
CANTONS
|
COMMUNES OU PARTIES DE COMMUNES
|
58 — Département de la Nièvre
|
Arrondissement de Cosne-sur-Loire
|
Saint-Amand-en-Puisaye
|
Arquian, Bitry, Dampierre-sous-Bouhy, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Vérain
▼M2
Note:
PRA: petite zone agricole
(f): fraction de commune
▼M15
ZONES DE MONTAGNE AU TITRE DE L'ARTICLE 23 DU RÈGLEMENT (CE) No 950/97
|
Région
|
Département
|
Canton
|
Commune
|
Surface totale
(ha) |
Surface agricole utile
(ha) |
AQUITAINE
|
Pyrénées-Atlantiques
|
Hasparren
|
— Saint-Martin-d'Arberoue
|
1 469
|
1 033
|
Hendaye
|
— Biriatou
|
1 104
|
150
|
Iholdy
|
— Iholdy
|
2 163
|
1 371
|
Labastide-Clairence
|
— Ayherre
|
2 765
|
1 383
|
— Isturits
|
1 360
|
478
|
— Labastide-Clairence
|
2 339
|
1 439
|
Lasseube
|
— Aubertin
|
1 716
|
694
|
— Lasseubetat
|
706
|
459
|
Saint-Palais
|
— Orègue
|
3 643
|
1 876
(
1
) Voir page 1 du présent Journal officiel.
(
2
) JO no C 62 du 15. 3. 1975, p. 19.
(
3
) Fraction de commune.
(
4
) L'ex-commune de Vermondans fusionnée avec Pont-de-Roide a une fraction classée en zone de montagne. Vermondans appartient à la région agricole plateaux moyens.
(
5
) Fraction de commune.
(
6
) Fraction de commune.
(
7
) Fraction de commune.
(
8
) Fraction de commune.
(
9
) Fraction de commune.
(
10
) Fraction de commune.
(
11
) Fraction de commune.
(
12
) Fraction de commune.
(
13
) Fraction de commune.
(
14
) Fraction de commune.
(
15
) Fraction de commune.
(
16
) Fraction de commune.
(
17
) Fraction de commune.
(
18
) Fraction de commune.
(
19
) Fraction de commune.
(
20
) Fraction de commune.
(
21
) Fraction de commune.
(
22
) Fraction de commune.
(
23
) Fraction de commune.
(
24
) Fraction de commune.
(
25
) Commune appartenant à la région agricole «Plateau des Bornes».