Droit de l'Union · Texte intégral

Décision de la Commission du 27 juillet 2010 concernant la nomination des membres du comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares institué par la décision 2009/872/CE

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 27/07/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeDécision (CELEX 32010D0728)
Adopté le27 juillet 2010
VersionVersion d'origine
Contenu1 article, 3 considérants, 1 annexe
CELEX32010D0728
RéférenceDécision (CELEX 32010D0728), version d'origineEUR-Lex →
Considérants (3)
(1)

(1) Conformément à l'article 3, paragraphe 1, de la décision 2009/872/CE, le comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares, ci-après dénommé «le comité», est composé de 51 membres et de leurs suppléants correspondants.

(2)

(2) Conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la décision 2009/872/CE, parmi ces 51 membres, la Commission nomme les membres suivants: quatre représentants des associations de patients, quatre représentants de l’industrie pharmaceutique, neuf représentants de projets communautaires en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique, dont trois membres des projets pilotes de réseaux européens de référence sur les maladies rares et six représentants des projets communautaires en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique. Les 27 représentants des États membres sont nommés par les États membres. Le représentant du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) est nommé par l'ECDC.

(3)

(3) Conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la décision 2009/872/CE, et en vue de la sélection de ces membres, la Commission a publié quatre appels à manifestation d’intérêt spécifiant les qualifications et les conditions nécessaires pour devenir membre du comité. Ces appels ont débouché sur des listes de candidats appropriés à partir desquelles, sur la base des critères d'évaluation énumérés dans les appels, la Commission nomme lesdits membres,

Article unique

Les experts énumérés à l'annexe de la présente décision sont nommés comme membres du comité d’experts de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Liste d'experts nommés par la Commission comme membres du comité de l’Union européenne dans le domaine des maladies rares

1. Associations de patients

1. 1. Liste par ordre alphabétique des représentants des associations de patients

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Dan | Dorica | Association européenne pour les maladies rares

| Grønnebæk | Torben | Association européenne pour les maladies rares

| Le Cam | Yann | Association européenne pour les maladies rares

| Nourissier | Christel | Association européenne pour les maladies rares

1. 2. Liste par ordre alphabétique des suppléants des associations de patients

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Geissler | Jan | Association européenne pour les maladies rares

| Kent | Alastair | Association européenne pour les maladies rares

| Pizzera-Piantanida | Bianca | Association européenne pour les maladies rares

| Pogany | Gabor | Association européenne pour les maladies rares

2. Industrie pharmaceutique

2. 1. Liste par ordre alphabétique des représentants de l'industrie pharmaceutique

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Hughes-Wilson | Wills | Genzyme

| Loth | Kevin William | Celgene

| Parker | Samantha | Orphan Europe

| Valenta | Barbara | Baxter

2. 2. Liste par ordre alphabétique des suppléants de l'industrie pharmaceutique

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Fehervary | Andras C. | Novartis

| Finck | Katia | Shire Human Genetic Therapies

| Tellier | Zéra | LFB Biomédicaments

| Zimmermann | Martine | Alexion Europe

3. Projets dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique

3. 1. Liste par ordre alphabétique des représentants de projets communautaires en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique, dont trois membres des projets pilotes de réseaux européens de référence sur les maladies rares

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Aymé | Ségolène | Orphanet Inserm

| Donadieu | Jean | Hopital Trousseau

| Donnai | Dian | European Network of Centres of Expertise in Dysmorphology

| Fregonese | Laura | CHUV Lausanne

| Garne | Ester | Hospital Lillebaelt-Kolding

| Taruscio | Domenica | National Center for Rare Diseases at the Istituto Superiore di Sanità

| Vives Corrons | Joan Luis | European Network for Rare Congenital Anaemias

| Wagner | Thomas | European Centres of Reference Network for Cystic Fibrosis

| Webb | Susan | Hospital de Sant Pau de Barcelona

3. 2. Liste par ordre alphabétique des suppléants de projets en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes d’action communautaire dans le domaine de la santé publique

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Dubertret | Louis | Fondation René Touraine

| Eleftheriou | Androulla Anastasiou | Thalassemia International Federation

| Gatta | Gemma | Fondazione IRCCS, Instituto Nazionale dei Tumori

| Kaminska | Magdalena | European Paediatric Hodgkin Network

| Nelen | Vera | Provinciaal Instituut voor Hygiene

| Nguyen | Gérard | Rett Syndrome Europe

| Vittozzi | Luciano | Centro Nazionale Malattie Rare

| Weill | Alain | European Haemophilia Consortium

| Zeidler | Cornelia | Medizinische Hochschule Hannover

4. Projets dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique

4. 1. Liste par ordre alphabétique des représentants de projets en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Blay | Jean-Yves | European Organisation for Research and Treatment of Cancer

| Bushby | Kate | Institute of Human Genetics, University of Newcastle

| De Baets | Marc | School for mental health and neuroscience, Maastricht University

| Hiort | Olaf | Universitätsklinikum Schleswig-Holstein

| Koutouzov | Sophie | GIS-Institut des Maladies Rares

| Wagemaker | Gerard | Department of Hematology, Erasmus University Medical Center Rotterdam

4. 2. Liste par ordre alphabétique des suppléants de projets en cours et/ou passés dans le domaine des maladies rares financés au titre des programmes-cadres communautaires pour la recherche et le développement technologique

| Nom de famille | Prénom | Institut ou organisme d'appartenance

| Matthijs | Gert | Centre for Human Genetics, University of Leuven

| Palau | Francesc | Centro de Investigación Biomédica en Red de Enfermedades Raras

| Picci | Piero | Istituto Ortopedico Rizzoli di Bologna

| Rieß | Olaf | Institute of Medical Genetics, University of Tübingen

| Tanner | Stuart | Emeritus professor at University of Sheffield

| Zambruno | Giovanna | Istituto Dermopatico dell'Immacolata, Roma

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32010D0728. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).