Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 765/2010 de la Commission du 25 août 2010 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorothalonil, clothianidine, difénoconazole, fenhexamide, flubendiamide, nicotine, spirotetramat, thiaclopride et thiaméthoxame présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 25/08/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 765/2010
Adopté le25 août 2010
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 1 annexe
CELEX32010R0765
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de fenhexamide et de thiaclopride ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de clothianidine, de difénoconazole, de flubendiamide, de spirotetramat et de thiaméthoxame ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. À ce jour, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour la nicotine, et cette substance n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active difénoconazole sur les rutabagas et les navets, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne le chlorothalonil, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur l’orge. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de fixer des LMR pour la viande, la graisse, le foie, les reins et le lait des bovins, des ovins et des caprins, étant donné que des céréales sont employées comme aliments pour animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le fourrage destiné à ces animaux. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les laitues. Pour le flubendiamide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines, les cucurbitacées et les haricots non écossés. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les oignons. S’agissant du thiaclopride, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les fraises, alors qu’il existe également une LMR du Codex pour cette combinaison. En ce qui concerne le thiaméthoxame, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les carottes. Eu égard aux résidus de clothianidine engendrés par l’utilisation de thiaméthoxame, il convient également de modifier la LMR de clothianidine sur les carottes.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) En ce qui concerne la nicotine dans les champignons sauvages, la Commission a reçu des informations de la part des États membres et des exploitants du secteur qui démontraient la présence de nicotine dans des champignons sauvages à une concentration plus élevée que la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans ledit règlement.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Dans le cas de la nicotine, la Commission a demandé à l’Autorité d’émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de nicotine présents dans les champignons. Compte tenu de l’urgence, l’Autorité a publié une «déclaration», faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu’un avis motivé. Elle a transmis ces avis et cette déclaration à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) L’autorité a conclu dans ses avis motivés qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
(8)
(8) En ce qui concerne la nicotine sur les champignons sauvages, l’Autorité a indiqué que sa déclaration était soumise à un certain nombre d’incertitudes et de limites. Parallèlement à cette déclaration, des données de surveillance ont été collectées en 2009 en vue d’examiner la présence de cette substance dans les champignons sauvages. Ces données ont été recueillies par les États membres, les exploitants du secteur alimentaire et le gouvernement chinois et ont démontré la présence de nicotine dans les champignons sauvages à des concentrations qui varient selon la source et la variété mais qui dépassent, dans la quasi-totalité des échantillons, la LMR par défaut, soit 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de nicotine dans les champignons sauvages, en particulier les cèpes (Boletus edulis). Par conséquent, il convient de fixer des LMR temporaires pour la nicotine dans les champignons sauvages, en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l’avis de l’Autorité. Il conviendra de réexaminer ces LMR temporaires dans les deux ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles, notamment toute preuve scientifique de la présence ou de la formation naturelles de nicotine dans les champignons sauvages.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés et à la déclaration de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
(1) À l’annexe II, les colonnes relatives au chlorothalonil, au fenhexamide et au thiaclopride sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Chlorothalonil (R) — code 1012000: SDS-3701
Chlorothalonil (R)— code 1013000: SDS-3701
Chlorothalonil (R) — code 1014000: SDS-3701.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorothalonil (R) | Fenhexamide | Thiaclopride (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
| | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0110010 | Pample-mousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | |
| 0120090 | Pignons | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 1 | 0,05 | 0,3
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | |
| 0140010 | Abricots | 1 | 5 | 0,3
| 0140020 | Cerises | 0,01 | 5 | 0,3
| 0140030 | Pêches | 1 | 5 | 0,3
| 0140040 | Prunes | 0,01 | 1 | 0,1
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 5 | 0,02
| 0151010 | Raisins de table | 1 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | 3 | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 3 | 5 | 1
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | 10 |
| 0153010 | Mûres | | | 3
| 0153020 | Mûres des haies | | | 1
| 0153030 | Framboises | | | 3
| 0153990 | Autres | | | 1
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | | 1
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 | 5 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 2 | 5 |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 10 | 5 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau | 10 | 5 |
| 0154050 | Cynorhodons | | |
| 0154060 | Mûres | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | |
| 0154080 | Sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | 5 |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| 0,01 | 0,05 |
| 0161010 | Dattes | | | 0,02
| 0161020 | Figues | | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | | 4
| 0161040 | Kumquats | | | 0,02
| 0161050 | Carambole | | |
| 0161060 | Kaki | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | |
| 0161990 | Autres | | | 0,02
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | | 0,02
| 0162010 | Kiwis | | 10 |
| 0162020 | Litchis | | 0,05 |
| 0162030 | Fruits de la passion | | 0,05 |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | |
| 0162050 | Caïnite | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | |
| 0162990 | Autres | | 0,05 |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | 0,05 |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,2 | | 0,02
| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,02
| 0163040 | Papayes | 20 | | 0,5
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | |
| 0163100 | Durion | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | |
| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,05 |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,01 | | 0,02
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | | 0,02
| 0212010 | Manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Arrow-root | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | |
| 0213010 | Betterave | 0,01 | | 0,05
| 0213020 | Carottes | 1 | | 0,05
| 0213030 | Céleris-raves | 1 | | 0,1
| 0213040 | Raifort | 0,01 | | 0,05
| 0213050 | Topinam-bours | 0,01 | | 0,02
| 0213060 | Panais | 0,01 | | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,01 | | 0,05
| 0213080 | Radis | 0,01 | | 0,02
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | | 0,02
| 0213110 | Navets | 0,01 | | 0,02
| 0213990 | Autres | 0,01 | | 0,02
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | 0,05 |
| 0220010 | Ail | 0,5 | | 0,02
| 0220020 | Oignons | 0,5 | | 0,02
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | | 0,02
| 0220040 | Oignons de printemps | 10 | | 0,1
| 0220990 | Autres | 0,01 | | 0,02
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| 2 | |
| 0231010 | Tomates | | 1 | 0,5
| 0231020 | Poivrons | | 2 | 1
| 0231030 | Aubergines | | 1 | 0,5
| 0231040 | Okras, camboux | | 0,05 | 0,02
| 0231990 | Autres | | 0,05 | 0,02
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 1 | 0,3
| 0232010 | Concombres | 1 | |
| 0232020 | Cornichons | 5 | |
| 0232030 | Courgettes | 0,01 | |
| 0232990 | Autres | 0,01 | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 1 | 0,05 |
| 0233010 | Melons | | | 0,2
| 0233020 | Potirons | | | 0,02
| 0233030 | Pastèques | | | 0,2
| 0233990 | Autres | | | 0,02
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | 0,05 |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 3 | | 0,1
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 3 | | 0,05
| 0242020 | Choux pommés | 3 | | 0,2
| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,02
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| 0,01 | | 1
| 0243010 | Choux de Chine | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,01 | | 0,05
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | |
| 0251010 | Mâche | 0,01 | 30 | 5
| 0251020 | Laitue | 0,01 | 40 | 2
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | 0,01 | 30 | 2
| 0251040 | Cresson | 0,01 | 30 | 2
| 0251050 | Cresson de terre | | |
| 0251060 | Roquette, rucola | 0,01 | 30 | 3
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | 0,01 | 30 | 2
| 0251990 | Autres | 0,01 | 30 | 2
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,05 | 0,02
| 0252010 | Épinards | 0,01 | |
| 0252020 | Pourpier | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | 0,01 | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 5 | 30 | 5
| 0256010 | Cerfeuil | | |
| 0256020 | Ciboulette | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persil | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilic | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 5 | 2 | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) | 2 | 0,05 | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,05 | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | 0,05 | 0,2
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | 0,05 |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | 0,02
| 0270030 | Céleri | 10 | | 0,5
| 0270040 | Fenouil | 0,01 | | 0,5
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | 0,02
| 0270060 | Poireaux | 10 | | 0,1
| 0270070 | Rhubarbe | 0,01 | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | 0,01 | | 0,02
| 0280000 |
(viii) Champignons
| | 0,05 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | 2 | |
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01 | |
| 0280990 | Autres | 0,01 | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | 0,1 |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,05
| 0401020 | Arachides | 0,05 | | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,3
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,05
| 0401060 | Graines de colza | 0,01 | | 0,3
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | 0,05
| 0401100 | Graines de courge | 0,01 | | 0,05
| 0401110 | Carthame | | |
| 0401120 | Bourrache | | |
| 0401130 | Cameline | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,01 | | 0,05
| 0401150 | Ricin | | |
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,05
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,05 | 4
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |
| 0402040 | Kapok | | |
| 0402990 | Autres | | 0,1 | 0,05
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| | 0,05 |
| 0500010 | Orge | 0,3 | | 1
| 0500020 | Sarrasin | 0,01 | | 0,05
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,05
| 0500040 | Millet | 0,01 | | 0,05
| 0500050 | Avoine | 0,1 | | 1
| 0500060 | Riz | 0,01 | | 0,05
| 0500070 | Seigle | 0,1 | | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | | 0,1
| 0500990 | Autres | 0,01 | | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,1 |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | 10
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | |
| 0633010 | Racine de valériane | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 50 | 0,1 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | |
| 0810010 | Anis | | |
| 0810020 | Carvi noir | | |
| 0810030 | Graines de céleri | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | |
| 0810040 | Graines de cumin | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | |
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | |
| 0840010 | Réglisse | | |
| 0840020 | Gingembre | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | |
| 0840040 | Raifort | | |
| 0840990 | Autres | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | |
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | |
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | |
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | 0,05 |
| 1011000 |
(a) Porcins
| 0,01 | |
| 1011010 | Viande | | | 0,05
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | 0,05
| 1011030 | Foie | | | 0,3
| 1011040 | Reins | | | 0,3
| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,01
| 1011990 | Autres | | | 0,01
| 1012000 |
(b) Bovins
| | |
| 1012010 | Viande | 0,05 | | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,1 | | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,1 | | 0,3
| 1012040 | Reins | 0,3 | | 0,3
| 1012050 | Abats comestibles | 0,01 | | 0,01
| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1013000 |
(c) Ovins
| | |
| 1013010 | Viande | 0,05 | | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,1 | | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,1 | | 0,3
| 1013040 | Reins | 0,3 | | 0,3
| 1013050 | Abats comestibles | 0,01 | | 0,01
| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | |
| 1014010 | Viande | 0,05 | | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,1 | | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,1 | | 0,3
| 1014040 | Reins | 0,3 | | 0,3
| 1014050 | Abats comestibles | 0,01 | | 0,01
| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | |
| 1015010 | Viande | | |
| 1015020 | Graisse | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | |
| 1015990 | Autres | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,01 | |
| 1016010 | Viande | | | 0,05
| 1016020 | Graisse | | | 0,05
| 1016030 | Foie | | | 0,3
| 1016040 | Reins | | | 0,3
| 1016050 | Abats comestibles | | | 0,01
| 1016990 | Autres | | | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | |
| 1017010 | Viande | | |
| 1017020 | Graisse | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | |
| 1017990 | Autres | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,1 | 0,05 | 0,03
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | |
| 1030020 | Canard | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | |
(2) L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:
(a) Les colonnes relatives au clothianidine, au difénoconazole, au flubendiamide, au spirotetramat et au thiaméthoxame sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Spirotetramat — code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Clothianidine | Difenoconazole | Flubendiamide | Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R) | Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine, exprimée en thiametoxam)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
| | | 0,01 | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,1 | 0,1 | | 1 | 0,2
| 0110010 | Pample-mousses | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| 0,02 | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,05 | | | 1 |
| 0130010 | Pommes | | 0,5 | | | 0,2
| 0130020 | Poires | | 0,5 | | | 0,2
| 0130030 | Coings | | 0,2 | | | 0,1
| 0130040 | Nèfles | | 0,5 | | | 0,1
| 0130050 | Nèfles du Japon | | 0,5 | | | 0,1
| 0130990 | Autres | | 0,2 | | | 0,1
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | | 3 |
| 0140010 | Abricots | 0,1 | 0,5 | | | 0,3
| 0140020 | Cerises | 0,1 | 0,3 | | | 0,5
| 0140030 | Pêches | 0,1 | 0,5 | | | 0,3
| 0140040 | Prunes | 0,02 | 0,5 | | | 0,3
| 0140990 | Autres | 0,02 | 0,1 | | | 0,3
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 0,5 | | 2 | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | 0,6 | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,05 | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,02 | 0,1 | | 0,1 | 0,05
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,02 | | | 0,1 | 0,05
| 0153010 | Mûres | | 0,3 | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,1 | | |
| 0153030 | Framboises | | 0,3 | | |
| 0153990 | Autres | | 0,1 | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,02 | | | 0,1 | 0,05
| 0154010 | Myrtilles | | 0,1 | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,1 | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | 0,2 | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau | | 0,1 | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | 0,1 | | |
| 0154060 | Mûres | | 0,1 | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | 0,1 | | |
| 0154080 | Sureau noir | | 0,1 | | |
| 0154990 | Autres | | 0,1 | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,02 | | | 0,1 |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | | 0,05
| 0161010 | Dattes | | 0,1 | | |
| 0161020 | Figues | | 0,1 | | |
| 0161030 | Olives de table | | 2 | | |
| 0161040 | Kumquats | | 0,1 | | |
| 0161050 | Carambole | | 0,1 | | |
| 0161060 | Kaki | | 0,1 | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | 0,1 | | |
| 0161990 | Autres | | 0,1 | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | 0,1 | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | 0,2
| 0162020 | Litchis | | | | | 0,05
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | 0,05
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | 0,05
| 0162050 | Caïnite | | | | | 0,05
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | 0,05
| 0162990 | Autres | | | | | 0,05
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | 0,1 | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | 0,05
| 0163020 | Bananes | | | | | 0,05
| 0163030 | Mangues | | | | | 0,5
| 0163040 | Papayes | | | | | 0,05
| 0163050 | Grenades | | | | | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | | | | | 0,05
| 0163070 | Goyaves | | | | | 0,05
| 0163080 | Ananas | | | | | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | 0,05
| 0163100 | Durion | | | | | 0,05
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | 0,05
| 0163990 | Autres | | | | | 0,05
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | 0,01 | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,05 | 0,1 | | 0,8 | 0,1
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,1 | | 0,1 | 0,05
| 0212010 | Manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | 0,1 |
| 0213010 | Betterave | 0,02 | 0,2 | | | 0,05
| 0213020 | Carottes | 0,05 | 0,3 | | | 0,3
| 0213030 | Céleris-raves | 0,02 | 2 | | | 0,05
| 0213040 | Raifort | 0,02 | 0,2 | | | 0,05
| 0213050 | Topinam-bours | 0,02 | 0,1 | | | 0,05
| 0213060 | Panais | 0,02 | 0,3 | | | 0,05
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,02 | 0,2 | | | 0,05
| 0213080 | Radis | 0,02 | 0,05 | | | 0,05
| 0213090 | Salsifis | 0,02 | 0,2 | | | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | 0,4 | | | 0,05
| 0213110 | Navets | 0,02 | 0,4 | | | 0,05
| 0213990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | | 0,05
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,02 | | 0,01 | |
| 0220010 | Ail | | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0220020 | Oignons | | 0,05 | | 0,3 | 0,1
| 0220030 | Échalotes | | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps | | 0,1 | | 0,1 | 0,05
| 0220990 | Autres | | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,05 | 2 | 0,2 | 2 | 0,2
| 0231020 | Poivrons | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 2 | 0,5
| 0231030 | Aubergines | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 2 | 0,2
| 0231040 | Okras, camboux | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 1 | 0,05
| 0231990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 1 | 0,05
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,02 | 0,1 | 0,15 | 0,2 |
| 0232010 | Concombres | | | | | 0,3
| 0232020 | Cornichons | | | | | 0,2
| 0232030 | Courgettes | | | | | 0,3
| 0232990 | Autres | | | | | 0,1
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,02 | 0,05 | 0,06 | 0,2 |
| 0233010 | Melons | | | | | 0,2
| 0233020 | Potirons | | | | | 0,1
| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,2
| 0233990 | Autres | | | | | 0,1
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,02 | | 0,01 | | 0,2
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | 1 |
| 0241010 | Brocolis | | 0,2 | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,2 | | |
| 0241990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | 0,2 | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,3 |
| 0242020 | Choux pommés | | | | 2 |
| 0242990 | Autres | | | | 0,1 |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | 2 | | 7 |
| 0243010 | Choux de Chine | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | 0,05 | | 2 |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | 0,01 | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,1 | | | 7 | 5
| 0251010 | Mâche | | 0,05 | | |
| 0251020 | Laitue | | 3 | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | 0,05 | | |
| 0251040 | Cresson | | 0,05 | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | 0,05 | | |
| 0251060 | Roquette, rucola | | 2 | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | 0,05 | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | | 0,05 | | |
| 0251990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,02 | | | 7 | 0,05
| 0252010 | Épinards | | 2 | | |
| 0252020 | Pourpier | | 2 | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | 0,05 | | |
| 0252990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0253000 |
(c) Vine leaves (grape leaves)
| 0,02 | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,02 | 0,5 | | 7 | 0,05
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,02 | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,02 | | | 0,1 | 0,05
| 0256010 | Cerfeuil | | 10 | | |
| 0256020 | Ciboulette | | 2 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 10 | | |
| 0256040 | Persil | | 10 | | |
| 0256050 | Sauge | | 2 | | |
| 0256060 | Romarin | | 2 | | |
| 0256070 | Thym | | 2 | | |
| 0256080 | Basilic | | 2 | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | 2 | | |
| 0256100 | Estragon | | 2 | | |
| 0256990 | Autres | | 2 | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | | | 0,1 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,2 | 1 | 0,4 | | 0,05
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 | 1 | 0,01 | | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,2 | 1 | 0,01 | | 0,2
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,02 | 1 | 0,01 | | 0,2
| 0260050 | Lentilles | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05
| 0260990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,02 | | 0,01 | | 0,05
| 0270010 | Asperges | | 0,05 | | 0,1 |
| 0270020 | Cardons | | 0,3 | | 0,1 |
| 0270030 | Céleri | | 5 | | 4 |
| 0270040 | Fenouil | | 5 | | 0,1 |
| 0270050 | Artichauts | | 0,05 | | 0,1 |
| 0270060 | Poireaux | | 0,5 | | 0,1 |
| 0270070 | Rhubarbe | | 0,3 | | 0,1 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,05 | | 0,1 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,05 | | 0,1 |
| 0270990 | Autres | | 0,1 | | 0,1 |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | | 0,01 | 0,1 |
| 0300010 | Haricots | | 0,05 | | | 0,05
| 0300020 | Lentilles | | 0,05 | | | 0,05
| 0300030 | Pois | | 0,1 | | | 0,2
| 0300040 | Lupins | | 0,05 | | | 0,05
| 0300990 | Autres | | 0,05 | | | 0,05
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 | 0,2 | | |
| 0401020 | Arachides | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401060 | Graines de colza | 0,02 | 0,5 | | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 | 0,2 | | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | 0,05 | | |
| 0401100 | Graines de courge | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401110 | Carthame | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401120 | Bourrache | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401130 | Cameline | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401150 | Ricin | 0,02 | 0,05 | | |
| 0401990 | Autres | 0,02 | 0,05 | | |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| 0,02 | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | 2 | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | 0,05 | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | 0,05 | | |
| 0402040 | Kapok | | 0,05 | | |
| 0402990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0500010 | Orge | | 0,05 | | |
| 0500020 | Sarrasin | | 0,05 | | |
| 0500030 | Maïs | | 0,05 | | |
| 0500040 | Millet | | 0,05 | | |
| 0500050 | Avoine | | 0,05 | | |
| 0500060 | Riz | | 0,05 | | |
| 0500070 | Seigle | | 0,1 | | |
| 0500080 | Sorgho | | 0,05 | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,1 | | |
| 0500990 | Autres | | 0,05 | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | | 0,02 | 0,1 |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | 0,05 | | | 0,1
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | 0,05 | | | 0,05
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | 20 | | | 0,1
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres4 | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | 0,05 | | | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | 0,05 | | | 0,05
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,05 | 0,05 | 0,02 | 15 | 0,1
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05 | 0,3 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810040 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | |
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02 | | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0900010 | Betterave sucrière | | 0,2 | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | 0,05 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,1 | | |
| 0900990 | Autres | | 0,05 | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | 0,01 | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | 0,01
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Viande | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 1011030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,03 |
| 1011040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,03 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | 0,03 |
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Viande | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 1012020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 1012030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,03 |
| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,03 |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | 0,03 |
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Viande | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 1013020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 1013030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,03 |
| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,03 |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | 0,03 |
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Viande | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 1014020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 1014030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,03 |
| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,03 |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | 0,03 |
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |
| 1015020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,2 | | 0,03 |
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,03 |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | 0,03 |
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 1016010 | Viande | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | 0,1 | | |
| 1017010 | Viande | 0,01 | | | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | 0,01 | | | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,05 | | | 0,03 |
| 1017040 | Reins | 0,01 | | | 0,03 |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | | | 0,03 |
| 1017990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01 | 0,01 | | 0,005 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
(b) La colonne suivante est ajoutée pour la nicotine:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(+)Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Nicotine
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX
|
| 0110000 |
(i) Agrumes
|
| 0110010 | Pample-mousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
|
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de Pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
|
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
(b) Fraises
|
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau |
| 0154050 | Cynorhodons |
| 0154060 | Mûres |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) |
| 0154080 | Sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
(a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Carambole |
| 0161060 | Kaki |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |
| 0162050 | Caïnite |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain |
| 0163100 | Durion |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
|
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
|
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Arrow-root |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betterave |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort |
| 0213050 | Topinam-bours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
|
| 0220010 | Ail |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
(a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Okras, camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
|
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
(iv) Brassicées
|
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
|
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
|
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
|
| 0251010 | Mâche |
| 0251020 | Laitue |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) |
| 0251040 | Cresson |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpier |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
|
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
|
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
|
| 0256000 |
(f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persil |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilic |
| 0256090 | Feuilles de laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
|
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
|
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleri |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
(viii) Champignons
|
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,04 (+)
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
(ix) Algues
|
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
|
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
|
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapok |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
|
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
|
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
|
| 0620000 |
(ii) Grains de café
|
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
(a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres4 |
| 0632000 |
(b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
(c) Racines
|
| 0633010 | Racine de valériane |
| 0633020 | Racine de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
|
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
|
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
|
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
(i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810040 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
(iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
(v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
(vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betterave sucrière |
| 0900020 | Canne à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
|
| 1011000 |
(a) Porcins
|
| 1011010 | Viande |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
(b) Bovins
|
| 1012010 | Viande |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
(c) Ovins
|
| 1013010 | Viande |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
(d) Caprins
|
| 1014010 | Viande |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Viande |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Viande |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
|
| 1017010 | Viande |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
|
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
|
| 1030010 | Poulet |
| 1030020 | Canard |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
(iv) Miel
|
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
|
| 1060000 |
(vi) Escargots
|
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
|