Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 1197/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 25/11/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 1197/2013
Adopté le25 novembre 2013
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32013R1197
RéférenceRèglement (UE) n° 1197/2013, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (14)
(1)

(1) À la suite de la publication en 2001 d’une étude scientifique intitulée «Use of permanent hair dyes and bladder cancer risk», le comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs, ultérieurement remplacé par le comité scientifique des produits de consommation (ci-après «CSPC») conformément à la décision 2004/210/CE de la Commission du 3 mars 2004 instituant des comités scientifiques dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l’environnement, a estimé que les risques pouvant découler de l’utilisation des teintures capillaires étaient préoccupants. Dans ses avis, le CSPC a recommandé que la Commission prenne de nouvelles mesures pour contrôler l’utilisation de substances chimiques dans les teintures capillaires.

(2)

(2) Le CSPC a en outre recommandé une stratégie globale d’évaluation de la sécurité concernant les substances utilisées dans les teintures capillaires, assortie de règles visant au contrôle de la génotoxicité ou de la mutagénicité potentielle de ces substances.

(3)

(3) Conformément aux avis du CSPC, la Commission, les États membres et les parties intéressées sont convenus d’une stratégie globale visant à réglementer les substances utilisées dans les teintures capillaires en vertu de laquelle l’industrie cosmétique est tenue de présenter des dossiers contenant des données scientifiques à jour sur l’innocuité des substances utilisées dans les teintures capillaires, en vue d’une évaluation des risques par le CSPC.

(4)

(4) Le CSPC, ultérieurement remplacé par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (ci-après «CSSC») conformément à la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 août 2008 établissant une structure consultative de comités scientifiques et d’experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l’environnement et abrogeant la décision 2004/210/CE, a évalué l’innocuité des différentes substances pour lesquelles des dossiers à jour ont été présentés par l’industrie cosmétique.

(5)

(5) Dans son avis du 21 septembre 2010 portant sur l’évaluation des risques sanitaires pour le consommateur induits par les produits de réaction des substances oxydantes contenues dans les teintures capillaires apparaissant pendant le processus de coloration, le CSSC, se fondant sur les données disponibles, ne relève aucun motif de préoccupation majeur concernant la génotoxicité et la carcinogénicité des teintures capillaires et de leurs produits de réaction actuellement utilisés dans l’Union européenne.

(6)

(6) Dans le but de garantir l’innocuité des teintures capillaires pour la santé humaine, il convient de fixer les concentrations maximales de vingt et une substances évaluées et de les inscrire à l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 conformément aux avis finaux rendus par le CSSC sur leur innocuité.

(7)

(7) À la suite de l’évaluation par le CSSC de la substance «Toluene-2,5-Diamine» figurant sous le numéro d’ordre 9 bis à l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, il convient d’en modifier les concentrations maximales autorisées dans le produit cosmétique fini.

(8)

(8) La définition d’un produit pour les cheveux et la pilosité faciale donnée par le règlement (CE) no 1223/2009 exclut son application sur les cils. Cette exclusion était motivée par le fait que le niveau de risque diffère selon qu’on applique un produit cosmétique sur les cheveux et la pilosité faciale ou sur les cils. Une évaluation spécifique de la sécurité a donc été nécessaire pour l’application sur les cils des substances utilisées dans les teintures capillaires.

(9)

(9) Dans son avis du 12 octobre 2012 sur les substances oxydantes des teintures capillaires et le peroxyde d’hydrogène utilisés dans des produits colorant les cils, le CSSC a conclu que les substances oxydantes des teintures capillaires «p-Phenylenediamine», «Resorcinol», «6-Methoxy-2-Methylamino-3-Aminopyridine HCl», «m-Aminophenol», «2-Methyl-5-Hydroxyethyl Aminophenol», «4-Amino-2-Hydroxytoluene», «2,4-Diaminophenoxyethanol HCl», «4-Amino-m-Cresol», «2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole» et «2,6-Diaminopyridine», figurant à l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 et jugées sans danger pour une utilisation dans des produits de teinture capillaire, peuvent être utilisées sans danger par les professionnels dans les produits destinés à la coloration des cils. En outre, le CSSC a conclu que le peroxyde d’hydrogène, figurant sous le numéro d’ordre 12 à l’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, peut être considéré comme sans danger pour les consommateurs lorsqu’il est appliqué sur les cils à une concentration maximale de 2 %.

(10)

(10) À la lumière de l’évaluation scientifique des substances susmentionnées, leur utilisation devrait être autorisée dans les produits destinés à colorer les cils aux mêmes concentrations que dans les teintures capillaires. Toutefois, pour éviter tout risque lié à l’application par les consommateurs eux-mêmes de produits destinés à colorer les cils, leur usage devrait être réservé aux seuls professionnels. Pour que les professionnels puissent informer les consommateurs des effets indésirables possibles d’une coloration des cils et parce que le risque de sensibilisation cutanée à ces produits existe et doit être réduit, il convient de placer des avertissements appropriés sur leurs étiquettes.

(11)

(11) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1223/2009 en conséquence.

(12)

(12) Pour prévenir que la transition entre la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 relative aux produits cosmétiques et le règlement (CE) no 1223/2009 entraîne une désorganisation du marché, il convient que le présent règlement s’applique à partir de la même date que le règlement (CE) no 1223/2009.

(13)

(13) Il convient d’accorder aux opérateurs économiques une période de transition leur permettant de mettre en place les nouveaux avertissements des produits destinés à la coloration des cils.

(14)

(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,

Article 1

L’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 11 juillet 2013.

Toutefois, les dispositions suivantes de l’annexe s’appliquent à partir du 1er juillet 2014:

a) les dispositions de la colonne «i» du point 1) et des points 3) à 9) relatives à l’utilisation des substances concernées dans les produits destinés à la coloration des cils;

b) les points 2) et 10).

Annexes

Annexe

ANNEXE

L’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:

1) L’inscription 8 ter suivante est insérée:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «8 ter | p-Phénylènediamine et ses sels |

p-Phenylenediamine;

p-Phenylenediamine HCl;

p-Phenylenediamine Sulfate

| 106-50-3 / 624-18-0 / 16245-77-5 | 203-404-7 / 210-834-9 / 240-357-1 | Produits destinés à la coloration des cils | |

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la concentration maximale appliquée sur les cils ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre.

Usage professionnel uniquement

|

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Contient des phénylènediamines.

Porter des gants appropriés.” »

2) L’inscription figurant au numéro d’ordre 9 bis est remplacée par le texte suivant:

| A | b | c | d | e | f | G | h | i

| «9 bis |

2-Méthyl-1,4-benzènediamine

Sulfate de toluène-2,5-diamine

|

Toluene-2,5-Diamine

Toluene-2,5-Diamine sulfate (1)

|

95-70-5

615-50-9

|

202-442-1

210-431-8

| Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux | |

a) Usage général

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des phénylènediamines (toluènediamines).

Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils.”

|

b) Usage professionnel

Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2 % calculée en base libre (ou 3,6 % en sel de sulfate).

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels

Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient des phénylènediamines (toluènediamines).

Porter des gants appropriés.” »

3) L’inscription figurant au numéro d’ordre 12 est remplacée par le texte suivant:

| A | b | c | d | e | f | g | h | i

| «12 | Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc | Hydrogen peroxide | 7722-84-1 | 231-765-0 |

a) Produits pour les cheveux et la pilosité faciale

|

a) 12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou dégagé

| |

Pour a) et f): Porter des gants appropriés.

Pour a), b), c) et e):

Contient du peroxyde d’hydrogène.

Éviter le contact avec les yeux.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

|

b) Produits pour la peau

|

b) 4 % de H2O2, présent ou dégagé

|

c) Produits pour durcir les ongles

|

c) 2 % de H2O2, présent ou dégagé

|

d) Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents

|

d) ≤ 0,1 % de H2O2, présent ou dégagé

|

e) Produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents

|

e) > 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou dégagé

|

e) Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire.

Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE, ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.

Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.

|

e) Concentration du H2O2 présent ou dégagé indiquée en pourcentage.

“Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.

Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.”

|

f) Produits destinés aux cils

|

f) 2 % de H2O2, présent ou dégagé

|

f) Usage professionnel uniquement

|

f) Doit figurer sur l’étiquetage:

“Réservé aux professionnels.

Éviter le contact avec les yeux.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Contient du peroxyde d’hydrogène.”

4) L’inscription figurant au numéro d’ordre 22 est remplacée par le texte suivant:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «22 | Benzène-1,3-diol | Resorcinol | 108-46-3 | 203-585-2 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

Pour a) et b):

Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,25 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Contient de la résorcine.

Bien rincer les cheveux après application.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.

Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Contient de la résorcine.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.”

|

c) Lotions capillaires et shampooings

|

c) 0,5 %

| |

c) Contient de la résorcine.»

5) L’inscription figurant au numéro d’ordre 203 est remplacée par le texte suivant:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «203 | Chlorhydrate et dichlorhydrate de 6-méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine (17) | 6-Methoxy-2-Methylamino-3-Aminopyridine HCl | 90817-34-8 / 83732-72-3 | – / 280-622-9 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| | Pour a) et c): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 0,68 % calculé en base libre (1,0 % en dihydrochlorure). |

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 0,68 % en base libre (1,0 % en dihydrochlorure)

|

Pour a), b) et c):

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.

— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg.

— À conserver en récipients sans nitrite

|

b) Peut provoquer une réaction allergique.

|

c) Produits destinés à la coloration des cils

| |

c) Usage professionnel uniquement

|

c) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »

6) L’inscription figurant au numéro d’ordre 217 est remplacée par le texte suivant:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «217 | m-Aminophénol et ses sels |

m-Aminophenol

m-Aminophenol HCl

m-Aminophenol sulfate

| 591-27-5 / 51-81-0 / 68239-81-6 /38171-54-9 | 209-711-2 / 200-125-2 / 269-475-1 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| | Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,2 %. |

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.“ »

7) L’inscription figurant au numéro d’ordre 229 est remplacée par le texte suivant:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «229 | 5-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-o-crésol | 2-Methyl-5-Hydroxyethyl Aminophenol | 55302-96-0 | 259-583-7 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %.

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.

— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg.

— À conserver en récipients sans nitrite

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.” »

8) Les inscriptions figurant aux numéros d’ordre 241 et 242 sont remplacées par le texte suivant:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «241 | 5-Amino-o-crésol | 4-Amino-2-Hydroxytoluene | 2835-95-2 | 220-618-6 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| | Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %. |

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.»

| 242 | 2,4-Diaminophénoxyéthanol, son chlorhydrate et son sulfate |

2,4-Diaminophenoxyethanol HCl;

2,4-Diaminophenoxyethanol sulfate

| 70643-19-5/ 66422-95-5 / 70643-20-8 | – / 266-357-1 / 274-713-2 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| | Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate). |

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.” »

9) Les inscriptions figurant aux numéros d’ordre 244 et 245 sont remplacées par le texte suivant:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «244 | 4-Amino-m-crésol | 4-Amino-m-Cresol | 2835-99-6 | 220-621-2 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| | Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %. |

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.”

| 245 | 2-[(3-Amino-4-méthoxyphényl)amino]éthanol et son sulfate |

2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole

2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole sulfate

|

83763-47-7 /

83763-48-8

|

280-733-2 /

280-734-8

|

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate).

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.

— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg.

— À conserver en récipients sans nitrite

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.” »

10) Les inscriptions 265 à 285 suivantes sont ajoutées:

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «265 | 1,4-Diaminoanthraquinone | Disperse Violet 1 | 128-95-0 | 204-922-6 | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | 0,5 % | Les impuretés de Disperse Red 15 dans Disperse Violet 1 utilisé dans les préparations pour teintures capillaires devraient être < 1 % (p/p) |

| 266 | 2-[(4-amino-2-nitrophényl)amino]éthanol | HC Red No 3 | 2871-01-4 | 220-701-7 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,45 %.

|

Pour a): doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 3,0 %

|

Pour a) et b):

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.

— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

— À conserver en récipients sans nitrite

|

Pour a) et b):

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

| 267 | Chlorure de [7-hydroxy-8-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtyl]triméthylammonium | Basic Red 76 | 68391-30-0 | 269-941-4 | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | 2,0 % | |

| 268 | Chlorure de 2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium | Basic Red 51 | 77061-58-6 | 278-601-4 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 1,0 %

| |

| 269 | Chlorhydrate de 2-amino-5-éthylphénol | 2-Amino-5-Ethylphenol HCl | 149861-22-3 | | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

| 270 | Sel disodique de 2’,4’,5’,7’-tétrabromo-4,5,6,7-tétrachlorofluorescéine (CI 45410) | Acid Red 92 | 18472-87-2 | 242-355-6 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 0,4 %

| |

| 271 | Agent dispersant (lignosulfate) mélangeant 1), 2) et 3): | Disperse Blue 377 est un mélange de trois colorants: | | | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | 2,0 % | |

|

1) 1,4-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthracène-9,10-dione

|

1) 1,4-bis[(2-hydroxyethyl)amino]anthra-9,10-quinone

|

(1) 4471-41-4

|

(1) 224-743-7

|

2) 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-[(3-hydroxypropyl)amino]anthracène-9,10-dione

|

2) 1-[(2-hydroxyethyl)amino]-4-[(3-hydroxypropyl)amino]anthra-9,10-quinone

|

(2) 67674-26-4

|

(2) 266-865-3

|

3) 1,4-bis[(3-hydroxypropyl)amino]anthracène-9,10-dione

|

3) 1,4-bis[(3-hydroxypropyl)amino]anthra-9,10-quinone

|

(3) 67701-36-4

|

(3) 266-954-7

| 272 | 4-Aminophénol | p-Aminophenol | 123-30-8 | 204-616-2 | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,9 %. |

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

| 273 | Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazole (1:1) | 1-Hydroxyethyl-4,5-Diamino Pyrazole Sulfate | 155601-30-2 | 429-300-3 | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %. |

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

| 274 | Sel de 4-formyl-1-méthylquinolinium avec acide 4-méthylbenzènesulfonique (1:1) | 4-Formyl-1-Methylquinolinium-p-Toluenesulfonate | 223398-02-5 | 453-790-8 | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %. |

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

| 275 | Méthylsulfate de 1-méthyl-4-[(méthylphénylhydrazono)méthyl]-pyridinium | Basic Yellow 87 | 68259-00-7 | 269-503-2 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 1,0 %

| |

| 276 | Chlorure de 2-[(4-aminophényl)azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium | Basic Orange 31 | 97404-02-9 | 306-764-4 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 1,0 %

| |

| 277 | 3-(3-Pyridinylazo)-2,6-pyridinediamine | 2,6-Diamino-3-((Pyridine-3-yl)azo)Pyridine | 28365-08-4 | 421-430-9 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 0,25 %

| |

| 278 | Monochlorhydrate de 4-[(4-amino-3-méthylphényl)(4-imino-3-méthyl-2,5-cyclohexadién-1-ylidène)méthyl]-2-méthylphénylamine (CI 42520) | Basic Violet 2 | 3248-91-7 | 221-831-7 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) . Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 0,5 %

| |

| 279 | Diméthanesulfonate de 2,3-diamino-6,7-dihydro-1H,5H-pyrazolo[1,2-a]pyrazol-1-one | 2,3-Diaminodihydropyrazolopyrazolone Dimethosulfonate | 857035-95-1 | 469-500-8 | Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux | | Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. |

Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

| 280 | Sel de sodium de 2-amino-4,6-dinitrophénol et de 2-amino-4,6-dinitrophénol | Picramic Acid et Sodium Picramate |

96-91-3

831-52-7

|

202-544-6

212-603-8

|

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,6 %

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 0,6 %

| |

| 281 | 1-Méthylamino-2-nitro-5-(2,3-dihydroxy-propyloxy)benzène | 2-Nitro-5-Glyceryl Methylaniline | 80062-31-3 | 279-383-3 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,8 %

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 1,0 %

|

Pour a) et b):

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.

— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

— À conserver en récipients sans nitrite

|

| 282 | Bromure de 3-[[9,10-dihydro-4-(méthylamino)-9,10-dioxo-1-anthracényl] amino]-N,N-diméthyl-N-propyl-1-propanaminium | HC Blue 16 | 502453-61-4 | 481-170-7 | Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux | 3,0 % |

— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.

— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg

— À conserver en récipients sans nitrite.

|

| 283 |

3-Amino-2-chlor-6-méthylphénol

Chlorhydrate de 3-amino-4-chloro-6-méthylphénol

|

5-Amino-6-Chloro-o-Cresol

5-Amino-6-Chloro-o-Cresol HCl

|

84540-50-1

80419-48-3

| 283-144-9 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 0,5 %

| |

| 284 | Dichlorhydrate de 2,2’-méthylène-bis[4-amino]phénol | 2,2’-Methylenebis-4-aminophenol HCl |

27311-52-0

63969-46-0

| 440-850-3 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| |

a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.

|

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux

|

b) 1,0 %

| |

| 285 | Pyridine-2,6-diyldiamine | 2,6-Diaminopyridine | 141-86-6 | 205-507-2 |

a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux

| | Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,15 %. |

a) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne vous colorez pas les cheveux si:

— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,

— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,

— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”

|

b) Produits destinés à la coloration des cils

|

b) Usage professionnel uniquement

|

b) Doit figurer sur l’étiquetage:

le ratio de mélange.

“Réservé aux professionnels.

Ce produit peut provoquer des réactions allergiques sévères.

Lire et suivre les instructions.

Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.

Ne pas utiliser pour colorer les cils:

— d’une personne présentant une éruption cutanée sur le visage ou un cuir chevelu sensible, irrité ou abîmé,

— d’une personne ayant déjà fait une réaction après avoir coloré ses cheveux ou ses cils,

— d’une personne ayant fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.”»

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R1197. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).